Comité pour les plantes

Annotations relatives aux orchidées inscrites à l’Annexe II

Annotations relatives aux orchidées inscrites à l’Annexe II

Le Comité pour les plantes:
a) Rétablit un groupe de travail sur les annotations relatives aux Orchidées inscrites à l’Annexe II. Ce groupe de travail est présidé par un membre du Comité pour les plantes et son travail s’articule autour du mandat suivant:
i) Le groupe de travail intersession élabore un questionnaire en tenant compte des discussions et travaux préalables sur ce sujet, afin de rechercher des informations sur le commerce des parties et produits d’orchidées (sauvages et reproduites artificiellement) en considérant l’impact potentiel sur la conservation de ces espèces qu’aurait l’exemption des dispositions CITES pour les produits d’orchidées.
A) Le questionnaire devrait inviter les Parties à fournir les informations disponibles sur: le commerce des produits d’orchidées depuis la source jusqu’au produit final, y compris l’identification des principaux secteurs de l’industrie impliqués dans ce commerce; la manière dont sont établis les avis de commerce non préjudiciable; la traçabilité le long de la chaîne commerciale; et la déclaration de ce commerce. Il devrait également demander des informations sur les parties et produits d’orchidées utilisés dans les produits finis, les secteurs concernés (cosmétiques, compléments nutritionnels, médecine traditionnelle, produits alimentaires -en particulier les farines -etc.), et les préoccupations concernant l’état de conservation des populations sauvages.
B) Le questionnaire devrait être transmis aux Parties via une notification, et devrait souligner l’importance des réponses des États de l’aire de répartition, avec un délai suffisant pour répondre.
ii) Sous réserve de la disponibilité de fonds, le groupe de travail intersession pourra également envisager des actions permettant une analyse complète de l’impact potentiel sur la conservation des orchidées qu’auraient ces exemptions. Ces actions pourraient inclure des études de cas sur les principales espèces d’orchidées identifiées dans le commerce en tant que produits finis, dont les 39 espèces identifiées dans l’annexe du document PC22 Doc. 22.1, et les deux cas de denrées alimentaires à base d’orchidées exposés dans le document PC22 Inf. 6; ainsi que plusieurs ateliers, ou une étude, sur les sources de données du commerce.
iii) À partir des informations obtenues des Parties en réponse au questionnaire, d’autres informations issues des potentielles actions identifiées ci-dessus, et d’autres sources appropriées, le groupe de travail intersession analyse les risques que représente le commerce des produits d’orchidées pour la conservation des espèces, et fournit ses conclusions sur ces risques. Sur la base des conclusions et des analyses, le groupe de travail examine l’annotation actuelle aux orchidées inscrites à l’Annexe II, et propose éventuellement les modifications qu’il juge appropriées.
iv) Le groupe examine également et met en évidence les lacunes dans les connaissances sur les espèces d’orchidées dans le commerce; examine, le cas échéant, les lacunes en matière d’identification, de nomenclature et d’information sur la répartition; et signale ces éléments à la communauté menant des recherches sur les orchidées et aux commerçants, lors d’événements commerciaux et des prochaines réunions et ateliers internationaux.
v) Le groupe de travail mène ses travaux par voie électronique.
vi) Le groupe de travail présente ses conclusions au Comité pour les plantes.
b) Examine les rapports du groupe de travail; et
c) Présente ses conclusions et ses recommandations pour examen au Comité permanent.

Annotations

Annotations

Le Comité permanent rétablit le groupe de travail sur les annotations, en collaboration étroite avec le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, reconnaissant que ces Comités sont une source importante d'expertise pour les Parties sur les questions scientifiques et techniques de ce type. Le groupe est composé, sans toutefois s’y limiter, de membres du Comité permanent, du Comité pour les animaux, du Comité pour les plantes, de Parties observatrices, d’autorités scientifiques et organes de gestion CITES, d’agents chargés de la lutte contre la fraude, y compris des agents des douanes, et des représentants de l’industrie. Le Comité permanent s’efforce, notamment d’assurer une représentation équilibrée des Parties importatrices et exportatrices. Le mandat du groupe de travail est le suivant:
a) examiner plus avant les procédures pour l’élaboration des annotations et faire des recommandations pour les améliorer;
b) évaluer et traiter les questions relatives à la rédaction, l’interprétation et la mise en œuvre des annotations, et aider les Parties à rédiger de futures annotations, en tirant parti de l'expertise appropriée des membres et de ressources extérieures;
c) conduire tout travail complémentaire pertinent sur l’évaluation des annotations existantes pour les taxons de plantes inscrits aux Annexes II et III, en s’efforçant de faire en sorte que ces annotations soient claires du point de vue des types de spécimens couverts par une inscription, puissent être appliquées facilement et se concentrent sur les parties et produits principalement exportés par les États de l’aire de répartition ainsi que les marchandises qui dominent le marché et la demande de ressources sauvages;
d) d’après les résultats de l’étude sur le commerce demandée au Secrétariat dans la décision 15.35 (Rev. CoP16), examiner les annotations existantes pour les espèces d’arbres et, s’il y a lieu, rédiger des amendements à ces annotations et préparer des définitions claires des termes utilisés dans les annotations afin de faciliter leur utilisation et leur compréhension par les autorités et organes CITES, les agents chargés de la lutte contre la fraude, les exportateurs et les importateurs;
e) en étroite collaboration avec les efforts en cours au sein du Comité pour les plantes, poursuivre l’examen du caractère approprié et pratique de l’application des annotations à l’inscription des taxons de bois d’agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.), en tenant compte des travaux déjà effectués par le États de l’aire de répartition et les États de consommation de ces espèces;
f) examiner les problèmes d’application restants qui résultent de l’inscription d’Aniba rosaeodora et de Bulnesia sarmientoi aux annexes, et proposer des solutions appropriées;
g) rédiger des définitions des termes utilisés dans les annotations lorsque ces termes ne sont pas faciles à comprendre ou lorsqu’il y a eu des difficultés d’application de l’inscription en raison d’une confusion concernant les marchandises couvertes, et les soumettre au Comité permanent pour adoption par la Conférence des Parties et intégration ultérieure dans la section Interprétation des annexes;
h) mener à bien tous les travaux relatifs aux annotations sur instruction de la Conférence des Parties, du Comité permanent, du Comité pour les animaux ou du Comité pour les plantes; et
i) préparer des rapports sur les progrès accomplis dans le traitement des questions qui lui auront été confiées, et soumettre ces rapports pour examen aux 69e et 70e sessions du Comité permanent.
Le Comité permanent fait rapport à la 18e session de la Conférence des Parties sur la mise en œuvre de cette décision, propose des amendements aux résolutions et décisions, s’il y a lieu, et demande au gouvernement dépositaire de faire des propositions d’amendement des annexes, au besoin.

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Le Comité pour les plantes examine les commentaires du PNUE-WCMC et les informations reçues des Parties afin de faire rapport à ce sujet, et, au besoin, fait des recommandations à la 18e session de la Conférence des Parties.

Inscriptions à l’Annexe III

Inscriptions à l’Annexe III

Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes conseillent le groupe de travail du Comité permanent, sur demande du Comité permanent ou de son groupe de travail, sur des questions spécifiques, par exemple sur les caractéristiques des espèces qui pourraient être inscrites à l’Annexe III de la CITES.

Espèces d’arbres néotropicales

Espèces d’arbres néotropicales

Le groupe de travail sur les espèces d’arbres néotropicales travaille sous les auspices du Comité pour les plantes.
Au cours de sa 23e session, le Comité pour les plantes définit la composition et le cahier des charges du groupe de travail.
Le groupe de travail travaille de préférence par voie électronique afin de réduire les coûts et d'accélérer l'échange d'informations et la réalisation des activités visées dans son cahier des charges.
Le groupe de travail rend compte de ses progrès à la 24e session du Comité pour les plantes, lequel prépare un rapport sur les activités réalisées pour soumission à la 18e session de la Conférence des Parties.

Espèces d’arbres africaines

Espèces d’arbres africaines

Le Comité pour les plantes constitue un groupe de travail sur les espèces d’arbres africaines avec le mandat suivant ainsi que tout mandat additionnel s’il le juge nécessaire:
a) le groupe de travail travaille essentiellement par voie électronique;
b) le groupe de travail s’efforce de faciliter la diffusion et l’échange de données d’expérience entre les États de l’aire de répartition, les pays d’importation et d’autres parties prenantes sur l’utilisation et la gestion durables des espèces d’arbres africaines inscrites aux annexes de la CITES;
c) le groupe de travail s’efforce de déterminer les lacunes et les faiblesses dans la capacité des États de l’aire de répartition des espèces d’arbres africaines inscrites aux annexes de la CITES à appliquer efficacement la Convention à ces espèces;
d) le groupe de travail étudie si les procédures actuellement employées par les États pour élaborer des quotas d’exportation annuels correspondent bien à celles recommandées par la CITES et formule des recommandations pour favoriser leur mise en adéquation;
e) le groupe de travail étudie les facteurs de conversion utilisés pour les différents produits (p. ex. grumes, bois sciés ou écorce) et formule des recommandations pour améliorer les procédures en la matière;
f) le groupe de travail s’efforce de recenser d’autres espèces d’arbres africaines pouvant bénéficier d’une inscription aux annexes de la CITES;
g) le groupe de travail porte à l’attention du Comité pour les plantes toute question liée à l’application et au respect des inscriptions d’espèces d’arbres africaines aux annexes de la CITES; et
h) le groupe de travail communique ses conclusions et recommandations au Comité pour les plantes.

Bois de santal est-africain (Osyris lanceolata)

Bois de santal est-africain (Osyris lanceolata)

À l’adresse du Comité pour les plantes et des États de l'aire de répartition d'Afrique de l'Est des espèces du genre Osyris 
Le Comité pour les plantes et les États de l'aire de répartition d'Afrique de l'Est des espèces du genre Osyris:
a) examinent et réunissent des informations supplémentaires sur l’état de conservation, le commerce et l’utilisation des espèces du genre Osyris et des espèces semblables et évaluent l’incidence de ce commerce et de cette utilisation sur l’état de conservation d’Osyris lanceolata;
b) évaluent les données nécessaires pour émettre un avis de commerce non préjudiciable en suivant les orientations en vigueur;
c) identifient les mécanismes qui permettront de renforcer les capacités et d'émettre des avis de commerce non préjudiciable pour les populations figurant actuellement aux annexes;
d) présentent un rapport à la 24e session du Comité pour les plantes sur les résultats et recommandations de l’atelier organisé au titre de la décision 16.154 (Rev. CoP17) b); et e) font rapport sur leurs travaux à la 18e session de la Conférence des Parties.

Prunier d’Afrique (Prunus africana)

Prunier d’Afrique (Prunus africana)

Le Comité pour les plantes:
a) coopère avec le Secrétariat concernant l’organisation de l’atelier international;
b) étudie les recommandations formulées au cours de l’atelier international en vue de leur examen et de la formulation d’orientations à l’intention des États de l’aire de répartition de Prunus africana;
c) soumet un rapport et des recommandations au Comité permanent, si nécessaire, et fait rapport à la 18e session de la Conférence des Parties.

Essences de bois de rose [Leguminosae (Fabaceae)]

Essences de bois de rose [Leguminosae (Fabaceae)]

Le Comité pour les plantes:
a) examine, lors de ses sessions ordinaires, entre la 17e et la 18e session de la Conférence des Parties, le document CoP17 Doc. 62 (Rev. 1), Commerce international des essences de bois de rose [Leguminosae (Fabaceae)] et les projets de décisions qui figurent dans son annexe; et
b) en s’appuyant sur les propositions contenues dans ce document ainsi que sur les données d’expérience relatives au commerce d’espèces de bois de rose, formule des recommandations concernant les espèces de bois de rose pour examen à la 18e session de la Conférence des Parties.

Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres et bois de rose (Dalbergia spp.) de Madagascar

Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres et bois de rose (Dalbergia spp.) de Madagascar

Le Comité pour les plantes:
a) examine et évalue les rapports présentés par Madagascar sur son application des paragraphes a) à d) de la décision 17.204 et par le Secrétariat sur l’application de la décision 17.208, et fait, de façon appropriée, des recommandations à Madagascar, au Comité permanent et à d’autres organes;
b) continue à soutenir la préparation d’une référence normalisée pour les noms d’espèces des genres Diospyros et Dalbergia de Madagascar en vue d’une adoption, s’il y a lieu, à la 18e session de la Conférence des Parties; et
c) aide Madagascar dans l’identification des ressources techniques à l’appui de l’application des paragraphes a) à d) de la décision 17.204 et, si nécessaire, fait des recommandations à Madagascar, au Comité permanent et à d’autres organisations pertinentes.

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