Comité pour les animaux

Annotations

Annotations

Le Comité permanent rétablit le groupe de travail sur les annotations, en collaboration étroite avec le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, reconnaissant que ces Comités sont une source importante d'expertise pour les Parties sur les questions scientifiques et techniques de ce type. Le groupe est composé, sans toutefois s’y limiter, de membres du Comité permanent, du Comité pour les animaux, du Comité pour les plantes, de Parties observatrices, d’autorités scientifiques et organes de gestion CITES, d’agents chargés de la lutte contre la fraude, y compris des agents des douanes, et des représentants de l’industrie. Le Comité permanent s’efforce, notamment d’assurer une représentation équilibrée des Parties importatrices et exportatrices. Le mandat du groupe de travail est le suivant:
a) examiner plus avant les procédures pour l’élaboration des annotations et faire des recommandations pour les améliorer;
b) évaluer et traiter les questions relatives à la rédaction, l’interprétation et la mise en œuvre des annotations, et aider les Parties à rédiger de futures annotations, en tirant parti de l'expertise appropriée des membres et de ressources extérieures;
c) conduire tout travail complémentaire pertinent sur l’évaluation des annotations existantes pour les taxons de plantes inscrits aux Annexes II et III, en s’efforçant de faire en sorte que ces annotations soient claires du point de vue des types de spécimens couverts par une inscription, puissent être appliquées facilement et se concentrent sur les parties et produits principalement exportés par les États de l’aire de répartition ainsi que les marchandises qui dominent le marché et la demande de ressources sauvages;
d) d’après les résultats de l’étude sur le commerce demandée au Secrétariat dans la décision 15.35 (Rev. CoP16), examiner les annotations existantes pour les espèces d’arbres et, s’il y a lieu, rédiger des amendements à ces annotations et préparer des définitions claires des termes utilisés dans les annotations afin de faciliter leur utilisation et leur compréhension par les autorités et organes CITES, les agents chargés de la lutte contre la fraude, les exportateurs et les importateurs;
e) en étroite collaboration avec les efforts en cours au sein du Comité pour les plantes, poursuivre l’examen du caractère approprié et pratique de l’application des annotations à l’inscription des taxons de bois d’agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.), en tenant compte des travaux déjà effectués par le États de l’aire de répartition et les États de consommation de ces espèces;
f) examiner les problèmes d’application restants qui résultent de l’inscription d’Aniba rosaeodora et de Bulnesia sarmientoi aux annexes, et proposer des solutions appropriées;
g) rédiger des définitions des termes utilisés dans les annotations lorsque ces termes ne sont pas faciles à comprendre ou lorsqu’il y a eu des difficultés d’application de l’inscription en raison d’une confusion concernant les marchandises couvertes, et les soumettre au Comité permanent pour adoption par la Conférence des Parties et intégration ultérieure dans la section Interprétation des annexes;
h) mener à bien tous les travaux relatifs aux annotations sur instruction de la Conférence des Parties, du Comité permanent, du Comité pour les animaux ou du Comité pour les plantes; et
i) préparer des rapports sur les progrès accomplis dans le traitement des questions qui lui auront été confiées, et soumettre ces rapports pour examen aux 69e et 70e sessions du Comité permanent.
Le Comité permanent fait rapport à la 18e session de la Conférence des Parties sur la mise en œuvre de cette décision, propose des amendements aux résolutions et décisions, s’il y a lieu, et demande au gouvernement dépositaire de faire des propositions d’amendement des annexes, au besoin.

Nomenclature [lion d’Afrique (Panthera leo)]

Nomenclature [lion d’Afrique (Panthera leo)]

Le Comité pour les animaux examine la taxonomie et la nomenclature normalisée de Panthera leo et présente ses recommandations à la 18e session de la Conférence des Parties.

Nomenclature (Noms d’ordre et de famille des oiseaux)

Nomenclature (Noms d’ordre et de famille des oiseaux)

Le Comité pour les animaux:
a) évalue les conclusions de l’analyse; et
b) rédige une recommandation à soumettre pour décision à la 18e session de la Conférence des Parties.

Nomenclature (Utilisation de versions datées de bases de données en ligne comme références de nomenclature normalisée)

Nomenclature (Utilisation de versions datées de bases de données en ligne comme références de nomenclature normalisée)

Le Comité pour les animaux:
a) évalue les résultats des consultations du Secrétariat; et
b) rédige des recommandations sur l’utilisation de versions datées de bases de données en ligne comme références de nomenclature normalisée à soumettre à la 18e session de la Conférence des Parties.

Nomenclature (Identification des coraux inscrits aux annexes de la CITES et faisant l’objet de commerce)

Nomenclature (Identification des coraux inscrits aux annexes de la CITES et faisant l’objet de commerce)

Le Comité pour les animaux:
a) étudie le rapport du Secrétariat et les réponses des Parties et recommande une marche à suivre pour déterminer une référence de nomenclature normalisée pour les espèces de coraux inscrites aux annexes de la CITES; et
b) actualise sa liste de taxons de coraux pour lesquels l’identification au niveau du genre est acceptable, mais qui devraient être identifiés au niveau de l’espèce lorsque c’est faisable, une fois identifiée la nouvelle référence de nomenclature normalisée pour les espèces de coraux inscrites aux annexes de la CITES, et transmet la liste à jour au Secrétariat pour diffusion.

Inscriptions à l’Annexe III

Inscriptions à l’Annexe III

Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes conseillent le groupe de travail du Comité permanent, sur demande du Comité permanent ou de son groupe de travail, sur des questions spécifiques, par exemple sur les caractéristiques des espèces qui pourraient être inscrites à l’Annexe III de la CITES.

Grands cétacés

Grands cétacés

Aucun grand cétacé, y compris le rorqual commun, ne devrait faire l’objet d’un examen périodique pendant le moratoire décidé par la Commission baleinière internationale.

Grand dauphin de la mer Noire (Tursiops truncatus ponticus)

Grand dauphin de la mer Noire (Tursiops truncatus ponticus)

Le Comité pour les animaux étudie à sa 30e session les informations soumises par les Parties au titre de la décision 17.299 afin d’évaluer l’efficacité du quota annuel d’exportation zéro pour les spécimens de Tursiops truncatus ponticus prélevés dans la nature et, le cas échéant, faire des recommandations à la 18e session de la Conférence des Parties.

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

Le Comité pour les animaux examine les orientations fournies ou élaborées conformément aux paragraphes a) et b) de la décision 17.291, et fait des recommandations pour examen par le Secrétariat.

Lambi ou strombe géant (Strombus gigas)

Lambi ou strombe géant (Strombus gigas)

Le Comité pour les animaux révise le mécanisme d’établissement des quotas scientifiques pour le lambi, en particulier lorsque les quotas scientifiques représentent une forte part du quota global d’exportation.

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