Parties

Annotations

Annotations

À sa 18e session, la Conférence des Parties examine le rapport soumis par le Comité permanent sur les résultats des travaux entrepris par son groupe de travail sur les annotations demandés dans la décision 16.162 (Rev. CoP17) et évalue la nécessité de prolonger ce groupe de travail.

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Les Parties informent le Secrétariat de leurs expériences d’utilisation de la CITES Cactaceae Checklist (3e édition) et de tout problème pouvant survenir lors de l’application de cette liste.

Nomenclature (Identification des coraux inscrits aux annexes de la CITES et faisant l’objet de commerce)

Nomenclature (Identification des coraux inscrits aux annexes de la CITES et faisant l’objet de commerce)

Les Parties entreprennent une évaluation interne de la base de données WoRMS quant à la cohérence avec leurs propres bases de données internes sur la nomenclature des coraux et rendent leurs conclusions au Secrétariat pour communication au Comité pour les animaux.

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)

Les Parties:
a) prennent des mesures pour renforcer la mise en application et le respect de la Convention pour les tortues terrestres et les tortues d’eau douce, en particulier les recommandations du Comité permanent conformément à la décision 17.298 a) et b);
b) fait rapport aux 70e et 71e sessions du Comité permanent, par l’intermédiaire du Secrétariat, sur les mesures prises pour appliquer les recommandations du Comité, conformément à la décision 17.298 a) et b).

Serpents (Serpentes spp.)

Serpents (Serpentes spp.)

Les Parties devraient s’employer à éliminer le commerce important, illégal et non déclaré d'espèces de serpents CITES, qu'il s'agisse de spécimens vivants ou de parties ou produits:
a) en s'assurant que le commerce de ces spécimens repose sur des permis et certificats CITES émis en bonne et due forme;
b) en faisant figurer des informations sur le commerce de ces spécimens dans leurs rapports annuels CITES;
c) en veillant à ce que leurs rapports annuels s'appuient sur la version la plus récente des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES, conformément à la résolution Conf. 11.17 (Rev. CoP17), Rapports nationaux;
d) en examinant les efforts qu'elles déploient en matière de lutte contre la fraude s'agissant du commerce de ces spécimens afin de s'assurer que des mesures adaptées sont prises pour prévenir et détecter tout commerce illégal et non déclaré;
e) en lançant des activités d’éducation et de sensibilisation auprès des établissements d'élevage de serpents, des acheteurs et des vendeurs de spécimens vivants, de parties et de produits, des fabricants, des transporteurs, des courtiers et des agents des organismes gouvernementaux chargés du contrôle et du suivi de ce commerce afin de veiller à ce que les spécimens de serpents soient commercialisés dans le respect des lois nationales et des dispositions CITES; et
f) s’agissant des Parties d’Asie, en rendant compte au Secrétariat des mesures prises dans tous ces domaines suffisamment à l’avance pour qu’il puisse communiquer ces informations à la 69e session du Comité permanent.

Serpents (Serpentes spp.)

Serpents (Serpentes spp.)

Les Parties sont invitées à envisager de prendre les mesures suivantes:
a) États des aires de répartition, pays d’importation et autres Parties concernées: effectuer des évaluations plus précises des espèces figurant au tableau 1 du document AC28 Doc. 14.3 pour lesquelles les données disponibles suggèrent que le commerce international “représente une menace probable” (quatre espèces) ou “représente peut-être une menace” (29 espèces);
b) États des aires de répartition:
i) soumettre des propositions d’inscription pour les quatre espèces “probablement menacées par le commerce” et pour les trois espèces “peut-être menacées par le commerce” et qui figurent dans une catégorie de menace de la Liste rouge de l’UICN (CR, EN ou VU), notamment: Euprepiophis perlacea, Enhydris longicauda et Cryptelytrops rubeus; et
ii) envisager l’inscription aux annexes de la CITES des autres espèces classées “peut-être menacées par le commerce”;
c) États de l’aire de répartition de Popeia buniana (Malaisie), Popeia nebularis (Malaisie), Cryptelytrops kanburiensis (Thaïlande et sans doute Myanmar) et Orthriophis moellendorfi (Chine et Viet Nam):
i) vérifier si la législation en vigueur, les aires protégées et les taux actuels de commerce sont compatibles avec la conservation de ces espèces dans la nature; et
ii) évaluer l’inscription éventuelle de ces espèces à la CITES (y compris à l’Annexe III);
d) Parties et États des aires de répartition:
i) recueillir davantage de données sur les taux d’exploitation (prélèvements directs ou prises incidentes) des serpents aquatiques, marins ou d’eau douce, qui font l’objet d’un important commerce international, y compris toutes les espèces d’Elapidae (Hydrophis spp., Kerilia spp., Lapemis spp., Laticauda spp., Thalassophina spp.) et d’Homalopsidae (Enhydris spp., Erpeton spp., Homalopsis spp.) figurant au tableau 1 [du document AC28 Doc. 14,3]; et
ii) évaluer l’inscription éventuelle de ces espèces aux annexes de la CITES (y compris à l’Annexe III);
e) Pays d’exportation et autres Parties concernées: mettre en place des mesures de précaution, comme par exemple des zones /saisons d’interdiction des prélèvements, des quotas quotidiens saisonniers, des limites d’utilisation de certains types d’engins de pêche ou des limites de taille, et l’amélioration des mécanismes nationaux de suivi et de signalement des serpents aquatiques (marins ou d’eau douce), y compris pour toutes les espèces d’Elapidae et d’Homalopsidae figurant au tableau 1 du document Doc. AC28 14.3; et
f) Parties: encourager la recherche visant à l’amélioration des connaissances de l’écologie, la, biologie et la conservation des serpents d’Asie, notamment en soutenant les institutions scientifiques compétentes et en favorisant de nouvelles études sur le terrain.

Serpents (Serpentes spp.)

Serpents (Serpentes spp.)

À l’adresse du Bénin, du Ghana, du Honduras, de l’Indonésie et du Togo 
Le Bénin, le Ghana, le Honduras, l’Indonésie et le Togo sont encouragés à entreprendre les actions suivantes:
a) Honduras: s’assurer que des mesures ont été prises pour lutter contre le braconnage et le commerce illégal du boa constrictor de Cayos Cochinos (Boa constrictor imperator);
b) Bénin: prendre les dispositions suivantes relatives au python royal (Python regius):
i) élaborer et mettre en œuvre un programme de gestion de l’espèce;
ii) formuler des avis de commerce non préjudiciable sur la base des études consacrées à l’espèce, de ses caractéristiques démographiques de base et des données relatives aux prélèvements et au commerce de spécimens de l’espèce;
iii) renforcer la réglementation nationale sur le contrôle et le suivi du commerce, y compris au moyen de politiques de contrôle plus rigoureuses des systèmes de production.
c) Ghana, Togo et Bénin: prendre les mesures suivantes concernant le calabare de Reinhardt (Calabaria reinhardtii):
i) formuler des avis de commerce non préjudiciable sur la base des études consacrées à l’espèce, de ses caractéristiques démographiques de base et des données relatives aux prélèvements et au commerce de spécimens de l’espèce;
ii) renforcer les systèmes de surveillance des prélèvements, de l’élevage en captivité et du commerce de l’espèce.
d) Indonésie: améliorer l’application des lois existantes et tenir compte des recommandations figurant dans le document afin de réglementer de manière plus efficace les prélèvements dans la nature et le commerce de spécimens de python vert (Morelia viridis) et de python de Boelen (Morelia boeleni); et
e) Bénin, Ghana, Honduras, Indonésie et Togo: rendre compte au Secrétariat de la mise en œuvre des mesures qui leur sont adressées dans la présente décision, pour communication et examen par le Comité pour les animaux à l’une de ses sessions entre la 17e et la 18e session de la Conférence des Parties, et rapport subséquent du Comité pour les animaux au Comité permanent.

Serpents (Serpentes spp.)

Serpents (Serpentes spp.)

À l’adresse des Parties d’Asie du Sud-Est pratiquant le commerce des serpents
Il est recommandé aux Parties d’Asie du Sud-Est participant au commerce des serpents de:
a) vérifier l’origine des spécimens qui font l’objet d’un commerce entre les pays de la région; et
b) veiller à l’utilisation appropriée des codes de source.

Saïga (Saiga spp.)

Saïga (Saiga spp.)

À l’adresse des États de l’aire de répartition des saïgas, des Parties, des accords multilatéraux sur l’environnement, des organisations intergouvernementales, des organisations non gouvernementales et d’autres parties prenantes
Les États de l’aire de répartition des saïgas, les Parties, les accords multilatéraux sur l’environnement, les organisations intergouvernementales, les organisations non gouvernementales et les autres parties prenantes sont encouragés à collaborer à la conservation et au rétablissement des antilopes saïgas (Saiga spp.), et à soutenir la mise en œuvre du MTIWP (2016-2020) et des décisions 17. 267 à 17.270.

Grands félins d'Asie (Felidae spp.)

Grands félins d'Asie (Felidae spp.)

À l’adresse des Parties ayant des établissements d’élevage en captivité de grands félins d’Asie 
Toutes les Parties sur le territoire desquelles sont présents des établissements d’élevage en captivité de grands félins d’Asie sont priées:
a) d’examiner les pratiques de gestion et les mesures de contrôle en place au plan national pour ces établissements, afin de veiller à ce que ces pratiques de gestion et mesures de contrôle permettent d’empêcher que des spécimens de grands félins d’Asie provenant de ces établissements ou transitant par ces établissements n’entrent dans le commerce illégal;
b) de veiller à la stricte application de toutes les pratiques de gestion et mesures de contrôle mises en œuvre pour réglementer les activités des établissements détenant en captivité des grands félins d’Asie, y compris concernant l’utilisation des spécimens de grands félins d’Asie morts en captivité; et
c) de faire rapport au Secrétariat sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de cette décision.

Pages