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Examen de la résolution Conf. 10.9, Examen des propositions de transfert de populations de l'éléphant d'Afrique de l'Annexe I à l'Annexe II

Examen de la résolution Conf. 10.9, Examen des propositions de transfert de populations de l'éléphant d'Afrique de l'Annexe I à l'Annexe II

Le Comité permanent établit un groupe de travail chargé de réviser la résolution Conf. 10.9, Examen des propositions de transfert de populations de l'éléphant d'Afrique de l'Annexe I à l'Annexe II,s’il y a lieu. Ce groupe de travail se penche, entre autres, sur des questions telles que la portée de la résolution, sur son lien avec la résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP17), Critères d'amendement des Annexes I et II, et sur la question de savoir si un mécanisme plus efficace et plus économique pour l'examen des propositions d’inscription concernant les éléphants pourrait être créé ou selon quelles modalités. Le Comité permanent présente ses propositions à la 18e session de la Conférence des Parties. Le groupe de travail travaille dans la mesure du possible en anglais et en français, en consultation et en collaboration avec tous les États de l’aire de répartition de l’éléphant d’Afrique.

Annotations relatives aux orchidées inscrites à l’Annexe II

Annotations relatives aux orchidées inscrites à l’Annexe II

Le Comité permanent examine les conclusions et les recommandations du Comité pour les plantes en même temps que les résultats de son groupe sur les annotations, et présente les résultats des travaux et ses recommandations à la 18e session de la Conférence des Parties.

Annotations

Annotations
Le Comité permanent rétablit le groupe de travail sur les annotations, en collaboration étroite avec le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, reconnaissant que ces Comités sont une source importante d'expertise pour les Parties sur les questions scientifiques et techniques de ce type. Le groupe est composé, sans toutefois s’y limiter, de membres du Comité permanent, du Comité pour les animaux, du Comité pour les plantes, de Parties observatrices, d’autorités scientifiques et organes de gestion CITES, d’agents chargés de la lutte contre la fraude, y compris des agents des douanes, et des représentants de l’industrie. Le Comité permanent s’efforce, notamment d’assurer une représentation équilibrée des Parties importatrices et exportatrices. Le mandat du groupe de travail est le suivant:
a) examiner plus avant les procédures pour l’élaboration des annotations et faire des recommandations pour les améliorer;
b) évaluer et traiter les questions relatives à la rédaction, l’interprétation et la mise en œuvre des annotations, et aider les Parties à rédiger de futures annotations, en tirant parti de l'expertise appropriée des membres et de ressources extérieures;
c) conduire tout travail complémentaire pertinent sur l’évaluation des annotations existantes pour les taxons de plantes inscrits aux Annexes II et III, en s’efforçant de faire en sorte que ces annotations soient claires du point de vue des types de spécimens couverts par une inscription, puissent être appliquées facilement et se concentrent sur les parties et produits principalement exportés par les États de l’aire de répartition ainsi que les marchandises qui dominent le marché et la demande de ressources sauvages;
d) d’après les résultats de l’étude sur le commerce demandée au Secrétariat dans la décision 15.35 (Rev. CoP16), examiner les annotations existantes pour les espèces d’arbres et, s’il y a lieu, rédiger des amendements à ces annotations et préparer des définitions claires des termes utilisés dans les annotations afin de faciliter leur utilisation et leur compréhension par les autorités et organes CITES, les agents chargés de la lutte contre la fraude, les exportateurs et les importateurs;
e) en étroite collaboration avec les efforts en cours au sein du Comité pour les plantes, poursuivre l’examen du caractère approprié et pratique de l’application des annotations à l’inscription des taxons de bois d’agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.), en tenant compte des travaux déjà effectués par le États de l’aire de répartition et les États de consommation de ces espèces;
f) examiner les problèmes d’application restants qui résultent de l’inscription d’Aniba rosaeodora et de Bulnesia sarmientoi aux annexes, et proposer des solutions appropriées;
g) rédiger des définitions des termes utilisés dans les annotations lorsque ces termes ne sont pas faciles à comprendre ou lorsqu’il y a eu des difficultés d’application de l’inscription en raison d’une confusion concernant les marchandises couvertes, et les soumettre au Comité permanent pour adoption par la Conférence des Parties et intégration ultérieure dans la section Interprétation des annexes;
h) mener à bien tous les travaux relatifs aux annotations sur instruction de la Conférence des Parties, du Comité permanent, du Comité pour les animaux ou du Comité pour les plantes; et
i) préparer des rapports sur les progrès accomplis dans le traitement des questions qui lui auront été confiées, et soumettre ces rapports pour examen aux 69e et 70e sessions du Comité permanent.
Le Comité permanent fait rapport à la 18e session de la Conférence des Parties sur la mise en œuvre de cette décision, propose des amendements aux résolutions et décisions, s’il y a lieu, et demande au gouvernement dépositaire de faire des propositions d’amendement des annexes, au besoin.

Annotations relatives aux orchidées inscrites à l’Annexe II

Annotations relatives aux orchidées inscrites à l’Annexe II

Le Comité pour les plantes:
a) Rétablit un groupe de travail sur les annotations relatives aux Orchidées inscrites à l’Annexe II. Ce groupe de travail est présidé par un membre du Comité pour les plantes et son travail s’articule autour du mandat suivant:
i) Le groupe de travail intersession élabore un questionnaire en tenant compte des discussions et travaux préalables sur ce sujet, afin de rechercher des informations sur le commerce des parties et produits d’orchidées (sauvages et reproduites artificiellement) en considérant l’impact potentiel sur la conservation de ces espèces qu’aurait l’exemption des dispositions CITES pour les produits d’orchidées.
A) Le questionnaire devrait inviter les Parties à fournir les informations disponibles sur: le commerce des produits d’orchidées depuis la source jusqu’au produit final, y compris l’identification des principaux secteurs de l’industrie impliqués dans ce commerce; la manière dont sont établis les avis de commerce non préjudiciable; la traçabilité le long de la chaîne commerciale; et la déclaration de ce commerce. Il devrait également demander des informations sur les parties et produits d’orchidées utilisés dans les produits finis, les secteurs concernés (cosmétiques, compléments nutritionnels, médecine traditionnelle, produits alimentaires -en particulier les farines -etc.), et les préoccupations concernant l’état de conservation des populations sauvages.
B) Le questionnaire devrait être transmis aux Parties via une notification, et devrait souligner l’importance des réponses des États de l’aire de répartition, avec un délai suffisant pour répondre.
ii) Sous réserve de la disponibilité de fonds, le groupe de travail intersession pourra également envisager des actions permettant une analyse complète de l’impact potentiel sur la conservation des orchidées qu’auraient ces exemptions. Ces actions pourraient inclure des études de cas sur les principales espèces d’orchidées identifiées dans le commerce en tant que produits finis, dont les 39 espèces identifiées dans l’annexe du document PC22 Doc. 22.1, et les deux cas de denrées alimentaires à base d’orchidées exposés dans le document PC22 Inf. 6; ainsi que plusieurs ateliers, ou une étude, sur les sources de données du commerce.
iii) À partir des informations obtenues des Parties en réponse au questionnaire, d’autres informations issues des potentielles actions identifiées ci-dessus, et d’autres sources appropriées, le groupe de travail intersession analyse les risques que représente le commerce des produits d’orchidées pour la conservation des espèces, et fournit ses conclusions sur ces risques. Sur la base des conclusions et des analyses, le groupe de travail examine l’annotation actuelle aux orchidées inscrites à l’Annexe II, et propose éventuellement les modifications qu’il juge appropriées.
iv) Le groupe examine également et met en évidence les lacunes dans les connaissances sur les espèces d’orchidées dans le commerce; examine, le cas échéant, les lacunes en matière d’identification, de nomenclature et d’information sur la répartition; et signale ces éléments à la communauté menant des recherches sur les orchidées et aux commerçants, lors d’événements commerciaux et des prochaines réunions et ateliers internationaux.
v) Le groupe de travail mène ses travaux par voie électronique.
vi) Le groupe de travail présente ses conclusions au Comité pour les plantes.
b) Examine les rapports du groupe de travail; et
c) Présente ses conclusions et ses recommandations pour examen au Comité permanent.

Annotations

Annotations

À sa 18e session, la Conférence des Parties examine le rapport soumis par le Comité permanent sur les résultats des travaux entrepris par son groupe de travail sur les annotations demandés dans la décision 16.162 (Rev. CoP17) et évalue la nécessité de prolonger ce groupe de travail.

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Le Comité pour les plantes examine les commentaires du PNUE-WCMC et les informations reçues des Parties afin de faire rapport à ce sujet, et, au besoin, fait des recommandations à la 18e session de la Conférence des Parties.

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Le Secrétariat informe le Comité pour les plantes de toute réaction et de tout commentaire qu’il reçoit des Parties afin que le Comité pour les plantes les examine à ses sessions ordinaires.

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Le Secrétariat consulte le Centre mondial de surveillance continue de la conservation de la nature du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE-WCMC) pour recueillir des commentaires sur l’utilité de la CITES Cactaceae Checklist (3e édition) et sur toute question se posant lors de la mise à jour de Species+.

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Nomenclature (CITES Cactaceae Checklist)

Les Parties informent le Secrétariat de leurs expériences d’utilisation de la CITES Cactaceae Checklist (3e édition) et de tout problème pouvant survenir lors de l’application de cette liste.

Nomenclature [lion d’Afrique (Panthera leo)]

Nomenclature [lion d’Afrique (Panthera leo)]

Le Comité pour les animaux examine la taxonomie et la nomenclature normalisée de Panthera leo et présente ses recommandations à la 18e session de la Conférence des Parties.

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