| Éléphant d’Afrique (Loxodonta africana) | Éléphant d’Asie (Elephas maximus) |
 Les populations d’éléphants d’Afrique (à l’exception de celles de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie, et du Zimbabwe) sont inscrites à l’Annexe I de la CITES. Les populations d’éléphants d’Afrique de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe sont inscrites à l’Annexe II de la CITES. Les inscriptions à l’Annexe II portent une annotation précisant les spécimens que peuvent exporter les quatre États de l’aire de répartition. Sur la |
 Les éléphants d’Asie sont inscrits à l’Annexe I de la Convention. L’espèce est à l’Annexe I depuis 1975, année où la CITES est entrée en vigueur. Elephas maximus est classé En danger sur la |
Résolutions
Commerce de spécimens d'éléphants
Définition de l'expression « destinataires appropriés et acceptables »
Application de la Convention et lutte contre la fraude
Application de l'Article VII, paragraphe 2, concernant les spécimens « pré-Convention »
Contrôle du commerce des spécimens constituant des objets personnels ou à usage domestique
Gestion des quotas d'exportation établis au plan national
Avis de commerce non préjudiciable
Le Plan d'action pour l'éléphant d'Afrique et le Fonds pour l'éléphant d'Afrique
Stratégies de réduction de la demande pour lutter contre le commerce illégal d’espèces inscrites aux annexes CITES
Utilisation des spécimens d’espèces inscrites aux annexes de la CITES commercialisés illégalement et confisqués
Trophées de chasse d’espèces inscrites à l’Annexe I ou II
Décisions
Examen du programme ETIS
Programmes MIKE et ETIS
Fermeture des marchés nationaux de l’ivoire
Commerce de l’ivoire de mammouth
Stocks (ivoire d’éléphant)
Définition de « destinataires appropriés et acceptables »
Commerce d’éléphants d’Asie (Elephas maximus)
Notifications
Chine – Poursuite des mesures d’interdiction de l’importation de défenses d’éléphants et de leurs produits
Système d'information sur le commerce de produits d'éléphants (ETIS) : questionnaire sur la collecte de données
Fermeture des marchés nationaux de l'ivoire
Commerce d’éléphants d’Asie (Elephas maximus)
Suivi du commerce illégal de l’ivoire
Stocks d’ivoire d’éléphant : marquage, inventaires et sécurité
Réserves concernant les amendements aux Annexes I et II de la Convention et communications connexes
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Codes de programmation de l’analyse ETIS et de l’analyse des tendances PIKE pour la CoP18
Groupe technique consultatif (GTC) sur MIKE et ETIS
Suivi de l’abattage illlégal d’éléphants (MIKE)
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Le programme de Suivi de l’abattage illégal d’éléphants (MIKE) est un système lié aux sites, conçu pour surveiller les tendances du braconnage des éléphants d’Afrique et d’Asie ; renforcer les capacités de gestion et générer des informations pour aider les États des aires de répartition et la communauté CITES à prendre les bonnes décisions en matière de gestion et de lutte contre la fraude. |
Système d’information sur le commerce de produits d’éléphants (ETIS)
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Le Système d’information sur le commerce de produits d’éléphants (ETIS) suit et analyse les tendances du commerce illégal de spécimens d’éléphants tels que l’ivoire. Le rapport ETIS, remis à chaque session de la Conférence des Parties, est crucial pour déterminer les Parties qui participeront au processus du Plan d’action national pour l’ivoire (PANI). |
Processus du Plan d’action national pour l’ivoire
Plusieurs Parties utilisent le Plan d’action national pour l’ivoire (PANI), un outil pratique de la Convention, pour mieux contrôler le commerce et les marchés de l’ivoire et lutter contre le commerce illégal de l’ivoire Les PANI sont élaborés conformément aux recommandations du Comité permanent CITES.
Plan d’action pour l’éléphant d’Afrique
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Le Plan d’action pour l’éléphant d’Afrique, adopté par 32 États de l’aire de répartition de l’éléphant d’Afrique, en marge de la CoP15 (2010) a le but suivant : Accroître les bénéfices environnementaux, sociaux, culturels et économiques potentiels des éléphants sauvages d’Afrique en préservant et, si possible, en restaurant des populations d’éléphants écologiquement durables à travers leur aire de répartition présente et potentielle. Sous l’égide du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), le |
Outils et ressources
- Annotation #2 – Comprendre l’inscription à l’Annexe II des populations d’éléphants d’Afrique de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe
African elephant database - Information relative à l’état des populations d’éléphants d’Afrique (conçue et tenue par le Groupe de spécialistes UICN CSE de l’éléphant d’Afrique) - African elephant status report 2016 - Rapport sur les effectifs d’éléphants aux niveaux continental, régional et national publié par l’UICN
- Identification Guide for Ivory and Ivory Substitutes – Document d’identification des ivoires et de leurs substituts artificiels les plus communs dans le commerce
- International trade in live elephants – Guide pratique du Secrétariat CITES sur les contrôles du commerce international d’éléphants d’Afrique vivants :
- Orientations pratiques pour la gestion des stocks d’ivoire, y compris leur utilisation – Meilleures pratiques de gestion des stocks d’ivoire
- Commerce d’éléphants vivants
Stocks d’ivoire
Le paragraphe 7 e) de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18), Commerce de spécimens d’éléphants prie instamment certaines Parties de décrire chaque année en détail les stocks d’ivoire détenus par le gouvernement et, si possible, les stocks d’ivoire privés importants se trouvant sur leur territoire. Les Parties concernées sont celles qui sont désignées comme pays d’importation d’ivoire et celles sous la juridiction desquelles existent :
- un artisanat de l’ivoire ;
- un commerce intérieur légal d’ivoire ;
- un marché non réglementé ou un commerce illégal
- d’ivoire ; ou
- des stocks d’ivoire.
Ces Parties sont priées de tenir un inventaire des stocks d’ivoire gouvernementaux et, si possible, des stocks d’ivoire privés importants se trouvant sur leur territoire ; et d’informer le Secrétariat :
- du volume de ces stocks, chaque année ;
- du nombre de pièces et du poids par type d’ivoire (brut ou travaillé) ;
- pour les pièces concernées, de leurs marques si elles sont marquées, conformément aux dispositions de la présente résolution ;
- de la source de l’ivoire ; et
- des raisons de tout changement important dans les stocks par rapport à l’année précédente.
Depuis novembre 2019, le Secrétariat est tenu de publier un résumé régional du poids des stocks déclaré chaque année.
Pour l’exercice de 2020, un peu plus de 620 tonnes de stocks d’ivoire, au total, ont été déclarées par 17 Parties. Le résumé régional du poids des stocks déclaré en 2020 est disponible ici. Pour l’exercice de 2021, 796 tonnes de stocks d’ivoire, au total, ont été déclarées par 21 Parties. Le résumé régional du poids des stocks déclaré à la date du 28 février 2021 est le suivant :
Réunions du dialogue sur l’éléphant d’Afrique
- Réunion régionale du Programme MIKE de la CITES, Nairobi (Kenya), 10-11 septembre 2002
- Première réunion sur l’éléphant d’Afrique, Mombasa, Kenya, 23-25 juin 2008
- Deuxième réunion sur l’éléphant d’Afrique, Gigiri, Kenya, 9-11 mars 2009
- Troisième réunion sur l’éléphant d’Afrique, Gigiri, Kenya 1-3 novembre 2010
- Quatrième réunion sur l’éléphant d’Afrique, Gigiri, Kenya 26-27 avril 2012
- Cinquième réunion du dialogue des États de l’aire de répartition de l’éléphant d’Afrique, Santiago (Chili), 29-31 octobre 2002
- Sixième réunion du dialogue des États de l’aire de répartition de l’éléphant d’Afrique, Bangkok (Thaïlande), 28-30 septembre 2004
- Septième réunion du dialogue des États de l’aire de répartition de l’éléphant d’Afrique, La Haye (Pays-Bas), 30 mai – 1er juin 2007