Éléphants | CITES

Les éléphants sont des mammifères de la famille des Elephantidae. Ce sont les plus grands animaux terrestres. La CITES réglemente deux espèces d’Elephantidae existantes :

Éléphant d’Afrique (Loxodonta africana)

Les populations d’éléphants d’Afrique (à l’exception de celles de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe) sont inscrites à l’Annexe I de la CITES.

Les populations d’éléphants d’Afrique de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe sont inscrites à l’Annexe II de la CITES. Les inscriptions à l’Annexe II portent une annotation précisant les spécimens que peuvent exporter les quatre États de l’aire de répartition.

Éléphant d’Asie (Elephas maximus)

Les éléphants d’Asie sont inscrits à l’Annexe I de la Convention. L’espèce est inscrite à l’Annexe I depuis 1975, année où la CITES est entrée en vigueur.

L’éléphant d’Asie, Elephas maximus, est classé En danger sur la Liste rouge de l’UICN des espèces menacées^TM.

Nomenclature

Le nom scientifique utilisé par la CITES pour décrire les espèces couvertes par la Convention est toujours Loxodonta africana.

Les Annexes de la CITES utilisent le nom scientifique (en latin) pour décrire les espèces couvertes par la Convention et les Parties à la CITES ont adopté la référence suivante qui s’applique au nom donné aux éléphants d’Afrique :

WILSON, D. E. & REEDER, D. M. (1993). Mammal Species of the World: a Taxonomic and Geographic Reference. Second edition. xviii + 1207 pp., Washington (Smithsonian Institution Press).

Cela signifie qu’en pratique tous les éléphants d’Afrique sont couverts par la réglementation CITES sous le nom de Loxodonta africana - y compris les animaux mentionnés par certains sous le nom d’éléphant de forêt d’Afrique (Loxodonta cyclotis)*.

* L’UICN reconnait deux espèces : Loxodonta africana (éléphant de savane d’Afrique) classé En danger sur la Liste rouge de l’UICN des espèces menacées^MD, et Loxodonta cyclotis (éléphant de forêt d’Afrique), classé En danger critique sur la Liste rouge de l’UICN des espèces menacées^MD.

Guide pratique

Contrôle par la CITES du commerce international d’éléphants d’Afrique vivants

Résolutions

Résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18)
Commerce de spécimens d'éléphants

Résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP18)
Définition de l'expression « destinataires appropriés et acceptables »

Résolution Conf. 11.3 (Rev. CoP18)
Application de la Convention et lutte contre la fraude

Résolution Conf. 13.6 (Rev. CoP18)
Application de l'Article VII, paragraphe 2, concernant les spécimens « pré-Convention »

Résolution Conf. 13.7 (Rev. CoP17)
Contrôle du commerce des spécimens constituant des objets personnels ou à usage domestique

Résolution Conf. 14.7 (Rev. CoP15)
Gestion des quotas d'exportation établis au plan national

Résolution Conf. 16.7 (Rev. CoP17)
Avis de commerce non préjudiciable

Résolution Conf. 16.9
Le Plan d'action pour l'éléphant d'Afrique et le Fonds pour l'éléphant d'Afrique

Résolution Conf. 17.4
Stratégies de réduction de la demande pour lutter contre le commerce illégal d’espèces inscrites aux annexes CITES

Résolution Conf. 17.8
Utilisation des spécimens d’espèces inscrites aux annexes de la CITES commercialisés illégalement et confisqués

Résolution Conf. 17.9
Trophées de chasse d’espèces inscrites à l’Annexe I ou II

Décisions

Décisions 18.18 – 18.20
Examen du programme ETIS

Décisions 18.21 – 18.22
Programmes MIKE et ETIS

Décisions 18.117 – 18.119
Fermeture des marchés nationaux de l’ivoire

Décisions 18.120 – 18.121
Commerce de l’ivoire de mammouth

Décisions 18.182 – 18.185
Stocks (ivoire d’éléphant)

Décisions 18.152 – 18.156
Définition de « destinataires appropriés et acceptables »

Décisions 18.226 – 18.227
Commerce d’éléphants d’Asie (Elephas maximus)

Notifications

Notification 2020/044 (publié le 26/05/2020)
Chine – Poursuite des mesures d’interdiction de l’importation de défenses d’éléphants et de leurs produits

Notification 2020/042 (publié le 18/05/2020)
Système d'information sur le commerce de produits d'éléphants (ETIS) : questionnaire sur la collecte de données

Notification 2020/026 (publié le 23/03/2020)
Fermeture des marchés nationaux de l'ivoire

Notification 2020/017 (publié le 02/03/2020)
Commerce d’éléphants d’Asie (Elephas maximus)

Notification 2020/005 (publié le 14/01/2020)
Suivi du commerce illégal de l’ivoire

Notification 2019/079 (publié le 30/12/2019)
Stocks d’ivoire d’éléphant : marquage, inventaires et sécurité

Notification 2019/077 (publié le /12/2019)
Réserves concernant les amendements aux Annexes I et II de la Convention et communications connexes

Notification 2019/076 (publié le 19/12/2019)
Notes explicatives pour les quotas d'exportation

Notification 2019/046 (publié le 17/08/2019)
Codes de programmation de l’analyse ETIS et de l’analyse des tendances PIKE pour la CoP18

Notification 2019/032 (publié le 06/06/2019)
Groupe technique consultatif (GTC) sur MIKE et ETIS

Suivi de l’abattage illlégal d’éléphants (MIKE)

Le programme de Suivi de l’abattage illégal d’éléphants (MIKE ) est un système lié aux sites, conçu pour surveiller les tendances du braconnage des éléphants d’Afrique et d’Asie ; renforcer les capacités de gestion et générer des informations pour aider les États des aires de répartition et la communauté CITES à prendre les bonnes décisions en matière de gestion et de lutte contre la fraude.

Système d’information sur le commerce de produits d’éléphants (ETIS)

Le Système d’information sur le commerce de produits d’éléphants (ETIS) suit et analyse les tendances du commerce illégal de spécimens d’éléphants tels que l’ivoire. Le rapport ETIS, remis à chaque session de la Conférence des Parties, est crucial pour déterminer les Parties qui participeront au processus du Plan d’action national pour l’ivoire (PANI).

Processus du Plan d’action national pour l’ivoire

Plusieurs Parties utilisent le Plan d’action national pour l’ivoire (PANI), un outil pratique de la Convention, pour mieux contrôler le commerce et les marchés de l’ivoire et lutter contre le commerce illégal de l’ivoire.

Les PANI sont élaborés conformément aux recommandations du Comité permanent CITES.

Plan d’action pour l’éléphant d’Afrique

Le Plan d’action pour l’éléphant d’Afrique, adopté par 32 États de l’aire de répartition de l’éléphant d’Afrique, en marge de la CoP15 (2010) a le but suivant : Accroître les bénéfices environnementaux, sociaux, culturels et économiques potentiels des éléphants sauvages d’Afrique en préservant et, si possible, en restaurant des populations d’éléphants écologiquement durables à travers leur aire de répartition présente et potentielle.

Sous l’égide du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), le F onds pour l’éléphant d’Afrique capte puis affecte des fonds et des ressources à la mise en œuvre efficace du Plan d’action pour l’éléphant d’Afrique.

Outils et ressources

Annotation #2 – Comprendre l’inscription à l’Annexe II des populations d’éléphants d’Afrique de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe
African elephant database - Information relative à l’état des populations d’éléphants d’Afrique (conçue et tenue par le Groupe de spécialistes UICN CSE de l’éléphant d’Afrique)
African elephant status report 2016 - Rapport sur les effectifs d’éléphants aux niveaux continental, régional et national publié par l’UICN
Identification Guide for Ivory and Ivory Substitutes – Document d’identification des ivoires et de leurs substituts artificiels les plus communs dans le commerce
International trade in live elephants – Guide pratique du Secrétariat CITES sur les contrôles du commerce international d’éléphants d’Afrique vivants
Examen des méthodes de destruction de l'ivoire d'éléphant (tel qu'approuvé par le Comité permanent à sa 74e session, Lyon, mars 2022)
Orientations pratiques sur la gestion des stocks d’ivoire, y compris leur utilisation (tel qu'approuvé par le Comité permanent à sa 74e session, Lyon, mars 2022)
Commerce d’éléphants vivants

Stocks d’ivoire

Le paragraphe 7 e) de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18), Commerce de spécimens d’éléphants prie instamment certaines Parties de décrire chaque année en détail les stocks d’ivoire détenus par le gouvernement et, si possible, les stocks d’ivoire privés importants se trouvant sur leur territoire. Les Parties concernées sont celles qui sont désignées comme pays d’importation d’ivoire et celles sous la juridiction desquelles existent :

un artisanat de l’ivoire ;
un commerce intérieur légal d’ivoire ;
un marché non réglementé ou un commerce illégal d’ivoire ; ou
des stocks d’ivoire.

Ces Parties sont priées de tenir un inventaire des stocks d’ivoire gouvernementaux et, si possible, des stocks d’ivoire privés importants se trouvant sur leur territoire ; et d’informer le Secrétariat :

du volume de ces stocks, chaque année ;
du nombre de pièces et du poids par type d’ivoire (brut ou travaillé) ;
pour les pièces concernées, de leurs marques si elles sont marquées, conformément aux dispositions de la présente résolution ;
de la source de l’ivoire ; et
des raisons de tout changement important dans les stocks par rapport à l’année précédente.

Depuis novembre 2019, le Secrétariat est tenu de publier un résumé régional du poids des stocks déclaré chaque année.

Pour l’exercice de 2020, un peu plus de 620 tonnes de stocks d’ivoire, au total, ont été déclarées par 17 Parties. Le résumé régional du poids des stocks déclaré en 2020 est disponible ici. Pour l’exercice de 2021, 796 tonnes de stocks d’ivoire, au total, ont été déclarées par 21 Parties. Le résumé régional du poids des stocks déclaré à la date du 28 février 2022 est le suivant :

Réunions du dialogue sur l’éléphant d’Afrique

Réunions régionales du Programme MIKE de la CITES :

Note : Toutes les réunions sur l’éléphant d’Afrique figurant ci-dessous comprenaient un point de l’ordre du jour sur l’application de MIKE en Afrique

Réunions sur l’éléphant d’Afrique :

Réunions du dialogue des États :