Éléphants

Les éléphants sont des mammifères de la famille des Elephantidae. Ce sont les plus grands animaux terrestres. La CITES réglemente deux espèces d’Elephantidae existantes :
Éléphant d’Afrique (Loxodonta africana) Éléphant d’Asie (Elephas maximus)

Les populations d’éléphants d’Afrique (à l’exception de celles de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie, et du Zimbabwe) sont inscrites à l’Annexe I de la CITES.

Les populations d’éléphants d’Afrique de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe sont inscrites à l’Annexe II de la CITES. Les inscriptions à l’Annexe II portent une annotation précisant les spécimens que peuvent exporter les quatre États de l’aire de répartition. Sur la Liste rouge de l’UICN des espèces menacéesTM, Loxodonta africana est classé Vulnérable

Les éléphants d’Asie sont inscrits à l’Annexe I de la Convention. L’espèce est à l’Annexe I depuis 1975, année où la CITES est entrée en vigueur.

Elephas maximus est classé En danger sur la Liste rouge de l’UICN des espèces menacéesTM.

Résolutions

Résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18)
Commerce de spécimens d'éléphants
Résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP18)
Définition de l'expression « destinataires appropriés et acceptables »
Résolution Conf. 11.3 (Rev. CoP18)
Application de la Convention et lutte contre la fraude
Résolution Conf. 13.6 (Rev. CoP18)
Application de l'Article VII, paragraphe 2, concernant les spécimens « pré-Convention »
Résolution Conf. 13.7 (Rev. CoP17)
Contrôle du commerce des spécimens constituant des objets personnels ou à usage domestique
Résolution Conf. 14.7 (Rev. CoP15)
Gestion des quotas d'exportation établis au plan national
Résolution Conf. 16.7 (Rev. CoP17)
Avis de commerce non préjudiciable
Résolution Conf. 16.9
Le Plan d'action pour l'éléphant d'Afrique et le Fonds pour l'éléphant d'Afrique
Résolution Conf. 17.4
Stratégies de réduction de la demande pour lutter contre le commerce illégal d’espèces inscrites aux annexes CITES
Résolution Conf. 17.8
Utilisation des spécimens d’espèces inscrites aux annexes de la CITES commercialisés illégalement et confisqués
Résolution Conf. 17.9
Trophées de chasse d’espèces inscrites à l’Annexe I ou II

Décisions

Décisions 18.18 – 18.20
Examen du programme ETIS
Décisions 18.21 – 18.22
Programmes MIKE et ETIS
Décisions 18.117 – 18.119
Fermeture des marchés nationaux de l’ivoire
Décisions 18.120 – 18.121
Commerce de l’ivoire de mammouth
Décisions 18.182 – 18.185
Stocks (ivoire d’éléphant)
Décisions 18.152 – 18.156
Définition de « destinataires appropriés et acceptables »
Décisions 18.226 – 18.227
Commerce d’éléphants d’Asie (Elephas maximus)

Notifications

Notification 2020/044 (publié le 26/05/2020)
Chine – Poursuite des mesures d’interdiction de l’importation de défenses d’éléphants et de leurs produits
Notification 2020/042 (publié le 18/05/2020)
Système d'information sur le commerce de produits d'éléphants (ETIS) : questionnaire sur la collecte de données
Notification 2020/026 (publié le 23/03/2020)
Fermeture des marchés nationaux de l'ivoire
Notification 2020/017 (publié le 02/03/2020)
Commerce d’éléphants d’Asie (Elephas maximus)
Notification 2020/005 (publié le 14/01/2020)
Suivi du commerce illégal de l’ivoire
Notification 2019/079 (publié le 30/12/2019)
Stocks d’ivoire d’éléphant : marquage, inventaires et sécurité
Notification 2019/077 (publié le /12/2019)
Réserves concernant les amendements aux Annexes I et II de la Convention et communications connexes
Notification 2019/076 (publié le 19/12/2019)
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Notification 2019/046 (publié le 17/08/2019)
Codes de programmation de l’analyse ETIS et de l’analyse des tendances PIKE pour la CoP18
Notification 2019/032 (publié le 06/06/2019)
Groupe technique consultatif (GTC) sur MIKE et ETIS

Suivi de l’abattage illlégal d’éléphants (MIKE)

Le programme de Suivi de l’abattage illégal d’éléphants (MIKE) est un système lié aux sites, conçu pour surveiller les tendances du braconnage des éléphants d’Afrique et d’Asie ; renforcer les capacités de gestion et  générer des informations pour aider les États des aires de répartition et la communauté CITES à prendre les bonnes décisions en matière de gestion et de lutte contre la fraude.

Système d’information sur le commerce de produits d’éléphants (ETIS)

Le Système d’information sur le commerce de produits d’éléphants (ETIS) suit et analyse les tendances du commerce illégal de spécimens d’éléphants tels que l’ivoire. Le rapport ETIS, remis à chaque session de la Conférence des Parties, est crucial pour déterminer les Parties qui participeront au processus du Plan d’action national pour l’ivoire (PANI).

 

Processus du Plan d’action national pour l’ivoire

Plusieurs Parties utilisent le Plan d’action national pour l’ivoire (PANI), un outil pratique de la Convention, pour mieux contrôler le commerce et les marchés de l’ivoire et lutter contre le commerce illégal de l’ivoire Les PANI sont élaborés conformément aux recommandations du Comité permanent CITES.

Plan d’action pour l’éléphant d’Afrique

Le Plan d’action pour l’éléphant d’Afrique, adopté par 32 États de l’aire de répartition de l’éléphant d’Afrique, en marge de la CoP15 (2010) a le but suivant : Accroître les bénéfices environnementaux, sociaux, culturels et économiques potentiels des éléphants sauvages d’Afrique en préservant et, si possible, en restaurant des populations d’éléphants écologiquement durables à travers leur aire de répartition présente et potentielle.  

Sous l’égide du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), le Fonds pour l’éléphant d’Afrique capte puis affecte des fonds et des ressources à la mise en œuvre efficace du Plan d’action pour l’éléphant d’Afrique.

Outils et ressources

Stocks d’ivoire

Le paragraphe 7 e) de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18), Commerce de spécimens d’éléphants prie instamment certaines Parties de décrire chaque année en détail les stocks d’ivoire détenus par le gouvernement et, si possible, les stocks d’ivoire privés importants se trouvant sur leur territoire. Les Parties concernées sont celles qui sont désignées comme pays d’importation d’ivoire et celles sous la juridiction desquelles existent :

  • un artisanat de l’ivoire ;
  • un commerce intérieur légal d’ivoire ;
  • un marché non réglementé ou un commerce illégal
  • d’ivoire ; ou
  • des stocks d’ivoire.

Ces Parties sont priées de tenir un inventaire des stocks d’ivoire gouvernementaux et, si possible, des stocks d’ivoire privés importants se trouvant sur leur territoire ; et d’informer le Secrétariat :

  • du volume de ces stocks, chaque année ;
  • du nombre de pièces et du poids par type d’ivoire (brut ou travaillé) ;
  • pour les pièces concernées, de leurs marques si elles sont marquées, conformément aux dispositions de la présente résolution ;
  • de la source de l’ivoire ; et 
  • des raisons de tout changement important dans les stocks par rapport à l’année précédente.

Depuis novembre 2019, le Secrétariat est tenu de publier un résumé régional du poids des stocks déclaré chaque année.
Pour l’exercice de 2020, un peu plus de 620 tonnes de stocks d’ivoire, au total, ont été déclarées par 17 Parties. Le résumé régional du poids des stocks déclaré en 2020 est le suivant