La résolution Conf. 14.8 (Rev. CoP19) définit le processus de la CITES pour l’Examen périodique des espèces inscrites aux Annexes I et II. Son objectif est de s’assurer que les espèces des Annexes I et II sont inscrites à bon escient, sur la base des informations actuelles sur la biologie et le commerce de ces espèces.
Un examen périodique fructueux pour une espèce donnée consiste en une évaluation objective par le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes d’une espèce inscrite à l’Annexe I ou à l’Annexe II, et peut aussi bien aboutir à une recommandation d’amendement des Annexes qu’à un avis indiquant que l’Annexe à laquelle l’espèce est actuellement inscrite reflète dûment ses besoins en matière de conservation et que l’inscription de l’espèce devrait être maintenue.
Si le Comité pour les animaux ou le Comité pour les plantes recommande une modification de l’inscription aux Annexes de la CITES pour l’espèce concernée, le Secrétariat invitera l’État ou les États de l’aire de répartition de l’espèce à soumettre une proposition à la prochaine Conférence des Parties ; si aucun État de l’aire de répartition n’exprime son souhait de soumettre la proposition, le Secrétariat peut demander au gouvernement dépositaire de le faire.
Dispositions de la Convention
- Article II Principes fondamentaux
Résolutions et décisions
- Résolution Conf. 14.8 (Rev. CoP19) Examen périodique des espèces inscrites aux Annexes I et II
- Résolution Conf. 18.2 Constitution des comités
- Résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP17) Critères d’amendement des Annexes I et II
Processus pour l’examen périodique et la proposition des taxons à examiner
À leur première session suivant la CoP19, sur la base des résultats de l’évaluation préparée par le Secrétariat, le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes dresseront une liste des taxons pour lesquels ils proposent que l’examen soit effectué au cours des deux périodes intersessions suivantes, avant la 21e session de la Conférence des Parties (CoP21). Les Comités demanderont aux États de l’aire de répartition d’entreprendre ces examens et, si aucun État ne se porte bénévole pour mener l’examen au cours des deux périodes intersessions, ces taxons seront retirés de la liste des espèces à examiner.
Présentation des espèces faisant l’objet d’un examen périodique
Normalement, toutes les deux sessions de la Conférence des Parties, le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes établissent un calendrier pour l’examen périodique des Annexes et dressent une liste des taxons qu’ils proposent d’examiner au cours des deux périodes intersessions suivantes.
Le calendrier le plus récent pour l’examen périodique des Annexes a été établi à la suite de la 17e session de la Conférence des Parties (CoP17 ; Johannesburg, 2016) et couvre les deux périodes intersessions suivantes, jusqu’à la 19e session de la Conférence des Parties (CoP19 ; Panama City, novembre 2022).
La résolution Conf. 14.8 (Rev. CoP19) charge le Secrétariat de tenir un registre des espèces sélectionnées pour un examen périodique, y compris des espèces ayant fait l’objet ou faisant actuellement l’objet d’un examen.
Le registre le plus récent des espèces sélectionnées pour un examen périodique a été présenté par le Secrétariat au cours de la session conjointe de la 31e session du Comité pour les animaux et de la 25e session du Comité pour les plantes (AC31/PC25 ; juin 2021, en ligne) dans le document AC31 Doc. 41.1/PC25 Doc. 39.1.
Lors de l’AC31, le Mexique et les États-Unis d’Amérique ont présenté les résultats des examens périodiques en cours, portant sur cinq espèces animales au total. Lors de la PC25, le Mexique a présenté les résultats des examens périodiques en cours, portant sur deux espèces végétales. Les recommandations du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes sur ces sept espèces figurent dans les tableaux mentionnés dans les deux sections suivantes.
Examens périodiques en cours pour les espèces animales
Les examens périodiques en cours pour les espèces animales portent sur les espèces identifiées dans les calendriers des périodes CoP15 (2010) - CoP17 (2016), CoP16 (2013) - CoP18 (2019) et CoP17 (2016) - CoP19 (2022).
Ce tableau présente une mise à jour sur ces espèces, en date du mois d’octobre 2021.
Examens périodiques en cours pour les espèces végétales
Les examens périodiques en cours pour les espèces végétales portent sur les espèces identifiées dans les calendriers des périodes CoP15 (2010) - CoP17 (2016) et CoP17 (2016) - CoP19 (2022).
Ce tableau présente une mise à jour sur ces espèces, en date du mois d’octobre 2021.
Ressources pour l’interprétation des tableaux d’examen périodique
- La Liste rouge des espèces menacées de l’UICN
- États des aires de répartition, sur la base de la Liste des espèces CITES
- ISO 3166 Codes des noms de pays