CITES 'Non-detriment findings' - Orientations de la Conférence des Parties (CoP) sur les ACNP

Title Year Reports
Aquilaria malaccensis (Agarwood). 2013
PDF icon Proposed guidance - CITES
Prunus africana (African cherry). 2008
PDF icon Case Study CS8: Evaluation of the Harvest of Prunus africana Bark on Bioko (Equatorial Guinea)
CITES Non-detriment Findings Guidance for Perennial Plants.- The nine-step process - Version 3.0 2016
PDF icon English, Fichier English - Worksheet, PDF icon French, Fichier French - Worksheet, PDF icon Spanish, Fichier Spanish - Worksheet, PDF icon Chinese, Fichier Chinese - Worksheet, PDF icon Georgian, Fichier Georgian - Worksheet
Gonystylus bancanus (Ramin). 2010
PDF icon Report
Gonystylus bancanus (Ramin). 2010
PDF icon Technical guideline
Gonystylus bancanus (Ramin). 2010
PDF icon Executive Summary
Gonystylus bancanus (Ramin). 2010
PDF icon Technical Report
Gonystylus bancanus (Ramin). 2003
PDF icon Presentation
Gonystylus bancanus (Ramin). 2010
PDF icon Report-publication
International Expert Workshop on CITES NDF, Tree Working Group Guidelines 2008
PDF icon Tree Working Group Guidelines
Pericopsis elata (Afrormosia). 2003
PDF icon Report
Swietenia macrophylla (Mahogany). 2003
PDF icon Report

Orientations de la Conférence des Parties (CoP) sur les ACNP

En 1992, la CoP a adopté la résolution Conf. 8.6, Rôle de l'autorité scientifique, qui résultait d'un document soumis par les Etats-Unis d'Amérique à la cinquième session du Comité pour les animaux (Vancouver, 1991). Cette résolution recommandait notamment que les conclusions et avis de l'autorité scientifique du pays d'exportation soient fondés sur les éléments suivants concernant l'espèce en question:

– l'état des populations
– la répartition géographique
– les tendances des populations
– les prélèvements
– les autres facteurs biologiques et écologiques
– des informations sur le commerce.

En outre, elle chargeait le Secrétariat:

a) en consultation avec les experts compétents, de préparer des lignes directrices générales pour que les autorités scientifiques puissent effectuer les examens scientifiques appropriés leur permettant d'émettre les avis requis en vertu des Articles III, IV et V de la Convention;

b) de soumettre ces lignes directrices au Comité pour les animaux et au Comité pour les plantes pour examen; et

c) de coordonner des ateliers régionaux sur le fonctionnement des autorités scientifiques.

En application de cette directive de la CoP, le 18 mai 1995, le Secrétariat a envoyé aux Parties avec la notification no 863, un questionnaire pour étudier en détail comment les autorités scientifiques des Parties sont organisées. Comme l'a expliqué le Secrétariat à la 13e session du Comité pour les animaux (Pruhonice, 1996), les réponses au questionnaire n'ont pas mis en lumière la nécessité de lignes directrices, mais la nécessité d'une formation a souvent été exprimée. Le Secrétariat a proposé de compiler des informations lors des séminaires de formation pour qu'elles fassent office de lignes directrices à l'usage des autorités scientifiques.

A la CoP10 (Harare, 1997), la résolution Conf. 8.6 (Rev.) a été remplacée par la résolution Conf. 10.3, Désignation et rôle des autorités scientifiques. Avec ce changement, la directive demandant de préparer des lignes directrices générales pour faire conduire les examens scientifiques appropriés par les autorités scientifiques a été remplacée par un encouragement aux Parties, au Secrétariat et aux organisations non gouvernementales intéressées pour qu'ils organisent et appuient des ateliers et des séminaires conçus expressément pour améliorer la mise en œuvre de la CITES par les autorités scientifiques. L'UICN a réagi en conduisant un atelier en octobre 1998 et un autre en octobre 1999 – ce dernier sous contrat avec le Secrétariat. Un rapport a résulté de ces ateliers: Autorités scientifiques CITES – Fiche d'évaluation pour aider à émettre un avis de commerce non préjudiciable pour les exportations de spécimens de l'Annexe II. Ce rapport a été soumis à la CoP11 (Gigiri, 2000) en tant que document Inf. 11.3 et a ensuite été publié par l'UICN (Rosser et Haywood, 2002). La fiche d'évaluation aide à déterminer les facteurs à prendre en compte en émettant les ACNP et aide les autorités scientifiques à comprendre les points forts et les points faibles des informations dont elles disposent. A la CoP10, les Parties ont aussi approuvé les grandes lignes d'une série d'ateliers destinés aux autorités scientifiques pour tester et promulguer la fiche d'évaluation. Depuis, le Secrétariat a organisé 14 ateliers au cours desquels la fiche d'évaluation a servi d'outil de formation des autorités scientifiques. Des représentants de plus de 100 Parties du monde entier y ont participé.