Il est essentiel que les applications de criminalistique soient utilisées dans la plus large mesure possible pour lutter contre le commerce illégal des espèces sauvages : c’est ce que soulignent plusieurs résolutions et décisions de la CITES. La lutte contre le commerce illégal des espèces sauvages peut comprendre à la fois l’identification des délinquants impliqués et l’identification des spécimens d’espèces sauvages trouvés. Dans le premier cas, ce sont des analyses criminalistiques traditionnelles qui sont appliquées, comme le profil ADN humain ou la balistique, tandis que dans le deuxième, c’est la criminalistique des espèces sauvages. Certes, les experts criminalistiques n’adoptent pas strictement ces catégories mais celles-ci sont généralement considérées comme le meilleur principe de base. Dans le cas de l’application de la CITES et de la lutte contre la fraude, les questions à traiter dans l’investigation, en vue d’identifier les animaux et les plantes ou leurs parties et produits, peuvent généralement être placées en cinq groupes, à savoir :
- l’espèce concernée ;
- l’origine géographique d’un spécimen ;
- la source d’un spécimen, c’est-à-dire : sauvage ou élevé en captivité/cultivé ;
- l’origine individuelle d’un spécimen ;
- l’âge d’un spécimen.
Dans ces cinq catégories, les besoins spécifiques de lutte contre la fraude sont très variés et certains peuvent être traités par des méthodes générales d’analyse criminalistique des espèces sauvages tandis que d’autres nécessitent une approche beaucoup plus spécialisée.
Résolutions / Décisions
- Paragraphe 15. d) de la résolution Conf. 11.3 (Rev CoP18), Application de la Convention et lutte contre la fraude
- Paragraphes 1. f) et 1. g) de la résolution Conf. 9.14 (Rev. CoP17), Conservation et commerce des rhinocéros d'Asie et d'Afrique
- Paragraphes 22 à 26 de la résolution Conf. 10.10 (Rev CoP18), Commerce de spécimens d'éléphants
- Liste de résolutions et décisions contenant des dispositions sur les applications d’analyse criminalistique
Documents connexes de sessions de la CITES
- CoP18 Doc. 32, Lutte contre la fraude.
- CoP18 Doc. 32 Annexe 4, Development of an electronic directory of laboratories that conform to a defined minimum standard for conducting wildlife forensic testing
- SC70 Doc. 30.1, Lutte contre la fraude
- SC70 Doc. 36, Procédure simplifiée pour les permis et certificats : Rapport du groupe de travail
- SC69 Doc. 31.1, Lutte contre la fraude
- CoP17 Doc. 25, Lutte contre la fraude.
- CoP17 Doc. 25 Annexe 4, A review of wildlife forensic science and laboratory capacity to support the implementation and enforcement of CITES.(seulement en anglais)
Outils et ressources
- Répertoire des laboratoires réalisant des analyses criminalistiques d’espèces sauvages:
- Information importante (seulement en anglais)
- Répertoire des laboratoires (seulement en anglais)
- Development of an electronic directory of laboratories that conform to a defined minimum standard for conducting wildlife forensic testing (CoP18). (seulement en anglais)
- Review of wildlife forensic science and laboratory capacity to support the implementation and enforcement of CITES (CoP17). (seulement en anglais)
- Formulaire pour le recueil et le partage de données sur les saisies de cornes de rhinocéros et sur les échantillons prélevés pour analyse scientifique (Résolution Conf. 9.14 (Rev. CoP17) - Annexe)
Autres outils et ressources
Ressources ICCWC:
- Guidelines on Methods and Procedures of Ivory Sampling and Analysis (seulement en anglais)Vidéo de formation sur l’échantillonnage de l’ivoire disponible en anglais, arabe, chinois et français
- Best practice guide for forensic timber identification (seulement en anglais)
- Le Law Enforcement Best Practice Flow Diagram for Timber guide les pas des agents se trouvant en première ligne à travers les étapes qu’ils devraient suivre lorsqu’ils traitent un envoi ou une cargaison contenant du bois. (seulement en anglais)
- Les Équipes de soutien en cas d’incident affectant des espèces sauvages (WIST) se composent de personnel chargé de la lutte contre la fraude ou d’experts compétents pouvant être envoyés à la demande d’un pays touché par un braconnage important, confronté à une enquête complexe ou ayant procédé à une saisie importante de spécimens CITES, pour aider les autorités, les guider et faciliter des mesures de suivi appropriées. Une WIST peut par exemple être déployée pour aider les autorités nationales à recueillir des échantillons d’ADN dans une saisie importante d’ivoire, à des fins d’analyse criminalistique.
Ivory ID:
- Ivory ID contient plus de 700 échantillons de référence de 30 pays d’Afrique et utilise des données obtenues sur l’ivoire d’éléphant ayant une origine prouvée, fournies par les pays d’origine et des musées, entre autres. Ivory ID a été mis au point en tant qu’outil d’aide aux Parties, pour déterminer l’âge et l’origine de l’ivoire, par analyse isotopique. Ivory ID comprend des données de contact sur les laboratoires certifiés qui réalisent des analyses isotopiques.
Autres Ressources:
- Summary of forensic methods for identifying sturgeon and paddlefish products and list of laboratories capable of conducting the analyses (seulement en anglais)
- The Identification Guide for Ivory and Ivory Substitutes. (seulement en anglais)
- Tiger Genetics: Project Tigris ID. (seulement en anglais)
- Tigris ID Project - Results. (seulement en anglais)
Les réussites et l’évolution de la criminalistique des espèces sauvages
- Wildlife forensic laboratory in Viet Nam provides support to law enforcement despite COVID restrictions. (January 2022) (seulement en anglais)
- NParks opens Singapore's first Center for Wildlife Forensics. (August 2021) (seulement en anglais)
- FORENSICS FOR WILDLIFE, Analysing DNA from seized elephant ivory adds teeth to the fight against the illegal wildlife trade. UNDP (2021) (en anglais)
- In fight against wildlife trafficking, Brazil police turn to nuclear science. MONGABAY, (2021) (en anglais)
- The Centre for Wildlife Forensics (CWF), Singapore (seulement en anglais)
- DNA To The Rescue: How Researchers Are Finding Illegal Shark Fins. (seulement en anglais)
- U.S. Fish & Wildlife Service Forensics Laboratory in Ashland helps elephant ivory tell its secrets. (seulement en anglais)
- Combating transnational organized crime by linking multiple large ivory seizures to the same dealer – Journal of Science Advances . (seulement en anglais)
- ICCWC deploys a Wildlife Incident Support Team (WIST) to Sri Lanka . (seulement en anglais)
