Notifications aux Parties

Status

2013
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2013/035	16/08/2013		Commerce des coraux durs - Liste des taxons de coraux dont l'identification au niveau du genre est acceptable
2013/018	17/05/2013		AFGHANISTAN - Recommandation de suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels

2012
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2012/031	26/03/2012		Interdiction d'importation de certains serpents aux États-Unis d'Amérique

2011
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2011/056	09/12/2011		Utilisation de certificats phytosanitaires en tant que certificats de reproduction artificielle
2011/016	10/02/2011		Accès aux textes de la CITES dans différentes langues
2011/010	19/01/2011		DJIBOUTI - Réémission d'une recommandation de suspension du commerce - Législation nationale

2010
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2010/038	29/11/2010		PHILIPPINES - Interdiction du commerce de spécimens CITES
2010/024	16/08/2010		ZIMBABWE - Commerce de sculptures en ivoire

2009
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2009/028	22/07/2009		Ecomessage Annexe 1: Formulaire d'écomessage Annexe 2: Exemple d'écomessage
2009/021	25/05/2009		JAPON - Système de confirmation préalable

2008
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2008/008	05/02/2008		PHILIPPINES - Restrictions à l'importation d'oiseaux sauvages

2007
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2007/041	22/11/2007		Registre des exportateurs détenteurs d'une licence et des usines de traitement et de reconditionnement des spécimens d'espèces d'esturgeons et de polyodons

2006
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2006/059	14/11/2006		PAKISTAN - Etiquetage des trophées de markhors (Capra falconeri)
2006/006	16/01/2006		ARGENTINE - Restrictions au commerce de certaines espèces

2005
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2005/059	14/10/2005		MADAGASCAR - Commerce des plantes - mesure interne plus stricte
2005/054	19/09/2005		AFGHANISTAN - Acceptation de permis et de certificats
2005/014	21/03/2005		Commerce des hippocampes

2004
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2004/078	09/12/2004		Soumission au Secrétariat CITES, par des organisations non gouvernementales ou des particuliers, d'informations touchant à la lutte contre la fraude

2003
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2003/049	15/08/2003		JORDANIE - Commerce de coraux

2001
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2001/052	10/08/2001		BRESIL - Commerce de spécimens de Cyanopsitta spixii