Notifications aux Parties

2016
No.	Date de délivrance	Titre
2016/053	23/08/2016	COLOMBIE – Commerce de peaux de Caiman crocodilus fuscus
2016/032	23/03/2016	Commerce de l’ours blanc (Ursus maritimus)
2016/022	16/03/2016	GRENADE – Recommandation de suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
2016/017	15/03/2016	COLOMBIA – Trade of Caiman crocodilus fuscus skins
2016/006	05/02/2016	Nouveau rapport sur l’application (appelé précédemment rapport bisannuel) Annexe: Structure de rapport sur l’application
2016/004	05/02/2016	Lignes directrices pour améliorer les demandes des groupes de travail CITES pour des rapports relatifs à des espèces particulières

2015
No.	Date de délivrance	Titre
2015/064	16/12/2015	COLOMBIA – Export of skins of Caiman crocodilus
2015/050	24/08/2015	MEXIQUE – Acoupa de MacDonald (Totoaba macdonaldi) et marsouin du golfe de Californie (Phocoena sinus) (
2015/040	03/07/2015	Répertoire des points focaux pour la lutte contre la fraude
2015/039	25/06/2015	Intégration du Forum CITES des autorités de lutte contre la fraude à l’ENVIRONET de l’OMD
2015/028	18/05/2015	Soumission des rapports annuels en version informatisée (republiée le 02/02/2017 afin de mettre à jour une référence à une résolution et à la dernière version des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES)
2015/019	02/04/2015	ETATS-UNIS D'AMERIQUE – Mesures nationales plus strictes concernant l’importation de certains serpents

2014
No.	Date de délivrance	Titre
2014/045	10/10/2014	ETATS-UNIS D'AMERIQUE – Mesures domestiques plus strictes concernant l’importation d’ivoire d’éléphant d’Afrique
2014/037	11/08/2014	F-Notif-2014-037.pdf
2014/036	11/08/2014	F-Notif-2014-036.pdf
2014/032	04/07/2014	Trade in Siamese rosewood (Dalbergia cochinchinensis) from Thailand
2014/018	14/04/2014	INDONESIE – Ports d’entrée et de sortie des spécimens CITES
2014/006	23/01/2014	Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.) Annexe: Réunion de l'équipe spéciale CITES de lutte contre la fraude relative aux rhinocéros – Nairobi, Kenya
2014/005	22/01/2014	Commerce illégal de spécimens d’Osyris lanceolata (bois de santal est-africain) du Burundi

2013
No.	Date de délivrance	Statut	Titre
2013/035	16/08/2013		Commerce des coraux durs - Liste des taxons de coraux dont l'identification au niveau du genre est acceptable