Notifications to the Parties

État

2020
No.	Date of issue	Titre
2020/071	03/12/2020	ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE – Lancement de la plateforme de permis électroniques - ePermit
2020/070	25/11/2020	L’enregistrement des établissements élevant en captivité, à des fins de commerce, des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I
2020/069	19/11/2020	RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO – Perte de permis CITES
2020/068	16/11/2020	Amendements à l’Annexe III
2020/067	05/11/2020	Travaux intersessions du Comité permanent
2020/066	28/10/2020	Lignes directrices pour les Réseaux de lutte contre la fraude liée aux espèces sauvages
2020/065	22/10/2020	Lancement d’ETIS Online, le nouveau Système d’information sur le commerce de produits d’éléphants en ligne
2020/064	21/10/2020	L’enregistrement des établissements élevant en captivité, à des fins de commerce, des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I
2020/062	14/10/2020	Spécimens issus de la biotechnologie Spécimens issus de la biotechnologie - Annexe
2020/061	12/10/2020	Améliorations apportées au site web de la CITES
2020/059	01/10/2020	Prise de décisions intersessions du Comité permanent
2020/058	29/09/2020	HONDURAS – Application mobile sur les espèces sauvages : Un outil électronique pour l’application de la loi
2020/057	22/09/2020	Décisions intersessions du Comité pour les animaux
2020/056	07/10/2020	Décisions intersessions du Comité pour les plantes
2020/054	28/08/2020	Entrée en vigueur des amendements à l’Annexe II de la Convention adoptés par la Conférence des Parties à sa 18e session (Genève, 2019)
2020/051	16/07/2020	Soixante-treizième session du Comité permanent
2020/050	14/07/2020	Quotas d'exportation volontaire de Madagascar pour l’année 2019
2020/047	25/06/2020	REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO – Modification des permis et certificats CITES
2020/046	04/06/2020	31e réunion du Comité pour les animaux et 25e réunion du Comité pour les plantes
2020/045	29/05/2020	Report de la 31e session du Comité pour les animaux et de la 25e session du Comité pour les plantes
2020/044	26/05/2020	CHINE – Poursuite des mesures d’interdiction de l’importation de défenses d’éléphants et de leurs produits
2020/043	18/05/2020	CITES Identification Manual and other identification materials available on the Checklist of CITES species
2020/042	18/05/2020	Système d'information sur le commerce de produits d'éléphants (ETIS) : questionnaire sur la collecte de données Annexe: Questionnaire sur la collecte de données ETIS
2020/037	23/04/2020	Timbres de sécurité CITES
2020/032	06/04/2020	État du financement concernant la mise en oeuvre des décisions valables après la CoP18
2020/029	31/03/2020	Nouvelles études de cas sur la CITES et les moyens d’existence Annexe: Modèle pour de nouvelles études de cas sur la CITES et les moyens d’existence
2020/025	17/03/2020	Coronavirus (COVID-19) – incidences sur les travaux du Secrétariat
2020/018	05/03/2020	CHINE - Mesures d'urgence concernant la réglementation du commerce d'espèces sauvages
2020/009	03/02/2020	Lois nationales d'application de la Convention
2020/006	20/01/2020	Implementation of Resolution Conf. 12.8 (Rev. CoP18) on Review of Significant Trade in specimens of Appendix-II species
2020/004	09/01/2020	NOUVELLE-ZÉLANDE – Mesures nationales plus strictes appliquées par la Nouvelle-Zélande au commerce des effets personnels et à usage domestique (republiée le 17/01/2020 avec une clarification dans le paragraphe 3)
2020/003	09/01/2020	Commerce de spécimens d’espèces et de stocks de baleines protégés par la Commission baleinière internationale