CaIendrier CITES

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Août 2015

  • 30 Août-03 Septembre: Vingt-huitième session du Comité pour les animaux

Octobre 2015

  • 08-09 Octobre: Réunion des Etats membres du Comité des Pêches de la FAO à l’occasion du 20e anniversaire du Code de conduite pour une pêche responsable, Vigo, Espagne
  • 19-23 Octobre:
  • 30 Octobre:

    Date limite pour soumettre une proposition d'amendement des Annexes I ou II conformément aux dispositions de la résolution Conf. 11.16 (Rev. CoP15), Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch d'espèces transférées de l'Annexe I à l'Annexe II ET date limite pour soumettre une proposition d'amendement des Annexes I ou II si une Partie ne souhaite pas consulter les autres Etats de l'aire de répartition avant de soumettre sa proposition (voir la Notification aux Parties N˚ 2015/036)

Novembre 2015

  • 10-17 Novembre: 24e réunion ordinaire de la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l’Atlantique (ICCAT), Malte
  • 12 Novembre: Date limite pour soumettre au Secrétariat les documents qui seront examinés à la 66e session du Comité permanent de la CITES

Janvier 2016

  • 11-15 Janvier: Soixante-sixième session du Comité permanent

Avril 2016

  • 27 Avril:

    Date limite pour soumettre une proposition d'amendement des Annexes I ou II [à l’exception des propositions faites conformément aux dispositions de la résolution Conf. 11.16 (Rev. CoP15), Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch d'espèces transférées de l'Annexe I à l'Annexe II ET des propositions d'amendement des Annexes I ou II si une Partie ne souhaite pas consulter les autres Etats de l'aire de répartition avant de soumettre sa proposition]

  • 27 Avril:

    Date limite pour soumettre les projets de résolution, projets de décisions et tout autre document afin d’être examiné au cours de la 17e session de la Conférence des Parties (voir la Notification aux Parties N˚ 2015/036)

Juin 2016

  • 01 Juin: 32e session du Comité des Pêches de la FAO (COFI), Rome, Italie