18.313 - 18.314 Nomenclature pour les inscriptions à l'Annexe III

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18.313

Décision à l'adresse de: Comité pour les animaux, Comité pour les plantes

Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, compte tenu des orientations figurant dans la résolution Conf. 12.11 (Rev. CoP18), Nomenclature normalisée, paragraphe 2 g), évaluent les conséquences des modifications dans la nomenclature sur les inscriptions à l’Annexe III et proposent, pour examen par le Comité permanent à sa 73e session, des nouvelles orientations et recommandations, selon qu’il convient, sur la façon de traiter ces modifications.

18.314

Décision à l'adresse de: Comité permanent

Le Comité permanent, après consultation du Secrétariat, prend en compte les orientations et recommandations du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes et formule des recommandations sur les modifications dans la nomenclature affectant les inscriptions à l’Annexe III, y compris de possibles amendements à la résolution Conf. 12.11 (Rev. CoP17) ou à la résolution Conf. 9.25 (Rev. CoP18), Application de la Convention aux espèces à l'Annexe III, pour examen à la 19e session de la Conférence des Parties.