17.175 to 17.177, 16.156 (Rev. CoP17) Définition de l’expression "reproduits artificiellement"

16.156 (Rev. CoP17)

Décision à l'adresse de: Plants Committee

Le Comité pour les plantes examine les systèmes actuels de production d’espèces d’arbres, y compris les plantations mixtes et monospécifiques et évalue l’applicabilité des définitions actuelles de l’expression "reproduit artificiellement" ou "reproduites artificiellement" dans la résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15), Application de la Convention aux essences forestières, et la résolution Conf. 11.11 (Rev. CoP17), Réglementation du commerce des plantes, respectivement et fait rapport à la 18e session de la Conférence des Parties.


17.175

Décision à l'adresse de: Plants Committee

Le Comité pour les plantes examine les systèmes de production actuels pour la reproduction artificielle et la culture des taxons végétaux autres que des arbres inscrits aux annexes de la CITES, et évalue la possibilité d’application et la fonctionnalité des définitions actuelles des termes “reproduction artificielle” et “conditions contrôlées” dans la résolution Conf. 11.11 (Rev. CoP17).


17.176

Décision à l'adresse de: Plants Committee

Le Comité pour les plantes, suite à l'examen conformément à la décision 17.175, décide de l’opportunité de réviser la résolution Conf. 11.11 (Rev. CoP17) et d’autres résolutions concernées et, le cas échéant, propose des amendements pour examen et adoption à la 70e session du Comité permanent.


17.177

Décision à l'adresse de: Standing Committee

Le Comité permanent examine les recommandations du Comité pour les plantes formulées conformément aux décisions 17.175 et 17.176, et fait des recommandations, le cas échéant, pour examen à la 18e session de la Conférence des Parties.