17.89 to 17.91 Spécimens produits à partir d’ADN de synthèse ou de culture

17.89

Décision à l'adresse de: Secretariat

Le Secrétariat, sous réserve de fonds externes disponibles, est prié de:
a) entreprendre un examen des dispositions, résolutions et décisions CITES pertinentes, y compris de la résolution Conf. 9.6 (Rev. CoP16), Commerce des parties et produits facilement identifiables, afin d’examiner comment les Parties ont appliqué l’interprétation de la résolution Conf. 9.6 (Rev. CoP16) aux produits des espèces sauvages conçus à partir d’ADN de synthèse ou de culture, sous quelles circonstances les produits d’espèces sauvages conçus à partir d’ADN de synthèse ou de culture répondent à l’interprétation actuelle, et si des révisions devraient être envisagées, en vue d’assurer que ce commerce ne constitue pas une menace pour la survie des espèces CITES; et
b) faire rapport sur les conclusions et recommandations de cet examen à la 29e session du Comité pour les animaux, à la 23e session du Comité pour les plantes, et la 69e session du Comité permanent.


17.90

Décision à l'adresse de: Animals Committee, Plants Committee

À la 29e session du Comité pour les animaux et à la 23e session du Comité pour les plantes, les Comités sont priés d’examiner les conclusions et recommandations du rapport du Secrétariat mentionné dans la décision 17.89, et de faire des recommandations pour examen à la 69e session du Comité permanent, y compris sur les révisions appropriées des résolutions existantes.


17.91

Décision à l'adresse de: Standing Committee

À sa 69e session, le Comité permanent est prié d’examiner les conclusions et les recommandations du rapport du Secrétariat mentionné dans la décision 17.89 ainsi que les recommandations des Comités pour les animaux et pour les plantes; et de faire des recommandations pour examen à la 18e session de la Conférence des Parties, y compris sur les révisions appropriées des résolutions existantes.