18.313 (Rev. CoP19) & 18.314 (Rev. CoP19) Nomenclature pour les inscriptions à l’Annexe III

Decision directed to
18.313 (Rev. CoP19)
Decision directed to:
Comité pour les animaux et Comité pour les plantes

Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, tenant compte des orientations figurant dans la résolution Conf. 12.11 (Rev. CoP19), Nomenclature normalisée, paragraphe 2 g), évaluent l’incidence des modifications apportées à la nomenclature sur les inscriptions à l’Annexe III et proposent de nouvelles orientations et recommandations, s’il y a lieu, sur la façon de traiter ces modifications à la nomenclature, pour examen par le Comité permanent.

18.314 (Rev. CoP19)
Decision directed to:
Comité permanent, en consultation avec le Secrétariat

Le Comité permanent, après consultation du Secrétariat, prend en compte les orientations et recommandations du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes et formule des recommandations sur les modifications dans la nomenclature affectant les inscriptions à l’Annexe III, y compris de possibles amendements à la résolution Conf. 12.11 (Rev. CoP19) ou à la résolution Conf. 9.25 (Rev. CoP18), Application de la Convention aux espèces de l’Annexe III, pour examen à la 20e session de la Conférence des Parties.