Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, tenant compte du document AC31 Doc. 38, de son annexe et de son addendum, ainsi que des dispositions de la résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP17), Critères d'amendement des Annexes I et II, annexe 3, examinent les effets des inscriptions actuelles et futures de taxons supérieurs dans les Annexes et proposent des orientations et des recommandations supplémentaires, si nécessaire, pour examen par le Comité permanent.
19.272 & 19.273 Inscriptions des taxons supérieurs aux Annexes
19.272
Decision directed to:
Comité pour les animaux et Comité pour les plantes
19.273
Decision directed to:
Comité permanent
Le Comité permanent tient compte des orientations et des recommandations du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes et formule des recommandations à l’intention de la 20e session de la Conférence des Parties, selon les besoins.