19.246 to 19.248 Produits contenant des spécimens d’orchidées de l’Annexe II (Orchidaceae spp.)

Decision directed to
19.246
Decision directed to:
Secrétariat

Le Secrétariat:

a) soumet les résultats de l’étude sur le commerce international des orchidées comestibles (document d’information CoP19 Inf. 9) pour examen par le Comité permanent, avec les recommandations sur les moyens de mieux appliquer la Convention aux espèces concernées;

b) sous réserve de ressources extérieures disponibles, consulte les Parties et les parties prenantes et entreprend une étude pour compiler une vue d’ensemble des taxons d’orchidées de l’Annexe II qui sont particulièrement touchés par le prélèvement dans la nature destiné au commerce international, ceci afin de guider les évaluations suivantes :

i) une évaluation des effets, sur la conservation, de dérogations aux dispositions CITES portant sur les taxons d’orchidées reproduits artificiellement inscrits à l’Annexe II, y compris, comme décrit dans l’annotation 10 en note de bas de page (devenue après la CoP19, l’annotation P3 en note de bas de page) dans les Annexes de la CITES, les difficultés d’identification et les questions de ressemblance ; et

ii) une évaluation des effets, sur la conservation, de dérogations aux dispositions CITES portant sur les produits dérivés et/ou produits finis de certains taxons d’orchidées inscrites à l’Annexe II, par des amendements à l’annotation #4 ; et

c) présente un rapport au Comité pour les plantes.

19.247
Decision directed to:
Comité pour les plantes
Le Comité pour les plantes examine les études demandées dans la décision 19.246 et fait des recommandations sur les moyens d’améliorer l’application de la CITES aux orchidées inscrites à l’Annexe II, au Comité permanent ou à la Conférence des Parties, selon qu’il convient.
19.248
Decision directed to:
Comité permanent
Le Comité permanent examine toute recommandation du Comité pour les plantes et fait des recommandations à la Conférence des Parties, s’il y a lieu.