Decisions of the Conference of the Parties to CITES in effect after the 18th meeting

La présente liste de décisions a été préparée pour donner suite à la résolution Conf. 4.6 (Rev. CoP18) de la Conférence des Parties. Elle contient les décisions (autres que les résolutions) adoptées à la 18e session de la Conférence des Parties (CoP18, Genève, 2019) ainsi que les décisions adoptées à des sessions précédentes mais restées en vigueur après la 18e session.

Les décisions sont regroupées par sujet, conformément à la résolution Conf. 4.6 (Rev. CoP18).

Chaque décision adoptée à la CoP18 a une cote commençant par "18", par exemple décision 18.1. Chaque décision adoptée à une session antérieure mais encore valable figure ici avec sa cote originale, par exemple décision 14.69. Si la Conférence des Parties a amendé une décision à une session après celle à laquelle elle a été adoptée, la cote originale de cette décision est suivie par l'indication "(Rev. CoPXX)", où le chiffre XX indique la session à laquelle l'amendement a été adopté. Ainsi, la décision 16.162 (Rev. CoP18) a été adoptée par la Conférence des Parties à sa 16e session et amendée à sa 18e session.

Télécharger toutes les décisions valables:

Questions d’interprétation et application
18.144 - 18.145
18.144 - 18.145 Traçabilité
17.170 (Rev. CoP18)
17.170 (Rev. CoP18) Stocks
Questions spécifiques aux espèces

* For the purpose of these Decisions, “indigenous peoples and local communities” is understood to include rural communities.