Décisions de la Conférence des Parties à la CITES en vigueur après la 16e session

Introduction

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Décisions de la Conférence des Parties à la CITES dépassées après la 16e session (Bangkok, 2013) mais non supprimées:

Questions administratives
Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties
16.1 Comité de vérification des pouvoirs
16.2 Accès aux financements accordés par le Fonds pour l’environnement mondial
16.3 à 16.8 Accès à d'autres sources de financement
Questions stratégiques
16.9 & 16.10 Conflits d'intérêts potentiels au sein du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes
16.11 & 16.12 Coopération de la CITES avec d'autres conventions relatives à la biodiversité
16.13 à 16.16 Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES)
14.28 (Rev. CoP15) & 14.29 (Rev. CoP16) Coopération entre les Parties et promotion de mesures multilatérales
16.17 à 16.25 La CITES et les moyens d'existence
16.26 & 16.27 Examen de politiques en matière de commerce d'espèces sauvages
16.28 & 16.29 Renforcement des capacités
16.30 à 16.32 Évaluation des besoins pour renforcer la mise en application de la CITES
12.91 (Rev.CoP16) Programme de renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des espèces inscrites à l'Annexe II
Interprétation et application de la Convention
Examen des résolutions
14.19 Examen des résolutions
Respect de la Convention et lutte contre la fraude
16.33 à 16.38 Lois nationales d'application de la Convention
16.39 & 16.40 Lutte contre la fraude
16.41 & 16.42 Pangolins (Manis spp.)
14.39 (Rev. CoP16) to 14.41 (Rev. CoP16) Rapports sur le commerce des plantes reproduites artificiellement
16.43 à 16.46 Examen des obligations en matière de rapports
13.67 (Rev. CoP14) Étude du commerce important
16.47 Utilisation des spécimens d'espèces inscrites à l’Annexe I, II ou III commercialisés illégalement et confisqués
Contrôle du commerce et marquage
16.48 à 16.51 Introduction en provenance de la mer – affrètement
16.52 Introduction en provenance de la mer – renforcement des capacités et besoins spéciaux des États en développement
16.53 Les avis de commerce non préjudiciable
16.54 Délivrance informatisée des permis
16.55 Mécanisme de prise de décisions pour un processus de commerce de l’ivoire
14.54 (Rev. CoP16) Codes de but figurant sur les permis et certificats CITES
16.56 & 16.57 Utilisation de numéros de série taxonomique
16.58 Inspection physique des chargements de bois
15.64 & 15.65 Identification des coraux CITES dans le commerce
16.59 à 16.61 Manuel d'identification
15.57 & 16.62 E-commerce de spécimens d'espèces CITES
Dérogations et dispositions spéciales pour le commerce
15.52 & 15.53 Systèmes de production de spécimens d’espèces CITES
16.63 à 16.66 Application de la Convention aux spécimens élevés en captivité et en ranch
Commerce et conservation d'espèces - Faune
16.67 Les grands singes (Hominidae spp.)
14.69 & 16.68 à 16.70 Grands félins d'Asie (Felidae spp.)
16.71 à 16.75 Commerce illégal des guépards (Acinonyx jubatus)
16.76 & 16.77 Établissement de rapports sur la mise en œuvre de la résolution Conf. 10.14 (Rev. CoP16) sur les Quotas pour les trophées de chasse et les peaux de léopards à usage personnel
14.78 (Rev. CoP16) Conservation des éléphants (Elephantidae spp.)
16.78 à 16.83 Suivi du commerce illégal de l'ivoire et d'autres spécimens d'éléphants (Elephantidae spp.)
16.84 à 16.92 Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.)
16.93 & 16.94 Antilope du Tibet (Pantholops hodgsonii)
14.91 (Rev. CoP16), 14.93 (Rev. CoP16) & 16.95 à 16.101 Antilope saïga (Saiga tatarica)
14.81 Grands cétacés
14.82 à 14.85 Perroquet gris (Psittacus erithacus)
16.102 à 16.108 Gestion du commerce et de la conservation des serpents (Serpentes spp.)
16.109 à 16.124 Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)
16.125 & 16.126 Tortue de McCord (Chelodina mccordi)
16.127 Tortue imbriquée (Eretmochelys imbricata)
16.128 & 16.129 Requins et raies
16.130 à 16.135 Raies d’eau douce (Potamotrygonidae spp.)
16.136 à 16.138 Esturgeons et polyodons (Acipenseriformes spp.)
16.139, 15.87 (Rev. CoP16) & 16.140 Napoléon (Cheilinus undulatus)
16.141 à 16.148 Coopération régionale sur la gestion et le commerce du lambi (Strombus gigas)
16.149, 14.73 & 14.74 (Rev. CoP16) Viande de brousse
Flore
16.150 Hoodia spp.
16.151 Ginseng (Panax ginseng et P. quinquefolius)
16.152 Ébènes (Diospyros spp.), palissandres et bois de rose (Dalbergia spp.) de Madagascar
16.153 & 16.154 Bois de santal est-africain (Osyris lanceolata)
16.155 to 16.157, 15.95 (Rev. CoP16) & 16.158 Taxons produisant du bois d'agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.)
16.159 & 15.93 (Rev. CoP16) Espèces d’arbres néotropicales
Amendement des annexes
16.160 Examen de la résolution Conf. 10.9 sur l'Examen des propositions de transfert de populations de l'éléphant d'Afrique de l'Annexe I à l'Annexe II
13.93 (Rev. CoP16) Examen des annexes: Felidae
16.161 à 16.163 Annotations
14.148 (Rev. CoP16), 14.149 & 15.35 Annotations aux espèces d’arbres inscrites aux Annexes II et III
16.164 & 16.165 Espèces éteintes ou peut-être éteintes
Annexe
Annex 1 Mandat pour la consultation envisagée dans la décision 14.30 (Rev. CoP15), Coopération entre les Parties et promotion des mesures multilatérales
Annex 2 Mandat pour l’évaluation de l’étude du commerce important
Annex 3 Plan d’action pour Diospyros spp. et Dalbergia spp.