Decisions of the Conference of the Parties to CITES in effect after the 18th meeting

La présente liste de décisions a été préparée pour donner suite à la résolution Conf. 4.6 (Rev. CoP18) de la Conférence des Parties. Elle contient les décisions (autres que les résolutions) adoptées à la 18e session de la Conférence des Parties (CoP18, Genève, 2019) ainsi que les décisions adoptées à des sessions précédentes mais restées en vigueur après la 18e session.

Les décisions sont regroupées par sujet, conformément à la résolution Conf. 4.6 (Rev. CoP18).

Chaque décision adoptée à la CoP18 a une cote commençant par "18", par exemple décision 18.1. Chaque décision adoptée à une session antérieure mais encore valable figure ici avec sa cote originale, par exemple décision 14.69. Si la Conférence des Parties a amendé une décision à une session après celle à laquelle elle a été adoptée, la cote originale de cette décision est suivie par l'indication "(Rev. CoPXX)", où le chiffre XX indique la session à laquelle l'amendement a été adopté. Ainsi, la décision 16.162 (Rev. CoP18) a été adoptée par la Conférence des Parties à sa 16e session et amendée à sa 18e session.

Télécharger toutes les décisions valables:

Questions d’interprétation et application
18.62 - 18.67 Lois nationales d'application de la Convention
18.68 - 18.70 Programme d’aide au respect de la Convention
18.71 - 18.73 Études du commerce important à l’échelle nationale
17.108 (Rev. CoP18) - 17.110 (Rev. CoP18) Étude du commerce important
18.74 Examen de la résolution Conf. 11.3 (Rev. CoP18)
18.75 - 18.76 Rapports annuels sur le commerce illégal
18.77 - 18.80 Lutte contre la fraude
18.81 - 18.85 Lutte contre la criminalité en matière d’espèces sauvages liée à Internet
18.86 - 18.87 Réduction de la demande pour lutter contre le commerce illégal
18.88 - 18.93 Soutien à la lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages en Afrique de l’Ouest et Afrique centrale
18.94 - 18.99 Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres et bois de rose (Dalbergia spp.) de Madagascar
17.226 & 18.100 - 18.109 Commerce illégal de grands félins d’Asie (Felidae spp.)
18.110 - 18.116 Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.)
17.87 (Rev. CoP18) - 17.88 (Rev. CoP18) Marchés nationaux pour les spécimens faisant fréquemment l'objet d'un commerce illégal
18.117 - 18.119 Fermeture des marchés nationaux de l’ivoire
18.120 - 18.121 Commerce de l’ivoire de mammouth
18.122 - 18.124 Orientations pour émettre des avis d’acquisition légale
18.125 - 18.128 Systèmes électroniques et technologies de l’information
18.129 - 18.131 Authentification et le contrôle des permis
14.54 (Rev. CoP18) Codes de but figurant sur les permis et certificats CITES
18.132 - 18.134 Avis de commerce non préjudiciable
18.135 - 18.139 Matériels d’identification
18.140 - 18.143 & 16.58 (Rev. CoP18) Identification des bois et autres produits du bois
16.136 (Rev. CoP18) - 16.138 (Rev. CoP18) Identification et traçabilité d’esturgeons et polyodons (Acipenseriformes spp.)
18.144 - 18.145 Traçabilité
18.146 Système d’étiquetage pour le commerce de caviar
18.147 - 18.150 Spécimens issus de la biotechnologie
18.151 Conséquences du transfert d’une espèce d’une Annexe à une autre
18.152 - 18.156 Définition de “destinataires appropriés et acceptables”
17.181 & 18.157 - 18.158 Introduction en provenance de la mer
18.159 - 18.164 Utilisation des spécimens confisqués
18.165 - 18.170 Quotas pour les trophées de chasse de léopard (Panthera pardus)
18.171 Procédure simplifiée pour les permis et certificats
14.69 & 17.102 Spécimens élevés en captivité et en ranch
18.172 - 18.173 Examen des dispositions CITES relatives au commerce des spécimens non sauvages d’animaux et de plantes
18.174 - 18.175 Elevage en captivité d'agamidae sri lankais
18.176 - 18.177 Examen des dispositions de la Résolution Conf. 17.7 (Rev. CoP18)
18.178 Orientations relatives à l’expression « reproduits artificiellement »
18.179 - 18.181 Spécimens qui poussent à partir de graines ou de spores prélevées dans la nature, considérés comme étant reproduits artificiellement
17.170 (Rev. CoP18) Stocks
18.182 - 18.185 Stocks (ivoire d’éléphant)
Questions spécifiques aux espèces
18.186 - 18.192 Vautours d’Afrique de l’Ouest (Accipitridae spp.)
18.193 Guide des ressources pour le commerce des guépards (Acinonyx jubatus)
18.194 - 18.196 Conservation des amphibiens (Amphibia spp.)
18.197 - 18.202 Anguilles (Anguilla spp.)
17.192 (Rev. CoP18) - 17.193 (Rev. CoP18) Coraux précieux (ordre Antipatharia et famille Coralliidae)
18.203 - 18.204 Taxons produisant du bois d'agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.)
18.205 - 18.208 Boswellia (Boswellia spp.)
18.209 Napoléon (Cheilinus undulatus)
18.210 - 18.217 Tortues marines (Cheloniidae spp. et Dermochelyidae spp.)
18.218 - 18.225 Requins et raies (Elasmobranchii spp.)
18.226 - 18.227 Commerce d’éléphants d’Asie (Elephas maximus)
18.228 - 18.233 Hippocampes (Hippocampus spp.)
18.234 - 18.237 Espèces d’arbres produisant du bois de rose [Leguminosae (Fabaceae)]
18.238 - 18.243 Pangolins (Manis spp.)
18.244 - 18.250 Lions d’Afrique (Panthera leo) et l’Équipe spéciale CITES sur les grands félins
18.251 - 18.253 Jaguar (Panthera onca)
18.254 - 18.255 Léopard (Panthera pardus) en Afrique
18.256 - 18.259 Commerce et gestion de la conservation des oiseaux chanteurs (Passériformes)
18.260 - 18.262 Prunier d’Afrique (Prunus africana)
17.256 (Rev. CoP18) & 17.258 (Rev. CoP18) Perroquet gris (Psittacus erithacus)
18.263 - 18.265 Poisson-cardinal de Banggai (Pterapogon kauderni)
18.266 - 18.269 Calao à casque rond (Rhinoplax vigil)
18.270 - 18.274 Saïga (Saiga spp.)
18.275 - 18.280 Lambi (Strombus gigas)
18.281 - 18.285 Grenouille géante du lac Titicaca (Telmatobius culeus)
18.286 - 18.291 Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudines spp.)
18.292 - 18.295 Acoupa de MacDonald (Totoaba macdonaldi)
17.302 Espèces d’arbres africaines
14.81 Grands cétacés
18.296 - 18.298 Poissons marins ornementaux
18.299 Espèces d’arbres néotropicales
18.300 - 18.303 Commerce des plantes médicinales et aromatiques

* For the purpose of these Decisions, “indigenous peoples and local communities” is understood to include rural communities.