Dix-neuvième session de la Conférence des Parties

Panama City, Panama, 14 - 25 novembre 2022

Ordre du jour et documents de travail

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Règlement intérieur

Titre Fichiers Created / Updated Secretariat comments included
Cérémonie d’ouverture
(no document)
Allocutions de bienvenue
(no document)
Questions administratives et financières
1. Élection du président et du vice-président de la session et
des présidents des Comités I et II
(no document)
2. Adoption de l'ordre du jour
3. Adoption du programme de travail
4. Règlement intérieur de la Conférence des Parties
 
4.1. Rapport du Comité Permanent
 
4.2. Proposition d’amendement de l’article 26 du Règlement intérieur
5. Comité de vérification des pouvoirs
 
5.1. Constitution du Comité de vérification des pouvoirs
(no document)
 
5.2. Rapport du Comité de vérification des pouvoirs
(no document)
6. Admission des observateurs
7. Administration, financement et budget du Secrétariat et des
sessions de la Conférence des Parties
 
7.1. Administration du Secrétariat
 
7.2. Rapport de la Directrice exécutive du PNUE sur les questionsadministratives
 
7.3. Rapports financiers pour 2020-2022
 
 
Annexe 1: Rapport financier sur le programme de travail chiffré pour 2020
 
 
Annexe 2: État des contributions au Fonds d’affectation spéciale CITES (CTL) au 31 décembre 2020
 
 
Annexe 3: État des contributions du Fonds d’affectation spéciale de soutien aux activités CITES (QTL) au 31 décembre 2020
 
 
Annexe 4: Rapport financier sur le programme de travail chiffré pour 2021
 
 
Annexe 5: État des contributions au Fonds d’affectation spéciale CITES (CTL) au 31 décembre 2021
 
 
Annexe 6: Répartition annuelle des contributions impayées au Fonds d’affectation spéciale CITES (CTL) au 31 décembre 2021
 
 
Annexe 7: État des contributions du Fonds d’affectation spéciale de soutien aux activités CITES (QTL) au 31 décembre 2021
 
 
Annexe 8: État des recettes et dépenses et changements dans la réserve et le solde du fonds pour la période 2019-2020
 
 
Annexe 9: Rapport financier sur le programme de travail chiffré pour 2022 - jusqu'au 30 juin 2022
 
 
Annexe 10: État des contributions au Fonds d’affectation spéciale CITES (CTL) au 30 juin 2022
 
 
Annexe 11: Répartition annuelle des contributions impayées au Fonds d’affectation spéciale CITES (CTL) au 30 juin 2022
 
 
Annexe 12: État des contributions du Fonds d’affectation spéciale de soutien aux activités CITES (QTL) au 30 juin 2022
 
 
Annexe 13: État des recettes et dépenses pour 2021
 
 
Annex 14: Costed Programme of Work of the CITES Secretariat for 2022 as at 30 September 2022
 
 
Annex 15: CITES Trust Fund (CTL) – status of contributions as of 30 September 2022
 
 
Annex 16: CITES Trust Fund (CTL) – annual distribution of the unpaid contributions as of 30 September 2022
 
 
Annex 17: CITES External Trust Fund (QTL) 2020-2022 – status of contributions as of 30 September 2022
 
7.4. Budget et programme de travail pour la période 2023-2025
 
 
Annexe 1: Projet de résolution, Financement et programme de travail chiffré pour le Secrétariat pour la période triennale 2023-2025
 
 
Annexe 2: Scénario budgétaire – croissance réelle zéro
 
 
Annexe 3: Scénario budgétaire – croissance nominale zéro
 
 
Annexe 4: Scénario budgétaire – croissance progressive
 
7.5. Accès aux financements
 
7.6. Projet sur les délégués parrainés
8. Stratégie linguistique de la Convention
Questions stratégiques
9. Rapports et recommandations des Comités
 
9.1. Comité permanent
 
 
9.1.1. Rapport du président
 
 
9.1.2. Élection des nouveaux membres régionaux et membres régionaux
suppléant
(no document)
 
9.2. Comité pour les animaux
 
 
9.2.1. Rapport du président
 
 
9.2.2. Élection des nouveaux membres régionaux et membres régionaux
suppléant
(no document)
 
9.3. Comité pour les plantes
 
 
9.3.1. Rapport du président
 
 
9.3.2. Élection des nouveaux membres régionaux et membres régionaux
suppléant
(no document)
10. Vision de la stratégie CITES
11. Espèces inscrites à l’Annexe I
12. Rapport sur le commerce mondial des espèces sauvages
13. Participation des peuples autochtones et des communautés locales
14. Moyens d’existence
15. Mécanisme participatif pour les communautés rurales au sein de la CITES
16. Renforcement des capacités
17. Coopération avec des organisations et des accords multilatéraux sur
l’environnement
 
17.1. Coopération de la CITES avec d’autres conventions relatives à la biodiversité
 
17.2. Coopération avec la Stratégie mondiale pour la conservation des plantes
 
17.3. Coopération avec la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques
 
17.4. Initiative conjointe CMS-CITES pour les carnivores d’Afrique
 
17.5. Consortium international de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages
18. Journée mondiale de la vie sauvage
19. La CITES et les forêts
20. Programme sur les espèces d’arbres
21. Examen du programme ETIS
22. Programmes MIKE et ETIS
23. Rôle que pourrait, le cas échéant, jouer la CITES dans la réduction des risques d’émergence de futures zoonoses associées au commerce international d’espèces animales sauvages
 
23.1. Rapportdu Comité permanent
 
23.2. Une seule santé et la CITES:réduire les risques pour la santé humaine et animale liés au commerce des espèces sauvages
24. Conséquences de la pandémie de COVID-19 sur l’application de la Convention
25. Plan d’action pour les questions liées au genre
Questions d’interprétation et application
Résolutions et décisions existantes
26. Examen des résolutions
27. Examen des décisions
Respect général de la convention et lutte contre la fraude
28. Lois nationales d'application de la Convention
29. Respect de la Convention
 
29.1. Application de l’Article XIII et résolution Conf. 14.3 (Rev. CoP18), Procédures CITES pour le respect de la Convention
 
29.2. Acoupa de MacDonald (Totoaba macdonaldi)
 
 
29.2.1. Rapport du Secrétariat
 
 
29.2.2. Décisions reconduites et actualisées pour la CoP19
 
29.3. Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres et bois de rose (Dalbergia spp.) de Madagascar
30. Programme d'aide au respect de la Convention
31. Études du commerce important à l’échelle nationale
32. Révision de la résolution Conf. 11.3 (Rev. CoP18), Application de la Convention et lutte contre la fraude
33. Lutte contre la fraude
34. Rapport annuel sur le commerce illégal
35. Équipe spéciale sur le commerce illégal de spécimens d’espèces d’arbres inscrites aux annexes de la CITES
36. Soutien à la lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages en Afrique de l’Ouest et Afrique centrale
 
36.1. Rapport du Comité permanent
 
36.2. Criminalité liée aux espèces sauvages et soutien à l'application de la CITES en Afrique de l’Ouest et centrale
37. Lutte contre la criminalité en matière d’espèces sauvages liée à Internet
38. Réduction de la demande pour lutter contre le commerce illégal.
39. Marchés nationaux pour les spécimens faisant fréquemment l'objet d'un commerce illégal
Réglementation du commerce
40. Orientations pour émettre des avis d’acquisition légale
 
Addendum
41. Systèmes électroniques et technologies de l’information et Authentification et contrôle des permis
42. Objet des codes de transaction figurant sur les permis et certificats
43. Avis de commerce non préjudiciable
 
43.1. Rapport du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes
 
43.2. Réalisation d’avis de commerce non préjudiciable pour les spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II en provenance de la mer et ne relevant pas d’une juridiction nationale
44. Matériels d’identification
 
44.1. Examen de la résolution Conf. 11.19 (Rev. CoP16)
 
44.2. Identification des bois et autres produits du bois
45. Système d’étiquetage pour le commerce de caviar
46. Commerce des coraux durs
47. Spécimens issus de la biotechnologie
48. Définition de l’expression “destinataires appropriés et acceptables”
49. Introduction en provenance de la mer
50. Utilisation des spécimens confisqués
51. Quotas pour les trophées de chasse de léopards (Panthera pardus)
52. Transport de spécimens vivants: améliorer l’application de la réglementation sur les transports
Dérogations et dispositions spéciales
53. Examen des dispositions CITES relatives au commerce des spécimens non sauvages d’animaux et de plantes
54. Mise en œuvre de la résolution Conf. 17.7, Étude du commerce de spécimens d’animaux signalés comme produits en captivité
55. Enregistrement des établissements reproduisant en captivité des espèces animales inscrites à l’Annexe I à des fins commerciales
56. Orientations relatives à l’expression « reproduits artificiellement »
57. Spécimens qui poussent à partir de graines ou de spores prélevées dans la nature, considérés comme étant reproduits artificiellement
Questions spécifiques aux espèces
58. Vautours d’Afrique de l’Ouest (Accipitridae spp.)
59. Commerce illégal des guépards (Acinonyx jubatus)
60. Conservation des amphibiens (Amphibia spp.)
61. Anguilles (Anguilla spp.)
62. Taxons produisant du bois d'agar (Aquilariaspp. et Gyrinops spp.)
 
62.1. Rapport du Comité pour les plantes
 
62.2. Historique et défis liés à la situation du bois d’agar dans le cadre de la CITES
63. Boswellia (Boswellia spp.)
64. Tortues marines (Cheloniidaespp. et Dermochelyidae spp.)
 
64.1. Rapport du Secrétariatet du Comité permanent
 
64.2. Conservation des tortues marines
65. Requins et raies (Elasmobranchii spp.)
66. Éléphants(Elephantidae spp.)
 
66.1. Mise en œuvre de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18) Commerce de spécimens d’éléphants
 
66.2. Stocks d’ivoire
 
 
66.2.1. Stocks d’ivoire: Mise en application de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18) relative au Commerce de spécimens d’éléphants
 
 
66.2.2. Créer un fonds accessible aux États de l’aire de répartition pour l’élimination non commerciale des stocks d'ivoire
 
66.3. Mise en œuvre de certains aspects de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18) sur la fermeture des marchés intérieurs de l’ivoire
 
66.4. Commerce d’éléphants d’Afrique vivants
 
 
66.4.1. Commerce international des spécimens vivants d’éléphants d’Afrique: Projet de révision de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18), Commerce de spécimens d’éléphants
 
 
66.4.2. Préciser le cadre: Proposition de l’Union Européenne
 
66.5. Rapport sur le suivi de l’abattage illégal des éléphants (MIKE)
 
66.6. Rapport sur le système d’information du commerce des éléphants (ETIS)
 
66.7. Examen du processus relatif aux Plans d’action nationaux pour l’ivoire
67. Équipe spéciale CITES sur les grands félins (Felidae spp.)
68. Grands félins d’Asie (Felidae spp.)
69. Hippocampes (Hippocampusspp.)
 
69.1. Rapport du Comité permanent
 
69.2. Prochaines étapes vers une mise en œuvre réussie de l’inscription à l'Annexe II des hippocampes
70. Essences de bois de rose [Leguminosae (Fabaceae)]
71. Pangolins (Manis spp.)
 
71.1. Rapport du Comité permanent et du Comité pour les animaux
 
71.2. Amendements proposés à la résolution Conf. 17.10
72. Lion d’Afrique (Panthera leo)
73. Jaguars (Panthera onca)
 
73.1. Rapport du Comité permanent
 
73.2. Amendements proposés aux projets de décision sur les jaguars et acceptés à la SC74
74. Commerce et gestion de la conservation des passereaux (Passeriformes spp.)
75. Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.)
76. Saïga(Saiga spp.)
77. Lambi (Strombus gigas)
78. Tortues terrestres et tortues d’eau douce (Testudinesspp)
79. Espèces d’arbres africaines
80. Poissons marins ornementaux
81. Espèces d’arbres néotropicales
82. Commerce des plantes médicinales et aromatiques
83. Identification des espèces courant un risque d'extinction pour les Parties à la CITES
Maintien des annexes
84. Nomenclature normalisée
 
84.1. Rapport du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes
 
84.2. Nomenclature normalisée pour Dipteryx spp.
 
84.3. Nomenclature normalisée pour Khaya spp.
 
84.4. Nomenclature normalisée pour Rhodiola spp.
85. Annotations
 
85.1. Rapport du Comité permanent
 
85.2. Système d’information pour le commerce de spécimens d’espèces d’arbres inscrites à la CITES
 
85.3. Examen informel du mécanisme des annotations existantes et proposées
86. Produits contenant des spécimens d’orchidées inscrites à l’Annexe II
87. Amendements à la résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP17)
 
87.1. Amendements proposés à la résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP17)
 
87.2. Espèces aquatiques inscrites aux Annexes de la CITES: propositions pour une nouvelle approche de l'inscription des requins et des raies
88. Réserves formulées après la 18e session de la Conférence des Parties
Propositions d’amendements des Annexes
89. Propositions d’amendements des Annexes
 
89.1. Évaluation par le Secrétariat des propositions d’amendements à l’Annexe I et à l’Annexe II
 
89.2. Commentaires des Parties
 
89.3. Commentaires des consultants légaux
 
 
Annex 1: Convention on the Conservation of Migratory Species of Wild Animals (CMS)
 
 
Annex 2: Food and Agriculture Organization of the United Nations (FAO)
 
 
Annex 3: International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT)
 
 
Annex 4: International Timber Trade Organization (ITTO)
 
 
Annex 5: International Union for Conservation of Nature (IUCN)
 
 
Annex 6: Permanent Commission for the South Pacific (CPPS)
 
 
Annex 7: Central American Fisheries and Aquaculture Organization (OSPESCA)
 
 
Annex 8: Inter-American Tropical Tuna Commission (IATTC)
Clôture de la session
90. Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties
(no document)
91. Allocutions de clôture (observateurs, Parties, Secrétaire général de la CITES, pays hôte)
(no document)