Propositions d'amendement des Annexes I et II - Dix-huitième session de la Conférence des Parties

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Colombo (Sri Lanka), 23 mai – 3 juin 2019

Propositions d'amendement des Annexes I et II

 

Taxons supérieurs

Espèces couvertes
par la proposition
(et le nom commun à titre d'information seulement)

Numéro de la proposition et auteurs de la proposition

Illustration[1]

Propositions

 

Placée/

modifiée le

(j/m/a)

FAUNA

CHORDATA

MAMMALIA

ARTIODACTYLA

Bovidae

Capra falconeri heptneri

(Markhor de Suleiman)

CoP18 Prop. 1

 

Tadjikistan

Markhor Schraubenziege Capra falconeri Zoo Augsburg-02

Transférer la population du Tadjikistan de l'Annexe I à l'Annexe II

 

08/03/2019

Saiga tatarica

(Saïga)

CoP18 Prop. 2

 

États-Unis d'Amérique et Mongolie

Saiga antelope at the Stepnoi Sanctuary

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

 

08/03/2019

Camelidae

Vicugna vicugna

(Vigogne)

CoP18 Prop. 3

 

Argentine

Vicugna vicugna at about 4,000m, near the Chajnantor Plateau, NW Chile. Simon Green 17th April 2018

Transférer la population de la Province de Salta (Argentine) de l'Annexe I à l'Annexe II avec l'annotation 1

08/03/2019

Vicugna vicugna

(Vigogne)

CoP18 Prop. 4

 

Chili

Vicugna vicugna at about 4,000m, near the Chajnantor Plateau, NW Chile. Simon Green 17th April 2018

Amender le nom de la population du Chili de « population de Primera Región » à « populations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parinacota »

 

08/03/2019

Giraffidae

Giraffa camelopardalis

(Giraffe)

CoP18 Prop. 5

 

Kenya, Mali, Niger, République centrafricaine, Sénégal et Tchad

Giraffe08 - melbourne zoo edit

Inscrire à l'Annexe II

 

04/01/2019
08/03/2019

Carnivora

Mustelidae

Aonyx cinereus

(Loutre cendrée)
[Selon la référence de nomenclature normalisée adoptée par la Conférence des Parties, le nom de cette espèce est Aonyx cinerea.]

CoP18 Prop. 6

 

Inde, Népal et Philippines

Otter - melbourne zoo

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

 

08/03/2019

Lutrogale perspicillata

(Loutre d'Asie)

CoP18 Prop. 7

 

Bangladesh, Inde et Népal

Smooth-coated Otter (14157590954)

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

 

08/03/2019

PERISSODACTYLA

Rhinocerotidae

Ceratotherium simum simum

(Rhinocéros blanc du sud)

CoP18 Prop. 8

 

Eswatini

Waterberg Nashorn3

Retirer l'annotation actuelle pour la population de l'Eswatini [actuellement citée comme population du Swaziland]

 

08/03/2019

Ceratotherium simum simum

(Rhinocéros blanc du sud)

CoP18 Prop. 9

 

Namibie

Waterberg Nashorn3

Transférer la population de Ceratotherium simum simum de Namibie de l'Annexe I à l'Annexe II avec l'annotation suivante :

« À seule fin de permettre le commerce international :

a) d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables ; et

b) de trophées de chasse.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. »

 

08/03/2019

PROBOSCIDEA

Elephantidae

Loxodonta africana

(Éléphant d'Afrique)

CoP18 Prop. 10

 

Zambie

African bush elephants (Loxodonta africana) female with six-week-old baby

Transférer la population de la Zambie de l'Annexe I à l'Annexe II aux conditions suivantes :
1. Le commerce d'ivoire brut enregistré (défenses et morceaux) uniquement avec des partenaires commerciaux approuvés par la CITES qui ne réexporteront pas.;
2. Les transactions non commerciales de trophées de chasse.;
3. Le commerce de peaux et d'articles en cuir.; et
4. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

 

 

Loxodonta africana

(Éléphant d'Afrique)

CoP18 Prop. 11

 

Botswana, Namibie et Zimbabwe

African bush elephants (Loxodonta africana) female with six-week-old baby

Amender l'annotation 2 comme suit :

« À seule fin de permettre :

a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse ;

b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP17) pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l'Afrique du Sud et la Namibie ;

c) le commerce des peaux ;

d) le commerce des poils ;

e) les transactions commerciales ou non commerciales portant des articles en cuir pour l'Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe ;

f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe ;

g) commerce d'ivoire brut enregistré (pour l'Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes :

i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l'État (à l'exclusion de l'ivoire saisi et de l'ivoire d'origine inconnue) ;

ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP17) concernant la manufacture et le commerce intérieurs ;

iii) pas avant que le Secrétariat n'ait vérifié les pays d'importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement ;

iv) l'ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d'ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l'Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie ;

v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l'ivoire appartenant au gouvernement provenant de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d'ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l'ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat ;

vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l'éléphant et les programmes de développement communautaire dans l'aire de répartition de l'éléphant ou à proximité ; et

vii) les quantités supplémentaires précisées au point g v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies ; et

h) Aucune autre proposition d'autorisation du commerce d'ivoire d'éléphants de populations déjà inscrites à l'Annexe II n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s'achevant neuf ans à partir de la date de la vente d'ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 16.55 et 14.78 (Rev. CoP16).

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d'exportation ou d'importation, ou en cas d'effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d'éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. »

 

 

 

08/03/2019

Loxodonta africana

(Éléphant d'Afrique)

CoP18 Prop. 12

 

Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Gabon, Kenya, Libéria, Niger, Nigéria, République arabe syrienne, Soudan, et Togo

African bush elephants (Loxodonta africana) female with six-week-old baby

Transférer les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe de l'Annexe II à l'Annexe I

 

 

Mammuthus primigenius

(Mammouth laineux)

CoP18 Prop. 13

 

Israël

Siegsdorfer Mammut

Inscrire à l'Annexe II

 

 

RODENTIA

Muridae

Leporillus conditor

(Rat architecte)

CoP18 Prop. 14

 

Australie

Greater Sticknest Rat

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II

 

 

Pseudomys fieldi praeconis

(Souris d'Australie de Field)

CoP18 Prop. 15

 

Australie

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II

 

 

Xeromys myoides

(Faux rat d'eau)

CoP18 Prop. 16

 

Australie

Mangrove mouse Sandringham Bay Conservation Park

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II

 

 

Zyzomys pedunculatus

(Rat à grosse queue)

CoP18 Prop. 17

 

Australie

Zyzomys pedunculatus

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II

 

 

AVES

GALLIFORMES

Phasianidae

Syrmaticus reevesii

(Faisan vénéré)

CoP18 Prop. 18

 

Chine

Syrmaticus reevesii -Norway -captive-8

Inscrire à l'Annexe II

 

 

GRUIFORMES

Gruidae

Balearica pavonina

(Grue couronnée)

CoP18 Prop. 19

 

Burkina Faso, Côte d'Ivoire et Sénégal

Artis black crowned crane1

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

 

04/01/2019

08/03/2019

PASSERIFORMES

Muscicapidae

Dasyornis broadbenti litoralis

(Fauvette rousse de l'Ouest)

CoP18 Prop. 20

 

Australie

Rufous Bristlebird

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II

 

 

Dasyornis longirostris

(Fauvette à long bec)

CoP18 Prop. 21

 

Australie

Bristlebirds

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II

 

 

REPTILIA

CROCODYLIA

Crocodylidae

Crocodylus acutus

(Crocodile d'Amérique)

CoP18 Prop. 22

 

Mexique

Crocodylus acutus mexico 02-edit1

Transférer la population du Mexique de l'Annexe I à l'Annexe II

 

 

sauria

Agamidae

Calotes nigrilabris et Calotes pethiyagodai

(Lézards de jardin)

CoP18 Prop. 23

 

Sri Lanka

Female Black-lipped Lizard

Inscrire à l'Annexe I

 

08/03/2019

Ceratophora spp.

(Lézards à corne)

CoP18 Prop. 24

 

Sri Lanka

Rhino-Horned Lizard Ceratophora stoddartii

Inscrire à l'Annexe I

 

 

Cophotis ceylanica and Cophotis dumbara

(Lézards pygmée)

CoP18 Prop. 25

 

Sri Lanka

Arkive species - Pygmy lizard (Cophotis ceylanica)

Inscrire à l'Annexe I

 

 

Lyriocephalus scutatus

 

CoP18 Prop. 26

 

Sri Lanka

Lyriocephalus scutatus

Inscrire à l'Annexe I

 

 

Eublepharidae

Goniurosaurus spp.

(Geckos léopards)

CoP18 Prop. 27

 

Chine, Union européenne et Viet Nam

© Mona van Schingen

Inscrire les espèces de la Chine et du Viet Nam à l'Annexe II

 

 

Gekkonidae

Gekko gecko

(Gecko tokay)

CoP18 Prop. 28

 

Inde, États-Unis d'Amérique, Philippines et Union européenne

Tokay gecko @Vnm

Inscrire à l'Annexe II

 

08/03/2019

Gonatodes daudini

(Gecko à griffes des Grenadines)

CoP18 Prop. 29

 

Saint-Vincent-et-les-Grenadines

gonatodes daudini 1 JBurgess

Inscrire à l'Annexe I

 

 

Paroedura androyensis

 

CoP18 Prop. 30

 

Madagascar et Union européenne

Paroedura-androyensis

Inscrire à l'Annexe II

 

08/03/2019

Iguanidae

Ctenosaura spp.

(iguanes à queue épineuse)

CoP18 Prop. 31

 

El Salvador et Mexique

Iguana in Mexico

Inscrire à l'Annexe II

 

 

SERPENTES

Viperidae

Pseudocerastes urarachnoides

(Vipère à queue d'araignée)

CoP18 Prop. 32

 

Iran

Pseudocerastes urarachnoides

Inscrire à l'Annexe II

 

08/03/2019

TESTUDINES

Geoemydidae

Cuora bourreti

(Tortue-boîte à front jaune)

CoP18 Prop. 33

 

Viet Nam

Bourreti

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

 

 

Cuora picturata

(Tortue-boîte à front jaune)

CoP18 Prop. 34

 

Viet Nam

 

Indo-Chinese.box.turtle.arp

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

 

 

Mauremys annamensis

(Emyde d'Annam)

CoP18 Prop. 35

 

Viet Nam

Mauremys annamensis

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

 

 

Testudinidae

Geochelone elegans

(Tortue étoilée de l'Inde)

CoP18 Prop. 36

 

Bangladesh, Inde, Sénégal et Sri Lanka

Davidraju IMG 7365

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

 

 

Malacochersus tornieri

(Tortue à carapace souple)

CoP18 Prop. 37

 

États-Unis d'Amérique et Kenya

Malacochersus tornieri - Buffalo Zoo

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

 

 

AMPHIBIA

Anura

Centrolenidae

Hyalinobatrachium spp., Centrolene spp., Cochranella spp., et Sachatamia spp.

(Grenouilles de verre)

CoP18 Prop. 38

 

Costa Rica, El Salvador et Honduras

Hyalinobatrachium fleischmanni01aCentrolene antioquiense
Cochranella euknemosCochranella punctulata01

Inscrire à l'Annexe II

 

08/03/2019
12/01/2019

 

Caudata

 

 

Salamandridae

Echinotriton chinhaiensis et Echinotriton maxiquadratus

(Salamandres crocodiles)

CoP18 Prop. 39

 

Chine

 

Inscrire à l'Annexe II

 

 

Paramesotriton spp.

 

CoP18 Prop. 40

 

Chine et Union européenne

Inscrire à l'Annexe II

 

 

Tylototriton spp.

(Salamandres crocodiles)

CoP18 Prop. 41

 

Chine et Union européenne

Inscrire à l'Annexe II

 

 

ELASMOBRANCHII

Lamniformes

Lamnidae

Isurus oxyrinchus et Isurus paucus

(Requin-taupes bleus)

CoP18 Prop. 42

 

Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Brésil, Burkina Faso, Cabo Verde, Côte d'Ivoire, Égypte, Gabon, Gambie, Jordanie, Liban, Libéria, Maldives, Mali, Mexique, Népal, Niger, Nigéria, Palaos, République dominicaine, Samoa, Sénégal, Soudan, Sri Lanka, Tchad, Togo et Union européenne

Isurus oxyrinchus by mark conlin2Isurus paucus

Inscrire à l'Annexe II

08/03/2019

Rhinopristiformes

Glaucostegidae

Glaucostegus spp.

(Guitares de mer)

CoP18 Prop. 43

 

Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Brésil, Burkina Faso, Cabo Verde, Côte d'Ivoire, Égypte, Gabon, Gambie, Maldives, Mali, Mauritanie, Monaco, Népal, Niger, Nigéria, Palau, République arabe syrienne, Sénégal, Sierra Leone, Sri Lanka, Tchad, Togo, Ukraine et Union européenne

Glaucostegus typus

Inscrire à l'Annexe II

 

 

Rhinidae

Rhinidae spp.

(Raies)

CoP18 Prop. 44

 

Arabie saoudite, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Brésil, Burkina Faso, Cabo Verde, Côte d'Ivoire, Égypte, Éthiopie, Fidji, Gabon, Gambie, Inde, Jordanie, Kenya, Liban, Maldives, Mali, Mexique, Monaco, Népal, Niger, Nigéria, Palau, Philippines, République arabe syrienne, Sénégal, Seychelles, Soudan, Sri Lanka, Tchad, Togo, Ukraine et Union européenne

Rhynchobatus djiddensis durban

Inscrire à l'Annexe II

 

 

Echinodermata

HOLOTHUROIDEA

Aspidochirotida

Holothuriidae

Holothuria (Microthele) fuscogilva, Holothuria (Microthele) nobilis, Holothuria (Microthele) whitmaei

(Holothuries à mamelles)

CoP18 Prop. 45

 

États-Unis d'Amérique, Kenya, Sénégal, Seychelles et Union européenne

Holothuria fuscogilva Mayotte

Inscrire à l'Annexe II

04/01/2019
08/03/2019

arthropoda

ARACHNIDA

Araneae

Theraphosidae

Poecilotheria spp.

(Araignées ornementales)

CoP18 Prop. 46

 

États-Unis d'Amérique et Sri Lanka

Poecilotheria formosa01

Inscrire à l'Annexe II

 

 

INSECTA

LEPIDOPTERA

Papilionidae

Achillides chikae hermeli

 

CoP18 Prop. 47

 

Philippines et Union européenne

Inscrire à l'Annexe I

08/03/2019

Parides burchellanus

 

CoP18 Prop. 48

 

Brésil

TransEntSocLond 1872Plate3 - Parides burchellanus

Inscrire à l'Annexe I

 

08/03/2019

FLORA

Bignoniaceae

Handroanthus spp., Tabebuia spp. et Roseodendron spp.

(Arbres-trompettes)

CoP18 Prop. 49

 

Brésil

Starr 050518-1609 Tabebuia donnell-smithii

Inscrire à l'Annexe II avec l'annotation #6

 

 

Cupressaceae

Widdringtonia whytei

(Cyprès de Mulange)

CoP18 Prop. 50

 

Malawi

Widdringtonia whytei Mulanje Malawi

Inscrire à l'Annexe II

 

 

Leguminosae (Fabaceae)

Dalbergia sissoo

(Sesham)

CoP18 Prop. 51

 

Bangladesh, Bhoutan, Inde et Népal

Dalbergia sissoo

Supprimer de l'Annexe II

 

 

Dalbergia spp., Guibourtia demeusei, Guibourtia pellegriniana, Guibourtia tessmannii

(Bois de rose, palissandres et bubingas)

CoP18 Prop. 52

 

Canada et Union européenne

Amender l'annotation #15 comme suit :

« Tous les produits et parties, sauf :

a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines ;

b) les produits finis d'un poids maximum du bois de l'espèce inscrite de 500g par article ;

c) les instruments de musique finis, les parties finies d'instruments de musique finis et leurs accessoires ;

d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l'annotation #4 ;

e) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l'annotation #6. »

 

08/03/2019
12/03/2019

Pericopsis elata

(Teck d'Afrique)

CoP18 Prop. 53

 

Côte d'Ivoire et Union européenne

Nedun Tree (Pericopsis Mooniana-Fabaceae) I

Élargir la portée de l'annotation pour Pericopsis elata (actuellement #5) pour inclure les contreplaqués et le bois transformé comme suit :

«  Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé1. »

1 Où le bois transformé est défini par le code HS 44.09: Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

 

08/03/2019

Pterocarpus tinctorius

(Padouk d'Afrique)

CoP18 Prop. 54

 

Malawi

Starr 070727-7640 Pterocarpus indicus

Inscrire à l'Annexe II

 

 

Liliaceae

Aloe ferox

(Aloé du Cap)

CoP18 Prop. 55

 

Afrique du Sud

Aloe Ferox between Cofimvaba and Ngcobo

Amender l'annotation #4 pour Aloe ferox comme suit :

« Toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les graines (y compris les gousses d'Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s'applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement ;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae ;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) ; et

f) les produits finis1 d'Aloe ferox et Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

1 Ce terme, tel qu'il est employé dans les annexes CITES fait référence au produit, expédié seul ou en vrac, ne nécessitant pas d'autre transformation, conditionné, étiqueté pour son utilisation finale ou le commerce de détail dans un état propre à la vente ou à l'utilisation par le grand public.

 

 

Malvaceae

Adansonia grandidieri

(Baobad de Grandidier)

CoP18 Prop. 56

 

Suisse

Adansonia grandidieri04

Amender l'annotation #16 "Les graines, les fruits, les huiles et les plantes vivantes" de l'inscription à l'Annexe II de Adansonia grandidieri en supprimant la référence aux plantes vivantes, pour qu'elle devienne : #16 "Les graines, les fruits et les huiles"

 

08/03/2019

Meliaceae 

Cedrela spp.

(Cèdres)

CoP18 Prop. 57

 

Équateur

Cedrela odorata foliage.jpg
Public Domain, 
Link

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