Seizième session de la Conférence des Parties

retour à la page sur la CoP

Bangkok (Thaïlande), 3 – 14 mars 2013

Propositions d'amendement des Annexes I et II

(tous en format PDF )


Taxons supérieursEspèces couvertes par la propositionNom commun en anglais (non officiel – uniquement à titre de référence)Cote;
auteur de la proposition
PropositionsPlacée/
modifiée le
(j/m/a)
FAUNE

CHORDATA

MAMMALIA
ARTIODACTYLA
BovidaeRupicapra pyrenaica ornataChamois des PyrénéesCoP16 Prop. 1

Danemark*
Transférer de l’Annexe I à l’Annexe II
16/10/12
07/01/13
CamelidaeVicugna vicugnaVigogneCoP16 Prop. 2 (Rev.2)

Equateur
Transférer les populations de l'Equateur de l’Annexe I à l’Annexe II
16/10/12
04/01/13
11/02/13
07/03/13
CARNIVORA
UrsidaeUrsus maritimusOurs blancCoP16 Prop. 3

Etats-Unis d'Amérique
Transférer de l’Annexe II à l’Annexe I
16/10/12
14/02/13
CHIROPTERA
PteropodidaePteropus brunneusRoussette d'OkinawaCoP16 Prop. 4

Australie
Supprimer de l’Annexe II18/10/12
11/02/13
DASYUROMORPHIA
ThylacinidaeThylacinus cynocephalusTigre de TasmanieCoP16 Prop. 5

Australie
Supprimer de l’Annexe I18/10/12
04/01/13
DIPROTODONTIA
MacropodidaeOnychogalea lunataWallaby à queue cornéeCoP16 Prop. 6

Australie
Supprimer de l’Annexe I18/10/12
11/01/13
PotoroidaeCaloprymnus campestrisRat-kangourou du désertCoP16 Prop. 7

Australie
Supprimer de l’Annexe I18/10/12
04/01/13
PERAMELEMORPHIA
ChaeropodidaeChaeropus ecaudatusBandicoot à pied de porcCoP16 Prop. 8

Australie
Supprimer de l’Annexe I18/10/12
11/01/13
ThylacomyidaeMacrotis leucuraBandicoot-lapin à queue blancheCoP16 Prop. 9

Australie
Supprimer de l’Annexe I18/10/12
04/01/13
PERISSODACTYLA
RhinocerotidaeCeratotherium simum simumRhinocéros blancCoP16 Prop. 10

Kenya
Amender comme suit l’annotation à Ceratotherium simum simum
(le nouveau texte est souligné): “Ceratotherium simum simum (Seulement les populations de l'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I. A seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Les trophées de chasse de l’Afrique du Sud et du Swaziland sont soumis à un quota d’exportation zéro au moins jusqu’à la CoP18. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.)”
16/10/12
11/01/13
PROBOSCIDEA
ElephantidaeLoxodonta africanaEléphant d'AfriqueCoP16 Prop. 11

République-Unie de Tanzanie
Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II la population d'éléphant d'Afrique (Loxodonta africana) de la République-Unie de Tanzanie conformément aux mesures de précaution spécifiées à l'Annexe A 2b) i), ii) et c) de la résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP15) avec l’annotation suivante: aux fins exclusives suivantes:
a)   des transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
b)   le commerce d’ivoire brut enregistré (défenses entières et morceaux) aux conditions suivantes:
i.   vente en une fois de 101.005,25 kg des stocks gouvernementaux enregistrés provenant de Tanzanie (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue);
ii.    avec les seuls partenaires commerciaux déjà désignés par le Comité permanent comme ayant une législation nationale et un contrôle du commerce intérieur suffisants pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré en respectant toutes les conditions requises par la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP15) concernant la fabrication et le commerce intérieur. Ces partenaires commerciaux sont le Japon, désigné par le Comité permanent à sa 54e session (Genève, 2006), et la Chine, désignée à sa 57e session (Genève, 2008);
iii.  pas avant que le Secrétariat ait vérifié les stocks gouvernementaux enregistrés;
iv.   le produit de la vente sera utilisé exclusivement pour la conservation de l’éléphant et pour des programmes de conservation et de développement des collectivités vivant en Tanzanie dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité.
v.   La Tanzanie ne soumettra pas à la Conférence des Parties d’autres propositions visant à autoriser le commerce de l’ivoire d’éléphants de sa population inscrite à l’Annexe II durant une période commençant à la CoP16 et s’achevant four ans à compter de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions des paragraphes b) i), b) ii), b) iii), b) iv). En outre, ces propositions seront traitées conformément aux décisions14.77 et 14.78.
c)   le commerce de peaux brutes et de pieds, d'oreilles et de queues;
d)   le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20;
Le Comité permanent peut décider, sur proposition du Secrétariat CITES, de faire cesser partiellement ou complètement le commerce mentionné en  a), b), c) et d) en cas de non-respect des conditions requises par les pays d’exportation ou d’importation, ou s’il était prouvé que ce commerce nuit aux autres populations d’éléphants.
Tous les autres spécimens seront considérés comme des spécimens d’espèce inscrite à l’Annexe I et leur commerce sera réglementé en conséquence.
16/10/12

Retirée
Loxodonta africanaEléphant d'AfriqueCoP16 Prop. 12

Burkina Faso et Kenya
Amender comme suit l’annotation à Loxodontaafricana (le nouveau texte est souligné, Le texte à supprimer est barré):
h) Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de toute populations déjà inscrites à l’Annexe II n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vi. De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15).
16/10/12
18/12/12
SIRENIA
TrichechidaeTrichechus senegalensisLamantin d'Afrique de l'OuestCoP16 Prop. 13

Bénin, Sénégal et Sierra Leone
Transférer de l’Annexe II à l’Annexe I
16/10/12
19/02/13
AVES
FALCONIFORMES
FalconidaeCaracara lutosaCaracara de GuadalupeCoP16 Prop. 14

Mexique
Supprimer de l’Annexe II
16/10/12
19/02/13
GALLIFORMES
PhasianidaeGallus sonneratiiCoq de SonneratCoP16 Prop. 15

Suisse, en tant que gouvernement dépositaire, à la demande du Comité pour les animaux
Supprimer de l’Annexe II
16/10/12
04/01/13
Ithaginis cruentusIthagine ensanglantéeCoP16 Prop. 16

Suisse, en tant que gouvernement dépositaire, à la demande du Comité pour les animaux
Supprimer de l’Annexe II
16/10/12
07/01/13
Lophura imperialisFaisan impérialCoP16 Prop. 17

Suisse, en tant que gouvernement dépositaire, à la demande du Comité pour les animaux
Supprimer de l’Annexe I
16/10/12
27/11/12
Tetraogallus caspiusTétraogalle de PerseCoP16 Prop. 18

Suisse, en tant que gouvernement dépositaire, à la demande du Comité pour les animaux
Transférer de l’Annexe I à l’Annexe II
16/10/12
04/01/13
Tetraogallus tibetanusTétraogalle du TibetCoP16 Prop. 19

Suisse, en tant que gouvernement dépositaire, à la demande du Comité pour les animaux
Transférer de l’Annexe I à l’Annexe II
16/10/12
04/01/13
Tympanuchus cupido attwateriTétras cupidon d'AttwaterCoP16 Prop. 20

Suisse, en tant que gouvernement dépositaire, à la demande du Comité pour les animaux
Transférer de l’Annexe I à l’Annexe II
16/10/12
07/01/13
PICIFORMES
PicidaeCampephilus imperialisPic impérialCoP16 Prop. 21

Mexique
Supprimer de l’Annexe I
16/10/12
07/01/13
STRIGIFORMES
StrigidaeSceloglaux albifaciesChouette à joues blanchesCoP16 Prop. 22

Nouvelle-Zélande
Supprimer de l’Annexe II
16/10/12
07/01/13
REPTILIA
CROCODYLIA
CrocodylidaeCrocodylus acutusCrocodile américainCoP16 Prop. 23

Colombie
Transférer de l’Annexe I à l’Annexe II la population de la baie de Cispata, municipalité de San Antero, département de Córdoba, République de Colombie.
16/10/12
14/02/13
Addendum
(Rev. 1)
Annotations a la propositiion d’amendement CoP16 Prop. 2305/03/13
07/03/13
Crocodylus porosusCrocodile marinCoP16 Prop. 24

Thaïlande
Transférer la population de la Thaïlande de l’Annexe I à l’Annexe II avec un quota zéro pour les spécimens sauvages
16/10/12
07/01/13
Crocodylus siamensisCrocodile du SiamCoP16 Prop. 25

Thaïlande
Transférer la population de la Thaïlande de l’Annexe I à l’Annexe II avec un quota zéro pour les spécimens sauvages
16/10/12
07/01/13
SAURIA
GekkonidaeNaultinus spp.
[NB) Les  auteurs de la proposition placent ce genre dans la famille des Diplodactylidae mais ce n’est pas conforme à la référence dans la nomenclature normalisée adoptée par la Conférence des Parties.]
GeckosCoP16 Prop. 26

Nouvelle-Zélande
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
11/01/13
SERPENTES
ViperidaeProtobothrops mangshanensis
[NB) Selon la référence dans la nomenclature normalisée adoptée par la Conférence des Parties, cette espèce est nommée Trimeresurus mangshanensis]
Vipère à fossettes du mont
Mang
CoP16 Prop. 27

Chine
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
29/01/13
TESTUDINES
ChelidaeChelodina mccordiTortue de McCordCoP16 Prop. 28

Etats-Unis d'Amérique
Transférer de l’Annexe II à l’Annexe I
16/10/12
07/01/13
EmydidaeClemmys guttataTortue ponctuéeCoP16 Prop. 29

Etats-Unis d'Amérique
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
07/01/13
Emydoidea blandingiiTortue mouchetéeCoP16 Prop. 30

Etats-Unis d'Amérique
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
29/01/13
Malaclemys terrapinTortue à dos de diamantCoP16 Prop. 31

Etats-Unis d'Amérique
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
29/01/13
GeoemydidaeBatagur borneoensis, B. trivittata, Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis, C. zhoui, Cyclemys spp., Geoemyda japonica, G. spengleri, Hardella thurjii, Heosemys annandalii, H. depressa, Mauremys annamensis, M. japonica, M. nigricans, Melanochelys trijuga, Morenia petersi, Orlitia borneensis, Sacalia bealei, S. quadriocellataetVijayachelys silvaticaTortues d'eau douce cryptodiresCoP16 Prop. 32

Chine et Etats-Unis d'Amérique
Inscrire à l’Annexe II Cyclemys spp., Geoemyda japonica, G. spengleri, Hardella thurjii, Mauremys japonica, M. nigricans, Melanochelys trijuga, Morenia petersi, Sacalia bealei, S. quadriocellata et Vijayachelys silvatica, et indiquer un quota zéro pour les transaction à des fins commerciales de spécimens sauvages de Batagur borneoensis, B. trivittata, Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis, C. zhoui, Heosemys annandalii, H. depressa, Mauremys annamensis et Orlitia borneensis
16/10/12
19/02/13
Cuora galbinifronsTortue boîte d'Asie à front jauneCoP16 Prop. 33

Viet Nam
Transférer de l’Annexe II à l’Annexe I
16/10/12
22/01/13
Geoemyda japonica CoP16 Prop. 34

Japon
Inscrire à l’Annexe II à des fins principalement commerciales pour les spécimens capturés dans la nature
16/10/12
18/01/13
Mauremys annamensisTortue feuille d'AnnamCoP16 Prop. 35

Viet Nam
Transférer de l’Annexe II à l’Annexe I
16/10/12
29/01/13
PlatysternidaePlatysternidaeTortues à grosse têteCoP16 Prop. 36

Etats-Unis d'Amérique et Viet Nam
Transférer de l’Annexe II à l’Annexe I
16/10/12
22/01/13
TestudinidaeGeochelone platynotaTortue étoilée de BirmanieCoP16 Prop. 37

Etats-Unis d'Amérique
Transférer de l’Annexe II à l’Annexe I
16/10/12
05/02/13
TrionychidaeAspideretes leithiiChitra chitra, C. vandijki, Dogania subplana, Nilssonia formosa, Palea steindachneri, Pelodiscus axenaria, P. maackii, P. parviformis, etRafetus swinhoei.Tortues à carapace molleCoP16 Prop. 38

Chine et Etats-Unis d'Amérique
Inscrire à l’Annexe II Aspideretes leithii, Dogania subplana, Nilssonia formosa, Palea steindachneri, Pelodiscus axenaria, P. maackii, P. parviformis et Rafetus swinhoei, et transférer Chitra chitra et C. vandijki de l’Annexe II à l’Annexe I
16/10/12
12/02/13
AMPHIBIA
ANURA
DendrobatidaeEpipedobates machalilla CoP16 Prop. 39

Equateur
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
29/01/13
RheobatrachidaeRheobatrachus silus
[NB) Les  auteurs de la proposition placent ce genre dans la famille des Myobatrachidae mais ce n’est pas conforme à la référence dans la nomenclature normalisée adoptée par la Conférence des Parties]
Grenouille plate à incubation gastriqueCoP16 Prop. 40

Australie
Supprimer de l’Annexe II18/10/12
25/02/13
Rheobatrachus vitellinus
[NB) Les  auteurs de la proposition placent ce genre dans la famille des Myobatrachidae mais ce n’est pas conforme à la référence dans la nomenclature normalisée adoptée par la Conférence des Parties]
Grenouille à incubation gastriqueCoP16 Prop. 41

Australie
Supprimer de l’Annexe II18/10/12
22/01/13
ELASMOBRANCHII
CARCHARHINIFORMES
CarcharhinidaeCarcharhinus longimanusRequin longimaneCoP16 Prop. 42

Brésil, Colombie et Etats-Unis d'Amérique
Inscrire à l'Annexe II avec l’annotation suivante:
L’entrée en vigueur de l’inscription de Carcharhinus longimanus à l’Annexe II sera retardée de 18 mois pour permettre aux Parties de résoudre les problèmes techniques et administratifs.
16/10/12
19/02/13
SphyrnidaeSphyrna lewini, S. mokarranetS. zygaenaRequin-marteau halicorne, grand requin-marteau et requin-marteau lisseCoP16 Prop. 43

Brésil, Colombie, Costa Rica, Danemark*, Equateur, Honduras et Mexique
Inscrire à l'Annexe II avec l’annotation suivante:
L’entrée en vigueur de l’inscription de ces espèces à l’Annexe II sera retardée de 18 mois pour permettre aux Parties de résoudre les problèmes techniques et administratifs.
16/10/12
14/12/12
LAMNIFORMES
LamnidaeLamna nasusRequin-taupe communCoP16 Prop. 44

Brésil, Comores, Croatie, Danemark* et Egypte
Inscrire à l'Annexe II avec l’annotation suivante:
L’entrée en vigueur de l’inscription de Lamna nasus à l’Annexe II sera retardée de 18 mois pour permettre aux Parties de résoudre les problèmes techniques et administratifs.
16/10/12
18/02/13
PRISTIFORMES
PristidaePristis microdonPoisson scieCoP16 Prop. 45

Australie
Transférer de l’Annexe II à l’Annexe I18/10/12
11/02/13
RAJIFORMES
MyliobatidaeManta spp. (y compris Manta birostris, Manta alfredi et toute autre espèce éventuelle de Manta)
[NB) Les  auteurs de la proposition placent ce genre dans la famille des Mobulidae mais ce n’est pas conforme à la référence dans la nomenclature normalisée adoptée par la Conférence des Parties]
Raies mantasCoP16 Prop. 46 (Rev. 2)

Brésil, Colombie et Equateur
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
31/01/13
05/02/13
07/03/13
(Inclusion d'une annotation)
Potamotrygonidae
[NB) Les  auteurs de la proposition placent cette famille dans l’ordre des MYLIOBATIFORMES mais ce n’est pas conforme à la référence dans la nomenclature normalisée adoptée par la Conférence des Parties]
Paratrygon aiereba CoP16 Prop. 47

Colombie
Inscrire à l'Annexe II avec l’annotation suivante:
L’entrée en vigueur de l’inscription de Paratrygon aiereba à l’Annexe II sera retardée de 18 mois pour permettre aux Parties de résoudre les problèmes techniques et administratifs.
16/10/12
14/02/13
Potamotrygon motoro et P. schroederiRaie à aiguillon commune et pastenague de SchroderCoP16 Prop. 48

Colombie et Equateur
Inscrire à l'Annexe II avec l’annotation suivante:
L’entrée en vigueur de l’inscription de Potamotrygon motoro et de Potamotrygon schroederi à l’Annexe II sera retardée de 18 mois pour permettre aux Parties de résoudre les problèmes techniques et administratifs.
16/10/12
18/02/13

ARTHROPODA

INSECTA
LEPIDOPTERA
PapilionidaePapilio hospitonPorte-queue de CorseCoP16 Prop. 49

Danemark*
Transférer de l’Annexe I à l’Annexe II
16/10/12
11/02/13
FLORE
AGAVACEAEYucca queretaroensis CoP16 Prop. 50

Mexique
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
19/02/13
ANACARDIACEAEOperculicarya decaryiFaux poivrier du JaponCoP16 Prop. 51

Madagascar
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
18/12/12
19/02/13
APOCYNACEAEHoodia spp. CoP16 Prop. 52

Afrique du Sud, Botswana et Namibie
Amender comme suit, à des fins de clarification, Hoodia spp.:
Tous les parties et produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant:
Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec les organes de gestion CITES pertinents des pays suivants[Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] [Afrique du Sud  selon l’accord no ZA/xxxxxx]
16/10/12
29/01/13
ARALIACEAEPanax ginsengetPanax quinquefoliusGinsengCoP16 Prop. 53

Etats-Unis d'Amérique
Amender l’annotation à l’inscription de Panax ginseng et de Panax quinquefolius à l’Annexe II.
Amender l’annotation #3 en y ajoutant le texte souligné:
“Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l'exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.
16/10/12
22/01/13
BROMELIACEAETillandsia kautskyi Tillandsia de KautskyCoP16 Prop. 54

Brésil
Supprimer de l’Annexe II
16/10/12
11/02/13
Tillandsia sprengeliana CoP16 Prop. 55

Brésil
Supprimer de l’Annexe II
16/10/12
11/02/13
Tillandsia sucrei  CoP16 Prop. 56

Brésil
Supprimer de l’Annexe II
16/10/12
11/02/13
CRASSULACEAEDudleya stolonifera et Dudleya traskiae CoP16 Prop. 57

Etats-Unis d'Amérique
Supprimer de l’Annexe II
16/10/12
11/02/13
EBENACEAEDiospyros spp.PlaqueminiersCoP16 Prop. 58

Madagascar
Inscrire les populations de Madagascar à l'Annexe II, et limiter l’inscription aux grumes, bois sciés et placages, au moyen d’une annotation.
16/10/12
21/12/12
LAURACEAEAniba rosaeodoraBois de roseCoP16 Prop. 59

Brésil
Amender comme suit l’annotation #12: grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits
16/10/12
11/02/13
LEGUMINOSAE (Fabaceae)Dalbergia cochinchinensis CoP16 Prop. 60

Thaïlande et Viet Nam
Inscrire à l’Annexe II avec l’annotation suivante:
#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
16/10/12
05/02/13
Dalbergia granadillo et Dalbergia retusa CoP16 Prop. 61

Belize
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
05/02/13
Dalbergia stevensonii CoP16 Prop. 62

Belize
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
19/02/13
Dalbergia spp. CoP16 Prop. 63

Madagascar
Inscrire les populations du Madagascar à l’Annexe II, et limiter l’inscription aux grumes, bois sciés et placages, au moyen d’une annotation.
16/10/12
21/12/12
Senna meridionalis
[NB) Les  auteurs de la proposition placent cette espèce dans l’ordre des FABACEAE mais ce n’est pas conforme à la référence dans la nomenclature normalisée adoptée par la Conférence des Parties]]
 CoP16 Prop. 64

Madagascar
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
19/12/12
PASSIFLORACEAEAdenia firingalavensis CoP16 Prop. 65

Madagascar
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
19/12/12
Adenia subsessifolia CoP16 Prop. 66

Madagascar
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
18/12/12
PEDALIACEAEUncarina grandidieri CoP16 Prop. 67

Madagascar
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
18/12/12
Uncarina stellulifera CoP16 Prop. 68

Madagascar
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
19/12/12
SANTALACEAEOsyris lanceolata CoP16 Prop. 69

Kenya
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
14/02/13
THYMELAEACEAE (Aquilariaceae)Aquilaria spp. et Gyrinops spp.Bois d’agarCoP16 Prop. 70

Chine, Indonésie et Koweït
Supprimer l’annotation à l’inscription à l’Annexe II d’Aquilaria spp. et de Gyrinops spp. et la remplacer par la nouvelle annotation suivante, avec un nouveau numéro:
Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a)   les graines et le pollen;
b)   les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c)   fruits;
d)   feuilles;
e)   l’huile mélangée contenant moins de 15% d’huile de bois d’agar, avec une étiquette portant les mots suivants:
"Huile mélangée contenant xx % de bois d’agar obtenu par prélèvement et production contrôlés en collaboration avec les organes de gestion CITES de XX (nom du pays)"; des échantillons d’étiquettes et la liste des exportateurs devraient être communiqués au Secrétariat par les pays, puis à toutes les Parties par notification;
f)   poudre de bois d’agar, y compris la poudre comprimée de toutes formes;
g)   les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures.
16/10/12
11/02/13
VITACEAECyphostemma laza CoP16 Prop. 71

Madagascar
Inscrire à l’Annexe II
16/10/12
18/12/12

*    Au nom de des Etats membres de l'Union européenne agissant dans l'intérêt de l'Union européenne.