CoP15: Documents de la session

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Quinzième session de la Conférence des Parties

Doha (Qatar), 13 – 25 mars 2010

Documents de la session

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Plénière:

Titre ou teneur du document
Document
1.Projet de décision de la Conférence des Parties concernant le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantesCoP15 Plen. Doc. 1
2.Projet de décision de la Conférence des Parties concernant le protocole d'accord actuel entre la CITES et la FAOCoP15 Plen. Doc. 2

 

Comité I:

Titre ou teneur du document
Document
1.Projet de résolution de la Conférence des Parties concernant nomenclature normaliséeCoP15 Com.I. 1
2.Projet de décision de la Conférence des Parties concernant cedrela odorata, Dalbergia retusa, Dalbergia granadillo et Dalbergia stevensoniiCoP15 Com.I. 2
3.Projet de décision de la Conférence des Parties concernant la saïgaCoP15 Com.I. 3
4.Projets de de résolution et des décisions de la Conférence des Parties concernant les taxons produisant du bois d'agarCoP15 Com.I. 4
5.Projet de révision de résolution de la Conférence des Parties concernant taxus cuspidataCoP15 Com.I. 5
6.Projet de décision de la Conférence des Parties concernant la tortue imbriquéeCoP15 Com.I. 6
7.Projets de décisions de la Conférence des Parties concernant l'avis de commerce non préjudiciable pour les bois, les plantes médicinales et le bois d'agarCoP15 Com.I. 7
8.Projet de décision de la Conférence des Parties concernant les annotations aux annexes relatives aux plantesCoP15 Com.I. 8
9.Projets de décisions de la Conférence des Parties concernant les avis de commerce non préjudiciableCoP15 Com.I. 9
10.Projets de décisions de la Conférence des Parties concernant l'étude du commerce important de spécimens d’espèces végétales inscrites à l’ Annexe IICoP15 Com.I. 10
11.Projet de décision de la Conférence des Parties concernant Aniba roseaodoraCoP15 Com.I. 11
12.Projets de décisions de la Conférence des Parties – Plate-forme intergouvernementale sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES)CoP15 Com.I. 12
13.Projets de décisions de la Conférence des Parties – Critères d’inscription des espèces aux Annexes I et IICoP15 Com.I. 13
14.Projets de décisions de la Conférence des Parties – Groupe de travail sur l'acajou et autres espèces nétropicales produisant du boisCoP15 Com.I. 14
15.Projets de décisions de la Conférence des Parties – MadagascarCoP15 Com.I. 15
16.Projets de décisions de la Conférence des Parties – Tortues terrestres et tortues d’eau douceCoP15 Com.I. 16
17.Projet de révision des résolutions Conf. 11.16 (Rev. CoP14) et Conf. 12.3 (Rev. CoP14) et projets de décisions de la Conférence des PartiesCoP15 Com.I. 17
18.Projet de révision de la décision 13.26 (Rev. CoP14) et projet de révision de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14)CoP15 Com.I. 18
19.Projet de décision de la Conférence des Parties – Bulnesia sarmientoiCoP15 Com.I. 19
20.Projets de décisions de la Conférence des Parties – Gestion du commerce et de la conservation de serpentsCoP15 Com.I. 20

 

Comité II:

Titre ou teneur du document
Document
1.Projet de décision de la Conférence des Parties concernant la coopération entre les Parties et la promotion de mesures multilatéralesCoP15 Com.II. 1
2.Projet de décision de la Conférence des Parties concernant la CITES et les moyens d'existenceCoP15 Com.II. 2
3.Projet de résolution de la Conférence des Parties – Examens de politiques nationales en matière de commerce d’espèces sauvagesCoP15 Com.II. 3
4.Projet de révision de la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 4
5.Examen de la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP14) – Définition de "trophée de chasse"CoP15 Com.II. 5
6.Projets de décisions de la Conférence des Parties – Renforcement des capacitésCoP15 Com.II. 6
7.Projet d'amendment à la la résolution Conf. 11.10 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 7
8.Projet de révision de la résolution Conf. 5.10CoP15 Com.II. 8
9.Projet de révision de la résolution Conf. 9.5 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 9
10.Projet de révision de la résolution Conf. 9.7 (Rev. CoP13)CoP15 Com.II. 10
11.Projet de révision de la résolution Conf. 12.11 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 11
12.Projet d'amendments à la résolution Conf. 11.1 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 12
13.Projet de révision de la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 13
14.Projet de révision de la résolution Conf. 14.6 et projet de révision de la decision 14.48CoP15 Com.II. 14
15.Projets de révision de la decisions 14.37 et 14.38CoP15 Com.II. 15
16.Projets de révision de la decisions 14.39 à 14.41CoP15 Com.II. 16
17.Projet de révision de la résolution Conf. 4.6 (Rev. CoP13)CoP15 Com.II. 17
18.Projet de révision de la résolution Conf. 9.10 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 18
19.Projets de décisions de la Conférence des Parties – Viande de brousseCoP15 Com.II. 19
20.Projet de révision de la résolution Conf. 10.7CoP15 Com.II. 20
21.Projet de révision de la résolution Conf. 11.21 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 21
22.Projet de décision de la Conférence des Parties – Financement des projets relatifs à la conservation et à la gestion d’espècesCoP15 Com.II. 22
23.Projet de décision de la Conférence des Parties concernant le commerce de spécimens d'éléphantsCoP15 Com.II. 23
24.Projet de révision de la résolution Conf. 8.4 (Rev. CoP14) et projets de décisions de la Conférence des Parties concernant les lois nationales pour l'application de la ConventionCoP15 Com.II. 24
26.Projet de révision de la décision 14.74 concernant le groupe de travail d'Afrique centrale sur la viande de brousseCoP15 Com.II. 26
27.Projets de décisions de la Conférence des Parties – Conservation et commerce des rhinocéros d'Afrique et d'AsieCoP15 Com.II. 27
28.Projet de révision de la résolution Conf. 11.3 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 28
29.Projet de décision et projet de révision de la résolution Conf. 9.14 (Rev. CoP14) – RhinocérosCoP15 Com.II. 29
30.Projet de révision de la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP14) – Définition de "trophée de chasse".CoP15 Com.II. 30
31.Projet de décision et projet de révision de la résolution Conf. 12.5CoP15 Com.II. 31
32.Projet de révision de la décision 14.54 – Codes de but sur les permis et les certificats CITESCoP15 Com.II. 32
33.Projets de décisions de la Conférence des Parties – Concernant les outils de délivrance informatisée des permisCoP15 Com.II. 33
34.Projets de décisions de la Conférence des Parties – Utilisation de numéros de série taxonomiquesCoP15 Com.II. 34
35.Projet de révision de la résolution Conf. 14.6 (Rev. CoP14) e projet de révision de la 14.48CoP15 Com.II. 35
36.Projet de révision de la résolution Conf. 9.25 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 36
37.Projet de révision de la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP14)CoP15 Com.II. 37
38.Draft resolution of the Conference of the Parties on financing of the costed programme of work of the Secretariat for the biennium 2012-2013 (seulement en anglais)CoP15 Com.II. 38
39.

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Financement du programme de travail chiffré du Secrétariat pour 2012 et 2013

CoP15 Com.II. 39
40.Projets de décisions de la Conférence des Parties – NapoléonCoP15 Com.II. 40
41.Projet de révision de la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP14) – Permis et certificatsCoP15 Com.II. 41