CdP14: Ordre du jour et documents de travail

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Quatorzième session de la Conférence des Parties

La Haye (Pays-Bas), 3 – 15 juin 2007

Ordre du jour et documents de travail

(tous en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour
Document
Placé/
modifié le
(jj/mm/aaaa)
Ouverture de la session

Cérémonie d'ouverture

pas de document  

Allocutions de bienvenue

pas de document  
Questions administratives

1.

Règlement intérieur

CoP14 Doc. 1 (Rev.1)
29/01/07
23/04/07

2.

Election du président et des vice-présidents de la session et des présidents des Comités I et II

pas de document  

3.

Adoption de l'ordre du jour

CoP14 Doc. 3 (Rev.1)
23/05/07

4.

Adoption du programme de travail

CoP14 Doc. 4
27/03/07

5.

Comité de vérification des pouvoirs

   
 

5.1

Constitution du Comité de vérification des pouvoirs

pas de document  
 

5.2

Constitution du Comité de vérification des pouvoirs

pas de document  

6.

Admission des observateurs

CoP14 Doc. 6
02/06/07

7.

Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties

   
 

7.1

Rapport financier pour 2004 à 2006

CoP14 Doc. 7.1 (Rev.1)
13/04/07
 

7.2

Estimations des dépenses pour 2007 CoP14 Doc. 7.2 (Rev.1)
13/04/07
21/05/07
 

7.3

Programme de travail chiffré du Secrétariat pour 2009 à 2011 CoP14 Doc. 7.3 (Rev.1)
21/03/07

8.

Rapports des Comités

 

8.1

Rapport du Président du Comité permanent
CoP14 Doc. 8.1  
 

8.2

Rapport du Président du Comité pour les animaux CoP14 Doc. 8.2
21/05/07
 

8.3

Rapport de la Présidente du Comité pour les plantes CoP14 Doc. 8.3
01/05/07
 

8.4

Rapport conjoint du Président du Comité pour les animaux et de la Présidente du Comité pour les plantes CoP14 Doc. 8.4
03/04/07
 

8.5

Rapport du Comité de la nomenclature CoP14 Doc. 8.5
18/05/07

9.

Elections et nominations aux Comités

 

9.1.

Comité permanent
pas de document  
 

9.2

Comité pour les animaux pas de document  
 

9.3

Comité pour les plantes pas de document  
 

9.4

Comité de la nomenclature pas de document  
Questions stratégiques

10.

Rapport de la réunion ministérielle
CoP14 Doc. 10

11.

Vision de la stratégie CITES pour 2008 à 2013 CoP14 Doc. 11
16/03/07

12.

Examen des comités scientifiques CoP14 Doc. 12
16/02/07

13.

Principes et directives d'Addis-Abeba pour l'utilisation durable de la diversité biologique CoP14 Doc. 13
07/02/07

14.

La CITES et les moyens d'existence (Allemagne, Argentine, Chine et Nicaragua) CoP14 Doc. 14
11/04/07

15.

Examen des politiques commerciales nationales CoP14 Doc. 15
19/03/07

16.

Renforcement des capacités CoP14 Doc. 16
26/02/07

17.

Coopération entre les Parties et promotion des mesures multilatérales CoP14 Doc. 17
29/05/07

18.

Coopération avec d’autres organisations

 

18.1

Coopération avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l’agriculture
CoP14 Doc. 18.1
03/04/07
 

18.2

Coopération entre la CITES et l'OIBT concernant le commerce des bois tropicaux (Etats-Unis d'Amérique) CoP14 Doc. 18.2
16/03/07
 

18.3

Déclarations des représentants d’autres conventions et accords pas de document  

19.

Réunions de dialogue

 

19.1

Mandat pour les réunions de dialogue CITES
CoP14 Doc. 19.1
29/01/07
 

19.2

Résultats de la réunion du dialogue de l’éléphant d’Afrique CoP14 Doc. 19.2
05/06/07
Interprétation et application de la Convention
Examen des résolutions et des décisions

20.

Examen des résolutions

   
 

20.1

Résolutions relatives aux espèces inscrites à l'Annexe I
CoP14 Doc. 20.1
16/04/07
 

20.2

Examen général CoP14 Doc. 20.2
14/05/07

21.

Révision de la résolution Conf. 11.16, Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch d'espèces transférées de l'Annexe I à l'Annexe II
CoP14 Doc. 21
03/04/07

22.

Examen des décisions CoP14 Doc. 22
23/04/07
Respect de la Convention et lutte contre la fraude

23.

Lignes directrices pour le respect de la Convention
CoP14 Doc. 23
09/05/07

24.

Lois nationales d'application de la Convention CoP14 Doc. 24
10/05/07

25.

Lutte contre la fraude CoP14 Doc. 25
05/02/07

26.

Respect de la Convention et lutte contre la fraude (Allemagne) CoP14 Doc. 26 (Rev.1)
13/04/07
10/05/07

27.

Utilisation des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II ou à l'Annexe III commercialisés illégalement et confisqués (Indonésie)
CoP14 Doc. 27
13/04/07

28.

Commerce en ligne de spécimens d'espèces couvertes par la CITES (Allemagne) CoP14 Doc. 28
03/04/07

29.

Rapports nationaux CoP14 Doc. 29
26/02/07

30.

Rapports sur le commerce de plantes reproduites artificiellement (Suisse) CoP14 Doc. 30
13/04/07

31.

Suivi de la mise en œuvre des annotations aux espèces d'Euphorbia et d'Orchidaceae inscrites à l'Annexe II (Suisse) CoP14 Doc. 31
13/04/07

32.

Incitations à l'application de la Convention CoP14 Doc. 32
19/04/07
Questions relatives au contrôle du commerce et au marquage

33.

Introduction en provenance de la mer
CoP14 Doc. 33
13/04/07

34.

Commerce des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I CoP14 Doc. 34
16/02/07

35.

Atelier international de spécialistes sur les avis de commerce non préjudiciable (Mexique) CoP14 Doc. 35
03/04/07

36.

Gestion des quotas d'exportation annuels CoP14 Doc. 36
26/02/07

37.

Espèces inscrites à l'Annexe I faisant l'objet de quotas d'exportation
 

37.1

Quotas d'exportation de léopards pour le Mozambique (Mozambique)
CoP14 Doc. 37.1
03/04/07
 

37.2

Quotas d'exportation de rhinocéros noirs pour l'Afrique du Sud et la Namibie (Kenya)

CoP14 Doc. 37.2
03/04/07

38.

Systèmes de production de spécimens d’espèces CITES
CoP14 Doc. 38
03/04/07

39.

Objet des codes de transaction figurant sur les permis et certificats CITES (Etats-Unis d'Amérique) CoP14 Doc. 39
03/04/07

40.

Systèmes informatisés pour les permis CITES  
  40.1 Rapport du Secrétariat CoP14 Doc. 40.1
30/04/07
  40.2 Rapport du groupe de travail du Comité permanent CoP14 Doc. 40.2
19/04/07

41.

Transport des spécimens vivants CoP14 Doc. 41 (Rev.1)
03/04/07
15/05/07

42.

Inspection physique des chargements de bois (Allemagne) CoP14 Doc. 42
26/02/07

43.

Efficacité du système CITES d'étiquetage universel des crocodiliens (Etats-Unis d'Amérique) CoP14 Doc. 43
18/04/07

44.

Manuel d'identification CoP14 Doc. 44
16/02/07
Dérogations et dispositions commerciales spéciales

45.

Objets personnels ou à usage domestique CoP14 Doc. 45
03/04/07

46.

Commerce de certains spécimens de crocodiliens (Allemagne) CoP14 Doc. 46
16/04/07

47.

Demandes d’enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I CoP14 Doc. 47
22/03/07
  Amazona ochrocephala auropalliata (seulement en anglais) Annexe 1 (3.3 MB)
03/04/07
  Amazona ochrocephala oratrix (seulement en anglais) Annexe 2 (3.1 MB)
03/04/07
  Amazona viridigenalis (seulement en anglais) Annexe 3 (3.3 MB)
03/04/07
  Anodorhynchus hyacinthinus (seulement en anglais) Annexe 4 (4.5 MB)
03/04/07
  Ara militaris (seulement en anglais) Annexe 5 (2 MB)
03/04/07
  Ara rubrogenys (seulement en anglais) Annexe 6 (5.7 MB)
03/04/07
  Cacatua goffini (seulement en anglais) Annexe 7 (4.4 MB)
03/04/07
  Propyrrhura maracana (seulement en anglais) Annexe 8 (5.7 MB)
03/04/07

48.

Relation entre la production ex situ et la conservation in situ: Rapport du Comité permanent CoP14 Doc. 48 (Rev.1)
29/01/07
02/03/07

49.

Réserves concernant les espèces transférées d'une annexe à une autre CoP14 Doc. 49
07/02/07
Commerce d'espèces et questions de conservation

50.

Grands singes
CoP14 Doc. 50
29/01/07
  Annexe 1 (seulement en anglais) Annexe 1
23/05/07
  Annexe 2 (seulement en anglais) Annexe 2
23/05/07

51.

Cétacés (Japon) CoP14 Doc. 51
10/05/07

52.

Grands félins d'Asie CoP14 Doc. 52
13/02/07
  Annexe 1: Chine (seulement en anglais) Annexe 1
13/02/07
  Annexe 2: Inde (seulement en anglais) Annexe 2
13/02/07
  Annexe 3: Kazakhstan (seulement en anglais) Annexe 3
13/02/07
  Annexe 4: Malaisie (seulement en anglais) Annexe 4
13/02/07
  Annexe 5: Myanmar (seulement en anglais) Annexe 5
13/02/07
  Annexe 6: Thaïlande (seulement en anglais) Annexe 6
13/02/07

53.

Eléphants  
 

53.1

Commerce de spécimens d'éléphants
CoP14 Doc. 53.1
05/02/07
      Addendum
06/06/07
 

53.2

Suivi du commerce illicite de l'ivoire et d'autres spécimens d'éléphants CoP14 Doc. 53.2
23/05/07
 

53.3

Suivi de la chasse illicite dans les Etats des aires de répartition des éléphants CoP14 Doc. 53.3
23/04/07
 

53.4

Commerce illégal d'ivoire et contrôle des marchés intérieurs (Kenya et Mali)
CoP14 Doc. 53.4
16/03/07

54.

Rhinocéros
CoP14 Doc. 54
15/05/07

55.

Antilope du Tibet CoP14 Doc. 55 (Rev. 1)
29/01/07
27/03/07

56.

Saïga CoP14 Doc. 56
03/04/07

57.

Tortues terrestres et tortues d’eau douce CoP14 Doc. 57
30/01/07

58.

Tortue imbriquée CoP14 Doc. 58
12/02/07

59.

Requins    
 

59.1

Rapport du Comité pour les animaux
CoP14 Doc. 59.1
19/03/07
 

59.2

Mesures de conservation supplémentaires (Australie) CoP14 Doc. 59.2
03/04/07
 

59.3

Mesures commerciales concernant Lamna nasus et Squalus acanthias (Allemagne) CoP14 Doc. 59.3
19/05/07

60.

Esturgeons et polyodons

 

60.1.

Rapport du Secrétariat
CoP14 Doc. 60.1
29/01/07
 

60.2

Amendement de la résolution Conf. 12.7 (Rev. CoP13)    
   

60.2.1

Proposition du groupe de travail du Comité permanent sur les esturgeons (République islamique d'Iran )
CoP14 Doc. 60.2.1
19/03/07
   

60.2.2

Proposition de la Fédération de Russie

CoP14 Doc. 60.2.2

12/03/07

61.

Légines: rapport de la CCAMLR
CoP14 Doc. 61
17/04/07

62.

Concombres de mer CoP14 Doc. 62
03/04/07

63.

Commerce de remèdes traditionnels (Australie) CoP14 Doc. 63
06/03/07

64.

Acajou des Antilles: rapport du groupe de travail sur l'acajou CoP14 Doc. 64 (Rev.1)
10/05/07
24/05/07

65.

Rapport du groupe de travail d’Afrique centrale sur la viande de brousse CoP14 Doc. 65 (Rev.1)
05/02/07
01/05/07
Amendement des annexes

66.

Examen périodique des annexes
CoP14 Doc. 66
07/02/07

67.

Utilisation des annotations aux plantes inscrites à l'Annexe II et aux animaux et aux plantes inscrits à l'Annexe III (Etats-Unis d'Amérique)

CoP14 Doc. 67
19/03/07

68.

Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II CoP14 Doc. 68
04/05/07
  Annexe 3: Commentaires des organismes intergouvernementaux (seulement en anglais) Annexe 3
04/05/07
    Annexe 3 Addendum
05/06/07
Clôture de la session

69.

Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties
pas de document  

70.

Allocutions de clôture pas de document