CoP14: Documents de la session

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Quatorzième session de la Conférence des Parties

La Haye (Pays-Bas), 3 – 15 juin 2007

Documents de la session

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Comité I
Titre ou teneur du document
Cote du document
1. Projet de décision de la Conférence des Parties – Concombres de mer (Préparé par le Secrétariat sur la base des projets de décisions présentés dans les commentaires du Secrétariat sur le document CoP14 Doc. 28, approuvés tels qu’amendés après discussion à la huitième séance du Comité II)

CoP14 Com.I. 1

2. Projet de décision de la Conférence des Parties – Rhinoceros< (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 54 après discussion à la troisième séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 2

3. Projet de décision de la Conférence des Parties – Etude du commerce important de Psittacus erithacus et des espèces de Tridacnidae (préparé par le Secrétariat sur la base des projets de décisions présentés dans le document CoP14 Doc. 8.2, annexe, approuvés tel qu’amendés à la première séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 3

4. Projet de décision de la Conférence des Parties – Transport des spécimens vivants (préparé par le Secrétariat sur la base des projets de décisions présentés dans le document CoP14 Doc. 41 (Rev. 1), approuvés tels qu’amendés à la première séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 4

5. Projet de décision de la Conférence des Parties – Saïga (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 56, approuvé tel qu’amendé à la première séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 5

6. Projet de résolution de la Conférence des Parties – Quotas d’exportation pour le léopard (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 37.1 et de la proposition CoP14 Prop. 3 après discussion et approbation à la deuxième séance du Comité I.)

CoP14 Com.I. 6

7. Projet de décision de la Conférence des Parties sur l'examen périodique des grandes baleines (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 8.2, après discussion à la troisième séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 7

8. Projet de résolution de la Conférence des Parties – (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 8.4 après discussion à la première séance du Comité I, approuvé tel qu’amendé)

CoP14 Com.I. 8

9. Rapport de la présidente du Comité pour les plantes [préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc.8.3 (Rev. 1), après discussion au Comité I]

CoP14 Com.I. 9

10. Projet de décision de la Conférence des Parties – Rapport du Président du Comité pour les animaux (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 8.2, après discussion à la troisième séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 10

11. Projet de résolution de la Conférence des Parties – Tortue imbriquée (préparé par un groupe de travail présidé par le Mexique sur la base du document CoP14 Doc. 58, après discussion à la deuxième séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 11

12. Projest de décisions de la Conférence des Parties – Tortues terrestres et tortues d’eau douce (préparé par un groupe de rédaction sur la base du document CoP14 Doc. 57, après discussion à la 11e séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 12

13. Projest de décisions de la Conférence des Parties – Viande de brousse [préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 65 (Rev. 1) après discussion et approbation des projets de décisions à la 11e session du Comité I]

CoP14 Com.I. 13

14. Projet de résolution de la Conférence des Parties – Examen périodique des annexes (préparé par un groupe de travail présidé par les Etats-Unis d’Amérique sur la base du document CoP14 Doc. 66 après discussion à la cinquième séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 14

15. Projet de décisions de la Conférence des Parties – Corallium spp. (préparé par un groupe de travail présidé par les Etats-Unis d’Amérique sur la base du document CoP14 Prop. 21 après discussion à la 10e séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 15

16. Projet de décisions de la Conférence des Parties – Requins (préparé par un groupe de travail présidé par la Nouvelle-Zélande sur la base des documents CoP14 Doc. 59.1 et 59.2, après discussion à la quatrième séance du Comité I)

CoP14 Com.I. 16

17. Projet de décisions de la Conférence des Parties – Acajou des Antilles: rapport du groupe de travail sur l'Acajou (préparé par un groupe de travail présidé par le Mexique sur la base du document CoP14 Doc.64 (Rev. 1), annexe 2, après discussion aux quatrième et 11e séances du Comité I)

CoP14 Com.I. 17

 

Comité II

Titre ou teneur du document
Cote du document
1. Projet de décision de la Conférence des Parties – (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 15, après discussion au Comité II)

CoP14 Com.II. 1

2. Projet de décision de la Conférence des Parties – Coopération entre les Parties et promotion des mesures multilatérales (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 17 (Annexe 2), après discussion au Comité II)

CoP14 Com.II. 2

3. Rapport conjoint du president du Comité pour les Animaux et de la president du Comité pour les Plantes (préparé par le Secrétariat à l’issue des discussions au Comité II)

CoP14 Com.II. 3

4. Projet de décision de la Conférence des Parties – Renforcement des capacités (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 16, après discussion au Comité II)

CoP14 Com.II. 4

5.

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Coopération entre la CITES et l'OIBT concernant le commerce des bois tropicaux (préparé par les Etats-Unis d’Amérique)

CoP14 Com.II. 5

6. Projet de décision de la Conférence des Parties – Commerce en ligne de spécimens d'espèces couvertes par la CITES (préparé par le Secrétariat sur la base des projets de décisions presentés dans les commentaires du Secrétariat sur le document CoP14 Doc. 28, approuvés tels qu’amendés après discussion à la huitième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 6

7. Projet de décision de la Conférence des Parties – Coopération avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l’agriculture (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 18.1 annexe, après discussion à la cinquième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 7

8. Projet de décision de la Conférence des Parties – Lois nationales d'application de la Convention (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 24 annexe 1, après discussion à la septième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 8

9. Projet de résolution de la Conférence des Parties – Examen des résolutions et des décisions (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 20.2 annexe, approuvé tel qu’amendé après discussion à la sixième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 9

10.

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Réunions de dialogue (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 19.1 annexe, approuvé tel qu’amendé après discussion à la sixième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 10

11. Annulé

CoP14 Com.II. 11

12. Projet de décision de la Conférence des Parties – La CITES et les moyens d'existence [préparé par le Secrétariat sur la base des documents CoP14 Doc. 40.1 (Rev. 1) et CoP14 Doc. 40.2 après discussion à la 10e séance du Comité II]

CoP14 Com.II. 12

13. Projet de décision de la Conférence des Parties – Systèmes informatisés pour les permis CITES (préparé par le Secrétariat à l’issue des discussions au Comité II)

CoP14 Com.II. 13

14. Projet de décision de la Conférence des Parties – Rapports sur le commerce de plantes reproduites artificiellement (préparé par la Suisse sur la base du document CoP14 Doc. 30, après discussion à la huitième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 14

15.

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Réserves concernant les espèces transférées d'une annexe à une autre (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 doc. 49 annexe 2, approuvé tel qu’amendé par le Comité II à sa 10 séance. Le texte suivant est celui de la résolution Conf. 4.25 avec les amendements approuvés)

CoP14 Com.II. 15

16. Projet de résolution de la Conférence des Parties – Objets personnels ou à usage domestique (préparé par un groupe de travail sur la base du document CoP14 Doc. 45, après discussion à la troisième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 16

18. Projet de décisions de la Conférence des Parties – Inspection physique des chargements de bois (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 42, après discussion à la 10e séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 18

19.

Projet de décision de la Conférence des Parties – Grands félins d'Asie (soumis par la Chine, l’Inde, le Népal et la Fédération de Russie à la suite des discussions du point 52 de l’ordre du jour de la 11ème session du Comité)

CoP14 Com.II. 19

20. Rapport du groupe de travail sur la vision de la stratégie – Guide sur les procédures CITES pour le respect de la Convention [préparé par le Secrétariat au nom du Président du groupe de travail du Comite II sur la vision de la stratégie, sur la base du document cop14 doc. 11 (annexe)]

CoP14 Com.II. 20

21. Projet de résolution de la Conférence des Parties – Guide sur les procédures CITES pour le respect de la Convention (préparé par un groupe de travail du Comité II sur la base du document CoP14.23 et son annexe après discussion à la troisième séance du Comité)

CoP14 Com.II. 21

23. Rapport conjoint du president du Comité pour les Animaux et de la president du Comité pour les Plantes (préparé par l’Allemagne au nom de la Communauté européenne et de ses Etats membres, sur la base du document CoP14 Doc. 26 et après discussion à la septième séance du Comité II et après la discussion que le Président a demandé aux Parties intéressées d’engager après la séance)

CoP14 Com.II. 23

24. Projets de décisions de la Conférence des Parties – Révision de la résolution Conf. 11.16, Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch d'espèces transférées de l'Annexe I à l'Annexe II – Renforcement des capacités (préparé par un groupe de rédaction sur la base du document CoP14 Doc. 21, après discussion à la sixième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 24

25.

Projet d'amendement d'une résolution – Estrugeons et polyodons (préparé par un groupe de travail sur la base du document CoP14 Doc. 60.2.1 annexe, après discussion des documents CoP14 Doc. 60.1, CoP14 Doc. 60.2.1 et CoP14 Doc. 60.2.2 à la troisième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 25

26. Projet de résolution de la Conférence des Parties – Introduction en provenance de la mer (Préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 33, annexes 1 et 2, approuvé tel qu’amendé après discussion à la 11e séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 26

27. Projets de décisions de la Conférence des Parties concernant la collecte et l’analyse de données sur le commerce illicite (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Doc. 18.1 annexe, après discussion à la cinquième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 27

28. Projet de décisions de la Conférence des Parties – Commerce de certains spécimens de crocodiliens (préparé par le Secrétariat sur la base des documents CoP14 Doc. 43 et CoP14 Doc. 46 et d'une présentation d'un groupe de travail, approuvée telle qu’amendée à la 12e séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 28

29. Projets de décision de la Conférence des Parties – Codes sur l’objet des transactions figurant sur les permis et certificats CITES (préparé par le président d’un groupe de travail après discussion du document CoP14 Doc. 39 à la huitième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 29

30.

Projet de décisions et de résolutions de la Conférence des Parties– Examen des comités scientifiques (préparé par un groupe de travail sur la base du document CoP14 Doc.12, après discussion à la deuxième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 30

33.

Projets de décisions de la Conférence des Parties– Grands félins d'Asie (préparé par le Secrétariat sur la base du document CoP14 Com. II. 19, approuvé tel qu’amendé aux 11e, 13e et 14e séances du Comité I)

CoP14 Com.II. 33

34.

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Objets personnels ou à usage domestique (préparé par un groupe de travail sur la base du document CoP14 Doc.12, après discussion à la deuxième séance du Comité II)

CoP14 Com.II. 34