Treizième session de la Conférence des Parties

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Bangkok (Thaïlande), 2 – 14 octobre 2004

Ordre du jour et documents de travail

(tous en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour
Document
Placé/
modifié le
(jj/mm/aaaa)
Ouverture de la session
Cérémonie d'ouverture
pas de document
 
Allocutions de bienvenue
pas de document
 
Questions stratégiques et administratives
1. Règlement intérieur
 
  1.1 Vote au scrutin secret
27/05/2004
  1.2 Adoption du règlement intérieur
20/09/2004
2. Election du président et des vice-présidents de la session et des présidents des Comités I et II
pas de document
 
3. Adoption de l'ordre du jour
CoP13 Doc. 3
(Rev. 5)
22/09/2004
4. Adoption du programme de travail
CoP13 Doc. 4
(Rev. 1)
22/09/2004
5. Comité de vérification des pouvoirs
 
  5.1 Constitution du Comité de vérification des pouvoirs
pas de document
 
  5.2 Rapport du Comité de vérification des pouvoirs
pas de document
 
6. Admission des observateurs
30/09/2004
7. Questions relatives au Comité permanent
 
  7.1 Rapport du Président
26/07/2004
  7.2 Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants
13/09/2004
8. Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties
 
  8.1 Rapport financier pour 2002 et 2003
31/08/2004
    • Annexe 1 Dépenses de 2002
31/08/2004
    • Annexe 2 Dépenses de 2003
31/08/2004
    • Annexe 3a Etat des contributions au 31 décembre 2003
31/08/2004
    • Annexe 3b Contributions reçues en 2002 à la fin de chaque mois (accumulées)
31/08/2004
    • Annexe 3c Contributions reçues en 2003, à la fin de chaque mois (accumulées)
31/08/2004
    • Annexe 3d Répartition annuelle des contributions impayées, au 31 décembre 2003
31/08/2004
    • Annexe 4 Combined statements of the CITES Trust Fund (seulement en anglais)
31/08/2004
  8.2 Estimations des dépenses pour 2004 et 2005
26/08/2004
    • Annexe 1 Budget proposé pour l'année 2004
26/08/2004
    • Annexe 2 Budget proposé pour l'année 2005
26/08/2004
    • Annexe 3 Mouvement et utilisation des ressources du fonds d'affectation spéciale CITES pour 2003-2005
26/08/2004
  8.3 Budget de 2006-2008
26/08/2004
    • Annexe 1 Besoins de programme à couvrir par le fonds d'affectation spéciale CITES pour 2006 - 2008 par catégorie de services
26/08/2004
    • Annexe 2 Estimation du budget pour 2006 - 2008 par catégorie de services (comparé aux estimations budgétaires pour 2003)
26/08/2004
    • Annexe 3 Budget proposé pour les années 2006 - 2008 (comparé aux dépenses de 2003)
26/08/2004
    • Annexe 4 Organigramme du Secrétariat CITES
26/08/2004
    • Annexe 5 Barème des contributions
26/08/2004
    • Annexe 6 Option de croissance zéro des contributions
26/08/2004
    • Annexe 7 Projet de résolution de la Conférence des Parties
26/08/2004
  8.4 Financement externe
09/06/2004
9. Rapports et recommandations des Comités
 
  9.1 Comité pour les animaux
 
    9.1.1 Rapport du Président
09/08/2004
    9.1.2 Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants
13/09/2004
  9.2 Comité pour les plantes
 
    9.2.1 Rapport de la Présidente
03/09/2004
    9.2.2 Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants
13/09/2004
  9.3 Comité de la nomenclature
 
 
    9.3.1 Rapport du Comité de la nomenclature
12/08/2004
    9.3.2 Nomination des membres
pas de document
 
10. Vision d'une stratégie
09/06/2004
11. Examen des Comités CITES
 
  11.1 Examen des comités scientifiques [Australie]
20/08/2004
  11.2 Amélioration de la communication et de la représentation régionales [Comité pour les animaux et Comité pour les plantes]
31/08/2004
  11.3 Le Comité de la nomenclature et son fonctionnement [Mexique]
08/09/2004
12. Coopération avec d'autres organisations
 
  12.1 Synergie entre la CITES et la CDB
 
    12.1.1 Pour une meilleure synergie dans l'application de la CITES et de la CDB [Irlande, Kenya]
12/08/2004
05/10/2004
    12.1.2 Principes et lignes directrices pour l'utilisation durable [Namibie]
08/09/2004
05/10/2004
  12.2 L'inscription des stocks de baleines aux annexes CITES
et la Commission baleinière internationale [Japon]
20/07/2004
  12.3 Révision de la résolution Conf. 12.4, Coopération entre la CITES et la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique, concernant le commerce des légines [Australie]
16/08/2004
  12.4 Coopération avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture [Japon]
20/08/2004
  12.5 Déclarations de représentants d'autres conventions et accords
pas de document
 
13. Incitations économiques et politique commerciale
CoP13 Doc. 13
(Rev. 1)
26/08/2004
14. Financement de la conservation et du commerce international durable des espèces de la faune et de la flore sauvages
08/09/2004
15. Rapport de la réunion du Dialogue sur l'éléphant d'Afrique
08/10/2004
Interprétation et application de la Convention
  Examen des résolutions et des décisions
16. Examen des résolutions
CoP13 Doc. 16
(Rev. 1)
02/07/2004
17. Examen des décisions
30/07/2004
  Rapports réguliers et rapports spéciaux
18. Obligations en matière de rapports
28/07/2004
19. Espèces inscrites à l'Annexe I soumises à des quotas d'exportation
 
  19.1 Léopard: quota d'exportation de la Namibie [Namibie]
20/08/2004
  19.2 Léopard: quota d'exportation de l'Afrique du Sud [Afrique du Sud]
16/08/2004
  19.3 Rhinocéros noir: quota d'exportation de la Namibie [Namibie]
20/08/2004
  19.4 Rhinocéros noir: quota d'exportation de l'Afrique du Sud [Afrique du Sud]
12/08/2004
     
24/08/2004
20. Commerce de tissus en laine de vigogne
08/06/2004
21. Transport des animaux vivants
26/07/2004
  Questions générales de respect de la Convention
22. Lois nationales d'application de la Convention
CoP13 Doc. 22
(Rev. 2)
30/09/2004
23. Lutte contre la fraude
09/06/2004
24. Révision de la résolution Conf. 11.3, Application de la Convention et lutte contre la fraude [Kenya]
16/08/2004
06/10/2004
25. Lignes directrices sur le respect de la Convention [Irlande]
20/08/2004
  Commerce d'espèces et questions de conservation
26. Conservation et commerce des grands singes [Irlande]
20/07/2004
27. Conservation et commerce des ours
27/05/2004
28. Conservation et commerce des grands félins d'Asie
09/06/2004
29. Eléphants
 
  29.1 Commerce de spécimens d'éléphants
27/05/2004
02/10/2004
  29.2 Suivi du commerce illicite de l'ivoire et d'autres spécimens d'éléphants
20/09/2004
 
  • Annexe (seulement en anglais)
08/09/2004
  29.3 Suivi de la chasse illicite dans les Etats de l'aire de répartition des éléphants
20/09/2004
 
  • Annexe (seulement en anglais)
14/09/2004
11/10/2004
  29.4 Commerce illicite de l'ivoire et contrôle des marchés intérieurs [Kenya]
12/07/2004
11/10/2004
  29.5 Conditions de l'exportation des stocks d'ivoire enregistrés dans l'annotation de l'inscription à l'Annexe II des populations de Loxodonta africana d'Afrique du Sud, de Botswana et de Namibie [Kenya]
20/07/2004
  29.6 Stocks d'ivoire au Burundi
16/08/2004
30. Conservation et commerce des rhinocéros
CoP13 Doc. 30
(Rev. 1)
17/09/2004
31. Conservation et contrôle du commerce de l'antilope du Tibet
09/06/2004
32. Conservation de Saiga tatarica [Irlande]
12/08/2004
33. Conservation et commerce des tortues terrestres et des tortues d'eau douce
09/08/2004
34. Conservation de la tortue imbriquée
26/07/2004
35. Conservation et gestion des requins
15/09/2004
36. Conservation et commerce des espèces de Dissostichus
CoP13 Doc. 36
(Rev. 1)
26/07/2004
37. Concombres de mer
 
  37.1 Commerce des concombres de mer des familles Holothuriidae et Stichopodidae [Comité pour les animaux]
03/09/2004
  37.2 Application de la décision 12.60 [Equateur]
23/08/2004
38. Commerce des coraux durs
26/07/2004
39. Conservation de l'acajou: rapport du groupe de travail
16/08/2004
40. Evaluation de l'étude du commerce important
02/08/2004
  Questions relatives au contrôle du commerce et au marquage
41. Introduction en provenance de la mer: interprétation et application de l'Article I, de l'Article III, paragraphe 5, et de l'Article IV, paragraphes 6 et 7 [Etats-Unis d'Amérique]
26/08/2004
42. Commerce des espèces inscrites à l'Annexe I [Israël]
20/08/2004
43. Gestion des quotas d'exportation annuels
09/06/2004
44. Utilisation de certificats CITES avec les carnets ATA ou TIR
08/06/2004
45. Systèmes informatisés pour les permis CITES [Irlande]
20/08/2004
46. Délivrance rétroactive de permis [Irlande]
02/08/2004
47. Utilisation du code de source "R" pour les spécimens de ranch: révision de la résolution Conf. 12.3, Permis et certificats [Etats-Unis d'Amérique]
20/08/2004
48. Utilisation de marques et de numéros au lieu des numéros de connaissements dans les documents CITES d'exportation et de réexportation des bois: révision de la résolution Conf. 12.3, Permis et certificats [Etats-Unis d'Amérique]
26/08/2004
49. Systèmes de production des spécimens d'espèces inscrites aux annexes CITES [Etats-Unis d'Amérique]
20/08/2004
50. Spécimens végétaux faisant l'objet de dérogations [Suisse]
09/08/2004
51. Examen des résolutions sur les plantes et le commerce dont elles font l'objet et définition de "reproduit artificiellement" [Etats-Unis d'Amérique]
15/09/2004
52. Définition de "bois contreplaqués de Swietenia macrophylla": révision de la résolution Conf. 10.13, Application de la Convention aux essences forestières [Etats-Unis d'Amérique]
31/08/2004
53. Révision de la résolution Conf. 9.10 (Rev.), Utilisation des spécimens commercialisés illicitement, confisqués et accumulés [Kenya]
02/07/2004
54. Manuel d'identification
15/09/2004
  Dérogations et dispositions commerciales spéciales
55. Objets personnels ou à usage domestique
 
  55.1 Amendements à la résolution Conf. 12.9 [Chine]
16/08/2004
11/10/2004
  55.2 Amendements à la résolution Conf. 12.9 [Irlande]
20/08/2004
  55.3 Amendements à la résolution Conf. 12.9 [Australie]
16/08/2004
56. Etablissements élevant en captivité à des fins commerciales
des espèces inscrites à l'Annexe I
 
  56.1 Evaluation de la procédure d'enregistrement
28/07/2004
  56.2 Demandes d'enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I
pas de document
 
  56.3 Relation entre les établissements d'élevage ex situ et la conservation in situ
 
    56.3.1 Rapport du Comité pour les animaux
28/07/2004
    56.3.2 Relation entre les établissements d'élevage ex situ et la conservation in situ des espèces inscrites à l'Annexe I [Mexique]
23/08/2004
  Amendement des annexes
57. Critères d'amendement des Annexes I et II
12/08/2004
58. Annotations relatives aux plantes médicinales inscrites aux annexes
16/08/2004
59. Nomenclature normalisée
 
  59.1 Nomenclature normalisée des oiseaux [Mexique]
26/08/2004
  59.2 Reconnaissance de Chamaeleo excubitor comme espèce distincte [Kenya]
12/08/2004
60. Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II
27/08/2004
  • Annexe 3 (seulement en anglais)
27/08/2004
61. Inscription d'espèces à l'Annexe III [Suisse et Secrétariat]
28/07/2004
  Autres thèmes et questions
62. Viande de brousse
 
  62.1 Groupe de travail sur la viande de brousse
11/06/2004
  62.2 Viande de brousse [Irlande]
01/07/2004
Clôture de la session
63. Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties
pas de document
 
64. Allocutions de clôture
pas de document
 
65. Conservation et commerce des especes d'esturgeons et de polyodons
05/10/2004