Twelfth meeting of the Conference of the Parties - Provisional agenda and working documents

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Santiago (Chili), 3 – 15 novembre 2002

Ordre du jour provisoire et documents de travail

(tous en format PDF)


Questions inscrites à l'ordre du jour
Cote du document
Placé modifié sur ce site

Ouverture de la session

 
 

Cérémonie d'ouverture

(pas de document)

 

Allocutions de bienvenue

(pas de document)

 

Questions stratégiques et administratives

 
 

1.

a)

Règlement intérieur

CoP12 Doc. 1.1

25/06/02
 

b)

Révision du règlement intérieur (Chili)

CoP12 Doc. 1.2

04/10/02

2.

Election du président et des vice-présidents de la session
et des présidents des Comités I et II

(pas de document)

 

3.

Adoption de l'ordre du jour

CoP12 Doc. 3 (Rev.1)

17/09/02

4.

Adoption du programme de travail

CoP12 Doc. 4 (Rev.1)

03/10/02

5.

Constitution du Comité de vérification des pouvoirs

CoP12 Doc. 5

 

6.

Rapport du Comité de vérification des pouvoirs

CoP12 Doc. 6

 

7.

Admission des observateurs

CoP12 Doc. 7

 

8.

Questions relatives au Comité permanent

 
 
 

a)

Rapport du Président

CoP12 Doc. 8

15/10/02
 

b)

Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants

(pas de document)

 

9.

Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties

 
 
 

a)

Budget pour 2003-2005

CoP12 Doc. 9.1
Annexe 1
Annexe 1a
Annexe 2
Annexe 3 (Rev.1)
Annexe 4
Annexe 5

13/08/02

 

b)

Procédure d'approbation des projets à financement externe

CoP12 Doc. 9.2

30/08/02

10.

Rapports et recommandations des Comités

 
 
 

a)

Comité pour les animaux

 
 
   

i)

Rapport du Président

CoP12 Doc. 10.1

15/10/02
   

ii)

Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants

(pas de document)

 
 

b)

Comité pour les plantes

 
 
   

i)

Rapport de la Présidente

CoP12 Doc. 10.2

04/10/02
   

ii)

Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants

(pas de document)

 
 

c)

Rapport du Comité de la nomenclature

CoP12 Doc. 10.3

23/10/02

11.

Manuel d'identification

CoP12 Doc. 11

13/08/02

12.

Révision du Plan d'action de la Convention

CoP12 Doc. 12

13/08/02

13.

Constitution des comités

 
 
 

a)

Révision de la résolution Conf. 11.1, Constitution des comités (Chili)

CoP12 Doc. 13.1

13/08/02
 

b)

Amélioration de l'application de la Convention (Etats-Unis d'Amérique)

CoP12 Doc. 13.2

13/08/02
 

c)

Examen de la structure des comités

CoP12 Doc. 13.3

30/08/02

14.

Titre de la Convention

CoP12 Doc. 14 (Rev.1)

03/09/02

15.

Résultats du Sommet mondial sur le développement durable et discussion sur la gouvernance internationale de l'environnement et ses conséquences pour la CITES

CoP12 Doc. 15

 

16.

Coopération avec d'autres organisations

 
 
 

a)

Coopération entre la CITES et la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR) concernant le commerce de la légine (Chili)

CoP12 Doc. 16.1

30/08/02
 

b)

La CITES et la FAO

 
 
   

i)

Synergie et coopération entre la CITES et la FAO (Japon)

CoP12 Doc. 16.2.1

30/08/02
   

ii)

Collaboration de la FAO et de la CITES dans le cadre d'un protocole d'accord (Etats-Unis d'Amérique)

CoP12 Doc. 16.2.2
Annexe

15/10/02
 

c)

Coopération et synergie avec la Convention interaméricaine pour la protection et la conservation des tortues de mer (Equateur)

CoP12 Doc. 16.3

30/08/02
 

d)

Coopération entre la CITES et la Commission internationale de la chasse à la baleine (Mexique)

CoP12 Doc. 16.4

30/08/02
 

e)

Déclarations de représentants d'autres conventions et accords

(pas de document)

 

17.

Utilisation durable et commerce d'espèces CITES (Norvège)

CoP12 Doc. 17

30/08/02

18.

Politique commerciale et moyens d'incitation économiques

CoP12 Doc. 18

04/10/02

19.

Financement de la conservation des espèces de faune et de flore sauvages

CoP12 Doc. 19

30/08/02

20.

Rapports sur les réunions des Dialogues

 
 
 

a)

Résultats de la réunion du Dialogue sur l'éléphant d'Afrique

CoP12 Doc. 20.1

 
 

b)

Résultats des réunions du Dialogue des Caraïbes sur la tortue imbriquée

CoP12 Doc. 20.2

16/10/02

Interprétation et application de la Convention

 
 
 

Examen des résolutions et des décisions

 
 

21.

Examen des résolutions et des décisions

 
 
 

a)

Examen des résolutions

 
 
   

i)

Résolutions à abroger

CoP12 Doc. 21.1.1

04/10/02
   

ii)

Résolutions à réviser

CoP12 Doc. 21.1.2

 
 

b)

Examen des décisions

CoP12 Doc. 21.2

04/10/02
 

Rapports réguliers et rapports spéciaux

 
 

22.

Rapport sur les rapports nationaux requis au titre de l'Article VIII, paragraphe 7, de la Convention

 
 
 

a)

Rapports annuels

CoP12 Doc. 22.1
Annexe 3a
Annexe 3b
Annexe 4

04/10/02
 

b)

Rapports bisannuels

CoP12 Doc. 22.2
Annexe 2

04/10/02

23.

Espèces inscrites à l'Annexe I soumises à des quotas d'exportation

 
 
 

a)

Léopard

 
 
   

i)

Rapport sur l'application de la résolution Conf. 10.14, Quotas pour les trophées de chasse et les peaux de léopards à usage personnel

CoP12 Doc. 23.1.1

30/08/02
   

ii)

Amendement au quota de la République-Unie de Tanzanie (République-Unie de Tanzanie)

CoP12 Doc. 23.1.2

09/08/02
 

b)

Markhor

CoP12 Doc. 23.2

04/10/02

24.

Exportations de laine et de tissus en laine de vigogne

CoP12 Doc. 24

04/10/02

25.

Transport des animaux vivants

CoP12 Doc. 25

30/08/02
 

Questions générales de respect de la Convention

 
 

26.

Respect de la Convention

CoP12 Doc. 26

04/10/02

27.

Lutte contre la fraude

CoP12 Doc. 27

30/08/02

28.

Lois nationales d'application de la Convention

CoP12 Doc. 28

04/10/02

29.

Vérification de l'authenticité et de la véracité des permis et des certificats CITES (Chili)

CoP12 Doc. 29

23/10/02

30.

Application de la CITES dans la Communauté européenne (Danemark)

CoP12 Doc. 30

30/08/02
 

Commerce et conservation des espèces

 
 

31.

Commerce des spécimens d'ours

CoP12 Doc. 31

13/08/02

32.

Conservation du léopard, du léopard des neiges et de la panthère nébuleuse (Inde)

CoP12 Doc. 32

30/08/02

33.

Conservation et commerce du tigre

CoP12 Doc. 33
Annexe

13/08/02

34.

Conservation des éléphants et commerce de leurs spécimens

 
 
 

a)

Commerce illicite de l'ivoire et d'autres spécimens des éléphants

CoP12 Doc. 34.1

16/10/02
 

b)

Chasse illicite aux éléphants

CoP12 Doc. 34.2

16/10/02
 

c)

Révision de la résolution Conf. 10.10 (Rev.), Commerce de spécimens d'éléphants (Inde, Kenya)

CoP12 Doc. 34.3

30/08/02
  d) Révision de la résolution Conf. 10.10 (Rev.), en ce qui concerne les
quotas et le commerce de l'ivoire
CoP12 Doc. 34.4
16/10/02

35.

Conservation et commerce des rhinocéros

CoP12 Doc. 35

13/08/02

36.

Conservation et commerce du cerf porte-musc

CoP12 Doc. 36

04/10/02

37.

Conservation et contrôle du commerce de l'antilope du Tibet

CoP12 Doc. 37

13/08/02

38.

Commerce contrôlé des spécimens des stocks de cétacés abondants (Japon)

CoP12 Doc. 38

04/10/02

39.

Conservation et commerce de tortues d'eau douce et de tortues terrestres

CoP12 Doc. 39

16/10/02

40.

Conservation et commerce de la tortue de Tornier Malacochersus tornieri (Kenya)

CoP12 Doc. 40

04/10/02

41.

Conservation des requins

 
 
 

a)

Conservation et gestion des requins (Australie)

CoP12 Doc. 41.1

30/08/02
 

b)

Conservation et commerce des requins (Equateur)

CoP12 Doc. 41.2

30/08/02
 

c)

Conservation et commerce des requins (Australie et Equateur)

CoP12 Doc. 41.2 addendum

07/11/02

42.

Conservation des esturgeons et étiquetage du caviar

 
 
 

a)

Application de la résolution Conf. 10.12 (Rev.), Conservation des esturgeons

CoP12 Doc. 42.1

04/10/02
 

b)

Regroupement des résolutions sur les esturgeons et le commerce du caviar

CoP12 Doc. 42.2
Annexe 2

04/10/02

43.

Conservation des hippocampes et autres membres de la famille des Syngnathidae

CoP12 Doc. 43

04/10/02

44.

Conservation et commerce des espèces de Dissostichus (Australie)

CoP12 Doc. 44

04/10/02

45.

Commerce des concombres de mer des familles Holothuridae et Stichopodidae (Etats-Unis d'Amérique)

CoP12 Doc. 45

30/08/02

46.

Situation biologique et commerciale d'Harpagophytum

CoP12 Doc. 46

30/08/02

47.

Conservation de Swietenia macrophylla: rapport du groupe de travail sur l'acajou

CoP12 Doc. 47

04/10/02

48.

Application de la résolution Conf. 8.9 (Rev.), Commerce des spécimens d'espèces de l'Annexe II prélevés dans la nature

 
 
 

a)

Révision de la résolution Conf. 8.9 (Rev.)

CoP12 Doc. 48.1

04/10/02
 

b)

Saiga tatarica: Résumé de l'atelier parrainé par la CITES tenu en Kalmoukie en mai 2002 et présentation du projet de plan d'action pour la conservation (Etats-Unis d'Amérique)

CoP12 Doc. 48.2

retiré
29/08/02

49.

Quotas d'exportation établis au plan national pour des espèces de l'Annexe II: base scientifique de l'établissement du quota et son application (Etats-Unis d'Amérique)

CoP12 Doc. 49

04/10/02
 

Contrôle du commerce et marquage

 
 

50.

Gestion des quotas d'exportation

 
 
 

a)

Amélioration de la gestion des quotas d'exportation annuels et amendement de la résolution Conf. 10.2 (Rev.), Annexe 1, Permis et certificats (Allemagne)

CoP12 Doc. 50.1

04/10/02
 

b)

Application et suivi des quotas d'exportation établis au plan national pour des espèces inscrites à l'Annexe II de la Convention (Etats-Unis d'Amérique)

CoP12 Doc. 50.2

04/10/02

51.

Commerce des échantillons biologiques susceptibles de se dégrader avec le temps

CoP12 Doc. 51

04/10/02

52.

Déplacements des collections d'échantillons

 
 
 

a)

Déplacements des échantillons de peaux de reptiles et autres produits apparentés

CoP12 Doc. 52.1

04/10/02
 

b)

Utilisation de certificats pour les déplacements des collections d'échantillons couvertes par un carnet ATA ou TIR et constituées de parties ou produits d'espèces inscrites aux Annexes II et III (Italie, Suisse)

CoP12 Doc. 52.2

04/10/02

53.

Régimes commerciaux applicables aux essences forestières

CoP12 Doc. 53

13/08/02
 

Dérogations et dispositions commerciales spéciales

 
 

54.

Objets personnels

 
 
 

a)

Commerce des objets personnels

CoP12 Doc. 54.1

04/10/02
 

b)

Objets personnels en cuir de crocodilien (Venezuela)

CoP12 Doc. 54.2

04/10/02

55.

Etablissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I

 
 
 

a)

Révision des résolutions Conf. 8.15 et Conf. 11.14 sur les lignes directrices pour une procédure d'enregistrement et de suivi des établissements élevant à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I

CoP12 Doc. 55.1

 
 

b)

Demandes d'enregistrement des établissements élevant à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I

CoP12 Doc. 55.2

 

56.

Prêts, donations et échanges à des fins non commerciales de spécimens d'herbiers et de musées (Etats-Unis d'Amérique)

CoP12 Doc. 56

04/10/02

57.

Expositions itinérantes d'animaux vivants (Fédération de Russie)

CoP12 Doc. 57

16/10/02
 

Amendement des annexes

 
 

58.

Critères d'amendement des Annexes I et II

CoP12 Doc. 58
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5a
Annexe 5b

13/08/02

59.

Amendement des annexes en ce qui concerne les populations

CoP12 Doc. 59

16/10/02

60.

Annotations relatives aux plantes médicinales inscrites aux annexes

 

 
 

Autres thèmes et questions

 
 

61.

Etablissement d'un groupe de travail chargé d'analyser les aspects pertinents de l'application de la CITES aux espèces marines (Chili)

CoP12 Doc. 61

30/08/02

62.

Viande de brousse

CoP12 Doc. 62

13/08/02

63. /TD>

Evacuation des zones de guerre des grands singes dépendants (Kenya)

CoP12 Doc. 63

04/10/02

64.

Commerce des remèdes traditionnels

CoP12 Doc. 64

04/10/02

65.

Matériels publicitaires

CoP12 Doc. 65

13/08/02

Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II

 
 

66.

Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II

CoP12 Doc. 66

 04/10/02

Clôture de la session

 
 

67.

Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties

(pas de document)

 

68.

Allocutions de clôture

(pas de document)