Douzième session de la Conférence des Parties
Santiago (Chili), 3 – 15 novembre 2002
Documents de la session
(tous en format PDF
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Comité I
Titre ou teneur du document
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Cote du document
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Recommandations du groupe de travail relatif à une procédure d'enregistrement et de suivi des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I (avec un projet de résolution et un projet de décision)
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CoP12 Com.I.1
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Projets de décisions de la Conférence des Parties en ce qui concerne le soutien au programme du Secrétariat relatif au renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des espèces inscrites à l'Annexe II
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CoP12 Com.I.2
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Texte du Président du groupe de travail du Comité I sur les critères
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CoP12 Com.I.3
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Révision proposée de la résolution Conf. 9.24 – Critères d'amendement des Annexes I et II
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CoP12 Com.I.4
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CoP12 Com.I.5
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CoP12 Com.I.6
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Comité II