Documents de la session



Douzième session de la Conférence des Parties

Santiago (Chili), 3 – 15 novembre 2002

Documents de la session

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Comité I

Titre ou teneur du document
Cote du document

Recommandations du groupe de travail relatif à une procédure d'enregistrement et de suivi des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I (avec un projet de résolution et un projet de décision)

CoP12 Com.I.1

Projets de décisions de la Conférence des Parties en ce qui concerne le soutien au programme du Secrétariat relatif au renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des espèces inscrites à l'Annexe II

CoP12 Com.I.2

Texte du Président du groupe de travail du Comité I sur les critères

CoP12 Com.I.3

Révision proposée de la résolution Conf. 9.24 – Critères d'amendement des Annexes I et II

CoP12 Com.I.4
CoP12 Com.I.5
CoP12 Com.I.6

 

Comité II

Titre ou teneur du document
Cote du document

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Incitations économiques positives et politique commerciale

CoP12 Com.II.1

Projets de décisions de la Conférence des Parties en ce qui concerne le financement de la conservation et du commerce international durable des espèces de faune et de flore sauvages

CoP12 Com.II.2

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Utilisation durable et commerce des espèces CITES

CoP12 Com.II.3

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Permis et certificats

CoP12 Com.II.4
CoP12 Com.II.5
CoP12 Com.II.6
CoP12 Com.II.7
CoP12 Com.II.8 (Rev.)
Annexe
CoP12 Com.II.9