CITES CdP 11

 

Onzième session de la Conférence des Parties

Gigiri (Kenya), 10 – 20 avril 2000

ORDRE DU JOUR

1. Règlement intérieur Doc. 11.1 (Rev.1, 23/03/00)
2. Election du président et des vice-présidents de la session et des présidents des Comités I et II et du Comité du budget Pas de document
3. Adoption de l'ordre du jour Doc. 11.3
4. Adoption du programme de travail Doc. 11.4
5. Constitution du Comité de vérification des pouvoirs Pas de document
6. Rapport du Comité de vérification des pouvoirs Pas de document avant la session
7. Admission des observateurs Doc. 11.7
8. Questions relatives au Comité permanent  
  1. Rapport du président Doc. 11.8
  2. Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants  
9. Rapports du Secrétariat  
  1. Rapport annuel du Secrétariat Doc. 11.9.1
  2. Personnel du Secrétariat Doc. 11.9.2
10 Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties  
  1. Rapport financier pour 1997, 1998 et 1999 Doc. 11.10.1 (Rev. 1, 04/04/00)
Annexe 1a (Rev. 1, 04/04/00)
Annexe 1b (Rev. 1, 04/04/00)
Annexe 2 (Rev. 1, 04/04/00)
Annexe 3 (Rev. 1, 04/04/00)
Annexe 4 (Rev. 1, 04/04/00)
Annexe 5(Rev. 1, 04/04/00)
  2. Estimation des dépenses pour 2000 Doc. 11.10.2
Annexe
  3. Budget pour 2001-2002 et plan à moyen terme pour 2001-2005 Doc. 11.10.3 (Rev. 1, 04/04/00)
Annexe 1a (Rev. 1, 04/04/00)
Annexe 2(Rev. 1, 04/04/00)
Annexe 3(Rev. 1, 04/04/00)
  4. Financement externe Doc. 11.10.4
11. Rapports et recommandations des comités  
  1.Comité pour les animaux
a) Rapport du président
b) Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants
Doc. 11.11.1
  2. Comité pour les plantes
a) Rapport de la présidente
b) Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants
Doc. 11.11.2
3. Comité du manuel d'identification Doc. 11.11.3
 
4. Comité de la nomenclature
a) Rapport du président
b) Recommandations du Comité

Doc. 11.11.4.1
Doc. 11.11.4.2
12. Evolution de la Convention  
  1. Plan d'action pour améliorer l'efficacité de la Convention Doc. 11.12.1
  2. Plan stratégique de la Convention Doc. 11.12.2
  3. Coopération et synergie avec la Convention sur la diversité biologique et les autres conventions touchant à la diversité biologique Doc. 11.12.3
  4. Amélioration de l'efficacité de la Convention: Financement de la conservation des espèces de faune et de flore sauvages Doc. 11.12.4
13. Mandat des comités permanents Doc. 11.13
14. Synergie avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture Doc. 11.14
15. Commission baleinière internationale  
  1. Relations avec la Commission baleinière internationale Doc. 11.15.1
  2. Réaffirmation de la synergie entre la CITES et la Commission baleinière internationale Doc. 11.15.2
16. Reconnaissance de l'importante contribution des observateurs au processus CITES aux sessions de la Conférence des Parties Doc. 11.16
Interprétation et application de la Convention
17. Regroupement des résolutions en vigueur Doc. 11.17
18. Interprétation et application de l'Article III, paragraphe 5, de l'Article IV, paragraphes 6 et 7 et de l'Article XIV, paragraphes 4, 5 et 6, relatifs à l'introduction en provenance de la mer Doc. 11.18
19. Rapport sur les rapports nationaux requis au titre de l'Article VIII, paragraphe 7 a, de la Convention Doc. 11.19
20. Respect de la Convention  
  1. Examen des infractions présumées et autres problèmes de mise en œuvre de la Convention Doc. 11.20.1
  2. Mise en œuvre des résolutions Doc. 11.20.2
21. Lois nationales d'application de la Convention  
  1. Projet sur les législations nationales Doc. 11.21.1
  2. Mesures à prendre concernant les Parties sans législation adéquate Doc. 11.21.2
22. Rapports sur les saisies Doc. 11.22
23. Auteurs d'infractions répétées Doc. 11.23
24. Utilisation des annotations dans les annexes Doc. 11.24
25. Procédure d'examen des critères d'amendement des Annexes I et II Doc. 11.25
26. Définition de l'expression "Destinataires appropriés et acceptables" Doc. 11.26
27. Reconnaissance des risques et des avantages du commerce des espèces sauvages Doc. 11.27
28. Quotas pour des espèces inscrites à l'Annexe I  
  1. Léopard Doc. 11.28.1 (Rev 1)
  2. Markhor Doc. 11.28.2
29. Commerce des spécimens d'ours Doc. 11.29
30. Conservation et commerce du tigre Doc. 11.30 (Rev. 1)
  1. Application de la résolution Conf. 9.13 (Rev.)
  2. Application de la décision 10.66
31. Conservation et commerce des éléphants  
  1.Commerce expérimental d'ivoire brut des populations de l'Annexe II Doc. 11.31.1
  2. Suivi du braconnage et du commerce illicite Doc. 11.31.2
  3. Révision de la résolution Conf. 10.10 Doc. 11.31.3
  4. Utilisation non commerciale des stocks d'ivoire Doc. 11.31.4
32. Conservation et commerce des rhinocéros Doc. 11.32
33. Exportation de tissus en laine de vigogne Doc. 11.33
34. Conservation et contrôle du commerce de l'antilope du Tibet Doc. 11.34
35. Importation et exportation d'Asie du Sud-Est de tortues marines et d'eau douce Doc. 11.35
36. Commerce des hippocampes et autres membres de la famille des Syngnathidae Doc. 11.36
37. Identification des spécimens de coraux durs et rapports sur leur commerce Doc. 11.37
38. Les bois  
  1. Rapport du Secrétariat Doc. 11.38.1
  2. Progrès accomplis dans la conservation de Swietenia macrophylla Doc. 11.38.2
39. Nomenclature normalisée Doc. 11.39
40. Assistance aux autorités scientifiques pour l'avis de commerce non préjudiciable Doc. 11.40
41. Commerce important d'espèces inscrites à l'Annexe II  
  1. Application de la résolution Conf. 8.9 Doc. 11.41.1
  2. Révision de la résolution Conf. 8.9 Doc. 11.41.2
42. Commerce de spécimens des espèces transférées à l'Annexe II soumises à des quotas d'exportation annuels Doc. 11.42
43. Amendement de la résolution Conf. 5.10 sur la définition de l'expression "à des fins commerciales" Doc. 11.43 
44. La viande de brousse en tant que question de commerce et de gestion d'espèces sauvages Doc. 11.44
45. Amendement de la résolution Conf. 9.6  
  1.Concernant les échantillons pour diagnostic, les échantillons à des fins d'identification, de recherche et de taxonomie, et les cultures de cellules et les sérums destinés à la recherche biomédicale Doc. 11.45.1
  2. Concernant les finis produits cosmétiques contenant du caviar Doc. 11.45.2
46. Passage transfrontalier d'animaux vivants pour des expositions Doc. 11.46
47. Révision des résolutions sur l'élevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch Doc. 11.47 (Rev. 1, 04/04/00)  
48. Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des spécimens d'espèces de l'Annexe I Doc. 11.48
49. Hybrides d'animaux: amendement de la résolution Conf. 10.17 Doc. 11.49
50. Utilisation de microcircuits pour marquer les animaux vivants commercialisés Doc. 11.50
51. Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens Doc. 11.51
52. Circulation des échantillons de peaux de crocodiliens Doc. 11.52
53. Système universel d'étiquetage pour l'identification des spécimens d'esturgeons (caviar) Doc. 11.53
54. Transport des animaux vivants Doc. 11.54
55. Définition de l'expression "mis en état" Doc. 11.55
56. Commerce des remèdes traditionnels Doc. 11.56
57. La stratégie de gestion de l'information Doc. 11.57
58. Risque potentiel pour le tourisme dû au commerce des espèces sauvages Doc. 11.58
Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II
59. Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II Doc. 11.59
  1. Propositions résultant de l'examen périodique effectué par le Comité pour les plantes Doc. 11.59.1
  2.Propositions concernant les quotas d'exportation de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I ou à l'Annexe II Doc. 11.59.2
  3. Autres propositions Doc. 11.59.3
Clôture de la session
60. Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties Doc. 11.60
61. Allocutions de clôture Pas de document