Soixante-sixième session du Comité permanent

Genève (Suisse), 11 – 15 janvier 2016

Ordre du jour

(provisoire)

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour				Document	Placé/ modifié le (jj/mm/aaaa)
1.	Remarques d’ouverture du président			(Pas de document)
2.	Allocution d'ouverture du Secrétaire général			(Pas de document)
Questions administratives et financières
Questions de procédure
3.	Agenda			SC66 Doc. 3	04/01/2016
4.	Programme de travail			SC66 Doc. 4 (Rev. 1)	07/01/2016
5.	Règlement intérieur du Comité permanent
	5.1	Adoption du Règlement intérieur		SC66 Doc. 5.1	03/12/2015
	5.2	Proposition de processus d’examen du règlement intérieur des organes de la CITES		SC66 Doc. 5.2	08/01/2016
6.	Lettres de créance			(Pas de document)
7.	Admission des observateurs			SC66 Doc. 7	08/01/2016
8.	Conflits d'intérêts potentiels au sein du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes			SC66 Doc. 8	11/12/2015
Administration et finance
9.	Administration du Secrétariat
	9.1	Rapport du PNUE sur les questions administratives		SC66 Doc. 9.1	05/01/2016
	9.2	Rapport du Secrétariat sur les questions administratives		SC66 Doc. 9.2	05/01/2016
	9.3	Rapport du groupe de travail sur les options de dispositions administratives d’hébergement du Secrétariat CITES		SC66 Doc. 9.3	07/01/2016
10.	Questions financières
	10.1	Rapports financiers pour 2014 et 2015		SC66 Doc. 10.1	04/01/2016
		Annexe 1: Rapport financier sur le programme de travail chiffré du Secrétariat CITES pour 2014		SC66 Doc. 10.1 A1	24/12/2015
		Annexe 2: Rapport financier sur le programme de travail chiffré du Secrétariat CITES pour 2015, au 31 octobre 2015		SC66 Doc. 10.1 A2	24/12/2015
		Annexe 3: État des contributions au fonds d'affectation spéciale de la CITES au 31 décembre 2015		SC66 Doc. 10.1 A3 (Rev. 1)	24/12/2015 08/01/2016
		Annexe 4: Contributions au fonds d'affectation spéciale de la CITES reçues en 2014 et 2015 pour chaque mois (cumulatif) au 31 décembre 2015		SC66 Doc. 10.1 A4 (Rev. 1)	24/12/2015 08/01/2016
		Annexe 5: Répartition annuelle des contributions au fonds d'affectation spéciale de la CITES impayées au 31 décembre 2015		SC66 Doc. 10.1 A5 (Rev. 1)	24/12/2015 08/01/2016
		Annexe 6: Rapport des recettes et des dépenses du CTL pour 2014		SC66 Doc. 10.1 A6	24/12/2015
	10.2	Rapport sur les propositions de scénarios budgétaires pour 2017-2019		SC66 Doc. 10.2	03/12/2015
		Annexe 1: Participants aux sessions des organes de gestion et comités scientifiques		SC66 Doc. 10.2 A1	04/12/2015
		Annexe 2: Nombre de Parties à la CITES		SC66 Doc. 10.2 A2	04/12/2015
		Annexe 3: Nombre de postes au sein du Secrétariat de la CITES		SC66 Doc. 10.2 A3	04/12/2015
	10.3	Rapport du sous-comité des finances et du budget (et son groupe de travail sur l’Accès au financement, y compris au financement du FEM et aux mécanismes innovants)		(Pas de document)
	10.4	Table ronde de donateurs pour les espèces sauvages		SC66 Doc. 10.4	05/01/2016
11.	Organisation de réunions spéciales			SC66 Doc. 11	08/12/2015
Organisation de réunions spéciales
12.	Préparation de la 17e session de la Conférence des Parties
	12.1	Préparation de la CoP17		(Pas de document)
	12.2	Projet d'ordre du jour		SC66 Doc. 12.2	03/12/2015
	12.3	Projet du programme de travail		SC66 Doc. 12.3	08/12/2015
	12.4	Règlement intérieur		SC66 Doc. 12.4	14/12/2015
	12.5	Directives relatives à la présentation des lettres de créance : Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 12.5	03/12/2015
	12.6	Sélection des candidats à la présidence des comités		(Pas de document)
	12.7	Projet sur les délégués parrainés		SC66 Doc. 12.7	08/12/2015
Questions stratégiques
13.	Résolutions de l’Assemblée générale des Nations Unies sur la lutte contre le trafic illicite d’espèces sauvages et sur les Objectifs de développement durable			SC66 Doc. 13	08/12/2015
14.	Mise en œuvre de la Vision de la stratégie CITES pour 2008-2020			SC66 Doc. 14	09/12/2015
15.	Journée mondiale de la vie sauvage
	15.1	Rapport du Secrétariat sur la Journée mondiale de la vie sauvage 2015		SC66 Doc. 15.1	09/12/2015
	15.2	Célébration de la Journée mondiale de la vie sauvage : Rapport du groupe de travail		(Pas de document)
16.	Coopération avec d’autres organisations
	16.1	Vue d’ensemble de la coopération avec d’autres organisations		(Pas de document)
	16.2	Options pour le renforcement de la coopération, de la collaboration et des synergies avec les autres conventions relatives à la biodiversité		SC66 Doc. 16.2
	16.3	Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (Rapport du groupe de travail)		SC66 Doc. 16.3	03/12/2015
	16.4	Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques : Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 16.4	03/12/2015
	16.5	Consortium international de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages		SC66 Doc. 16.5	03/12/2015
17.	Coopération entre Parties et promotion de mesures multilatérales : Rapport du groupe de travail			SC66 Doc. 17	08/01/2016
18.	La CITES et les moyens d'existence : Rapport du groupe de travail			SC66 Doc. 18	03/12/2015
19.	Examen des politiques en matière de commerce d’espèces sauvages			SC66 Doc. 19	03/12/2015
20.	Renforcement des capacités
	20.1	Propositions pour consolider les résolutions et décisions portant sur le renforcement des capacités		SC66 Doc. 20.1 (Rev. 1)	03/12/2015 08/01/2016
	20.2	Évaluation des besoins pour renforcer la mise en application de la CITES : Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 20.2 (Rev. 1)	16/12/2015 15/01/2016
21.	Rapport de la Présidente du Comité pour les plantes			SC66 Doc. 21	12/01/2016
Interprétation et application de la Convention
Examen des résolutions
22.	Rapport du Secrétariat			SC66 Doc. 22	03/12/2015
Amendment of the Appendices
23.	Espèces éteintes ou peut-être éteintes			SC66 Doc. 23	16/12/2015
24.	Examen périodique des Annexes			SC66 Doc. 24	07/01/2016
25.	Annotations : Rapport du groupe de travail			SC66 Doc. 25	03/12/2015
Respect de la Convention et lutte contre la fraude
26.	Lois nationales d'application de la Convention : Rapport du Secrétariat et décisions à prendre par le Comité permanent
	26.1	Rapport du Secrétariat et décisions à prendre par le Comité permanent		SC66 Doc. 26.1	05/01/2016
27.	Exportations et importations de spécimens CITES soumis à des décisions nationales			SC66 Doc. 27	03/12/2015
28.	Application de l’Article XIII			SC66 Doc. 28	21/12/2015
29.	Processus relatif aux Plans d'action nationaux pour l'ivoire (mis à jour le 11/01/2016 avec les annexes 1 et 2)			SC66 Doc. 29 (Rev. 1)	18/12/2015 11/01/2016
	Annexe 3: Rapport de la Chine (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A3	04/12/2015
	Annexe 4: Rapport de Hong Kong, SAR, Chine (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A4	04/12/2015
	Annexe 5: Rapport du Kenya (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A5	04/12/2015
	Annexe 6: Rapport de la Malaisie (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A6	04/12/2015
	Annexe 7: Rapport des Philippines (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A7	04/12/2015
	Annexe 8: Rapport de la Thaïlande (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A8	04/12/2015
	Annexe 9: Rapport de l'Ouganda (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A9	04/12/2015
	Annexe 10: Rapport de la République-Unie de Tanzanie (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A10	04/12/2015
	Annexe 11: Rapport du Viet Nam (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A11	04/12/2015
	Annexe 12: Rapport du Cameroun (seulement en français)			SC66 Doc. 29 A12	04/12/2015
	Annexe 13: Rapport du Congo (seulement en français)			SC66 Doc. 29 A13	04/12/2015
	Annexe 14: Rapport de la République démocratique du Congo (seulement en français)			SC66 Doc. 29 A14	04/12/2015
	Annexe 15: Rapport de l'Égypte (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A15	04/12/2015
	Annexe 16: Rapport de l'Éthiopie (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A16	04/12/2015
	Annexe 17: Rapport du Gabon (seulement en français)			SC66 Doc. 29 A17	04/12/2015
	Annexe 18: Rapport du Mozambique (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A18	04/12/2015
	Annexe 19: Rapport du Cambodge (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A19	04/12/2015
	Annexe 20: Rapport du Japon (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A20	04/12/2015
	Annexe 21: Rapport du Qatar (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A21	04/12/2015
	Annexe 22: Rapport des Émirats arabes unis (seulement en anglais)			SC66 Doc. 29 A22	04/12/2015
30.	Rapports nationaux
	30.1	Soumission des rapports nationaux		SC66 Doc. 30.1	21/12/2015
	30.2	Obligations spéciales en matière de rapports : Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 30.2	15/12/2015
	30.3	Rapports sur le commerce des plantes reproduites artificiellement et harmonisation des rapports		SC66 Doc. 30.3	16/12/2015
31.	Étude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II
	31.1	Application des recommandations du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes		SC66 Doc. 31.1	06/01/2015
		Annexe 2: Plan de gestion des hippopotames au Cameroun (seulement en français)		SC66 Doc. 31.1 A2	04/12/2015
		Annexe 3: Report on Thailand's actions addressing problems of Hippocampus spp. (seulement en anglais)		SC66 Doc. 31.1 A3	04/12/2015
		Annexe 4: Étude du commerce important (Euphorbia itremensis) (seulement en français)		SC66 Doc. 31.1 A4	04/12/2015
	31.2	Examen des recommandations de suspension du commerce faites il y a plus de deux ans par le Comité permanent		SC66 Doc. 31.2	21/12/2015
		Annexe 2: UNEP-WCMC Report on Standing Committee recommendations to suspend trade that were made more than two years ago through the Review of Significant Trade (seulement en anglais)		SC66 Doc. 31.2 A2	04/12/2015
	31.3	Évaluation de l’étude du commerce important : Rapport du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes		SC66 Doc. 31.3	03/12/2015
32.	Lutte contre la fraude
	32.1	Rapport du Secrétariat		SC66 Doc. 32.1	03/12/2015
	32.2	Utilisation des spécimens d'espèces inscrites à l’Annexe I, II ou III commercialisés illégalement et confisqués : Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 32.2	03/12/2015
	32.3	Mise en œuvre de la Convention et lutte contre la fraude concernant les espèces inscrites à l’Annexe I : Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 32.3	08/12/2015
	32.4	Commerce illégal des iguanes terrestres des Bahamas (Cyclura rileyi) : Rapport du groupe de contact		SC66 Doc. 32.4	03/12/2015
	32.5	Commerce illégal de guépards (Acinonyx jubatus) : Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 32.5	07/12/2015
		Annexe: Questionnaire results on combating illegal trade in cheetahs (seulement en anglais)		SC66 Doc. 32.5 A1	04/12/2015
Contrôle du commerce et marquage
33.	Introduction en provenance de la mer : Affrètement			SC66 Doc. 33	03/12/2015
34.	Traçabilité : Vue d’ensemble
	34.1	Vue d’ensemble présentée par le Secrétariat		SC66 Doc. 34.1 (Rev. 1)	03/12/2015 05/01/2016
	34.2	Considérations socio-économiques relatives à l’élaboration d’un système mondial de données sur la traçabilité des peaux de reptiles		SC66 Doc. 34.2	09/01/2016
35.	Délivrance informatisée des permis : Rapport du groupe de travail			SC66 Doc. 35 (Rev. 1)	03/12/2015 08/01/2016
36.	Utilisation des numéros de séries taxonomiques			SC66 Doc. 36	03/12/2015
37.	Objet des codes de transaction figurant sur les permis et certificats CITES : Rapport du groupe de travail			SC66 Doc. 37	08/12/2015
38.	Inspection physique des chargements de bois			SC66 Doc. 38	03/12/2015
39.	Inclusion d’espèces inscrites aux annexes CITES dans le Système harmonisé de description et de codification des marchandises			SC66 Doc. 39	03/12/2015
40.	Quotas pour les trophées de chasse et peaux de léopards à usage personnel			SC66 Doc. 40	03/12/2015
Dérogations et dispositions spéciales pour le commerce
41.	Application de la Convention aux spécimens élevés en captivité et en ranch
	41.1	Rapport du Secrétariat		SC66 Doc. 41.1	10/01/2016
		Annexe 3: Orientations pour l'inspection des établissements d'élevage en captivité et d'élevage en ranch		SC66 Doc. 41.1 A3	11/01/2016
		Annexe 4: Les codes de source CITES		SC66 Doc. 41.1 A4	11/01/2016
	41.2	Rapport du Comité pour les animaux		SC66 Doc. 41.2	03/12/2015
42.	Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
	42.1	Enregistrement de l’établissement A-US-524 (Hyacinth Macaw Aviary, Inc.) pour l’ara hyacinthe (Anodorhynchus hyacinthinus)		SC66 Doc. 42.1	10/12/2015
	42.2	Enregistrement de l'opération "Nouvelle découverte" élevant Astrochelys radiata		SC66 Doc. 42.2	05/01/2016
Commerce d’espèces et conservation
43.	Afrormosia (Pericopsis elata)			SC66 Doc. 43	03/12/2015
44.	Grands félins d'Asie (Felidae spp.)
	44.1	Rapport du Secrétariat		SC66 Doc. 44.1	08/01/2016
		Annexe 3: Protection of Asian Wildlife Species: Operation PAWS II (2015) (seulement en anglais)		SC66 Doc. 44.1 A3	15/12/2015
	44.2	Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 44.2	03/12/2015
45.	Viande de brousse: Rapport du groupe de travail			SC66 Doc. 45	11/12/2015
46.	Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres (Dalbergia spp.) de Madagascar
	46.1	Rapport du Secrétariat		SC66 Doc. 46.1	21/12/2015
	46.2	Rapport du Madagascar		SC66 Doc. 46.2	03/12/2015
47.	Éléphants (Elephantidae spp.)
	47.1	Conservation des éléphants, braconnage et commerce de l'ivoire		SC66 Doc. 47.1	05/01/2016
	47.2	Rapport des sous-groupes MIKE et ETIS		(Pas de document)
	47.3	Utilisation des stocks d’ivoire: augmentation du nombre de destructions d’ivoire		SC66 Doc. 47.3	03/12/2015
	47.4	Mécanisme de prise de décisions pour autoriser le commerce de l'ivoire
		47.4.1	Rapport du Secrétariat	SC66 Doc. 47.4.1	11/01/2016
		47.4.2	Proposition du Bénin, du Burkina Faso, de l’Éthiopie et du Kenya	SC66 Doc. 47.4.2	03/12/2015
	47.5	Examen de la résolution Conf. 10.9 sur l'Examen des propositions de transfert de populations de l'éléphant d'Afrique de l'Annexe I à l'Annexe II : Rapport du groupe de travail		(Pas de document)
	47.6	Mise à jour sur l’Initiative de protection des éléphants		SC66 Doc. 47.6	05/01/2016
48.	Les grands singes (Hominidae spp.)
	48.1	Rapport du Secrétariat		SC66 Doc. 48.1	07/01/2016
	48.2	Révision de la résolution Conf. 13.4 (Rev. CoP16), Conservation et commerce des grands singes		SC66 Doc. 48.2	08/12/2015
49.	Napoléon (Cheilinus undulatus)			SC66 Doc. 49	03/12/2015
50.	Pangolins (Manidae spp.)
	50.1	Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 50.1	03/12/2015
	50.2	Rapport sur le premier atelier des États des aires de répartition des pangolins		SC66 Doc. 50.2	06/01/2016
51.	Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.)
	51.1	Rapport du Secrétariat		SC66 Doc. 51.1	05/01/2016
		Annexe 2: Report on Viet Nam's compliance with recommendations of the Standing Committee at its 65th meeting (seulement en anglais)		SC66 Doc. 51.1 A2	07/12/2015
		Annexe 3: Report by South Africa on recommendations adopted by the Standing Committee at its 65th meeting and Joint report by South Africa and Mozambique (seulement en anglais)		SC66 Doc. 51.1 A3	07/12/2015
		Annexe 4: Report by South Africa on the implementation of Resolution Conf. 9.14 (Rev. CoP15) on Conservation of and trade in African and Asian rhinoceroses (seulement en anglais)		SC66 Doc. 51.1 A4	07/12/2015
		Annexe 5: Report on rhino conservation in Zimbabwe (seulement en anglais)		SC66 Doc. 51.1 A5	07/12/2015
		Annexe 6: Trade in rhino horns in the territory of Czech Republic (Report of the Czech enforcement authorities)		SC66 Doc. 51.1 A6	07/12/2015
	51.2	Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 51.2	14/12/2015
52.	Antilope saïga (Saiga spp.)			SC66 Doc. 52	08/12/2015
53.	Requins et raies
	53.1	Rapport du Secrétariat et du Comité pour les animaux		SC66 Doc. 53.1	03/12/2015
	53.2	Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 53.2	13/01/2016
54.	Gestion du commerce et de la conservation de serpents
	54.1	Rapport du Secrétariat et du Comité pour les animaux		SC66 Doc. 54.1	08/12/2015
	54.2	Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 54.2	09/12/2015
55.	Esturgeons et polyodons (Acipenseriformes spp.)
	55.1	Rapport du groupe de travail		SC66 Doc. 55.1	08/12/2015
	55.2	Rapport du Comité pour les animaux		SC66 Doc. 55.2	03/12/2015
56.	Antilope du Tibet (Pantholops hodgsonii)			SC66 Doc. 56	08/12/2015
57.	Tortues d'eau douce et des tortues terrestres
	57.1	Rapport du Secrétariat		SC66 Doc. 57.1	08/12/2015
	57.2	Rapport du Comité pour les animaux		SC66 Doc. 57.2	08/12/2015
58.	Acoupa de MacDonald(Totoaba macdonaldi) : Possibilités de collaboration internationale dans le cadre de la CITES			SC66 Doc. 58	21/12/2015
Questions régionales
59.	Rapports des représentants régionaux
	59.1	Afrique		SC66 Doc. 59.1
	59.2	Asie		SC66 Doc. 59.2
	59.3	Amérique centrale et du Sud et Caraïbes		SC66 Doc. 59.3
	59.4	Europe		SC66 Doc. 59.4
	59.5	Amérique du Nord		SC66 Doc. 59.5
	59.6	Océanie		SC66 Doc. 59.6
Questions finales
60.	Autres questions
61	Date et lieu de la 67e session			(Pas de document)
62	Remarques de clôture			(Pas de document)
	62.1	Observateurs
		- Organisations
		- États non-Parties
		- Parties
	62.2	Comité permanent
	62.3	Secrétaire général
	62.4	Président