Soixante-sixième session du Comité permanent - Documents de la session

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Genève (Suisse), 11 – 15 janvier 2016

Documents de la session

(tous les documents sont en format PDF)

Titre ou teneur du document Documents tels qu'adoptés
par les groupes de travail 
Documents tels qu'amendés par le Comité permanent 
1. Processus relatif aux plans d'action nationaux pour l'ivoire - proposition de l'UE et de ses États membres en rapport avec le paragraphe 49 du document SC66 Doc. 29 (Rev. 1) (point 29 de l'ordre du jour) SC66 Com. 1 SC66 Com. 1 (RevbySec)
voir ExSum9
2. Projets de décisions sur la CITES et les moyens d’existence à soumettre à la CoP17 (point 18 de l'ordre du jour) SC66 Com. 2 SC66 Com. 2 (RevbySec)
voir ExSum10
3. Obligations spéciales en matière de rapports  (point 30.2 de l'ordre du jour) SC66 Com. 3 pas de changement
4. Pangolins  (point 50 de l'ordre du jour) SC66 Com. 4 SC66 Com. 4 (RevbySec)
voir ExSum10
5. Rapport du sous-comité des finances et du budget  (points 9.2 et 10 de l'ordre du jour) SC66 Com. 5 SC66 Com. 5 (RevbySec)
voir ExSum10
6. Gestion du commerce et de la conservation des serpents  (points 54 et 34.2 de l'ordre du jour) SC66 Com. 6 SC66 Com. 6 (RevbySec)
voir ExSum10
7. Rhinocéros  (point 51 de l'ordre du jour) SC66 Com. 7 SC66 Com. 7 (RevbySec)
voir ExSum10
8. Esturgeons et polyodons  (point 55 de l'ordre du jour) SC66 Com. 8 SC66 Com. 8 (RevbySec)
voir ExSum9
9. Sous-groupe MIKE et ETIS  (point 47.2 de l'ordre du jour) SC66 Com. 9 pas de changement
10. Élevage en captivité  (points 41.1, 32.3 et 32.4 de l'ordre du jour) SC66 Com. 10 SC66 Com. 10 (RevbySec)
voir ExSum10
11. Grands félins d'Asie  (point 44 de l'ordre du jour) SC66 Com. 11 pas de changement
12. Annotations  (point 25 de l'ordre du jour) SC66 Com. 12 pas de changement
13. Recommendations regroupées en rapport avec les ébènes (Diospyros spp.) et palissandres (Dalbergia spp.) de Madgascar  (point 46 de l'ordre du jour) SC66 Com. 13 SC66 Com. 13 (RevbySec)
voir ExSum10
14. Recommendations en rapport avec Afrormosia (Pericopsis elata (point 43 de l'ordre du jour) SC66 Com. 14 SC66 Com. 14 (RevbySec)
voir ExSum10