Travaux intersessions du Comité permanent - 2020-2021

Face à la pandémie de Covid-19, le Comité permanent a décidé que sa 73e session ne se tiendrait pas du 6 au 9 octobre 2020 à Genève, Suisse (voir la notification aux Parties N° 2020/051 du 16 juillet 2020). Le Comité permanent avait décidé qu’il était impossible d’organiser une session en présentiel en raison des problèmes concernant la santé et la sécurité des participants, les mesures sanitaires, les contrôles aux frontières et les restrictions imposées aux transports aériens, et avait donc choisi l’option de l’ajournement.

Sous la direction de son président, le Comité permanent œuvre actuellement à l’avancement de ses travaux intersessions.

La majeure partie des travaux préparatoires visant à la réalisation des tâches assignées au Comité permanent par la Conférence des Parties sont entrepris par le Comité pour les animaux, le Comité pour les plantes ou le Secrétariat, conformément aux instructions de la CoP. Certaines questions sont traitées par les groupes de travail intersessions créés par le Comité permanent à sa 72e session. Les précisions concernant leur mandat et leur composition figurent ici.

S’il y a lieu, le Comité permanent créera d’autres groupes de travail selon la procédure de prise de décisions intercessions prévue à l’Article 20 de son Règlement intérieur.

Lien vers la liste des membres des groupes des travaux intersessions 

Décisions intersessions prises par le Comité permanent

  • Notification No. 2020/081 - Composition des groupes de travail intersessions du Comité permanent (22/12/2020)
  • Notification No. 2021/015 - Prise de décisions intersessions du Comité permanent (04/02/2021)
  • Notification No. 2021/031 - Création et composition du groupe de travail intersessions du Comité permanent (08/04/2021)
  • Notification No. 2021/033 - Procédure de prise de décisions intersessions du Comité permanent (26/04/2021)
  • Notification No. 2021/043 - Procédure de prise de décisions intersessions du Comité permanent - Complément d'information (01/07/2021)

Documents diffusés par le Secrétariat pour observations par les Parties et les parties prenantes

  • SC2020 Doc. 1 - Orientations à l’adresse des présidents des groupes de travail CITES établis par le Comité permanent, le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes (05/11/2020)
  • SC2020 Doc. 2 - Orientations sur l’utilisation de la dérogation relative aux échanges scientifiques et de la procédure simplifiée pour la délivrance des permis et certificats (05/11/2020)
  • SC2020 Doc. 3 - Examen des résolutions et décisions (05/11/2020)
  • SC2020 Doc. 4 - Textes révisés des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES et des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES sur le commerce illégal (05/11/2020)
  • SC2020 Doc. 5 - Orientations sur la publication des annexes (05/11/2020)
  • SC2021 Doc. 1 - Conséquences de la pandémie de COVID-19 sur l'application de la Convention: se préparer à l'inattendu (28/01/2021)

Documents for information

  • SC2020 Inf. 1 - Lois nationales pour l'application de la Convention: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 2 - Soumission des rapports annuels: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 3 - Application de l'Article XIII en République démocratique du Congo: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 4 - Application de l'Article XIII en Guinée: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020 & 13/01/2021)
  • SC2020 Inf. 5 - Application de l'Article XIII en République démocratique populaire lao: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 6 - Application de l'Article XIII au Nigéria: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (09/12/2020)
  • SC2020 Inf. 7 - Introduction en provenance de la mer de rorquals boréaux (Balaenoptera borealis) par le Japon: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 8 - Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres et bois de rose (Dalbergia spp.) de Madagascar: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 9 - Processus relatif aux plans d'action nationaux pour l'ivoire: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 10 - Stocks d'ivoire: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 11 - Étude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 12 - Commerce illégal de grands félins d'Asie (Felidae spp.): mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 13 - Tortues terrestres et tortues d'eau douce (Testudines spp.): mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)
  • SC2020 Inf. 14 - Totoaba (Totoaba macdonaldi): mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent (20/11/2020)