Travaux intersessions du Comité permanent - 2020-2021

Face à la pandémie de Covid-19, le Comité permanent a décidé que sa 73e session ne se tiendrait pas du 6 au 9 octobre 2020 à Genève, Suisse (voir la notification aux Parties N° 2020/051 du 16 juillet 2020). Le Comité permanent avait décidé qu’il était impossible d’organiser une session en présentiel en raison des problèmes concernant la santé et la sécurité des participants, les mesures sanitaires, les contrôles aux frontières et les restrictions imposées aux transports aériens, et avait donc choisi l’option de l’ajournement.

Suite à la décision de ne pas organiser la 73e session du 5 au 9 octobre à Genève, le Comité permanent a organisé, le 1er juillet 2020, avec le Secrétariat, une session de questions et réponses concernant les options possibles pour la SC73. Le Secrétariat a proposé trois scénarii : ajournement, réunions virtuelles avec des sessions de durée limitée, ou une solution hybride de réunions en présentiel/virtuelles sur la base d’analyses similaires préparées pour les sessions du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes. L’aide-mémoire de cette session de questions et réponses figure ici.

Sous la direction de son président, le Comité permanent œuvre actuellement à l’avancement de ses travaux intersessions.

La majeure partie des travaux préparatoires visant à la réalisation des tâches assignées au Comité permanent par la Conférence des Parties sont entrepris par le Comité pour les animaux, le Comité pour les plantes ou le Secrétariat, conformément aux instructions de la CoP.

Certaines questions sont traitées par les groupes de travail intersessions créés par le Comité permanent à sa 72e session. Les précisions concernant leur mandat et leur composition figurent ici. S’il y a lieu, le Comité permanent créera d’autres groupes de travail selon la procédure de prise de décisions intercessions prévue à l’Article 20 de son Règlement intérieur.

Le compte rendu d'une réunion en ligne du Sous-comité des finances et du budget du Comité permanent (FBSC) qui a eu lieu le 15 octobre 2020 est disponible ici. Le rapport financier du Fonds d’affectation spéciale CITES (CTL) au 30 septembre 2020, qui a été examiné par le FBSC, est disponible ici.

Après consultation du président du Comité permanent, le Secrétariat prépare de nouveaux documents de référence destinés à assister le Comité dans ses travaux.

Décisions intersessions prises par le Comité permanent

Sujet

Date

Lien

Création de groupes de travail intersessions

 

Notification xxx

 

Documents diffusés par le Secrétariat pour observations par les Parties et les parties prenantes (date limite le 7 décembre 2020)

Sujet

Date

Lien

Orientations à l’adresse des présidents des groupes de travail CITES établis par le Comité permanent, le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes

05/11/2020

SC2020 Doc. 1

Orientations sur l’utilisation de la dérogation relative aux échanges scientifiques et de la procédure simplifiée pour la délivrance des permis et certificats

05/11/2020

SC2020 Doc. 2

Examen des résolutions et décisions

05/11/2020

SC2020 Doc. 3

Textes révisés des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES et des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES sur le commerce illégal

05/11/2020

SC2020 Doc. 4

Orientations sur la publication des annexes

05/11/2020

SC2020 Doc. 5

 

Documents pour information

Sujet

Date

Lien

Lois nationales pour l'application de la Convention: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent

20/11/2020

SC2020 Inf. 1

Soumission des rapports annuels: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 2
Application de l'Article XIII en République démocratique du Congo: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 3
Application de l'Article XIII en Guinée: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 4
Application de l'Article XIII en République démocratique populaire lao: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 5
Application de l'Article XIII au Nigéria: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent   SC2020 Inf. 6
Introduction en provenance de la mer de rorquals boréaux (Balaenoptera borealis) par le Japon: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 7
Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres et bois de rose (Dalbergia spp.) de Madagascar: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 8
Processus relatif aux plans d'action nationaux pour l'ivoire: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 9
Stocks d'ivoire: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 10
Étude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II: mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 11
Commerce illégal de grands félins d'Asie (Felidae spp.): mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 12
Tortues terrestres et tortues d'eau douce (Testudines spp.): mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 13
Totoaba (Totoaba macdonaldi): mise à jour sur les progrès réalisés à l'intention du Comité permanent 20/11/2020 SC2020 Inf. 14

 

Tout fait nouveau concernant les travaux intersessions du Comité permanent sera posté sur la présente page web.