Documents de la session - Vingt troisième session du Comité pour les plantes

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CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES
DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACÉES D'EXTINCTION

 

Vingt troisième session du Comité pour les plantes

Geneva (Suisse), 22 et 24-27 juillet 2017

Documents de la session

SUBJECT

Documents tels qu'adoptés par les groupes de travail   

Documents tels qu'amendés par le Comité (Voir ExSum. 4) 

1. Examen périodique (point 29 de l'ordre du jour) PC23 Com. 1 Pas de changement en français
2. Espèces de bois de rose - problèmes d'application des dispositions (annotation #15) (point 22 de l'ordre du jour) PC23 Com. 2* PC23 Com. 2 (Rev. by Sec.)
3. Nomenclature (point 31 de l'ordre du jour) PC23 Com. 3 PC23 Com. 3 (Rev. by Sec.)
4. Bois de santal est-african (Osyris lanceolata) (point 27 de l'ordre du jour) PC23 Com. 4 PC23 Com. 4 (Rev. by Sec.)
5. Etude du commerce important (point 15 de l'ordre du jour) PC23 Com. 5** PC23 Com. 5 (Rev. by Sec.)
6. Définition de l'expression 'reproduit artificiellement' (point 19 de l'ordre du jour) PC23 Com. 6 PC23 Com. 6 (Rev. by Sec.)
7. Identification des bois (point 18 de l'ordre du jour) PC23 Com. 7 PC23 Com. 7 (Rev. by Sec.)
8. Annotations relatives aux orchidées inscrites à l'Annexe II (point 32 de l'ordre du jour) PC23 Com. 8 Pas de changement
9. Espèces d'arbres africaines (point 24 de l'ordre du jour) PC23 Com. 9 PC23 Com. 9 (Rev. by Sec.)
10. Essences de bois de rose - mise en oeuvre de la décision 17.234 (point 22 de l'ordre du jour) PC23 Com. 10 PC23 Com. 10 (Rev. by Sec.)

* Le verbe "devoir" a été modifié, au paragraphe 8, afin de refléter la version originale anglaise.

** "Mesure à long terme" au paragraphe 3 de l'annexe modifiée afin de corriger une erreur de traduction.