Annexes

Introduction Annexes en format PDF

Annexes I, II et III

valables à compter du 14 février 2021

Interprétation

1.    Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2.    L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

3.    Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. Les noms communs figurant après les noms scientifiques des familles sont donnés pour référence. Ils indiquent les espèces de la famille qui sont inscrites aux annexes. Dans la plupart des cas, il ne s'agit pas de toutes les espèces de la famille.

4.    Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l'espèce:

a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce; et

b) "var." sert à désigner une ou des variétés.

5.    Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une    ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines, le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, et les cultures de plantules ou de   tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

6.    Les noms des pays placés entre parenthèses après les noms des espèces inscrites à l'Annexe III sont ceux des Parties qui ont fait inscrire ces espèces à cette annexe.

7.    Lorsqu’une espèce est inscrite à l'une des annexes, la plante ou l’animal entier, mort ou vif est couvert. En outre, pour les espèces animales inscrites à l’Annexe III et les espèces végétales inscrites à l’Annexe II ou III, tous les parties et produits sont aussi couverts sauf si   l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Le signe # suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II ou à l'Annexe III renvoie à une note de bas de page indiquant les parties ou produits d’animaux ou de plantes désignés comme "spécimens" soumis aux dispositions de la Convention conformément à l'Article I, paragraphe b, alinéa ii) ou iii).

8.    Les termes et expressions ci-dessous, qui sont utilisés dans certaines annotations dans ces annexes, sont définis comme suit:

Accessoires finis d’instruments de musique

Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.

       Bois transformé

Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés  (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de  plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

       Copeaux de bois

Bois transformé en petits fragments.

Dix (10) kg par envoi

Pour l’expression « 10 kg par envoi », la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.

Envoi

Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis ; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

       Extrait

Toute substance obtenue directement à partir d'un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par exemple, cristaux, résine, particules fines ou grossières), semi-solide (par exemple, gommes, cires), ou liquide (par exemple, solutions, teintures, huile ou huiles essentielles).

Instruments de musique finis

Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, « Objets d’art, de collection ou d’antiquité »)

Parties finies d’instruments de musique

Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

       Poudre

Substance sèche, solide, sous forme de particules fines ou grossières.

       Produits finis emballés (ou conditionnés) et prêts pour le commerce de détail

Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d'autre traitement, emballés, étiquetés et prêts pour le commerce de détail, prêts à être vendus ou utilisés par le public.

 

Annexes
I II III
Kingdom
Fauna (ANIMAUX)
Phylum
Chordata
Classe
Mammalia

(MAMMIFÈRES)

Ordre
Artiodactyla
Family
Antilocapridae
Antilocapres
Antilocapra americana (

Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes

)
Family
Bovidae
Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.
Addax nasomaculatus
Ammotragus lervia
Antilope cervicapra (Népal, Pakistan)
Bos gaurus (

Exclut la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention

)
Bos mutus (

Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention

)
Bos sauveli
Boselaphus tragocamelus (Pakistan)
Bubalus arnee (

Exclut la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention

) (Népal)
Bubalus depressicornis
Bubalus mindorensis
Bubalus quarlesi
Budorcas taxicolor
Capra caucasica
Capra falconeri
Capra hircus aegagrus (

Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

) (Pakistan)
Capra sibirica (Pakistan)
Capricornis milneedwardsii
Capricornis rubidus
Capricornis sumatraensis
Capricornis thar
Cephalophus brookei
Cephalophus dorsalis
Cephalophus jentinki
Cephalophus ogilbyi
Cephalophus silvicultor
Cephalophus zebra
Damaliscus pygargus pygargus
Gazella bennettii (Pakistan)
Gazella cuvieri
Gazella dorcas (Algérie, Tunisie)
Gazella leptoceros
Hippotragus niger variani
Kobus leche
Naemorhedus baileyi
Naemorhedus caudatus
Naemorhedus goral
Naemorhedus griseus
Nanger dama
Oryx dammah
Oryx leucoryx
Ovis ammon
Ovis arabica
Ovis bochariensis
Ovis canadensis (

Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes.

)
Ovis collium
Ovis cycloceros
Ovis darwini
Ovis gmelini (

Seulement la population de Chypre ; aucune autre population n’est inscrite aux annexes.

)
Ovis hodgsoni
Ovis jubata
Ovis karelini
Ovis nigrimontana
Ovis polii
Ovis punjabiensis
Ovis severtzovi
Ovis vignei
Pantholops hodgsonii
Philantomba monticola
Pseudois nayaur (Pakistan)
Pseudoryx nghetinhensis
Rupicapra pyrenaica ornata
Saiga borealis (

Un quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.

)
Saiga tatarica (

Un quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.

)
Tetracerus quadricornis (Népal)
Family
Camelidae
Chameaux, guanacos, vigognes
Lama guanicoe
Vicugna vicugna [

Sauf les populations: de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi‑captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parinacota), de l'Equateur (toute la population), de l'État plurinational de Bolivie (toute la population) et du Pérou (toute la population), qui sont inscrites à l'Annexe II

]
Vicugna vicugna 1 [

Seulement les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta, et populations semi‑captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parinacota), de l'Equateur (toute la population), de l'État plurinational de Bolivie (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I

]
Family
Cervidae
Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous
Axis calamianensis
Axis kuhlii
Axis porcinus (

Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I

) (Pakistan)
Axis porcinus annamiticus
Blastocerus dichotomus
Cervus elaphus bactrianus
Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie)
Cervus elaphus hanglu
Dama dama mesopotamica
Hippocamelus spp.
Mazama temama cerasina (Guatemala)
Muntiacus crinifrons
Muntiacus vuquanghensis
Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala)
Ozotoceros bezoarticus
Pudu mephistophiles
Pudu puda
Rucervus duvaucelii
Rucervus eldii
Family
Giraffidae

Giraffes

Giraffa camelopardalis
Family
Hippopotamidae
Hippopotames
Hexaprotodon liberiensis
Hippopotamus amphibius
Family
Moschidae
Chevrotains porte-musc
Moschus spp. (

Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II

)
Moschus spp. (

Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I

)
Family
Suidae
Babiroussas, sangliers, cochons
Babyrousa babyrussa
Babyrousa bolabatuensis
Babyrousa celebensis
Babyrousa togeanensis
Sus salvanius
Family
Tayassuidae
Pécaris
Tayassuidae spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d'Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes

)
Catagonus wagneri
Ordre
Carnivora
Family
Ailuridae
Petits pandas
Ailurus fulgens
Family
Canidae
Chiens, chacal commun, loups, dhole, renards, fennec
Canis aureus (Inde)
Canis lupus (

Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention

)
Canis lupus (

Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention

)
Cerdocyon thous
Chrysocyon brachyurus
Cuon alpinus
Lycalopex culpaeus
Lycalopex fulvipes
Lycalopex griseus
Lycalopex gymnocercus
Speothos venaticus
Vulpes bengalensis (Inde)
Vulpes cana
Vulpes vulpes griffithi (Inde)
Vulpes vulpes montana (Inde)
Vulpes vulpes pusilla (Inde)
Vulpes zerda
Family
Eupleridae
Fossa, falanouc, civette malgache
Cryptoprocta ferox
Eupleres goudotii
Fossa fossana
Family
Felidae
Félins
Felidae spp. [

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Exclut Les spécimens de la forme domestiquée qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo (populations africaines): Un quota annuel d’exportation zéro des spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat CITES.

]
Acinonyx jubatus (

Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la Convention

)
Caracal caracal (

Seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II

)
Catopuma temminckii
Felis nigripes
Herpailurus yagouaroundi (

Seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II

)
Leopardus geoffroyi
Leopardus guttulus
Leopardus jacobita
Leopardus pardalis
Leopardus tigrinus
Leopardus wiedii
Lynx pardinus
Neofelis diardi
Neofelis nebulosa
Panthera leo (

Seulement les populations de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II

)
Panthera onca
Panthera pardus
Panthera tigris
Panthera uncia
Pardofelis marmorata
Prionailurus bengalensis bengalensis (

Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II

)
Prionailurus planiceps
Prionailurus rubiginosus (

Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II

)
Puma concolor (

Seulement les populations du Costa Rica et du Panama ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II

)
Family
Herpestidae
Mangoustes
Herpestes edwardsi (Inde, Pakistan)
Herpestes fuscus (Inde)
Herpestes javanicus (Pakistan)
Herpestes javanicus auropunctatus (Inde)
Herpestes smithii (Inde)
Herpestes urva (Inde)
Herpestes vitticollis (Inde)
Family
Hyaenidae
Protèle, hyènes
Hyaena hyaena (Pakistan)
Proteles cristata (Botswana)
Family
Mephitidae
Moufette de Patagonie
Conepatus humboldtii
Family
Mustelidae
Loutres, blaireaux, martres, belettes, etc.
Subfamily
Lutrinae
Lutrinae spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Aonyx capensis microdon (

Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II

)
Aonyx cinerea
Enhydra lutris nereis
Lontra felina
Lontra longicaudis
Lontra provocax
Lutra lutra
Lutra nippon
Lutrogale perspicillata
Pteronura brasiliensis
Subfamily
Mustelinae

Belettes, grisons, martres, ratel

Eira barbara (Honduras)
Martes flavigula (Inde)
Martes foina intermedia (Inde)
Martes gwatkinsii (Inde)
Mellivora capensis (Botswana)
Mustela altaica (Inde)
Mustela erminea ferghanae (Inde)
Mustela kathiah (Inde)
Mustela nigripes
Mustela sibirica (Inde)
Family
Odobenidae
Morse
Odobenus rosmarus (Canada)
Family
Otariidae
Arctocéphales
Arctocephalus spp. (

Sauf l'espèce inscrite à l'Annexe I

)
Arctocephalus townsendi
Family
Phocidae
Éléphant de mer du sud
Mirounga leonina
Monachus spp.
Family
Procyonidae
Olingo, bassarai rusé, coatis, potos
Nasua narica (Honduras)
Nasua nasua solitaria (Uruguay)
Potos flavus (Honduras)
Family
Ursidae
Ours, panda géant
Ursidae spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Ailuropoda melanoleuca
Helarctos malayanus
Melursus ursinus
Tremarctos ornatus
Ursus arctos (

Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II

)
Ursus arctos isabellinus
Ursus thibetanus
Family
Viverridae
Binturongs, civettes, civette palmiste commune, linsangs, cynogale
Arctictis binturong (Inde)
Civettictis civetta (Botswana)
Cynogale bennettii
Hemigalus derbyanus
Paguma larvata (Inde)
Paradoxurus hermaphroditus (Inde)
Paradoxurus jerdoni (Inde)
Prionodon linsang
Prionodon pardicolor
Viverra civettina (Inde)
Viverra zibetha (Inde)
Viverricula indica (Inde)
Ordre
Cetacea

Cétacés

Cetacea spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales

)
Family
Balaenidae
Baleine du Groenland, baleines franches
Balaena mysticetus
Eubalaena spp.
Family
Balaenopteridae
Baleinoptères, rorquals
Balaenoptera acutorostrata (

Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l'Annexe II

)
Balaenoptera bonaerensis
Balaenoptera borealis
Balaenoptera edeni
Balaenoptera musculus
Balaenoptera omurai
Balaenoptera physalus (All stocks.)
Megaptera novaeangliae
Family
Delphinidae
Dauphins
Orcaella brevirostris
Orcaella heinsohni
Sotalia spp.
Sousa spp.
Family
Eschrichtiidae
Baleine grise
Eschrichtius robustus
Family
Iniidae
Dauphin de rivière
Lipotes vexillifer
Family
Neobalaenidae
Baleine pygmée
Caperea marginata
Family
Phocoenidae
Marsouins
Neophocaena asiaeorientalis
Neophocaena phocaenoides
Phocoena sinus
Family
Physeteridae
Cachalot
Physeter macrocephalus
Family
Platanistidae
Dauphins d'eau douce
Platanista spp.
Family
Ziphiidae
Ziphius, hyperoodons
Berardius spp.
Hyperoodon spp.
Ordre
Chiroptera
Family
Phyllostomidae
Sténoderme pseudo-vampire
Platyrrhinus lineatus (Uruguay)
Family
Pteropodidae
Roussettes, renards-volants
Acerodon spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Acerodon jubatus
Pteropus spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Pteropus brunneus

)
Pteropus insularis
Pteropus loochoensis
Pteropus mariannus
Pteropus molossinus
Pteropus pelewensis
Pteropus pilosus
Pteropus samoensis
Pteropus tonganus
Pteropus ualanus
Pteropus yapensis
Ordre
Cingulata
Family
Dasypodidae
Tatous
Cabassous tatouay (Uruguay)
Chaetophractus nationi (

Un quota d'exportation annuel zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces de l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence

)
Priodontes maximus
Ordre
Dasyuromorphia
Family
Dasyuridae
Souris marsupiales
Sminthopsis longicaudata
Sminthopsis psammophila
Ordre
Diprotodontia
Family
Macropodidae
Kangourous, wallabies
Dendrolagus inustus
Dendrolagus ursinus
Lagorchestes hirsutus
Lagostrophus fasciatus
Onychogalea fraenata
Family
Phalangeridae
Couscous
Phalanger intercastellanus
Phalanger mimicus
Phalanger orientalis
Spilocuscus kraemeri
Spilocuscus maculatus
Spilocuscus papuensis
Family
Potoroidae
Rats-kangourous
Bettongia spp.
Family
Vombatidae
Wombat à nez poilu du Queensland
Lasiorhinus krefftii
Ordre
Lagomorpha
Family
Leporidae
Lapins
Caprolagus hispidus
Romerolagus diazi
Ordre
Monotremata
Family
Tachyglossidae
Echidnés
Zaglossus spp.
Ordre
Peramelemorphia
Family
Peramelidae
Bandicoots
Perameles bougainville
Family
Thylacomyidae
Bilbis
Macrotis lagotis
Ordre
Perissodactyla
Family
Equidae
Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski
Equus africanus (

Exclut la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention

)
Equus grevyi
Equus hemionus (

Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I

)
Equus hemionus hemionus
Equus hemionus khur
Equus kiang
Equus przewalskii
Equus zebra hartmannae
Equus zebra zebra
Family
Rhinocerotidae
Rhinocéros
Rhinocerotidae spp. (

Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe II

)
Ceratotherium simum simum (

Seulement les populations d'Afrique du Sud et d’Eswatini; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I. À seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence

)
Family
Tapiridae
Tapirs
Tapiridae spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II

)
Tapirus terrestris
Ordre
Pholidota
Family
Manidae
Pangolins
Manis spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Manis crassicaudata
Manis culionensis
Manis gigantea
Manis javanica
Manis pentadactyla
Manis temminckii
Manis tetradactyla
Manis tricuspis
Ordre
Pilosa
Family
Bradypodidae
Paresseux tridactyle
Bradypus pygmaeus
Bradypus variegatus
Family
Myrmecophagidae
Tamanoirs
Myrmecophaga tridactyla
Tamandua mexicana (Guatemala)
Ordre
Primates

Primates

Primates spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Family
Atelidae
Singe hurleur, atèle
Alouatta coibensis
Alouatta palliata
Alouatta pigra
Ateles geoffroyi frontatus
Ateles geoffroyi ornatus
Brachyteles arachnoides
Brachyteles hypoxanthus
Oreonax flavicauda
Family
Cebidae
Singes du Nouveau Monde
Callimico goeldii
Callithrix aurita
Callithrix flaviceps
Leontopithecus spp.
Saguinus bicolor
Saguinus geoffroyi
Saguinus leucopus
Saguinus martinsi
Saguinus oedipus
Saimiri oerstedii
Family
Cercopithecidae
Singes de l'Ancien Monde
Cercocebus galeritus
Cercopithecus diana
Cercopithecus roloway
Macaca silenus
Macaca sylvanus
Mandrillus leucophaeus
Mandrillus sphinx
Nasalis larvatus
Piliocolobus kirkii
Piliocolobus rufomitratus
Presbytis potenziani
Pygathrix spp.
Rhinopithecus spp.
Semnopithecus ajax
Semnopithecus dussumieri
Semnopithecus entellus
Semnopithecus hector
Semnopithecus hypoleucos
Semnopithecus priam
Semnopithecus schistaceus
Simias concolor
Trachypithecus geei
Trachypithecus pileatus
Trachypithecus shortridgei
Family
Cheirogaleidae
Chirogales
Cheirogaleidae spp.
Family
Daubentoniidae
Aye-aye
Daubentonia madagascariensis
Family
Hominidae
Chimpanzés, gorille, orang-outan
Gorilla beringei
Gorilla gorilla
Pan spp.
Pongo abelii
Pongo pygmaeus
Family
Hylobatidae
Gibbons
Hylobatidae spp.
Family
Indriidae
Avahis laineux, indris, sifakas
Indriidae spp.
Family
Lemuridae
Lémuridés
Lemuridae spp.
Family
Lepilemuridae
Lépilémur du nord
Lepilemuridae spp.
Family
Lorisidae
Lorises
Nycticebus spp.
Family
Pitheciidae
Saki et ouakari
Cacajao spp.
Chiropotes albinasus
Ordre
Proboscidea
Family
Elephantidae
Éléphants
Elephas maximus
Loxodonta africana (

Sauf les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II avec l’annotation 2

)
Loxodonta africana 2 (

Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I

)
Ordre
Rodentia
Family
Chinchillidae
Chinchillas
Chinchilla spp. (

Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention

)
Family
Cuniculidae
Agouti
Cuniculus paca (Honduras)
Family
Dasyproctidae
Agouti ponctué
Dasyprocta punctata (Honduras)
Family
Erethizontidae
Sphiggurus mexicanus (Honduras)
Sphiggurus spinosus (Uruguay)
Family
Muridae
Souris, rats
Leporillus conditor
Pseudomys fieldi
Xeromys myoides
Zyzomys pedunculatus
Family
Sciuridae
Écureuils terrestres, écureuils arboricoles
Cynomys mexicanus
Marmota caudata (Inde)
Marmota himalayana (Inde)
Ratufa spp.
Ordre
Scandentia

Tupaies

Scandentia spp.
Ordre
Sirenia
Family
Dugongidae
Dugong
Dugong dugon
Family
Trichechidae
Lamantins
Trichechus inunguis
Trichechus manatus
Trichechus senegalensis
Classe
Aves
Ordre
Anseriformes
Family
Anatidae
Canards, oies, cygnes, etc.
Anas aucklandica
Anas bernieri
Anas chlorotis
Anas formosa
Anas laysanensis
Anas nesiotis
Asarcornis scutulata
Branta canadensis leucopareia
Branta ruficollis
Branta sandvicensis
Coscoroba coscoroba
Cygnus melancoryphus
Dendrocygna arborea
Dendrocygna autumnalis (Honduras)
Dendrocygna bicolor (Honduras)
Oxyura leucocephala
Rhodonessa caryophyllacea
Sarkidiornis melanotos
Ordre
Apodiformes
Family
Trochilidae
Colibris
Trochilidae spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Glaucis dohrnii
Ordre
Charadriiformes
Family
Burhinidae
Œdicnème bistrié
Burhinus bistriatus (Guatemala)
Family
Laridae
Mouette relique
Larus relictus
Family
Scolopacidae
Courlis, chevalier tacheté
Numenius borealis
Numenius tenuirostris
Tringa guttifer
Ordre
Ciconiiformes
Family
Balaenicipitidae
Bec-en-sabot
Balaeniceps rex
Family
Ciconiidae
Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc
Ciconia boyciana
Ciconia nigra
Jabiru mycteria
Mycteria cinerea
Family
Phoenicopteridae
Flamants
Phoenicopteridae spp.
Family
Threskiornithidae
Ibis, spatule blanche
Eudocimus ruber
Geronticus calvus
Geronticus eremita
Nipponia nippon
Platalea leucorodia
Ordre
Columbiformes
Family
Columbidae
Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles
Caloenas nicobarica
Ducula mindorensis
Gallicolumba luzonica
Goura spp.
Nesoenas mayeri (Maurice)
Ordre
Coraciiformes
Family
Bucerotidae
Calaos
Aceros spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Aceros nipalensis
Anorrhinus spp.
Anthracoceros spp.
Berenicornis spp.
Buceros spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Buceros bicornis
Penelopides spp.
Rhinoplax vigil
Rhyticeros spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Rhyticeros subruficollis
Ordre
Cuculiformes
Family
Musophagidae
Touracos
Tauraco spp.
Ordre
Falconiformes

Aigles, faucons, éperviers, vautours

Falconiformes spp. (

Sauf Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes; ainsi que les espèces inscrites aux Annexes I et III)

)
Family
Accipitridae
Aigles, milan de Wilson, pygargues
Aquila adalberti
Aquila heliaca
Chondrohierax uncinatus wilsonii
Haliaeetus albicilla
Harpia harpyja
Pithecophaga jefferyi
Family
Cathartidae
Vautours du Nouveau Monde
Gymnogyps californianus
Sarcoramphus papa (Honduras)
Vultur gryphus
Family
Falconidae
Faucons
Falco araeus
Falco jugger
Falco newtoni (

Seulement la population des Seychelles

)
Falco pelegrinoides
Falco peregrinus
Falco punctatus
Falco rusticolus
Ordre
Galliformes
Family
Cracidae
Ortalides, hoccos, pénélopes
Crax alberti (Colombie)
Crax blumenbachii
Crax daubentoni (Colombie)
Crax globulosa (Colombie)
Crax rubra (Colombie, Guatemala, Honduras)
Mitu mitu
Oreophasis derbianus
Ortalis vetula (Guatemala, Honduras)
Pauxi pauxi (Colombie)
Penelope albipennis
Penelope purpurascens (Honduras)
Penelopina nigra (Guatemala)
Pipile jacutinga
Pipile pipile
Family
Megapodiidae
Mégapode maléo
Macrocephalon maleo
Family
Phasianidae
Tétras, pintades, perdrix, paons, faisans, tragopans
Argusianus argus
Catreus wallichii
Colinus virginianus ridgwayi
Crossoptilon crossoptilon
Crossoptilon mantchuricum
Gallus sonneratii
Ithaginis cruentus
Lophophorus impejanus
Lophophorus lhuysii
Lophophorus sclateri
Lophura edwardsi
Lophura leucomelanos (Pakistan)
Lophura swinhoii
Meleagris ocellata (Guatemala)
Pavo cristatus (Pakistan)
Pavo muticus
Polyplectron bicalcaratum
Polyplectron germaini
Polyplectron malacense
Polyplectron napoleonis
Polyplectron schleiermacheri
Pucrasia macrolopha (Pakistan)
Rheinardia ocellata
Syrmaticus ellioti
Syrmaticus humiae
Syrmaticus mikado
Syrmaticus reevesii
Tetraogallus caspius
Tetraogallus tibetanus
Tragopan blythii
Tragopan caboti
Tragopan melanocephalus
Tragopan satyra (Népal)
Tympanuchus cupido attwateri
Ordre
Gruiformes
Family
Gruidae
Grues
Gruidae spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Balearica pavonina
Grus americana
Grus canadensis nesiotes
Grus canadensis pulla
Grus japonensis
Grus leucogeranus
Grus monacha
Grus nigricollis
Grus vipio
Family
Otididae
Outardes
Otididae spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Ardeotis nigriceps
Chlamydotis macqueenii
Chlamydotis undulata
Houbaropsis bengalensis
Family
Rallidae

Râle sylvestre

Gallirallus sylvestris
Family
Rhynochetidae

Kagou huppé

Rhynochetos jubatus
Ordre
Passeriformes
Family
Atrichornithidae
Atrichorne bruyant
Atrichornis clamosus
Family
Cotingidae
Cotingas, coqs-de-roche
Cephalopterus ornatus (Colombie)
Cephalopterus penduliger (Colombie)
Cotinga maculata
Rupicola spp.
Xipholena atropurpurea
Family
Emberizidae
Cardinal vert, paroares, calliste superbe
Gubernatrix cristata
Paroaria capitata
Paroaria coronata
Tangara fastuosa
Family
Estrildidae
Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.
Amandava formosa
Lonchura oryzivora
Poephila cincta cincta
Family
Fringillidae
Chardonnerets, serins
Carduelis cucullata
Carduelis yarrellii
Family
Hirundinidae
Hirondelle à lunettes
Pseudochelidon sirintarae
Family
Icteridae
Arouge safran
Xanthopsar flavus
Family
Meliphagidae
Méliphage cornu
Lichenostomus melanops cassidix
Family
Muscicapidae
Gobe-mouches de l'Ancien Monde
Acrocephalus rodericanus (Maurice)
Cyornis ruckii
Dasyornis broadbenti litoralis
Dasyornis longirostris
Garrulax canorus
Garrulax taewanus
Leiothrix argentauris
Leiothrix lutea
Liocichla omeiensis
Picathartes gymnocephalus
Picathartes oreas
Terpsiphone bourbonnensis (Maurice)
Family
Paradisaeidae
Paradisiers
Paradisaeidae spp.
Family
Pittidae
Brèves
Pitta guajana
Pitta gurneyi
Pitta kochi
Pitta nympha
Family
Pycnonotidae
Bulbul à tête jaune
Pycnonotus zeylanicus
Family
Sturnidae
Mainate religieux, Mainate re Rothschild
Gracula religiosa
Leucopsar rothschildi
Family
Zosteropidae
Zostérops à poitrine blanche
Zosterops albogularis
Ordre
Pelecaniformes
Family
Fregatidae
Frégate d'Andrews
Fregata andrewsi
Family
Pelecanidae
Pélican frisé
Pelecanus crispus
Family
Sulidae
Fou d'Abbott
Papasula abbotti
Ordre
Piciformes
Family
Capitonidae
Caebézon toucan
Semnornis ramphastinus (Colombie)
Family
Picidae
Pics
Dryocopus javensis richardsi
Family
Ramphastidae
Toucans
Baillonius bailloni (Argentine)
Pteroglossus aracari
Pteroglossus castanotis (Argentine)
Pteroglossus viridis
Ramphastos dicolorus (Argentine)
Ramphastos sulfuratus
Ramphastos toco
Ramphastos tucanus
Ramphastos vitellinus
Selenidera maculirostris (Argentine)
Ordre
Podicipediformes
Family
Podicipedidae
Grèbe géant
Podilymbus gigas
Ordre
Procellariiformes
Family
Diomedeidae
Albatros de Steller
Phoebastria albatrus
Ordre
Psittaciformes
Psittaciformes spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes

)
Family
Cacatuidae
Cacatoès
Cacatua goffiniana
Cacatua haematuropygia
Cacatua moluccensis
Cacatua sulphurea
Probosciger aterrimus
Family
Loriidae
Loris, loriquets
Eos histrio
Vini ultramarina
Family
Psittacidae
Amazones, aras, perruches, perroquets
Amazona arausiaca
Amazona auropalliata
Amazona barbadensis
Amazona brasiliensis
Amazona finschi
Amazona guildingii
Amazona imperialis
Amazona leucocephala
Amazona oratrix
Amazona pretrei
Amazona rhodocorytha
Amazona tucumana
Amazona versicolor
Amazona vinacea
Amazona viridigenalis
Amazona vittata
Anodorhynchus spp.
Ara ambiguus
Ara glaucogularis
Ara macao
Ara militaris
Ara rubrogenys
Cyanopsitta spixii
Cyanoramphus cookii
Cyanoramphus forbesi
Cyanoramphus novaezelandiae
Cyanoramphus saisseti
Cyclopsitta diophthalma coxeni
Eunymphicus cornutus
Guarouba guarouba
Neophema chrysogaster
Ognorhynchus icterotis
Pezoporus occidentalis
Pezoporus wallicus
Pionopsitta pileata
Primolius couloni
Primolius maracana
Psephotus chrysopterygius
Psephotus dissimilis
Psephotus pulcherrimus
Psittacula echo
Psittacus erithacus
Pyrrhura cruentata
Rhynchopsitta spp.
Strigops habroptila
Ordre
Rheiformes
Family
Rheidae
Nandous
Pterocnemia pennata (

Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l'Annexe II

)
Pterocnemia pennata pennata
Rhea americana
Ordre
Sphenisciformes
Family
Spheniscidae
Manchots
Spheniscus demersus
Spheniscus humboldti
Ordre
Strigiformes

Rapaces nocturnes

Strigiformes spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Sceloglaux albifacies

)
Family
Strigidae
Chouettes, petit-duc géant
Heteroglaux blewitti
Mimizuku gurneyi
Ninox natalis
Family
Tytonidae
Effraie de Soumagne
Tyto soumagnei
Ordre
Struthioniformes
Family
Struthionidae
Autruche
Struthio camelus (

Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes

)
Ordre
Tinamiformes
Family
Tinamidae
Tinamou solitaire
Tinamus solitarius
Ordre
Trogoniformes
Family
Trogonidae
Quetzal resplendissant
Pharomachrus mocinno
Classe
Reptilia
Ordre
Crocodylia
Alligators, caimans, crocodiles
Crocodylia spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Family
Alligatoridae
Alligators, caïmans
Alligator sinensis
Caiman crocodilus apaporiensis
Caiman latirostris (

Sauf la population de l'Argentine, inscrite à l'Annexe II

)
Melanosuchus niger (

Sauf la population du Brésil, inscrite à l'Annexe II, et la population de l'Equateur, inscrite à l'Annexe II et soumise à un quota d'exportation annuel zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles

)
Family
Crocodylidae
Crocodiles
Crocodylus acutus (

Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, Tinajones, La Balsa et régions voisines du département de Cordoba, Colombie, et la population de Cuba, inscrites à l'Annexe II; et la population du Mexique, qui est inscrite à l’Annexe II avec un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages

)
Crocodylus cataphractus
Crocodylus intermedius
Crocodylus mindorensis
Crocodylus moreletii (

Sauf la population du Belize qui est inscrite à l'Annexe II avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages, et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II

)
Crocodylus niloticus [

Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda, République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d'exportation annuel de pas plus de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II

]
Crocodylus palustris
Crocodylus porosus {

Sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie, de la Malaisie [avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l'Annexe II

}
Crocodylus rhombifer
Crocodylus siamensis
Osteolaemus tetraspis
Tomistoma schlegelii
Family
Gavialidae
Gavial du Gange
Gavialis gangeticus
Ordre
Rhynchocephalia
Family
Sphenodontidae
Tuataras
Sphenodon spp.
Ordre
Sauria
Family
Agamidae
Lézards fouette-queue
Calotes ceylonensis (Sri Lanka)
Calotes desilvai (Sri Lanka)
Calotes liocephalus (Sri Lanka)
Calotes liolepis (Sri Lanka)
Calotes manamendrai (Sri Lanka)
Calotes nigrilabris (Sri Lanka)
Calotes pethiyagodai (Sri Lanka)
Ceratophora aspera (

Quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales

)
Ceratophora erdeleni
Ceratophora karu
Ceratophora stoddartii (

Quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales

)
Ceratophora tennentii
Cophotis ceylanica
Cophotis dumbara
Lyriocephalus scutatus (

Quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales

)
Saara spp.
Uromastyx spp.
Family
Anguidae

Abronies

Abronia spp. [

Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I (quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages pour Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii)

]
Abronia anzuetoi
Abronia campbelli
Abronia fimbriata
Abronia frosti
Abronia meledona
Family
Chamaeleonidae
Caméléons
Archaius spp.
Bradypodion spp.
Brookesia spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Brookesia perarmata
Calumma spp.
Chamaeleo spp.
Furcifer spp.
Kinyongia spp.
Nadzikambia spp.
Palleon spp.
Rhampholeon spp.
Rieppeleon spp.
Trioceros spp.
Family
Cordylidae
Cordyles
Cordylus spp.
Hemicordylus spp.
Karusaurus spp.
Namazonurus spp.
Ninurta spp.
Ouroborus spp.
Pseudocordylus spp.
Smaug spp.
Family
Eublepharidae

Geckos

Goniurosaurus spp. (

Sauf les espèces natives du Japon

)
Goniurosaurus kuroiwae #18 (Japon)
Goniurosaurus orientalis #18 (Japon)
Goniurosaurus sengokui #18 (Japon)
Goniurosaurus splendens #18 (Japon)
Goniurosaurus toyamai #18 (Japon)
Goniurosaurus yamashinae #18 (Japon)
Family
Gekkonidae
Geckos
Cnemaspis psychedelica
Dactylocnemis spp. (Nouvelle-Zélande)
Gekko gecko
Gonatodes daudini
Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande)
Lygodactylus williamsi
Mokopirirakau spp. (Nouvelle-Zélande)
Nactus serpensinsula
Naultinus spp.
Paroedura androyensis
Paroedura masobe
Phelsuma spp.
Rhoptropella spp.
Sphaerodactylus armasi (Cuba)
Sphaerodactylus celicara (Cuba)
Sphaerodactylus dimorphicus (Cuba)
Sphaerodactylus intermedius (Cuba)
Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (Cuba)
Sphaerodactylus nigropunctatus granti (Cuba)
Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (Cuba)
Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (Cuba)
Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (Cuba)
Sphaerodactylus notatus atactus (Cuba)
Sphaerodactylus oliveri (Cuba)
Sphaerodactylus pimienta (Cuba)
Sphaerodactylus ruibali (Cuba)
Sphaerodactylus siboney (Cuba)
Sphaerodactylus torrei (Cuba)
Toropuku spp. (Nouvelle-Zélande)
Tukutuku spp. (Nouvelle-Zélande)
Uroplatus spp.
Woodworthia spp. (

Nouvelle-Zélande

)
Family
Helodermatidae
Lézards venimeux
Heloderma spp. (

Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I

)
Heloderma horridum charlesbogerti
Family
Iguanidae
Iguanes
Amblyrhynchus cristatus
Brachylophus spp.
Conolophus spp.
Ctenosaura spp.
Cyclura spp.
Iguana spp.
Phrynosoma blainvillii
Phrynosoma cerroense
Phrynosoma coronatum
Phrynosoma wigginsi
Sauromalus varius
Family
Lacertidae
Lézards
Gallotia simonyi
Podarcis lilfordi
Podarcis pityusensis
Family
Lanthanotidae
Lanthanotidae spp. (

Quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages

)
Family
Polychrotidae
Anoles
Anolis agueroi (Cuba)
Anolis baracoae (Cuba)
Anolis barbatus (Cuba)
Anolis chamaeleonides (Cuba)
Anolis equestris (Cuba)
Anolis guamuhaya (Cuba)
Anolis luteogularis (Cuba)
Anolis pigmaequestris (Cuba)
Anolis porcus (Cuba)
Family
Scincidae
Scinque géant des îles Salomon
Corucia zebrata
Family
Teiidae
Lézards-caïmans, téjus
Crocodilurus amazonicus
Dracaena spp.
Salvator spp.
Tupinambis spp.
Family
Varanidae
Varans
Varanus spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Varanus bengalensis
Varanus flavescens
Varanus griseus
Varanus komodoensis
Varanus nebulosus
Family
Xenosauridae
Lézard crocodile de Chine
Shinisaurus crocodilurus
Ordre
Serpentes
Family
Boidae
Boas
Boidae spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Acrantophis spp.
Boa constrictor occidentalis
Epicrates inornatus
Epicrates monensis
Epicrates subflavus
Sanzinia madagascariensis
Family
Bolyeriidae
Boas de l'île Ronde
Bolyeriidae spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Bolyeria multocarinata
Casarea dussumieri
Family
Colubridae
Colubridés
Atretium schistosum (Inde)
Cerberus rynchops (Inde)
Clelia clelia
Cyclagras gigas
Elachistodon westermanni
Ptyas mucosus
Xenochrophis piscator (Inde)
Xenochrophis schnurrenbergeri (Inde)
Xenochrophis tytleri (Inde)
Family
Elapidae
Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras
Hoplocephalus bungaroides
Micrurus diastema (Honduras)
Micrurus nigrocinctus (Honduras)
Micrurus ruatanus (Honduras)
Naja atra
Naja kaouthia
Naja mandalayensis
Naja naja
Naja oxiana
Naja philippinensis
Naja sagittifera
Naja samarensis
Naja siamensis
Naja sputatrix
Naja sumatrana
Ophiophagus hannah
Family
Loxocemidae
Loxocéminés
Loxocemidae spp.
Family
Pythonidae
Pythons
Pythonidae spp. (

Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I

)
Python molurus molurus
Family
Tropidophiidae
Boas
Tropidophiidae spp.
Family
Viperidae
Crotale durisse, vipères
Atheris desaixi
Bitis worthingtoni
Crotalus durissus (Honduras)
Daboia russelii (Inde)
Pseudocerastes urarachnoides
Trimeresurus mangshanensis
Vipera ursinii (

Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes

)
Vipera wagneri
Ordre
Testudines
Family
Carettochelyidae
Tortues à nez de cochon
Carettochelys insculpta
Family
Chelidae
Tortues à col court
Chelodina mccordi (

Quota d'exportation nul pour les spécimens sauvages

)
Pseudemydura umbrina
Family
Cheloniidae
Tortues marines
Cheloniidae spp.
Family
Chelydridae
Tortues hargneuses
Chelydra serpentina (Etats-Unis d'Amérique)
Macrochelys temminckii (Etats-Unis d'Amérique)
Family
Dermatemydidae
Tortue de Tabasco
Dermatemys mawii
Family
Dermochelyidae
Tortue luth
Dermochelys coriacea
Family
Emydidae
Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas
Clemmys guttata
Emydoidea blandingii
Glyptemys insculpta
Glyptemys muhlenbergii
Graptemys spp. (Etats-Unis d'Amérique)
Malaclemys terrapin
Terrapene spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Terrapene coahuila
Family
Geoemydidae
Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas
Batagur affinis
Batagur baska
Batagur borneoensis (

Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales

)
Batagur dhongoka
Batagur kachuga
Batagur trivittata (

Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales

)
Cuora spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I; quota nul pour les spécimens sauvages de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui faisant l'objet de transactions commerciales

)
Cuora bourreti
Cuora picturata
Cyclemys spp.
Geoclemys hamiltonii
Geoemyda japonica
Geoemyda spengleri
Hardella thurjii
Heosemys annandalii (

Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales

)
Heosemys depressa (

Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales

)
Heosemys grandis
Heosemys spinosa
Leucocephalon yuwonoi
Malayemys macrocephala
Malayemys subtrijuga
Mauremys annamensis
Mauremys iversoni (Chine)
Mauremys japonica
Mauremys megalocephala (Chine)
Mauremys mutica
Mauremys nigricans
Mauremys pritchardi (Chine)
Mauremys reevesii (Chine)
Mauremys sinensis (Chine)
Melanochelys tricarinata
Melanochelys trijuga
Morenia ocellata
Morenia petersi
Notochelys platynota
Ocadia glyphistoma (Chine)
Ocadia philippeni (Chine)
Orlitia borneensis (

Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales

)
Pangshura spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Pangshura tecta
Sacalia bealei
Sacalia pseudocellata (Chine)
Sacalia quadriocellata
Siebenrockiella crassicollis
Siebenrockiella leytensis
Vijayachelys silvatica
Family
Platysternidae
Tortues à grosse tête
Platysternidae spp.
Family
Podocnemididae
Peloméduses, péluses
Erymnochelys madagascariensis
Peltocephalus dumerilianus
Podocnemis spp.
Family
Testudinidae
Tortues terrestres
Testudinidae spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales

)
Astrochelys radiata
Astrochelys yniphora
Chelonoidis niger
Geochelone elegans
Geochelone platynota
Gopherus flavomarginatus
Malacochersus tornieri
Psammobates geometricus
Pyxis arachnoides
Pyxis planicauda
Testudo kleinmanni
Family
Trionychidae
Tortues molles, trionyx
Amyda cartilaginea
Apalone ferox (Etats-Unis d'Amérique)
Apalone mutica (Etats-Unis d'Amérique)
Apalone spinifera (

Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I

) (Etats-Unis d'Amérique)
Apalone spinifera atra
Chitra spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Chitra chitra
Chitra vandijki
Cyclanorbis elegans
Cyclanorbis senegalensis
Cycloderma aubryi
Cycloderma frenatum
Dogania subplana
Lissemys ceylonensis
Lissemys punctata
Lissemys scutata
Nilssonia formosa
Nilssonia gangetica
Nilssonia hurum
Nilssonia leithii
Nilssonia nigricans
Palea steindachneri
Pelochelys spp.
Pelodiscus axenaria
Pelodiscus maackii
Pelodiscus parviformis
Rafetus euphraticus
Rafetus swinhoei
Trionyx triunguis
Classe
Amphibia
Ordre
Anura
Family
Aromobatidae

Grenouilles arboricoles cryptiques

Allobates femoralis
Allobates hodli
Allobates myersi
Allobates zaparo
Anomaloglossus rufulus
Family
Bufonidae
Crapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoïdes
Altiphrynoides spp.
Amietophrynus channingi
Amietophrynus superciliaris
Atelopus zeteki
Incilius periglenes
Nectophrynoides spp.
Nimbaphrynoides spp.
Family
Calyptocephalellidae

Crapauds du Chili

Calyptocephalella gayi (Chili)
Family
Dendrobatidae
Dendrobates
Adelphobates spp.
Ameerega spp.
Andinobates spp.
Dendrobates spp.
Epipedobates spp.
Excidobates spp.
Hyloxalus azureiventris
Minyobates spp.
Oophaga spp.
Phyllobates spp.
Ranitomeya spp.
Family
Dicroglossidae

Grenouilles

Euphlyctis hexadactylus
Hoplobatrachus tigerinus
Family
Hylidae
Rainettes
Agalychnis spp.
Family
Mantellidae
Mantelles
Mantella spp.
Family
Microhylidae
Crapaud rouge de Madagascar
Dyscophus antongilii
Dyscophus guineti
Dyscophus insularis
Scaphiophryne boribory
Scaphiophryne gottlebei
Scaphiophryne marmorata
Scaphiophryne spinosa
Family
Myobatrachidae

Grenouilles à incubation gastrique

Rheobatrachus spp. (

Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inclus dans les Annexes

)
Family
Telmatobiidae

Grenouille géante du lac Titicaca

Telmatobius culeus
Ordre
Caudata
Family
Ambystomatidae
Axolotl
Ambystoma dumerilii
Ambystoma mexicanum
Family
Cryptobranchidae
Ménopome et salamandres géantes
Andrias spp.
Cryptobranchus alleganiensis (Etats-Unis d'Amérique)
Family
Hynobiidae

Salamandres asiatiques

Hynobius amjiensis (Chine)
Family
Salamandridae
Tritons et salamandres
Echinotriton andersoni #18 (Japon)
Echinotriton chinhaiensis
Echinotriton maxiquadratus
Neurergus kaiseri
Paramesotriton spp.
Salamandra algira (Algérie)
Tylototriton spp.
Classe
Elasmobranchii

(REQUINS)

Ordre
Carcharhiniformes
Family
Carcharhinidae

Carcharhinidés (Requins)

Carcharhinus falciformis
Carcharhinus longimanus
Family
Sphyrnidae

Requins-marteaux

Sphyrna lewini
Sphyrna mokarran
Sphyrna zygaena
Ordre
Lamniformes
Family
Alopiidae

Requins-renards

Alopias spp.
Family
Cetorhinidae
Requin pèlerin
Cetorhinus maximus
Family
Lamnidae
Lamnidés (Requins)
Carcharodon carcharias
Isurus oxyrinchus
Isurus paucus
Lamna nasus
Ordre
Myliobatiformes
Family
Myliobatidae

Raies manta et mobula

Manta spp.
Mobula spp.
Family
Potamotrygonidae

Raies d’eau douce

Paratrygon aiereba (Colombie)
Potamotrygon spp. (

Population du Brésil

) (Brésil)
Potamotrygon constellata (Colombie)
Potamotrygon magdalenae (Colombie)
Potamotrygon motoro (Colombie)
Potamotrygon orbignyi (Colombie)
Potamotrygon schroederi (Colombie)
Potamotrygon scobina (Colombie)
Potamotrygon yepezi (Colombie)
Ordre
Orectolobiformes
Family
Rhincodontidae
Requin-baleine
Rhincodon typus
Ordre
Pristiformes
Family
Pristidae
Poissons-scies
Pristidae spp.
Ordre
Rhinopristiformes
Family
Glaucostegidae

Guitares de mer

Glaucostegus spp.
Family
Rhinidae

Raies

Rhinidae spp.
Classe
Actinopteri

(POISSONS)

Ordre
Acipenseriformes

Polyodons, esturgeons

Acipenseriformes spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Family
Acipenseridae
Esturgeons
Acipenser brevirostrum
Acipenser sturio
Ordre
Anguilliformes
Family
Anguillidae
Anguilles d'eau douce
Anguilla anguilla
Ordre
Cypriniformes
Family
Catostomidae
Cui-ui
Chasmistes cujus
Family
Cyprinidae
Barbu aveugle, barbeau de Julien
Caecobarbus geertsii
Probarbus jullieni
Ordre
Osteoglossiformes
Family
Arapaimidae
Arapaima gigas
Family
Osteoglossidae
Scléropage d'Asie, arowana
Scleropages formosus
Scleropages inscriptus
Ordre
Perciformes
Family
Labridae
Napoléons
Cheilinus undulatus
Family
Pomacanthidae

Demoiselle de Clarion

Holacanthus clarionensis
Family
Sciaenidae
Acoupa de MacDonald
Totoaba macdonaldi
Ordre
Siluriformes
Family
Loricariidae

Pléco zèbre

Hypancistrus zebra (Brésil)
Family
Pangasiidae
Silure de verre géant
Pangasianodon gigas
Ordre
Syngnathiformes
Family
Syngnathidae
Hippocampes
Hippocampus spp.
Classe
Dipneusti

(SARCOPTÉRYGIENS)

Ordre
Ceratodontiformes
Family
Neoceratodontidae
Cératode
Neoceratodus forsteri
Classe
Coelacanthi

(CŒLACANTHES)

Ordre
Coelacanthiformes
Family
Latimeriidae
Cœlacanthes
Latimeria spp.
Phylum
Echinodermata
Classe
Holothuroidea

(CONCOMBRES DE MER)

Ordre
Aspidochirotida
Family
Stichopodidae
Concombres de mer
Isostichopus fuscus (Equateur)
Ordre
Holothuriida
Family
Holothuriidae

Holothuries à mamelles, Concombres de mer

Holothuria fuscogilva
Holothuria nobilis
Holothuria whitmaei
Phylum
Arthropoda
Classe
Arachnida

(SCORPIONS ET ARAIGNÉES)

Ordre
Araneae
Family
Theraphosidae
Mygales, tarentules
Aphonopelma albiceps
Aphonopelma pallidum
Brachypelma spp.
Poecilotheria spp.
Ordre
Scorpiones
Family
Scorpionidae
Scorpions
Pandinus camerounensis
Pandinus dictator
Pandinus gambiensis
Pandinus imperator
Pandinus roeseli
Classe
Insecta

(INSECTES)

Ordre
Coleoptera
Family
Lucanidae
Lucanes
Colophon spp. (Afrique du Sud)
Family
Scarabaeidae
Scarabées
Dynastes satanas
Ordre
Lepidoptera
Family
Nymphalidae
Papillons quatre pattes
Agrias amydon boliviensis (

État plurinational de Bolivie

)
Morpho godartii lachaumei (

État plurinational de Bolivie

)
Prepona praeneste buckleyana (

État plurinational de Bolivie

)
Family
Papilionidae
Papillons, machaons, ornithoptères
Achillides chikae chikae
Achillides chikae hermeli
Atrophaneura jophon
Atrophaneura pandiyana
Bhutanitis spp.
Ornithoptera spp. (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Ornithoptera alexandrae
Papilio homerus
Papilio hospiton
Parides burchellanus
Parnassius apollo
Teinopalpus spp.
Trogonoptera spp.
Troides spp.
Phylum
Annelida
Classe
Hirudinoidea

(SANGSUES)

Ordre
Arhynchobdellida
Family
Hirudinidae
Sangsues officinales
Hirudo medicinalis
Hirudo verbana
Phylum
Mollusca
Classe
Bivalvia

(HUITRES, MOULES ET PEIGNES)

Ordre
Mytiloida
Family
Mytilidae
Moules marines
Lithophaga lithophaga
Ordre
Unionoida
Family
Unionidae
Moules d'eau douce, moules perlées
Conradilla caelata
Cyprogenia aberti
Dromus dromas
Epioblasma curtisii
Epioblasma florentina
Epioblasma sampsonii
Epioblasma sulcata perobliqua
Epioblasma torulosa gubernaculum
Epioblasma torulosa rangiana
Epioblasma torulosa torulosa
Epioblasma turgidula
Epioblasma walkeri
Fusconaia cuneolus
Fusconaia edgariana
Lampsilis higginsii
Lampsilis orbiculata orbiculata
Lampsilis satur
Lampsilis virescens
Plethobasus cicatricosus
Plethobasus cooperianus
Pleurobema clava
Pleurobema plenum
Potamilus capax
Quadrula intermedia
Quadrula sparsa
Toxolasma cylindrella
Unio nickliniana
Unio tampicoensis tecomatensis
Villosa trabalis
Ordre
Veneroida
Family
Tridacnidae
Bénitiers
Tridacnidae spp.
Classe
Cephalopoda

 (CALAMARS, PIEUVRES, SEICHES)

Ordre
Nautilida
Family
Nautilidae

Nautilus

Nautilidae spp.
Classe
Gastropoda

(ESCARGOTS ET STROMBES)

Ordre
Mesogastropoda
Family
Strombidae
Strombe géant
Strombus gigas
Ordre
Stylommatophora
Family
Achatinellidae
Achatinidés
Achatinella spp.
Family
Camaenidae
Papustyla pulcherrima
Family
Cepolidae

Polymita

Polymita spp.
Phylum
Cnidaria
Classe
Anthozoa

 (CORAUX ET ANÉMONES DE MER)

Ordre
Antipatharia

Coraux noirs

Antipatharia spp.
Ordre
Gorgonacea
Family
Coralliidae

Coraux rouges et roses

Corallium elatius (Chine)
Corallium japonicum (Chine)
Corallium konjoi (Chine)
Corallium secundum (Chine)
Ordre
Helioporacea
Family
Helioporidae
Corail bleu
Helioporidae spp. (

Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention

)
Ordre
Scleractinia

Coraux durs

Scleractinia spp. (

Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention

)
Ordre
Stolonifera
Family
Tubiporidae
Orgues de mer
Tubiporidae spp. (

Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention

)
Classe
Hydrozoa

(HYDRES, CORAUX DE FEU ET PHYSALIES)

Ordre
Milleporina
Family
Milleporidae
Coraux de feu
Milleporidae spp. (

Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention

)
Ordre
Stylasterina
Family
Stylasteridae
Stylastérides
Stylasteridae spp. (

Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention

)
Kingdom
FLORA (Plantes)
Family
Agavaceae
Agaves
Agave parviflora
Agave victoriae-reginae #4
Nolina interrata
Yucca queretaroensis
Family
Amaryllidaceae
Perce-neige, crocus d'automne
Galanthus spp. #4
Sternbergia spp. #4
Family
Anacardiaceae
Anacardiers
Operculicarya decaryi
Operculicarya hyphaenoides
Operculicarya pachypus
Family
Apocynaceae
Pachypodes, hoodias
Hoodia spp. #9
Pachypodium spp. #4 (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Pachypodium ambongense
Pachypodium baronii
Pachypodium decaryi
Rauvolfia serpentina #2
Family
Araliaceae
Ginseng
Panax ginseng #3 (

Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes

)
Panax quinquefolius #3
Family
Araucariaceae
Désespoir du singe, pin du Chili, araucaria du Chili
Araucaria araucana
Family
Asparagaceae

Pied d’éléphant

Beaucarnea spp.
Family
Berberidaceae
Podophylle
Podophyllum hexandrum #2
Family
Bromeliaceae
Tillandsias aériens
Tillandsia harrisii #4
Tillandsia kammii #4
Tillandsia xerographica #4
Family
Cactaceae
Cactus
Cactaceae spp. 9 #4 (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.

)
Ariocarpus spp.
Astrophytum asterias
Aztekium ritteri
Coryphantha werdermannii
Discocactus spp.
Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum
Echinocereus schmollii
Escobaria minima
Escobaria sneedii
Mammillaria pectinifera (

inclut ssp. solisioides

)
Melocactus conoideus
Melocactus deinacanthus
Melocactus glaucescens
Melocactus paucispinus
Obregonia denegrii
Pachycereus militaris
Pediocactus bradyi
Pediocactus knowltonii
Pediocactus paradinei
Pediocactus peeblesianus
Pediocactus sileri
Pelecyphora spp.
Sclerocactus blainei
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii
Sclerocactus brevispinus
Sclerocactus cloverae
Sclerocactus erectocentrus
Sclerocactus glaucus
Sclerocactus mariposensis
Sclerocactus mesae-verdae
Sclerocactus nyensis
Sclerocactus papyracanthus
Sclerocactus pubispinus
Sclerocactus sileri
Sclerocactus wetlandicus
Sclerocactus wrightiae
Strombocactus spp.
Turbinicarpus spp.
Uebelmannia spp.
Family
Caryocaraceae
Caryocar du Costa Rica
Caryocar costaricense #4
Family
Compositae

(Asteraceae) Saussuréa, kuth

Saussurea costus
Family
Cucurbitaceae
Melons, gourdes, concombres
Zygosicyos pubescens
Zygosicyos tripartitus
Family
Cupressaceae
Cyprès
Fitzroya cupressoides
Pilgerodendron uviferum
Widdringtonia whytei
Family
Cyatheaceae
Fougères arborescentes
Cyathea spp. #4
Family
Cycadaceae
Cycadales
Cycadaceae spp. #4 (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Cycas beddomei
Family
Dicksoniaceae
Fougères arborescentes
Cibotium barometz #4
Dicksonia spp. #4 (

Seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes

)
Family
Didiereaceae
Didiéréacéees
Didiereaceae spp. #4
Family
Dioscoreaceae
Dioscorée
Dioscorea deltoidea #4
Family
Droseraceae
Attrape-mouches
Dionaea muscipula #4
Family
Ebenaceae
Diospyros spp. #5 (

Populations de Madagascar

)
Family
Euphorbiaceae
Euphorbes
Euphorbia spp. #4 (

Seulement les espèces succulentes sauf Euphorbia misera et celles inscrites à l'Annexe I. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia “Milii” lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention

)
Euphorbia ambovombensis
Euphorbia capsaintemariensis
Euphorbia cremersii (

Inclut forma viridifolia et var. rakotozafyi

)
Euphorbia cylindrifolia (

Inclut ssp. tuberifera

)
Euphorbia decaryi (

Inclut var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha

)
Euphorbia francoisii
Euphorbia moratii (

Inclut var. antsingiensisbemarahensis et multiflora

)
Euphorbia parvicyathophora
Euphorbia quartziticola
Euphorbia tulearensis
Family
Fagaceae
Hêtres
Quercus mongolica #5 (Fédération de Russie)
Family
Fouquieriaceae
Fouquerias
Fouquieria columnaris #4
Fouquieria fasciculata
Fouquieria purpusii
Family
Gnetaceae
Gnétum
Gnetum montanum #1 (Népal)
Family
Juglandaceae
Gavilan
Oreomunnea pterocarpa #4
Family
Lauraceae
Lauriers
Aniba rosaeodora #12
Family
Leguminosae

(Fabaceae) Afrormosia, bois de rose, palissandre, santal, etc.

Dalbergia spp. #15 (

Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I

)
Dalbergia nigra
Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua)
Guibourtia demeusei #15
Guibourtia pellegriniana #15
Guibourtia tessmannii #15
Paubrasilia echinata #10
Pericopsis elata #17
Platymiscium parviflorum #4
Pterocarpus erinaceus
Pterocarpus santalinus #7
Pterocarpus tinctorius #6
Senna meridionalis
Family
Liliaceae
Aloès
Aloe spp. #4 (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes

)
Aloe albida
Aloe albiflora
Aloe alfredii
Aloe bakeri
Aloe bellatula
Aloe calcairophila
Aloe compressa (

Inclut var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila

)
Aloe delphinensis
Aloe descoingsii
Aloe fragilis
Aloe haworthioides (

Inclut var. aurantiaca

)
Aloe helenae
Aloe laeta (

Inclut var. maniaensis

)
Aloe parallelifolia
Aloe parvula
Aloe pillansii
Aloe polyphylla
Aloe rauhii
Aloe suzannae
Aloe versicolor
Aloe vossii
Family
Magnoliaceae
Magnolia
Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal)
Family
Malvaceae

Baobabs

Adansonia grandidieri #16
Family
Meliaceae
Acajous
Cedrela spp. #6 (

Populations néotropicales

)
Swietenia humilis #4
Swietenia macrophylla #6 (

Populations néotropicales

)
Swietenia mahagoni #5
Family
Nepenthaceae
Népenthès (Ancien Monde)
Nepenthes spp. #4 (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Nepenthes khasiana
Nepenthes rajah
Family
Oleaceae

Frênes, etc.

Fraxinus mandshurica #5 (Fédération de Russie)
Family
Orchidaceae
Orchidées
Orchidaceae spp. 10 #4 (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
(

Pour les espèces suivantes, inscrites à l'Annexe I, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de "reproduit artificiellement" acceptée par la Conférence des Parties

)

Aerangis ellisii
Cattleya jongheana
Cattleya lobata
Dendrobium cruentum
Mexipedium xerophyticum
Paphiopedilum spp.
Peristeria elata
Phragmipedium spp.
Renanthera imschootiana
Family
Orobanchaceae
Cistanche du désert
Cistanche deserticola #4
Family
Palmae

(Arecaceae) Palmiers

Beccariophoenix madagascariensis #4
Dypsis decaryi #4
Dypsis decipiens
Lemurophoenix halleuxii #4
Lodoicea maldivica #13 (Seychelles)
Marojejya darianii
Ravenea louvelii
Ravenea rivularis
Satranala decussilvae
Voanioala gerardii
Family
Papaveraceae
Pavot de l'Himalaya
Meconopsis regia #1 (Népal)
Family
Passifloraceae
Passiflores
Adenia firingalavensis
Adenia olaboensis
Adenia subsessilifolia
Family
Pedaliaceae

Pédaliacées (sésames)

Uncarina grandidieri
Uncarina stellulifera
Family
Pinaceae
Sapins et pins
Abies guatemalensis
Pinus koraiensis #5 (Fédération de Russie)
Family
Podocarpaceae
Podocarpes
Podocarpus neriifolius #1 (Népal)
Podocarpus parlatorei
Family
Portulacaceae
Pourpiers
Anacampseros spp. #4
Avonia spp. #4
Lewisia serrata #4
Family
Primulaceae
Cyclamens
Cyclamen spp. 11 #4
Family
Ranunculaceae
Adonis, sceau d’or
Adonis vernalis #2
Hydrastis canadensis #8
Family
Rosaceae
Prunier d'Afrique
Prunus africana #4
Family
Rubiaceae
Ayuque
Balmea stormiae
Family
Santalaceae

Santalacées

Osyris lanceolata #2 (

Populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya, de l'Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie

)
Family
Sarraceniaceae
Sarracéniacées
Sarracenia spp. #4 (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Sarracenia oreophila
Sarracenia rubra ssp. alabamensis
Sarracenis rubra ssp. jonesii
Family
Scrophulariaceae
Kutki
Picrorhiza kurrooa #2 (

Sauf Picrorhiza scrophulariiflora

)
Family
Stangeriaceae
Stangerias
Bowenia spp. #4
Stangeria eriopus
Family
Taxaceae
Taxacées (ifs)
Taxus chinensis #2 (

et les taxons infraspécifiques de cette espèce

)
Taxus cuspidata 12 #2 (

et les taxons infraspécifiques de cette espèce

)
Taxus fuana #2 (

et les taxons infraspécifiques de cette espèce

)
Taxus sumatrana #2 (

et les taxons infraspécifiques de cette espèce

)
Taxus wallichiana #2
Family
Thymelaeaceae

(Aquilariaceae) Bois d'agar, ramin

Aquilaria spp. #14
Gonystylus spp. #4
Gyrinops spp. #14
Family
Trochodendraceae

(Tetracentraceae)

Tetracentron sinense #1 (Népal)
Family
Valerianaceae
Jatamansi, ou nard indien
Nardostachys grandiflora #2
Family
Vitaceae
Vignes, lianes
Cyphostemma elephantopus
Cyphostemma laza
Cyphostemma montagnacii
Family
Welwitschiaceae
Welwitschia de Baines
Welwitschia mirabilis #4
Family
Zamiaceae
Cycadales
Zamiaceae spp. #4 (

Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I

)
Ceratozamia spp.
Encephalartos spp.
Microcycas calocoma
Zamia restrepoi
Family
Zingiberaceae
Zingibéracées
Hedychium philippinense #4
Siphonochilus aethiopicus #4 (

Populations de l’Afrique du Sud, du Mozambique, d'Eswatini et du Zimbabwe

)
Family
Zygophyllaceae
Lignum-vitae, gaïac
Bulnesia sarmientoi #11
Guaiacum spp. #2
1 -

Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:

      a)    Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo “vicuña-pays d’origine” adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne.

      b)   Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:

             i)    S’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] devra prendre la forme suivante:

                   La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE].

             ii)   S’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqués au paragraphe b) i).

      c)    S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:

      d)   Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii).

      e)   Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

2 -

Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l'Annexe II):

      À seule fin de permettre:

      a)    les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;

      b)   le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP18) pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;

      c)    le commerce des peaux;

      d)   le commerce des poils;

      e)   les transactions commerciales ou non commerciales portant des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;

      f)    les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;

      g)    le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes:

             i)    seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue);

             ii)   uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18) concernant la manufacture et le commerce intérieurs;

             iii)  pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement;

             iv)   l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie;

             v)    en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat;

             vi)   les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité; et

             vii)  les quantités supplémentaires précisées au point g v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies; et

      h)   Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 16.55 et 14.78 (Rev. CoP16).

      Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants.

      Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

9 -

Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention:

      –     Hatiora x graeseri

      –     Schlumbergera x buckleyi

      –     Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

      –     Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

      –     Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

      –     Schlumbergera truncata (cultivars)

           Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia "Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

           Opuntia microdasys (cultivars).

10 -

Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies:

      a)    les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

      b)   i)    lorsqu'ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou

             ii)   lorsqu'ils sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

11 -

Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

12 -

Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention 'reproduit artificiellement', ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

#1 -

Toutes les parties et tous les produits sauf:

      a)    les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

      b)   les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;

      c)    les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

      d)   les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#2 -

Toutes les parties et tous les produits sauf:

      a)    les graines et le pollen; et

      b)   les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3 -

Racines entières et coupées et parties de racines, à l'exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

#4 -

Toutes les parties et tous les produits, sauf:

      a)    les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

      b)   les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

      c)    les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

      d)   les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

      e)   les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

      f)    les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#5 -

Les grumes, les bois sciés et les placages.

#6 -

Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

#7 -

Les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#8 -

Toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

#9 -

Toutes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant:

      “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA /xxxxxx]”.

      ("Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l'organe de gestion CITES pertinent [de l'Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]".)

      Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

#10 -

Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

#11 -

Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués, poudre et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant couverts par cette annotation.

#12 -

Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas couverts par cette annotation.

#13 -

L’amande (également appelée "endosperme", "pulpe" ou "coprah"), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

#14 -

Toutes les parties et tous les produits, sauf:

      a)    les graines et le pollen;

      b)   les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

      c)    les fruits;

      d)   les feuilles;

      e)   la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

      f)    les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux en bois, perles, aux grains de chapelets et aux gravures.

#15 -

Toutes les parties et tous les produits, sauf :

      a)    Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

      b)   Les produits finis jusqu'à un poids maximum de bois de l'espèce inscrite de 10 kg par envoi;

      c)    Les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique;

      d)   Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation #4; et

      e)   Les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.

#16 -

Les graines, les fruits et les huiles.

#17 -

Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

#18 -

À l'exception des parties et produits dérivés autres que les œufs.