Transport guidelines - INTRODUCTION

   
INTRODUCTION
   

Lors de la première session de la Conférence des Parties à la Convention sur le commerce international des espèces de flore et de faune sauvages menacées d'extinction (CITES), tenue à Berne, Suisse, en novembre 1976, la Conférence avait décidé de faire élaborer des lignes directrices pour la préparation et le transport de spécimens vivants des espèces figurant à la Convention. Par la suite, à Genève (Suisse), en octobre 1977, la session spéciale de travail de la Conférence des Parties avait recommandé que ces lignes directrices s'appliquent à tous les animaux et plantes et non pas seulement à ceux qui figurent actuellement à la Convention. Elle avait en outre recommandé que les lignes directrices embrassent toutes les formes de transport, qu'elles revêtent un caractère pratique et qu'elles soient conçues à l'usage des personnes procédant effectivement aux chargements et des autorités chargées de leur application. La session spéciale de travail avait décidé aussi que les lignes directrices devraient, dans une large mesure, être fondées sur la réglementation de l'Association du transport aérien international relative aux animaux vivants (IATA Live Animals Regulations) et qu'il fallait consulter les experts de la Commission du service de sauvegarde (CSS) de l'Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (UICN) et d'autres organismes appropriés. De plus, l'Australie, les Etats-Unis d'Amérique et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord avaient proposé d'élaborer des projets de lignes directrices pour le transport des spécimens végétaux. Cependant, lors de la troisième session des Parties, il fut décidé que les lignes directrices ne devaient être appliquées qu'aux seuls animaux sauvages et que les espèces domestiques devaient être exclues.

Les lignes directrices ci-jointes, en ce qui concerne le transport des animaux, ont été élaborées sous les auspices du groupe TRAFFIC de la CSS de l'UICN, dans le cadre des travaux qu'il effectue pour le Secrétariat de la CITES avec l'appui financier du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE). Elles ont été annotées et traduites par le Secrétariat de la CITES et elles tiennent compte, dans toute la mesure possible, de la réglementation de l'IATA et des instructions détaillées données par les délégués à la session spéciale de travail, dans le document Conf. S.S. 1.1. Elles ont été approuvées par la Conférence des Parties, lors de sa deuxième session tenue à San José, Costa Rica, en mars 1979, sur la base du Doc. 2.20 Annexe 2 [Plen. 2.6 (Rev.)]. Pour le transport des plantes, des lignes directrices révisées (Doc. 2.20.1) ont été adoptées par la Conférence [Plen. 2.12 (Rev.)]. A la demande de celle-ci, les commentaires ultérieurs parvenus au groupe TRAFFIC et au Secrétariat ont été pris en considération pour la version finale.

Les lignes directrices ci-jointes ne sont que des recommandations, dont l'application dépend des législations nationales. Pour autant que nous puissions en être sûrs, elles ne sont pas incompatibles avec les règlements législatifs ou les accords internationaux existants. Leur objet est de regrouper les normes de base relatives à la façon de transporter des animaux vivants sans qu'ils souffrent, sous une forme qui puisse être adaptée aux exigences des diverses législations.

Les lignes directrices pour le transport des animaux comprennent deux parties. La première s'adresse aux agents d'expédition et aux personnels des compagnies aériennes, maritimes et de chemins de fer, ainsi qu'à toute autre personne appelée à manutentionner et vérifier des chargements d'animaux vivants et consiste en un avis aux transporteurs en trois parties portant sur les divers aspects du bien-être des animaux, sur les dispositions à prendre en vue du transport et sur la conception et la construction des conteneurs.

La seconde partie s'adresse à la personne ou aux personnes qui sont directement chargées de fournir les conteneurs et de prendre les dispositions préalables au transport des animaux sauvages. Elle comprend 18 lignes directrices à l'intention des conditionneurs, portant sur les catégories suivantes d'animaux:

   
  Mm/1 Mammifères terrestres, à l'exception des éléphants et des ongulés
  Mm/2 Mammifères terrestres - Eléphants et ongulés
  Mm/3 Paresseux, chauves-souris et lémurs volants
  Mm/4 Mammifères marins - Baleines, dauphins, marsouins, dugongs et lamantins
  Mm/5 Mammifères marins - Phoques
  Mm/6 Souris, rats, cobayes et autres petits mammifères
  Av/1 Oiseaux aquatiques et gros oiseaux non-percheurs
  Av/2 Perroquets, pigeons, passereaux et espèces voisines
  Av/3 Oiseaux de proie, diurnes et nocturnes
  Rp/1 Tortues d'eau douce et tortues marines
  Rp/2 Crocodiles, alligators, caïmans et gavials
  Rp/3 Tortues terrestres, serpents et lézards
  Aph/1 Amphibiens, formes aquatiques
  Aph/2 Amphibiens, formes terrestres
  Ps/1 Poissons, à l'exception des espèces qui ne peuvent pas être mises dans des sacs de polyéthylène
  Ps/2 Poissons qui endommageraient les sacs de polyéthylène
  Inv/1 Invertébrés aquatiques
  Inv/2 Invertébrés terrestres
   

Conformément aux résolutions des Parties signalées plus haut, ces lignes directrices pour les conditionneurs ont été conçues de manière à exclure toute spécification de dimensions ou prescription précise quant aux matériaux à utiliser pour la construction des conteneurs. Toute latitude est ainsi laissée pour l'emploi de matériaux locaux appropriés et il est loisible à la personne ou aux personnes responsables de la fourniture des conteneurs de fabriquer ceux-ci de telle sorte qu'ils conviennent à la taille et au nombre d'animaux à loger. Les schémas figurant dans les lignes directrices sont destinés à donner une indication claire de la dimension des conteneurs par rapport aux animaux à y loger.

Le projet de lignes directrices avait été élaboré, sous la direction de Bill Jordan, chef responsable des animaux sauvages auprès de la Royal Society for the Prevention of Cruelty to Animals (RSPCA), par Charles Harley, avec l'aide de Tony Sillars de la RSPCA, de Tim Inskipp et de John A. Burton de TRAFFIC. Les dessins sont de Vivienne Lawton. Les personnes suivantes ont été consultées, dans de nombreux cas de façon approfondie, et leur collaboration mérite d'être reconnue avec gratitude; leur mention n'implique aucune approbation de ces lignes directrices.

  • David Ball, conservateur, Zoological Society of London
  • John Barzdo, président du sous-comité de l'information, The Association of British Wild Animal Keepers
  • Colin P. Booty, préposé aux animaux sauvages, siège national de la Royal Society for the Prevention of Cruelty to Animals
  • L.A. Carter, International Society for the Protection of Animals
  • Gerald Clough, physiologiste de l'environnement, Medical Research Council, Laboratory Animals Centre, Carshalton, Surrey
  • John E. Cooper, BVSc, The Hawk Trust, Bungerford, Berkshire
  • Martin Corbett, Pet Trade Association, importateurs de poissons des mers tropicales et des mers froides
  • Don D. Farst, directeur, Gladyz Porter Zoo, Brownsville, Texas
  • John Griffin, directeur de la Xenopus Ltd. fournisseur biologique - amphibiens
  • Clyde A. Bill, conservateur, Zoological Society of San Diego
  • René E. Honegger, conservateur de la section d'herpétologie, Zoo de Zurich
  • Oliphant F. Jackson, section de biologie comparée, Royal London Free Hospital
  • David Jones, vétérinaire principal, Zoological Society of London
  • William J. Jordan, chef responsable des animaux sauvages, siège national de la Royal Society for the Prevention of Cruelty to Animals
  • Graham E. Joss, vétérinaire consultant de la British Airways
  • Michael F. Keat, directeur du département des cargaisons, Overseas Containers Ltd, Londres
  • Victor J.A. Manton, conservateur, Zoological Society of London
  • Colin Platt, directeur des activités sur le terrain, International Society for the Protection of Animals, Londres
  • Stephen Pollock, département de l'éducation, The Association of British Wild Animal Keepers
  • Nicholas Polunin, laboratoire de zoologie, Université de Cambridge
  • R.J. Roberts, section de pathobiologie aquatique, Université de Stirling
  • Richard Straton, président, The Association of British Wild Animal Keepers
  • William Timmis, North of England Zoological Society
  • Simon Towson, British Herpetological Society
  • Wilhelm H. Dudok van Heel, Dolfinarium Harderwijk
  • Paul H. Vodden, chef adjoint pour les animaux sauvages, siège national de la Royal Society for the Prevention of Cruelty to Animals
  • Neville Whittaker, directeur, RSPCA Airport Hostel for Animals, London Airport
  • David B. Wilkins, vétérinaire auprès du siège national, Royal Society for the Prevention of Cruelty to Animals.

D'autre part, plusieurs organes de gestion de la CITES et certaines personnes ont été consultés, également après la deuxième session des Parties, pour l'élaboration des lignes directrices concernant les conditionneurs.

Les lignes directrices ont été élaborées avec l'aide financière de la Royal Society for the Prevention of Cruelty to Animals. Les moyens matériels pour ce travail ont été fournis par TRAFFIC et par la RSPCA. La rédaction définitive, la traduction, la dactylographie et la reproduction ont été effectuées par le Secrétariat de la CITES. La publication des lignes directrices a été subventionnée par le Programme des Nations Unies pour l'environnement, dans le cadre d'un contrat établi en faveur du Secrétariat de la CITES et avec des fonds alloués au titre du projet PNUE/UICN FP/11O4-01-76.