Résolutions de la Conférence des Parties en vigueur après la 16e session

Seizième session de la Conférence des Parties
Bangkok (Thaïlande), 03-14 Mars 2013
Conf. 16.1 Journée mondiale de la vie sauvage
Conf. 16.2 Financement et programme de travail chiffré pour le Secrétariat pour 2014-2016
Conf. 16.3 Vision de la stratégie CITES pour 2008 à 2020
Conf. 16.4 Coopération de la CITES avec d'autres conventions relatives à la biodiversité
Conf. 16.5 Coopération avec la Stratégie mondiale pour la conservation des plantes de la Convention sur la diversité biologique3
Conf. 16.6 La CITES et les moyens d'existence
Conf. 16.7 Avis de commerce non préjudiciable
Conf. 16.8 Passages transfrontaliers fréquents, à des fins non commerciales, d'instruments de musique
Conf. 16.9 Le Plan d'action pour l'éléphant d'Afrique et le Fonds pour l'éléphant d'Afrique
Conf. 16.10 Application de la Convention aux taxons produisant du bois d'agar
Quinzième session de la Conférence des Parties
Doha (Qatar), 13-25 Mars 2010
Conf. 15.2 Examens de politiques en matière de commerce d'espèces sauvages
Quatorzième session de la Conférence des Parties
The Hague (Pays-Bas), 03-15 Juin 2007
Conf. 14.3 Procédures CITES pour le respect de la Convention
Conf. 14.4 Coopération entre la CITES et l'OIBT concernant le commerce des bois tropicaux
Conf. 14.5 Réunions de dialogue
Conf. 14.6 (Rev. CoP16) Introduction en provenance de la mer
Conf. 14.7 (Rev. CoP15) Gestion des quotas d'exportation établis au plan national
Conf. 14.8 (Rev. CoP16) Examen périodique des espèces inscrites aux Annexes I et II
Treizième session de la Conférence des Parties
Bangkok (Thaïlande), 02-14 Octobre 2004
Conf. 13.2 (Rev. CoP14) Utilisation durable de la diversité biologique: Principes et directives d’Addis-Abeba
Conf. 13.3 Coopération et synergie avec la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (CMS)
Conf. 13.4 (Rev. CoP16) Conservation et commerce des grands singes
Conf. 13.5 (Rev. CoP14) Établissement de quotas d'exportation pour les trophées de chasse de rhinocéros noirs
Conf. 13.6 (Rev. CoP16) Application de l'Article VII, paragraphe 2, concernant les spécimens "pré-Convention"
Conf. 13.7 (Rev. CoP16) Contrôle du commerce des spécimens constituant des objets personnels ou à usage domestique
Conf. 13.8 (Rev. CoP16) Participation des observateurs aux sessions de la Conférence des Parties
Conf. 13.9 Encourager la coopération entre les Parties où se trouvent des établissements d'élevage ex situ et celles qui réalisent des programmes de conservation in situ
Conf. 13.10 (Rev. CoP14) Commerce des espèces exotiques envahissantes
Conf. 13.11 Viande de brousse
Douzième session de la Conférence des Parties
Santiago (Chili), 03-15 Novembre 2002
Conf. 12.3 (Rev. CoP16) Permis et certificats
Conf. 12.4 Coopération entre la CITES et la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique, concernant le commerce des légines
Conf. 12.5 (Rev. CoP16) Conservation et commerce du tigre et des autres grands félins d'Asie de l'Annexe I
Conf. 12.6 (Rev. CoP16) Conservation et gestion des requins
Conf. 12.7 (Rev. CoP16) Conservation et commerce des esturgeons et des polyodons
Conf. 12.8 (Rev. CoP13) Etude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II
Conf. 12.10 (Rev. CoP15) Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Conf. 12.11 (Rev. CoP16) Nomenclature normalisée
Onzième session de la Conférence des Parties
Gigiri (Kenya), 10-20 Avril 2000
Conf. 11.1 (Rev. CoP16) Constitution des comités
Conf. 11.3 (Rev. CoP16) Application de la Convention et lutte contre la fraude
Conf. 11.4 (Rev. CoP12) Conservation des cétacés, commerce des spécimens de cétacés et relations avec la Commission baleinière internationale
Conf. 11.7 Conservation et commerce des cerfs porte-musc
Conf. 11.8 (Rev. CoP13) Conservation et contrôle du commerce de l'antilope du Tibet
Conf. 11.9 (Rev. CoP13) Conservation et commerce des tortues d'eau douce et des tortues terrestres
Conf. 11.10 (Rev. CoP15) Commerce des coraux durs
Conf. 11.11 (Rev. CoP15) Réglementation du commerce des plantes
Conf. 11.12 (Rev. CoP15) Système universel d'étiquetage pour l'identification des peaux de crocodiliens
Conf. 11.15 (Rev. CoP12) Prêts, dons, ou échanges de spécimens de musées et d'herbiers à des fins non commerciales
Conf. 11.16 (Rev. CoP15) Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch d'espèces transférées de l'Annexe I à l'Annexe II
Conf. 11.17 (Rev. CoP16) Rapports nationaux
Conf. 11.19 (Rev. CoP16) Manuel d'identification
Conf. 11.20 Définition de l'expression "destinataires appropriés et acceptables"
Conf. 11.21 (Rev. CoP16) Utilisation des annotations dans les Annexes I et II
Dixième session de la Conférence des Parties
Harare (Zimbabwe), 09-20 Juin 1997
Conf. 10.3 Désignation et rôle des autorités scientifiques
Conf. 10.4 (Rev. CoP14) Coopération et synergie avec la Convention sur la diversité biologique
Conf. 10.7 (Rev. CoP15) Utilisation des spécimens vivants confisqués appartenant à des espèces inscrites aux annexes
Conf. 10.8 (Rev. CoP14) Conservation et commerce des ours
Conf. 10.9 Examen des propositions de transfert de populations de l'éléphant d'Afrique de l'Annexe I à l'Annexe II
Conf. 10.10 (Rev. CoP16) Commerce de spécimens d'éléphants
Conf. 10.13 (Rev. CoP15) Application de la Convention aux essences forestières
Conf. 10.14 (Rev. CoP16) Quotas pour les trophées de chasse et les peaux de léopards à usage personnel
Conf. 10.15 (Rev. CoP14) Etablissement de quotas pour les trophées de chasse de markhors
Conf. 10.16 (Rev.) Spécimens d'espèces animales élevés en captivité
Conf. 10.17 (Rev. CoP14) Hybrides d'animaux
Conf. 10.19 (Rev. CoP14) Les médecines traditionnelles
Conf. 10.20 Passages transfrontaliers fréquents d'animaux vivants appartenant à des particuliers
Conf. 10.21 (Rev. CoP16) Transport des spécimens vivants
Neuvième session de la Conférence des Parties
Fort Lauderdale (Etats-Unis d'Amérique), 07-18 Novembre 1994
Conf. 9.5 (Rev. CoP16) Commerce avec les Etats non-Parties à la Convention
Conf. 9.6 (Rev. CoP16) Résolution Conf. 9.6 (Rev.CoP16)*
Conf. 9.7 (Rev. CoP15) Transit et transbordement
Conf. 9.9 Confiscation des spécimens exportés ou réexportés en violation de la Convention
Conf. 9.10 (Rev. CoP15) Utilisation des spécimens confisqués et accumulés
Conf. 9.14 (Rev. CoP15) Conservation et commerce des rhinocéros d'Asie et d'Afrique
Conf. 9.19 (Rev. CoP15) Enregistrement des pépinières qui reproduisent artificiellement des spécimens d'espèces végétales inscrites à l'Annexe I à des fins d'exportation
Conf. 9.20 (Rev.) Lignes directrices pour l'évaluation des propositions d'élevage en ranch des tortues marines soumises conformément à la résolution Conf. 11.16 (Rev. CoP15)
Conf. 9.21 (Rev. CoP13) Interprétation et application des quotas pour les espèces inscrites à l'Annexe I
Conf. 9.24 (Rev. CoP16) Critères d'amendement des Annexes I et II
Conf. 9.25 (Rev. CoP16) Inscription d'espèces à l'Annexe III
Huitième session de la Conférence des Parties
Kyoto (Japon), 02-13 Mars 1992
Conf. 8.3 (Rev. CoP13) Reconnaissance des avantages du commerce de la faune et de la flore sauvages
Conf. 8.4 (Rev. CoP15) Lois nationales pour l'application de la Convention
Conf. 8.13 (Rev.) Utilisation d'implants de microcircuits codés pour marquer les animaux vivants commercialisés
Conf. 8.21 (Rev. CoP16) Consultation des Etats de l'aire de répartition sur les propositions d'amendement des Annexes I et II
Septième session de la Conférence des Parties
Lausanne (Suisse), 09-20 Octobre 1989
Conf. 7.12 (Rev. CoP15) Exigences en matière de marquage, pour le commerce des spécimens de taxons ayant à la fois des populations inscrites à l'Annexe I et à l'Annexe II
Sixième session de la Conférence des Parties
Ottawa (Canada), 12-24 Juillet 1987
Conf. 6.7 Interprétation de l'Article XIV, paragraphe 1, de la Convention
Cinquième session de la Conférence des Parties
Buenos Aires (Argentine), 22 Avril-03 Mai 1985
Conf. 5.10 (Rev. CoP15) Définition de l'expression "à des fins principalement commerciales"
Conf. 5.20 (Rev. CoP16) Lignes directrices à l'intention duSecrétariat pour l'élaboration desrecommandations révues à l'Article XV
Quatrième session de la Conférence des Parties
Gaborone (Botswana), 19-30 Avril 1983
Conf. 4.6 (Rev. CoP16) Soumission des projets de résolutions et autres documents destinés aux sessions de la Conférence des Parties
Conf. 4.22 Preuve du droit étranger
Conf. 4.25 (Rev. CoP14) Réserves
Conf. 4.27 Interprétation de l'Article XVII, paragraphe 3, de la Convention
Troisième session de la Conférence des Parties
New Delhi (Inde), 25 Février-08 Mars 1981
Conf. 3.4 Coopération technique
Deuxième session de la Conférence des Parties
San José (Costa Rica), 19-30 Mars 1979
Conf. 2.11 (Rev.) Commerce des trophées de chasse provenant d'espèces inscrites à l'Annexe I