Notifications aux Parties 2012

valables 2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 90-95 76-89
No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre Format
PDF
Wordhtml
2012/063
05/12/12
Propositions d'amendements aux Annexes I et II – Évaluation provisoire du Secrétariat
2012/062
30/11/12
Seizième session de la Conférence des Parties - Informations générales
  Annexe: Formulaire d'inscription
2012/061
16/11/12
Amendements aux annexes I et II de la Convention
2012/060
22/10/12
Nomenclature normalisée – Références normalisées devant être examinées à la CoP16
2012/059
25/09/12
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13) (Etude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II) - Recommandations du Comité permanent
2012/058
21/09/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe 1: Indonésie
Annexe 2: Malaisie
Annexe 2: Singapour
2012/057
07/09/12
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13) (Etude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II) - Recommandations du Comité permanent
2012/056
07/09/12
Utilisation du logo de la CITES à l’occasion de la 16e session de la Conférence des Parties
2012/055
03/09/12
Interprétation de l’annotation à Hoodia spp. dans l’Annexe II
2012/054
03/09/12
Conservation et commerce du tigre et des autres grands félins d’Asie de l’Annexe I
2012/053
27/08/12
Conservation et commerce des rhinocéros d’Afrique et d’Asie
2012/052
10/08/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2012/051
09/08/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2012/050
07/08/12
Avis de commerce non préjudiciable – Projet de résolution pour la CoP16 préparé par le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes
2012/049
03/08/12
Election des membres régionaux du Comité permanent, du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes
2012/048
19/07/12
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13) (Etude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II) – Recommandations du Comité permanent
2012/047
19/07/12
Commerce des coraux durs – Liste des taxons de coraux dont l'identification au niveau du genre est acceptable
2012/046
18/07/12
Version actualisée du cours Introduction à la CITES pour les agents des douanes, accessible sur le site du Collège virtuel CITES
2012/045
03/07/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Maurice
2012/044
27/06/12
Inscription d’espèces à l’Annexe III et corrections apportées aux Annexes
(republiée le 29 juin 2012 avec l'ajout d'une note de bas-de-page)
2012/043
25/06/12
Situation de Scleropages inscriptus (« Batik arowana ») au regard de la CITES
2012/042
22/06/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe 1: Thaïlande
Annexe 2: Tunisie
2012/041
04/06/12
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2012/040
01/06/12
COLOMBIE – Timbres de sécurité
2012/039
30/05/12
Dix-septième session de la Conférence des Parties
2012/038
18/05/12
SOMALIE – Retrait d’une recommandation de suspension du commerce
2012/037
01/05/12
Accès aux finances, y compris au financement par le FEM
2012/036
18/04/12
Lois nationales d'application de la Convention
2012/035
16/04/12
Soixante-deuxième session du Comité permanent (republié le 25/04/12 en éliminant la référence à des "personnes" au paragraphe 4)
Annexe: Formulaire d'inscription
2012/034
02/04/12
Suivi du commerce illicite de l’ivoire
Annexe 1: Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’éléphant
Annexe 2: Notes explicatives sur le formulaire Données sur une saisie d’ivoire ou de produits d’élephant
2012/033
30/03/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2012/032
28/03/12
Rapports sur le commerce des plantes reproduites artificiellement des espèces inscrites à l’Annexe II
2012/031
26/03/12
Interdiction d'importation de certains serpents aux États-Unis d'Amérique
2012/030
23/03/12
Distinction Clark R. Bavin pour action de lutte contre la fraude
2012/029
21/03/12
ETATS-UNIS D’AMERIQUE – Etiquettes pour les peaux de crocodiliens et d’animaux à fourrure
2012/028
21/03/12
Cours de maîtrise sur l'Accès aux espèces dans le commerce, leur gestion et leur conservation: le cadre international
Pour les annexes en anglais, cliquer ici  
Pour les annexes en espagnol, cliquer ici  
2012/027
21/03/12
Prêts, dons, ou échanges à des fins non commerciales entre des hommes de science et des institutions scientifiques enregistrés
2012/026
21/03/12
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2012/025
19/03/12
Sélection des candidats à la présidence des comités de la Conférence des Parties
2012/024
16/03/12
Prêts, dons, ou échanges à des fins non commerciales entre des hommes de science et des institutions scientifiques enregistrés
2012/023
12/03/12
Fonds pour l’éléphant d’Afrique
2012/022
12/03/12
Système de gestion en ligne pour l’étude du commerce important
2012/021
12/03/12
CAMEROUN – Vérification de permis d’exportation
2012/020
06/03/12
Certificat de louanges décerné par le Secrétaire général
2012/019
06/03/12
E-commerce de spécimens d'espèces CITES
2012/018
03/03/12
Seizième session de la Conférence des Parties – Appui financier en faveur du Projet sur les délégués parrainés
Annexe: Formulaire de demande d'assistance financière pour la CoP16
2012/017
02/03/12
Accès aux finances, y compris au financement par le FEM
2012/016
28/02/12
Soumission des rapports nationaux
2012/015
27/02/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Singapour
2012/014
20/02/12
Conservation et commerce des rhinocéros d'Asie et d'Afrique
2012/013
20/02/12
Mécanisme de prise de décisions pour un processus de commerce de l’ivoire
2012/012
17/02/12
Cours de formation interactif à l’intention des agents de la lutte contre la fraude et module d’information à l’intention des procureurs et de l’appareil judiciaire
2012/011
07/02/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe 1: Indonésie
Annexe 2: Singapour
2012/010
02/02/12
Commerce de spécimens d’espèces et de stocks de baleines protégés par la Commission baleinière internationale
Annexe: Schedule to the International Convention for the Regulation of Whaling (as amended by the Commission at the 63rd Annual Meeting, Jersey, Channel Islands, July 2011) (uniquement en anglais)
2012/009
27/01/12
Seizième session de la Conférence des Parties
2012/008
24/01/12
GABON – Levée d’une recommandation de suspension du commerce
2012/007
24/01/12
SOMALIE – Recommandation de suspension du commerce
2012/006
19/01/12
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Thaïlande
2012/005
06/01/12
LIBYE – Levée de la recommandation de suspension du commerce
2012/004
06/01/12
Publications sur les iguanes
2012/003
04/01/12
Matériel de formation et collège virtuel de la CITES
2012/002
04/01/12
Amendement à l’Annexe III
(republiée le 10/01/12 avec une correction à l'ordre taxonomique)
2012/001
04/01/12
Liste des notifications restant valables
Annexe: Liste