Notifications aux Parties 2011
valables
2013
2012
2011
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2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89
No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre
Format
PDF
Word
html
2011/059
15/12/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2011/058
15/12/11
Changements dans le personnel du Secrétariat
2011/057
13/12/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe 1: Indonésie
Annexe 1: Etats-Unis d'Amérique
2011/056
09/12/11
Utilisation de certificats phytosanitaires en tant que certificats de reproduction artificielle
2011/055
07/12/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2011/054
06/12/11
Vingtième session du Comité pour les plantes
Annexe 1: Formulaire d'inscription
Annexe 2: Procédure d'admission des observateurs des organisations aux sessions du Comité pour les plantes
Annexe 3: Demande d'invitation d'une organisation
2011/053
02/12/11
Vingt-sixième session du Comité pour les animaux
Annexe 1: Formulaire d'inscription
Annexe 2: Procédure d'admission des observateurs des organisations aux sessions du Comité pour les animaux
Annexe 3: Demande d'invitation d'une organisation
2011/052
30/11/11
Timbres de sécurité CITES
2011/051
28/11/11
Quotas d’exportation volontaires pour les espèces de serpents inscrites aux Annexes CITES présentes dans le commerce
2011/050
23/11/11
Réserves
2011/049
10/11/11
Informations à soumettre à la 20e session du Comité pour les plantes et à la 26e session du Comité pour les animaux
2011/048
13/10/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Thaïlande
2011/047
13/10/11
Liste des espèces CITES
2011/046
12/10/11
Mécanisme de prise de décisions pour un processus de commerce de l’ivoire – Deuxième appel d’offres
2011/045
11/10/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Philippines
2011/044
06/10/11
Manuel d’identification Wiki de la CITES – Soumission de matériel d’identification pour les espèces ajoutées aux annexes
2011/043
06/10/11
Timbres de sécurité CITES
2011/042
04/10/11
Espèces du genre
Agalychnis
inscrites aux annexes CITES
2011/041
04/10/11
Projet de protocole de coopération entre l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture et le Secrétariat CITES
2011/040
26/09/11
GUINEE – Commerce illégal et confirmation de permis
2011/039
23/09/11
Annexe III
2011/038
21/09/11
Examen périodique des espèces inscrites aux annexes CITES
2011/037
15/09/11
Mise en œuvre de la Convention s’agissant des spécimens élevés en captivité et en ranch
2011/036
14/09/11
LA JAMAHIRIYA ARABE LIBYENNE - Suspensions de commerce recommandées pour non soumission de rapports annuel
2011/035
05/09/11
Application de la résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13),
Etude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II –
Recommandations du Comité permanent
2011/034
02/09/11
Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage – Projet de plan d’action du Secrétariat pour 2012 à 2014
2011/033
02/09/11
Avis de commerce non préjudiciable
2011/032
01/09/11
Certificat de louanges du Secrétaire général
2011/031
29/08/11
Mécanisme de prise de décisions pour un processus de commerce de l’ivoire – Appel d'offres
2011/030
25/08/11
NIGERIA – Retrait de la recommandation de suspension du commerce
2011/029
23/08/11
Utilisation de spécimens confisqués de tortues terrestres et aquatiques vivantes
2011/028
10/06/11
Affectation régionale d’Israël
2011/027
07/03/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2011/026
04/05/11
Les Parties à la CITES et les stratégies et plans d’action nationaux sur la biodiversité dans le cadre de la convention sur la diversité biologique – Un projet de guide
Annexe: Projet de guide (seulement en anglais)
2011/025
05/04/11
Soixante-et-unième session du Comité permanent
Annexe: Formulaire d'inscription
2011/024
14/03/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2011/023
07/03/11
Transport des spécimens vivants
2011/022
24/02/11
Contribution de la CITES à l’exercice national de formulation des priorités du portfolio du Fonds pour l’environnement mondial
2011/021
24/02/11
La CITES et les stratégies et plans d’action nationaux sur la biodiversité dans le cadre de la Convention sur la diversité biologique
2011/020
23/02/11
Offres d’emploi
Annexe 1: Chef de l’appui à la lutte contre la fraude
Annexe 2: Cadre d’appui à la lutte contre la fraude
2011/019
17/02/11
Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES
Annexe
2011/018
11/02/11
Utilisation du logo CITES
2011/017
11/02/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2011/016
10/02/11
Accès aux textes de la CITES dans différentes langues
2011/015
10/02/11
Napoléon
2011/014
10/02/11
Conservation et commerce du tigre et des autres grands félins d’Asie de l’Annexe I
2011/013
08/02/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2011/012
27/01/11
Annexe III
2011/011
26/01/11
Réserves
2011/010
19/01/11
DJIBOUTI – Réémission d'une recommandation de suspension du commerce – Législation nationale
2011/009
19/01/11
PARAGUAY – Levée partielle du moratoire volontaire sur le commerce d’espèces inscrites aux Annexes de la CITES
2011/008
17/01/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Malaisie
2011/007
13/01/11
Réserves
2011/006
10/01/11
Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
Annexe: Indonésie
2011/005
10/01/11
Sorties de la base de données sur le commerce CITES
2011/004
06/01/11
Avis de commerce non préjudiciable
Annexes 1 et 2
2011/003
06/01/11
Commerce des spécimens d’Orchidaceae spp.
[republiée le 10/01/11 avec un ajout aux paragraphes 3. d) et 4) dans l'annexe]
2011/002
06/01/11
Vingt-cinquième session du Comité pour les animaux
Annexe 1: Formulaire d'inscription
Annexe 2: Procédure d'admission des observateurs des organisations aux sessions du Comité pour les animaux
Annexe 3: Demande d'invitation d'une organisation
2011/001
06/01/11
Liste des notifications restant valables
Annexe: Liste