Notifications aux Parties 1999

2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89


No.
Date de
délivrance

Valable
Oui
Non

Titre
Format
HTMLWord
PDF
1999/102
29/12/99
Propositions et documents soumis à la 11e session de la Conférence des Parties
1999/101
29/12/99
Envoi de documents
1999/100
29/12/99
Rapport de l'OICP-Interpol sur le commerce de primates
1999/99
29/12/99
Suspension des importations de trophées de chasse et de peaux de léopards
1999/98
29/12/99
Conservation de l'antilope du Tibet et contrôle du commerce dont elle fait l'objet
1999/97
29/12/99
Propositions d'amendements aux Annexes I et II - Evaluation provisoire faite par le Secrétariat
1999/96
30/11/99
Documents de travail de la 11e session de la Conférence des Parties
1999/95
30/11/99
CAMEROUN - Permis d'exportation
1999/94
30/11/99
Conservation du tigre et commerce illicite de ses spécimens
1999/93
30/11/99
Suivi de la chasse illicite aux éléphants et formulaire faisant office de rapport national sur la chasse illicite aux éléphants
Cas de chasse illicite à l'éléphant
Formulaire faisant office de rapport national sur la chasse illicite aux éléphants
Formulaire faisant office de rapport national sur les mesures de lutte contre la fraude
1999/92
30/11/99
Suivi du commerce illicite de l'ivoire
Données sur une saisie d'ivoire ou de produits d'éléphants
Notes explicatives
1999/91
30/11/99
Douzième session de la Conférence des Parties
1999/90
30/11/99
Onzième session de la Conférence des Parties Informations complémentaires
1999/89
22/11/99
Propositions d'amendements aux Annexes I et II soumises à la 11e session de la Conférence des Parties
1999/88
05/11/99
Envoi de documents
1999/87
05/11/99
Application des résolutions
1999/86
05/11/99
Réserves spéciales
1999/85
05/11/99
Rapports annuels
1999/84
05/11/99
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (ajout)
1999/83
05/11/99
Etiquetage des peaux de crocodiliens
1999/82
05/11/99
Soumission des quotas d'exportation établis par les Parties pour l'an 2000
1999/81
05/11/99
Quotas d'exportation pour 1999 - Corrections
1999/80
05/11/99
Résumé des décisions prises par le Comité permanent à sa 42e session
1999/79
05/11/99
INDONESIE - Ports d'entrée et de sortie de spécimens CITES
1999/78
05/11/99
GUYANA - Retrait de la recommandation de suspension de commerce
1999/77
21/10/99
Avis de vacance de poste
1999/76
21/10/99
Plan stratégique de la Convention
1999/75
21/10/99
SENEGAL - Recommandation de suspension de commerce
1999/74
30/09/99
Envoi de documents
1999/73
30/09/99
Dossier de formation avec diapositives "La CITES et les plantes"
1999/72
30/09/99
"Douane - Faune et flore sauvages"
1999/71
30/09/99
Atelier sur la lutte contre la fraude et le respect des accords multilatéraux
1999/70
30/09/99
Echange d'informations confidentielles
1999/69
30/09/99
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (suite)
1999/68
30/09/99
Quotas d'exportation pour 1999 - Additions et corrections
1999/67
30/09/99
PEROU - Exportation de spécimens de faune et de flore
1999/66
30/09/99
MEXIQUE - Prélèvement de graines de cactus sauvages à des fins scientifiques
1999/65
30/09/99
GUYANA - Recommandation de suspension de commerce
1999/64 30/09/99
CHINE - Etiquetage des spécimens de Prionailurus bengalensis
1999/63 30/09/99
ARGENTINE - Logotype pour les tissus en laine de vigogne
1999/62 30/09/99
Représentation régionale au Comité pour les animaux et au Comité pour les plantes
1999/61 30/09/99
Représentation régionale au Comité permanent
1999/60 30/09/99
Onzième session de la Conférence des Parties - Formulaires d'inscription et de réservation
1999/59 30/07/99
Envoi de documents
1999/58 30/07/99
Maîtrise en gestion, conservation et contrôle des espèces faisant l'objet d'un commerce international
1999/57 30/07/99
Mesures internes plus strictes
1999/56 30/07/99
Examen des annexes Animaux
1999/55 30/07/99
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (suite)
1999/54 30/07/99
Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (suite)
1999/53 30/07/99
Quotas d'exportation pour 1999 Additions et corrections
1999/52 30/07/99
Contrôles à l'importation et à l'exportation
1999/51 30/07/99
MADAGASCAR Exploitation et gestion des reptiles et des amphibiens de Madagascar
1999/50 30/07/99
REPUBLIQUE DOMINICAINE - Interdiction de commerce de Strombus gigas
1999/49 30/07/99
Quarante-deuxième session du Comité permanent
1999/48 01/07/99
Mortalité des animaux vivants commercialisés
1999/47 01/07/99
Quotas d'exportation pour 1999
1999/46 01/07/99
Quarante-deuxième session du Comité permanent
1999/45 01/07/99
SUISSE - Timbres de sécurité
1999/44 31/05/99
Envoi de documents
1999/43 31/05/99
Propositions d'amendement des Annexes I et II Consultation des Etats de l'aire de répartition
1999/42 31/05/99
Certificats d'origine pour le commerce de Swietenia macrophylla
1999/41 31/05/99
Commerce de coraux durs
1999/40 31/05/99
SLOVAQUIE - Propositions d'amendements à l'Annexe II
1999/39 31/05/99
INDE - Interdiction du commerce d'espèces de faune et de flore sauvages
1999/38 11/05/99
Avis de vacance de postes
1999/37 30/04/99
Envoi de documents
1999/36
30/04/99
Suivi du commerce illicite d’ivoire
1999/35 30/04/99
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (Suite)
1999/34 30/04/99
Quotas d'exportation pour 1999 - Additions et corrections
1999/33 30/04/99
Mémoire explicatif sur la soumission des projets de résolutions et de décisions
1999/32 12/03/99
GRECE - Levée de la recommandation du Comité permanent
1999/31 12/03/99
Plan stratégique de la Convention
1999/30 12/03/99
Notifications envoyées le 29 janvier 1999
1999/29 12/03/99
Nomination du nouveau Secrétaire général de la CITES
1999/28 12/03/99
Envoi de documents
1999/27 12/03/99
Confirmation de permis
1999/26 12/03/99
Commerce de plantes à des fins médicinales
1999/25 12/03/99
Commerce d'animaux à des fins médicinales
1999/24 12/03/99
Parties n'ayant pas désigné d'autorité scientifique
1999/23 12/03/99
Commerce de caviar pré-Convention
1999/22 12/03/99
Utilisation de certificats phytosanitaires en tant que certificats de reproduction artificielle
1999/21 12/03/99
Quotas d'exportation pour 1999
1999/20 12/03/99
Application de la résolution Conf. 8.9 - Recommandations du Comité permanent
1999/19 12/03/99
Actes de la huitième session du comité pour les plantes
1999/18 12/03/99
Résumé des décisions prises par le Comité permanent à sa 41e session
1999/17 12/03/99
CAMEROUN - Timbres de sécurité volés
1999/16 29/01/99
Envoi de documents
1999/15 29/01/99
Informations relatives à Interpol et à l'Organisation mondiale des douanes
1999/14 29/01/99
Mémorandums d'accord
1999/13 29/01/99
Examen des infractions présumées
1999/12 29/01/99
Surveillance continue du braconnage des éléphants
1999/11 29/01/99
Contrôle du commerce de caviar de la Fédération de Russie
1999/10 29/01/99
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention
1999/09 29/01/99
Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I
1999/08 29/01/99
Contrôle des pépinières commerciales reproduisant artificiellement des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I
1999/07 29/01/99
Transit et transbordement
1999/06
29/01/99
Application de la résolution Conf. 8.9 - Recommandations du Comité permanent
1999/05 29/01/99
Quotas pour le commerce d'ivoire brut d'éléphant
1999/04 29/01/99
Neuvième session du Comité pour les plantes
1999/03 29/01/99
15e session du Comité CITES pour les animaux
1999/02
29/01/99
PEROU - Exportation de spécimens de faune et de flore
1999/01 29/01/99
Liste des notifications restant valables