Notifications aux Parties 1998

2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
90-95
76-89


No.
Date de
délivrance
Valable
Oui
Non
Titre
Format
HTML
Word
1998/65
21/12/98
Transmission de documents
1998/64 21/11/98
Réserves spéciales
1998/63 21/11/98
Quarante-et-unième session du Comité permanent
1998/62 20/11/98
Examen des espèces animales inscrites aux annexes CITES
1998/61
20/11/98
Quotas d’exportation pour 1998 Additions
1998/60 20/11/98
Neuvième session du Comité pour les plantes
1998/59 20/11/98
15e session du Comité pour les animaux
1998/58 20/11/98
Quarante-et-unième session du Comité permanent
1998/57 30/10/98
Soumission des quotas d'exportation établis au plan national pour 1999
1999/56
30/10/98
Quotas d’exportation pour 1998 Corrections et additions
1998/55 30/10/98
Onzième session de la Conférence des Parties
1998/54 02/10/98
Utilisation des spécimens vivants confisqués
1998/53 02/10/98
Marquage des spécimens d'esturgeons exportés de Chine
1998/52
02/10/98
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention (Suite)
1998/51
02/10/98
Contrôle des pépinières reproduisant artificiellement des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I (Suite)
1998/50 02/10/98
Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I (Suite) 
1998/49
02/10/98
Espèces d'animaux dont l'élevage en captivité est courant
1998/48
02/10/98
Résolution regroupée sur les cétacés
1998/47
19/08/98
Bulletin CITES
1998/46
06/08/98
Envoi de documents
1998/45 06/08/98
Communication avec les commerçants 
1998/44 06/08/98
Braconnage d'éléphants
1998/43 06/08/98
Référence dans les législations nationales à la Réglementation IATA du transport des animaux vivants 
1998/42 06/08/98
Contrôle des établissements d'élevage en captivité d'espèces inscrites à l'Annexe I 
1998/41
06/08/98
Institutions scientifiques bénéficiant de la dérogation prévue à l'Article VII, paragraphe 6, de la Convention
1998/40 06/08/98
Contrôle du commerce du caviar provenant des Etats-Unis d'Amérique 
1998/39 06/08/98
Marquage de caviar exporté par la Fédération de Russie
1998/38 06/08/98
Marquage du caviar exporté d'Azerbaïdjan et de Kazakstan
1998/37 06/08/98
Commerce illicite de caviar
1998/36
06/08/98
Quotas d'exportation pour 1998
1998/35
06/08/98
GRECE - Recommandation de suspension de commerce
1998/34 06/08/98
LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO - Timbre de sécurité volé
1998/33
06/08/98
Etat financier et état des contributions
1998/32
30/06/98
Envoi de documents
1998/31
30/06/98
Le Tigre de Sibérie: un tableau de Bateman
1998/30
30/06/98
Formulaire faisant office de rapport national sur la chasse illicite aux éléphants
1998/29
30/06/98
Annexes I et II
1998/28 30/06/98
Hybrides - Interprétation de l'expression "ascendance récente" 
1998/27 30/06/98
Désignation des organes de gestion et des autorités scientifiques
1998/26
30/06/98
Contrôle des pépinières reproduisant artificiellement des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe I
1998/25
30/06/98
Application de la résolution Conf. 8.9 - Recommandations du Comité permanent
1998/24 30/06/98
Comité de la nomenclature
1998/23 30/06/98
LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO - Timbres de sécurité 
1998/22
25/05/98
11e session de la Conférence des Parties
1998/21
27/04/98
Envoi de documents
1998/20
27/04/98
Commerce de spécimens CITES utilisés en médicine traditionnelle
1998/19
27/04/98
Noms vernaculaires des essences forestières
1998/18
27/04/98
Sessions de la Conférence des Parties
1998/17
27/04/98
Contrôle des pépinières reproduisant artificiellement des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I
1998/16 27/04/98
Etiquetage du caviar exporté par la République islamique d'Iran
1998/15
27/04/98
Certificats d'origine pour le commerce de Swietenia macrophylla
1998/14 31/03/98
Utilisation du code "F" sur les permis et les certificats
1998/13 31/03/98
Conservation des esturgeons
1998/12 31/03/98
Mise en oeuvre de la décision 10.2 
1998/11 31/03/98
Résultat de la vérification des stocks d'ivoire gouvernementaux
1998/10
31/03/98
Suivi du commerce illicite de l'ivoire et de la chasse illicite à l'éléphant
1998/09 31/03/98
Décisions de la Conférence des Parties relatives aux éléphants
1998/08
02/03/98
Contrôle des pépinières reproduisant artificiellement des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I
1998/07
02/03/98
Quotas d'exportation pour 1998 - Liste provisoire
1998/06
02/03/98
14e session du Comité CITES pour les animaux
1998/05 02/03/98
Levée, par le Comité permanent, de la suspension des importations de Psittacus erithacus 
1998/04 16/01/98
Conservation et commerce des ours
1998/03
16/01/98
Contrôle des pépinières commerciales reproduisant artificiellement des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I
1998/02
16/01/98
Quarantième session du Comité permanent
1998/01
16/01/98
Liste des notifications en vigueur