Texte de la Convention  
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Comité pour les animaux  
Comité pour les plantes  
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Décisions en vigueur après la CoP15

Décisions de la Conférence des Parties à la CITES
en vigueur après la 14e session

Introduction

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Questions stratégiques
14.1 & 14.2 Vision de la stratégie CITES pour 2008 à 2013
14.3 & 14.4 La CITES et les moyens d'existence
   Comités scientifiques
14.5 à 14.8 Examen des comités scientifiques
14.9 Manuel pour les représentants régionaux des comités scientifiques
13.14 (Rev. CoP14)
to 13.17
 Amélioration de la communication et de la représentation régionales
   Renforcement des capacités
12.79 Prêts, dons, ou échanges de spécimens de musées et d'herbiers à des fins non commerciales
12.90 à 12.93 Programme de renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des espèces inscrites à l'Annexe II
14.10 Appui aux programmes de maîtrise
14.11 Coopération et coordination régionales
14.12 & 14.13 Collège virtue
14.14 Renforcement des capacités en Océanie
   Coopération avec d'autres organisations
14.15 Stratégie mondiale de la Convention sur la diversité biologique pour la conservation des plantes
14.16 & 14.17 Coopération avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
14.18 Harmonisation de la nomenclature et de la taxonomie avec d'autres accords multilatéraux sur l'environnement
Interprétation et application de la Convention
14.19 Examen des résolutions
13.93 (Rev. CoP14) Examen des annexes
   Etude du commerce important
13.67 (Rev. CoP14) Etude du commerce important
14.20 Etude du commerce important de spécimens d'espèces de plantes inscrites à l'Annexe II
   Respect de la Convention et lutte contre la fraude
14.21 à 14.24 Examen des politiques nationales en matière de commerce d'espèces sauvages
14.25 à 14.27 Lois nationales d'application de la Convention
14.28 à 14.30 Coopération entre les Parties et promotion des mesures multilatérales
14.31 & 14.32 Réunion et analyse de données sur le commerce illicite
14.33 & 14.34 Groupe de spécialistes de la lutte contre la fraude
14.35 & 14.36 Commerce en ligne de spécimens d'espèces CITES
14.37 & 14.38 Rapports nationaux
14.39 à 14.41 Rapports sur le commerce des plantes reproduites artificiellement
14.42 à 14.47 Incitations à l'application de la Convention
   Contrôle du commerce et marquage
14.48 Introduction en provenance de la mer
14.49 à 14.51 Atelier international de spécialistes concernant les avis de commerce non préjudiciable
14.52 Systèmes de production de spécimens d'espèces CITES
14.53 Révision de la résolution Conf. 11.16 (Rev. CoP14) (Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch d'espèces transférées de l'Annexe I à l'Annexe II)
14.54 Codes de but figurant sur les permis et certificats CITES
14.55 à 14.57 Délivrance informatisée des permis
14.58 & 14.59 Transport des spécimens vivants
14.60 & 14.61 Inspection physique des chargements de bois
14.62 & 14.63 Examen du système universel d'étiquetage et du commerce des petits articles en cuir de crocodiliens
   Dérogations et dispositions commerciales spéciales
14.64 Objets personnels ou à usage domestique
   Conservation et commerce des espèces
   Faune
14.65 à 14.72 Grands félins d'Asie
14.73 & 14.74 Viande de brousse
10.2 (Rev. CoP11) Eléphants: Conditions pour l'utilisation des stocks d'ivoire et création de ressources pour la conservation dans les Etats de l'aire de répartition de l'éléphant d'Afrique
13.26 (Rev. CoP14)
& 14.75 to 14.79		 Conservation des éléphants
14.80 Bénitiers géants
14.81 Grands cétacés
14.82 à 14.85 Perroquet gris
14.86 & 14.87 Tortue imbriquée
14.88 à 14.90 Rhinocéros
14.91 à 14.97 Saïga
14.98 à 14.100 Concombres de mer
14.101 à 14.117 Requins et raies
14.118 à 14.125 Esturgeons et polyodons
14.126 à 14.129 Tortues terrestres et tortues d'eau douce
   Flore
14.130 Cactaceae et orchidaceae: examen des annotations
14.131 & 14.132 Euphorbia spp.
14.133 & 14.134 Orchidées: annotation aux espèces inscrites à l'Annexe II
14.135 & 14.136 Essences produisant du bois et plantes médicinales: avis de commerce non préjudiciable
14.137 à 14.144 Taxons produisant du bois d'agar
14.145 Acajou des Antilles
14.146 Cedrela odorata, Dalbergia retusa, Dalbergia granadillo et Dalbergia stevensonii
14.147 Taxus cuspidata
14.148 & 14.149 Espèces d'arbres: annotations aux espèces inscrites aux Annexes II et III
14.150 Espèces d'arbres
Annexes
Annex 1 Mandat pour l'évaluation de l'étude du commerce important
Annex 2 Plan d'action pour le contrôle du commerce de l'ivoire d'éléphant
Annex 3 Plan d'action pour le contrôle du commerce international de l'acajou des Antilles (Swietenia macrophylla)
Annex 4 Plan d’action pour Cedrela odorata, Dalbergia retusa, Dalbergia granadillo et Dalbergia stevensonii