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Treizième session de la Conférence des Parties

Bangkok (Thaïlande), 2 – 14 octobre 2004

Documents de la session

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Comité I

Titre ou teneur du document
Cote du document
1

Projet de décision de la Conférence des Parties – Conservation de la tortue imbriquée

CoP13 Com.I.1

2

Projet de résolution de la Conférence des Parties– Etablissement de quotas d'exportation pour les trophées de chasse de rhinocéros noirs

CoP13 Com.I.2
3

Projet de décision de la Conférence des Parties – Conservation et commerce des rhinocéros (préparé par le Secrétariat)

CoP13 Com.I.3
4

Révision proposée de la résolution Conf. 9.24 – Critères d'amendement des Annexes I et II

CoP13 Com.I.4
5Projets de décisions de la Conférence des Parties (préparé par le Secrétariat)CoP13 Com.I.5
6Projet de décision de la Conférence des Parties

CoP13 Com.I.6

7Projets de décisions de la Conférence des Parties (été préparés par un groupe de travail sur les requins présidé par la Nouvelle-Zélande)

CoP13 Com.I.7

8Projet de résolution Conf. 12.10 revisée – Lignes directrices pour une procédure d'enregistrement et de suivi des
établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
CoP13 Com.I.8
9Projets de décisions concernant les plantes reproduite artificiellementCoP13 Com.I.9
10Projet de revision de la résolution Conf. 11.11CoP13 Com.I.10
11Projets de décisions sur le bois d'agarCoP13 Com.I.11

 

Comité II

Titre ou teneur du document
Cote du document
1

Projet de décision de la Conférence des Parties (préparé par le Secrétariat)

CoP13 Com.II.1

2

Projets de décisions de la Conférence des Parties – Pour une meilleure synergie dans l'application de la CITES et de la CDB (préparé par le Secrétariat)

CoP13 Com.II.2
3

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Utilisation durable de la diversité biologique, Principes et Lignes directrices d'Addis-Abeba

CoP13 Com.II.3
4

Projets de décisions de la Conférence des Parties (préparés par la Namibie sur la base du document CoP13 Doc. 12.1.2 annexe 3)

CoP13 Com.II.4
5Projet de résolution Conf. 4.6 (Rev. CoP12) reviseéCoP13 Com.II.5
6Amendements à la résolution Conf. 12.11 – Nomenclature normaliséeCoP13 Com.II.6
7Projet de décision de la Conférence des Parties – Incitations économiques et politique commerciale, amendment au projet de decision figurant à l'annexe 3CoP13 Com.II.7
8Regroupement des projets de resolution Conf. 10.6 et Conf. 12.9 (préparé par le Secrétariat)CoP13 Com.II.8
9Projet de résolution de la Conférence des Parties – Commerce des espèces exotiques envahissantesCoP13 Com.II.9
10Projet de décision de la Conférence des Parties (proposé par les Pays-Bas)CoP13 Com.II.10
11Projets de décisions de la Conférence des Parties – Loi nationale d'application de la ConventionCoP13 Com.II.11
12Projet de résolution de la Conférence des Parties – Révision de la résolution Conf. 11.3, Application de la Convention et lutte contre la fraude (préparé par le Secrétariat)CoP13 Com.II.12
13Projet de résolution de la Conférence des Parties – Encourager la coopération entre les Parties où se trouvent des établissements d'élevage ex situ et celles qui réalisent des programmes de conservation in situ (préparé par le Mexique)
CoP13 Com.II.13
14Projet de résolution de la Conférence des Parties – Application de l'Article VII, paragraphe 2, concernant les spécimens "pré-Convention" (préparé par le Secrétariat)CoP13 Com.II.14
15Projets de décisions de la Conférence des Parties (préparé par les Etats-Unis d'Amérique)

CoP13 Com.II.15

16Projet de résolution de la Conférence des PartiesCoP13 Com.II.16
17Pour une meilleure synergie dans l'application de la CITES et de la CDB – Pour une meilleure synergie dans l'application de la CITES et de la CDBCoP13 Com.II.17
18Projet de résolution de la Conférence des Parties – Amendements à la résolution Conf. 12.9, Objets personnels ou à usage domestiqueCoP13 Com.II.18
19Projet de résolution Conf. 12.7 revisé et projet de décisions de la Conférence des Parties
CoP13 Com.II.19
20Projets de décisions de la Conférence des PartiesCoP13 Com.II.20
21Amendements a la résolution Conf. 12.11 – Nomenclature normaliséeCoP13 Com.II.21
22Pour une meilleure synergie dans l'application de la CITES et de la CDB (préparé par les Fidji)CoP13 Com.II.22
23Rapport du Groupe de travail sur les financesCoP13 Com.II.23
Annexe 2, 2.2, 2.3, 3
24Projet de décision de la Conférence des Parties (préparé par la Namibie)CoP13 Com.II.24
25Projet de résolution de la Conférence des Parties – Constitution du Comité de la nomenclature de la Conférence des PartiesCoP13 Com.II.25
26Specimens de plantes au benefice de derogations (préparé par le Secrétariat)CoP13 Com.II.26
27Projet de décision de la Conférence des Parties (préparés par le Secrétariat)CoP13 Com.II.27
28Projet de revision de la résolution Conf. 12.3 de la Conférence des PartiesCoP13 Com.II.28
29Projets de décisions de la Conférence des Parties (préparés par le Secrétariat)CoP13 Com.II.29
30Projets de décisions en rapport avec la résolution Conf. 12.7 (Esturgeons)CoP13 Com.II.30