Ordre du jour et documents de travail

Douzième session de la Conférence des Parties

Santiago (Chili), 3 – 15 novembre 2002

Ordre du jour provisoire et documents de travail

(tous en format PDF )

Questions inscrites à l'ordre du jour				Cote du document	Placé/ modifié sur ce site
Ouverture de la session
Cérémonie d'ouverture				(pas de document)
Allocutions de bienvenue				(pas de document)
Questions stratégiques et administratives
1.	a)	Règlement intérieur		CoP12 Doc. 1.1	25/06/02
	b)	Révision du règlement intérieur (Chili)		CoP12 Doc. 1.2	04/10/02
2.	Election du président et des vice-présidents de la session et des présidents des Comités I et II			(pas de document)
3.	Adoption de l'ordre du jour			CoP12 Doc. 3 (Rev.1)	17/09/02
4.	Adoption du programme de travail			CoP12 Doc. 4 (Rev.1)	03/10/02
5.	Constitution du Comité de vérification des pouvoirs			CoP12 Doc. 5
6.	Rapport du Comité de vérification des pouvoirs			CoP12 Doc. 6
7.	Admission des observateurs			CoP12 Doc. 7
8.	Questions relatives au Comité permanent
	a)	Rapport du Président		CoP12 Doc. 8	15/10/02
	b)	Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants		(pas de document)
9.	Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties
	a)	Budget pour 2003-2005		CoP12 Doc. 9.1 Annexe 1 Annexe 1a Annexe 2 Annexe 3 (Rev.1) Annexe 4 Annexe 5	13/08/02
	b)	Procédure d'approbation des projets à financement externe		CoP12 Doc. 9.2	30/08/02
10.	Rapports et recommandations des Comités
	a)	Comité pour les animaux
		i)	Rapport du Président	CoP12 Doc. 10.1	15/10/02
		ii)	Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants	(pas de document)
	b)	Comité pour les plantes
		i)	Rapport de la Présidente	CoP12 Doc. 10.2	04/10/02
		ii)	Election des nouveaux membres régionaux et membres régionaux suppléants	(pas de document)
	c)	Rapport du Comité de la nomenclature		CoP12 Doc. 10.3	23/10/02
11.	Manuel d'identification			CoP12 Doc. 11	13/08/02
12.	Révision du Plan d'action de la Convention			CoP12 Doc. 12	13/08/02
13.	Constitution des comités
	a)	Révision de la résolution Conf. 11.1, Constitution des comités (Chili)		CoP12 Doc. 13.1	13/08/02
	b)	Amélioration de l'application de la Convention (Etats-Unis d'Amérique)		CoP12 Doc. 13.2	13/08/02
	c)	Examen de la structure des comités		CoP12 Doc. 13.3	30/08/02
14.	Titre de la Convention			CoP12 Doc. 14 (Rev.1)	03/09/02
15.	Résultats du Sommet mondial sur le développement durable et discussion sur la gouvernance internationale de l'environnement et ses conséquences pour la CITES			CoP12 Doc. 15
16.	Coopération avec d'autres organisations
	a)	Coopération entre la CITES et la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR) concernant le commerce de la légine (Chili)		CoP12 Doc. 16.1	30/08/02
	b)	La CITES et la FAO
		i)	Synergie et coopération entre la CITES et la FAO (Japon)	CoP12 Doc. 16.2.1	30/08/02
		ii)	Collaboration de la FAO et de la CITES dans le cadre d'un protocole d'accord (Etats-Unis d'Amérique)	CoP12 Doc. 16.2.2 Annexe	15/10/02
	c)	Coopération et synergie avec la Convention interaméricaine pour la protection et la conservation des tortues de mer (Equateur)		CoP12 Doc. 16.3	30/08/02
	d)	Coopération entre la CITES et la Commission internationale de la chasse à la baleine (Mexique)		CoP12 Doc. 16.4	30/08/02
	e)	Déclarations de représentants d'autres conventions et accords		(pas de document)
17.	Utilisation durable et commerce d'espèces CITES (Norvège)			CoP12 Doc. 17	30/08/02
18.	Politique commerciale et moyens d'incitation économiques			CoP12 Doc. 18	04/10/02
19.	Financement de la conservation des espèces de faune et de flore sauvages			CoP12 Doc. 19	30/08/02
20.	Rapports sur les réunions des Dialogues
	a)	Résultats de la réunion du Dialogue sur l'éléphant d'Afrique		CoP12 Doc. 20.1
	b)	Résultats des réunions du Dialogue des Caraïbes sur la tortue imbriquée		CoP12 Doc. 20.2	16/10/02
Interprétation et application de la Convention
	Examen des résolutions et des décisions
21.	Examen des résolutions et des décisions
	a)	Examen des résolutions
		i)	Résolutions à abroger	CoP12 Doc. 21.1.1	04/10/02
		ii)	Résolutions à réviser	CoP12 Doc. 21.1.2
	b)	Examen des décisions		CoP12 Doc. 21.2	04/10/02
	Rapports réguliers et rapports spéciaux
22.	Rapport sur les rapports nationaux requis au titre de l'Article VIII, paragraphe 7, de la Convention
	a)	Rapports annuels		CoP12 Doc. 22.1 Annexe 3a Annexe 3b Annexe 4	04/10/02
	b)	Rapports bisannuels		CoP12 Doc. 22.2 Annexe 2	04/10/02
23.	Espèces inscrites à l'Annexe I soumises à des quotas d'exportation
	a)	Léopard
		i)	Rapport sur l'application de la résolution Conf. 10.14, Quotas pour les trophées de chasse et les peaux de léopards à usage personnel	CoP12 Doc. 23.1.1	30/08/02
		ii)	Amendement au quota de la République-Unie de Tanzanie (République-Unie de Tanzanie)	CoP12 Doc. 23.1.2	09/08/02
	b)	Markhor		CoP12 Doc. 23.2	04/10/02
24.	Exportations de laine et de tissus en laine de vigogne			CoP12 Doc. 24	04/10/02
25.	Transport des animaux vivants			CoP12 Doc. 25	30/08/02
	Questions générales de respect de la Convention
26.	Respect de la Convention			CoP12 Doc. 26	04/10/02
27.	Lutte contre la fraude			CoP12 Doc. 27	30/08/02
28.	Lois nationales d'application de la Convention			CoP12 Doc. 28	04/10/02
29.	Vérification de l'authenticité et de la véracité des permis et des certificats CITES (Chili)			CoP12 Doc. 29	23/10/02
30.	Application de la CITES dans la Communauté européenne (Danemark)			CoP12 Doc. 30	30/08/02
	Commerce et conservation des espèces
31.	Commerce des spécimens d'ours			CoP12 Doc. 31	13/08/02
32.	Conservation du léopard, du léopard des neiges et de la panthère nébuleuse (Inde)			CoP12 Doc. 32	30/08/02
33.	Conservation et commerce du tigre			CoP12 Doc. 33 Annexe	13/08/02
34.	Conservation des éléphants et commerce de leurs spécimens
	a)	Commerce illicite de l'ivoire et d'autres spécimens des éléphants		CoP12 Doc. 34.1	16/10/02
	b)	Chasse illicite aux éléphants		CoP12 Doc. 34.2	16/10/02
	c)	Révision de la résolution Conf. 10.10 (Rev.), Commerce de spécimens d'éléphants (Inde, Kenya)		CoP12 Doc. 34.3	30/08/02
	d)	Révision de la résolution Conf. 10.10 (Rev.), en ce qui concerne les quotas et le commerce de l'ivoire		CoP12 Doc. 34.4	16/10/02
35.	Conservation et commerce des rhinocéros			CoP12 Doc. 35	13/08/02
36.	Conservation et commerce du cerf porte-musc			CoP12 Doc. 36	04/10/02
37.	Conservation et contrôle du commerce de l'antilope du Tibet			CoP12 Doc. 37	13/08/02
38.	Commerce contrôlé des spécimens des stocks de cétacés abondants (Japon)			CoP12 Doc. 38	04/10/02
39.	Conservation et commerce de tortues d'eau douce et de tortues terrestres			CoP12 Doc. 39	16/10/02
40.	Conservation et commerce de la tortue de Tornier Malacochersus tornieri (Kenya)			CoP12 Doc. 40	04/10/02
41.	Conservation des requins
	a)	Conservation et gestion des requins (Australie)		CoP12 Doc. 41.1	30/08/02
	b)	Conservation et commerce des requins (Equateur)		CoP12 Doc. 41.2	30/08/02
	c)	Conservation et commerce des requins (Australie et Equateur)		CoP12 Doc. 41.2 addendum	07/11/02
42.	Conservation des esturgeons et étiquetage du caviar
	a)	Application de la résolution Conf. 10.12 (Rev.), Conservation des esturgeons		CoP12 Doc. 42.1	04/10/02
	b)	Regroupement des résolutions sur les esturgeons et le commerce du caviar		CoP12 Doc. 42.2 Annexe 2	04/10/02
43.	Conservation des hippocampes et autres membres de la famille des Syngnathidae			CoP12 Doc. 43	04/10/02
44.	Conservation et commerce des espèces de Dissostichus (Australie)			CoP12 Doc. 44	04/10/02
45.	Commerce des concombres de mer des familles Holothuridae et Stichopodidae (Etats-Unis d'Amérique)			CoP12 Doc. 45	30/08/02
46.	Situation biologique et commerciale d'Harpagophytum			CoP12 Doc. 46	30/08/02
47.	Conservation de Swietenia macrophylla: rapport du groupe de travail sur l'acajou			CoP12 Doc. 47	04/10/02
48.	Application de la résolution Conf. 8.9 (Rev.), Commerce des spécimens d'espèces de l'Annexe II prélevés dans la nature
	a)	Révision de la résolution Conf. 8.9 (Rev.)		CoP12 Doc. 48.1	04/10/02
	b)	Saiga tatarica: Résumé de l'atelier parrainé par la CITES tenu en Kalmoukie en mai 2002 et présentation du projet de plan d'action pour la conservation (Etats-Unis d'Amérique)		CoP12 Doc. 48.2	retiré 29/08/02
49.	Quotas d'exportation établis au plan national pour des espèces de l'Annexe II: base scientifique de l'établissement du quota et son application (Etats-Unis d'Amérique)			CoP12 Doc. 49	04/10/02
	Contrôle du commerce et marquage
50.	Gestion des quotas d'exportation
	a)	Amélioration de la gestion des quotas d'exportation annuels et amendement de la résolution Conf. 10.2 (Rev.), Annexe 1, Permis et certificats (Allemagne)		CoP12 Doc. 50.1	04/10/02
	b)	Application et suivi des quotas d'exportation établis au plan national pour des espèces inscrites à l'Annexe II de la Convention (Etats-Unis d'Amérique)		CoP12 Doc. 50.2	04/10/02
51.	Commerce des échantillons biologiques susceptibles de se dégrader avec le temps			CoP12 Doc. 51	04/10/02
52.	Déplacements des collections d'échantillons
	a)	Déplacements des échantillons de peaux de reptiles et autres produits apparentés		CoP12 Doc. 52.1	04/10/02
	b)	Utilisation de certificats pour les déplacements des collections d'échantillons couvertes par un carnet ATA ou TIR et constituées de parties ou produits d'espèces inscrites aux Annexes II et III (Italie, Suisse)		CoP12 Doc. 52.2	04/10/02
53.	Régimes commerciaux applicables aux essences forestières			CoP12 Doc. 53	13/08/02
	Dérogations et dispositions commerciales spéciales
54.	Objets personnels
	a)	Commerce des objets personnels		CoP12 Doc. 54.1	04/10/02
	b)	Objets personnels en cuir de crocodilien (Venezuela)		CoP12 Doc. 54.2	04/10/02
55.	Etablissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I
	a)	Révision des résolutions Conf. 8.15 et Conf. 11.14 sur les lignes directrices pour une procédure d'enregistrement et de suivi des établissements élevant à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I		CoP12 Doc. 55.1
	b)	Demandes d'enregistrement des établissements élevant à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I		CoP12 Doc. 55.2
56.	Prêts, donations et échanges à des fins non commerciales de spécimens d'herbiers et de musées (Etats-Unis d'Amérique)			CoP12 Doc. 56	04/10/02
57.	Expositions itinérantes d'animaux vivants (Fédération de Russie)			CoP12 Doc. 57	16/10/02
	Amendement des annexes
58.	Critères d'amendement des Annexes I et II			CoP12 Doc. 58 Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4 Annexe 5a Annexe 5b	13/08/02
59.	Amendement des annexes en ce qui concerne les populations			CoP12 Doc. 59	16/10/02
60.	Annotations relatives aux plantes médicinales inscrites aux annexes
	Autres thèmes et questions
61.	Etablissement d'un groupe de travail chargé d'analyser les aspects pertinents de l'application de la CITES aux espèces marines (Chili)			CoP12 Doc. 61	30/08/02
62.	Viande de brousse			CoP12 Doc. 62	13/08/02
63.	Evacuation des zones de guerre des grands singes dépendants (Kenya)			CoP12 Doc. 63	04/10/02
64.	Commerce des remèdes traditionnels			CoP12 Doc. 64	04/10/02
65.	Matériels publicitaires			CoP12 Doc. 65	13/08/02
Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II
66.	Propositions d'amendements à l'Annexe I et à l'Annexe II			CoP12 Doc. 66	04/10/02
Clôture de la session
67.	Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties			(pas de document)
68.	Allocutions de clôture			(pas de document)