Documents de la session



Douzième session de la Conférence des Parties

Santiago (Chili), 3 – 15 novembre 2002

Documents de la session

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Comité I

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Recommandations du groupe de travail relatif à une procédure d'enregistrement et de suivi des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces inscrites à l'Annexe I (avec un projet de résolution et un projet de décision)

CoP12 Com.I.1

Projets de décisions de la Conférence des Parties en ce qui concerne le soutien au programme du Secrétariat relatif au renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des espèces inscrites à l'Annexe II

CoP12 Com.I.2

Texte du Président du groupe de travail du Comité I sur les critères

CoP12 Com.I.3

Révision proposée de la résolution Conf. 9.24 – Critères d'amendement des Annexes I et II

CoP12 Com.I.4
Projet de décision de la Conférence des Parties – Mandat proposé pour les évaluations intersessions des critères d'inscription aux annexes et des lignes directrices CITES après la CdP12 (soumis par l'Argentine et l'Australie) CoP12 Com.I.5
Projet de décision de la Conférence des Parties – Mandat proposé pour les évaluations intersessions des critères d'inscription aux annexes et des lignes directrices CITES après la CdP12 (préparé par le Secrétariat) CoP12 Com.I.6

 

Comité II

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Projet de résolution de la Conférence des Parties – Incitations économiques positives et politique commerciale

CoP12 Com.II.1

Projets de décisions de la Conférence des Parties en ce qui concerne le financement de la conservation et du commerce international durable des espèces de faune et de flore sauvages

CoP12 Com.II.2

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Utilisation durable et commerce des espèces CITES

CoP12 Com.II.3

Projet de résolution de la Conférence des Parties – Permis et certificats

CoP12 Com.II.4
Rapport du groupe de travail du Comité II sur les finances CoP12 Com.II.5
Projet de résolution de la Conférence des Parties – Objets personnels ou à usage domestique CoP12 Com.II.6
Projet de décision de la Conférence des Parties concernant le protocole d'accord conclu entre le Secrétariat de la CITES et celui de la CMS CoP12 Com.II.7
Projet de résolution de la Conférence des Parties – Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties CoP12 Com.II.8 (Rev.)
Annexe
Projet de révision de la résolution Conf. 11.15 et projet de décision sur les échanges scientifiques CoP12 Com.II.9