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Septième session de la Conférence des Parties

Lausanne (Suisse), 9 au 20 Octobre 1989

Ordre du jour et documents de travail

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Agenda item

Document

1

Ordre du jour Doc. 7.1 (Fin.)
2 Programme des travaux Doc. 7.2 (Fin.)
 

2.1

Programme des travaux du Comité I

Doc. 7.2.1 (Fin.)
  2.2 Programme des travaux du Comité II Doc. 7.2.2 (Fin.)
3 Règlement intérieur Doc. 7.3 (Fin.)
4 Admission des observateurs - Organismes et institutions demandant le statut d'observateur
Doc. 7.4 (Rev.)
5 Questions concernant le Comité permanent - Rapport du président Doc. 7.5
6 Questions concernant le Comité permanent - Election de membres régionaux suppléants
Doc. 7.6
7 Rapport du Secrétariat - Treizième rapport annuel du Secrétariat
Doc. 7.7
 

7.1

Rapport du secrétariat - Plan stratégique pour le Secrétariat

Doc. 7.7.1
8 Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties - Rapport financier 1987-1988 - Rapport du Secrétariat
Doc. 7.8
9 Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties - Depenses prévues en 1989 - Rapport du Secrétariat Doc. 7.9
10 Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties - Abandon de contributions au fonds d'affectation spéciale

Doc. 7.10
11 Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties - Budget 1990-1992 et plan à moyen terme 1990-1995

Doc. 7.11
12 Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties - Financement externe - Rapport du Secrétariat
Doc. 7.12
13 Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties - Financement externe - Plans en matière de financement externe - Rapport du Secrétariat Doc. 7.13
 

13.1

Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties - Financement externe - Plans en matière de financement externe - Proposition d'amendement au projet de résolution du document Doc. 7.13 Annexe 2 (Rev.)

Doc. 7.13.1
14 Rapports et recommandations des comités - Comité pour les animaux
Doc. 7.14
15 Rapports et recommandations des comités - Comité pour les plantes
Doc. 7.15
16 Rapports et recommandations des comités - Comité du manuel d'identification
Doc. 7.16
17 Rapports et recommandations des comités - Comité de la nomenclature
Doc. 7.17
18 Interprétation et application de la Convention - Rapport sur les rapports nationaux établis au titre de l'article VIII, paragraphe 7, de la Convention
Doc. 7.18
19 Interprétation et application de la Convention - Rapport sur les rapports nationaux établis au titre de l'Article VIII, paragraphe 7, de la Convention - Rapport du Secrétariat Doc. 7.19
20 Interprétation et application de la Convention - Examen d'infractions présumées - Rapport du Secrétariat
Doc. 7.20
 

20.1

Interprétation et application de la Convention - Examen d'infractions présumées - Abus des privilèges diplomatiques

Doc. 7.20.1
 

20.2

Interprétation et application de la Convention - Examen d'infractions pгésumée - Projet de résolution de la Conférence des Parties

Doc. 7.20.2
21 Interprétation et application de la Convention - Commerce de l'ivoire de l'éléphant d'Afrique - Fonctionnement du système de contrôle du commerce de l'ivoire
Doc. 7.21
 

21.1

Interprétation et application de la Convention - Commerce de l'ivoire de l'éléphant d'Afrique - Fonctionnement du système de contrôle du commerce de l'ivoire - Lettre de l'organe de gestion de la Belgique

Doc. 7.21.1
22 Interprétation et application de la Convention - Commerce de l'ivoire de l'éléphant d'Afrique - Etudes sur le commerce de l'ivoire Doc. 7.22
23 Interprétation et application de la Convention - Commerce de l'ivoire de l'éléphant d'Afrique - Renforcement du système de contrôle du commerce de l'ivoire
Doc. 7.23
24 Interprétation et application de la Convention - Commerce de l'ivoire de l'éléphant d'Afrique - Utilisation du produit de la vente de l'ivoire confisqué
Doc. 7.24
25 Interprétation et application de la Convention - Commerce de l'ivoire de l'éléphant d'Afrique - Stocks d'ivoire au Burundi et à Djibouti
Doc. 7.25
  25.1 Interprétation et application de la Convention - Commerce de l'ivoire de l'éléphant d'Afrique - Stocks d'ivoire au Burundi et à Djibouti - Communication de la délégation du Burundi Doc. 7.25.1
26 Interprétation et application de la Convention - Commerce des produits de rhinocéros Doc. 7.26
27 Interprétation et application de la Convention - Commerce des peaux de léopards - Rapport du Secrétariat sur les quotas pour le léopard
Doc. 7.27
28 Interprétation et application de la Convention - Commerce des peaux de léopards - Examen de la résolution Conf. 6.9
Doc. 7.28
29 Interprétation et application de la Convention - Commerce des spécimens végétaux
Doc. 7.29
30

Interprétation et application de la Convention - Marquage des spécimens - Identification des spécimens et éxigences en matière de marquage, pour le commerce des animaux vivants, des parties et des produits de taxons ressemblant à d'autres

Doc. 7.30

31

Interprétation et application de la Convention - Commerce important d'espèces de l'Annexe II
Doc. 7.31
32 Interprétation et application de la Convention - Vente de spécimens confisqués d'espèces inscrites à l'Annexe II
Doc. 7.32
33 Interprétation et application de la Convention - Permis / certificats d'exportation / réexportation
Doc. 7.33
34 Interprétation et application de la Convention - Manière d'agir à l'égard des certificats de réexportation authentiques délivrés pour des spécimens illicites
Doc. 7.34
35 Interprétation et application de la Convention - Transport des animaux vivants
Doc. 7.35
36 Interprétation et application de la Convention - Lignes directrices pour l'évaluation des propositions d'élevage en ranch de tortues de mer
Doc. 7.36
37 Interprétation et application de la Convention - Examen de la résolution Conf. 5.21 sur les critères spéciaux pour le transfert de taxons de l'Annexe I à l'Annexe II
Doc. 7.37
 

37.1

Interprétation et application de la Convention - Examen de la résolution Conf. 5.21 relative aux critères spéciaux pour le transfert d'espèces de l'Annexe I à l'Annexe II - Rapport du Secrétariat sur les quotas pour les crocodiliens

Doc. 7.37.1
38 Interprétation et application de la Convention - Examen de crítéres et des demandes d'inscription de nouvelles espéces au "Registre des établissements pratiquant l'élevage en captivité, à des fins commerciales, de spécimens d'esp έces inscrites à l'Annexe I" - Mode de présentation et critères pour les propositions d'enregistrement du premier établissement commercial pratiquant l'élevage en captivité d'une espèce animale inscrite à l'Annexe I
Doc. 7.38
39 Interprétatíoп et application de la Convention - Examen de critères et des demandes d'inscriptionde nouvelles espèces au "Registre des établissements pratiquant l'élevage en captivité, à des fins commerciales, de śpécímens d'espèces inscrites à.l'Annexe I" - Demandes d'inscription de nouvelles espèces
Doc. 7.39
40 Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Propositions soumises au titre de la résolution sur l'élevage en ranch
Doc. 7.40
41

Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Propositions découlant de l' Examen décennal des annexes

Doc. 7.41
42 Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Propositions relatives aux quotas à l'exportation
Doc. 7.42
 

42.1

Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Propositions relatives aux quotas à l'exportation - Plan de gestion du crocodile du Nil pour la République-Unie de Tanzanie - Amendement à la proposition présentée à la 7ème session de la Conférence des Parties

Doc. 7.42.1
 

42.2

Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Propositions relatives aux quotas à l'exportation - Proposition du Soudan

Doc. 7.42.2
43

Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II

Doc. 7.43
  Notification aux Etats coritractants ou signataires de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction - Amendement aux Annexes I et II de la Convention Annexe 1
  Liste des autres propositions d'amendement Annexe 2
  Autres propositions - Recommendations du Secrétariat Annexe 3
  Autres propositions- Commentaires des Parties Annexe 4
  43.1 Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Autres propositions - Conséquences du tranfert de l'éléphant d'Afrique de l'Annexe II à l'Annexe I
Doc. 7.43.1
  43.2 Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Autres propositions - Propositions d'amendement de la résolution Conf. 5.11 Doc. 7.43.2
  43.3 Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Autres propositions - Commerce de l'ivoire de l'éléphant d'Afrique Doc. 7.43.3
  43.4 Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Autres propositions - Eléphants et commerce de l'ivoire en Afrique australe Doc. 7.43.4
  43.5 Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Autres propositions - Amendement à la proposition de la Somalie d'amendement aux Annexes I et II - Transfert de Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I Doc. 7.43.5 (Rev.)
  43.6 Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Autres propositions - Amendement de proposition Doc. 7.43.6
  43.7 Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Autres propositions - Amendement de proposition Doc. 7.43.7
  43.8 Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II - Autres propositions - Amendement à la proposition de la Somalie d'amendement aux Annexes I et II - Transfert de Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I Doc. 7.43.8
44 Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties - Intervalle entre les sessions de la Conférence des Parties
Doc. 7.44
45

Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties

Doc. 7.45
46 Interprétation et application de la Convention - Dérogation aux éxigences en matière de permis CITES pour les échantillons de sang et de tissus destinés aux études de l'ADN
Doc. 7.46
47 Interprétation et application de la Convention - Renvoi des animaux vivants d'espèces inscrites aux Annexes II ou III
Doc. 7.47 (Rev.)
48 Interprétation et application de la Convention - Commerce des spécimens élevés en ranch entre les Parties, les Etats non-Parties et les Parties ayant formulé une réserve
Doc.7.48
49 Interprétation et application de la Convention - Amendements à l'Annexe III
Doc.7.49