Annexes I, II et III

 Introduction
Annexes en format PDF 

valables à compter du 24 juin 2014*

Interprétation

  1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées:

    a) par le nom de l'espèce; ou
    b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
     
  2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
     
  3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. Les noms communs figurant après les noms scientifiques des familles sont donnés pour référence. Ils indiquent les espèces de la famille qui sont inscrites aux annexes. Dans la plupart des cas, il ne s'agit pas de toutes les espèces de la famille.
     
  4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l'espèce:

    a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce; et
    b) "var." sert à désigner une ou des variétés.
     
  5. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines, le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, et les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
     
  6. Les noms des pays placés entre parenthèses après les noms des espèces inscrites à l'Annexe III sont ceux des Parties qui ont fait inscrire ces espèces à cette annexe.
     
  7. Lorsqu’une espèce est inscrite à l'une des annexes, tous les parties et produits sont couverts sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Le signe # suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II ou à l'Annexe III renvoie à une note de bas de page indiquant les parties ou produits de plantes désignés comme "spécimens" soumis aux dispositions de la Convention conformément à l'Article I, paragraphe b, alinéa iii).
     
  8. Les termes et expressions ci-dessous, qui sont utilisés dans certaines annotations dans ces annexes, sont définis comme suit:

    Copeaux de bois

    Bois transformé en petits fragments.

    Extrait

    Toute substance obtenue directement à partir d'un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par exemple, cristaux, résine, particules fines ou grossières), semi-solide (par exemple, gommes, cires), ou liquide (par exemple, solutions, teintures, huile ou huiles essentielles).

    Poudre

    Substance sèche, solide, sous forme de particules fines ou grossières.

    Produits finis emballés (ou conditionnés) et prêts pour le commerce de détail            

    Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d'autre traitement, emballés, étiquetés et prêts pour le commerce de détail, prêts à être vendus ou utilisés par le public.
  Annexes  
I II III
F A U N A   (ANIMAUX)
P H Y L U M   C H O R D A T A
CLASSE MAMMALIA
(MAMMIFÈRES)
ARTIODACTYLA
Antilocapridae Antilocapre
Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)    
Bovidae Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.
Addax nasomaculatus    
  Ammotragus lervia  
    Antilope cervicapra (Népal, Pakistan)
  Bison bison athabascae  
Bos gaurus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)    
Bos mutus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)    
Bos sauveli    
   
Boselaphus tragocamelus (Pakistan)
    Bubalus arnee (Népal) (Exclut la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis)
Bubalus depressicornis    
Bubalus mindorensis    
Bubalus quarlesi    
  Budorcas taxicolor  
Capra falconeri    
   
Capra hircus aegagrus (Pakistan)
    Capra sibirica (Pakistan) 
Capricornis milneedwardsii    
Capricornis rubidus    
Capricornis sumatraensis    
Capricornis thar    
  Cephalophus brookei  
  Cephalophus dorsalis  
Cephalophus jentinki    
  Cephalophus ogilbyi  
  Cephalophus silvicultor  
  Cephalophus zebra  
  Damaliscus pygargus pygargus  
    Gazella bennettii (Pakistan) 
Gazella cuvieri    
    Gazella dorcas(Algérie, Tunisie)
Gazella leptoceros    
Hippotragus niger variani    
  Kobus leche  
Naemorhedus baileyi    
Naemorhedus caudatus    
Naemorhedus goral    
Naemorhedus griseus    
Nanger dama    
Oryx dammah    
Oryx leucoryx    
  Ovis ammon (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I)  
Ovis ammon hodgsonii    
Ovis ammon nigrimontana    
  Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)  
Ovis orientalis ophion    
  Ovis vignei (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I)  
Ovis vignei vignei    
Pantholops hodgsonii    
  Philantomba monticola  
    Pseudois nayaur (Pakistan) 
Pseudoryx nghetinhensis    
  Rupicapra pyrenaica ornata  
  Saiga borealis  
  Saiga tatarica  
    Tetracerus quadricornis (Népal)
Camelidae Guanaco, vigogne
  Lama guanicoe  
Vicugna vicugna [Sauf les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), du Chili (population de Primera Región), de l'Equateur (toute la population), de l'État plurinational de Bolivie (toute la population), et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l'Annexe II]    
  Vicugna vicugna [Seulement les populations de l'Argentine1(populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), du Chili2 (population de Primera Región), de l'Equateur3 (toute la population),de l'Etat plurinational de Bolivie4 (toute la population), et du Pérou5 (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I]  
Cervidae Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous
Axis calamianensis    
Axis kuhlii    
    Axis porcinus (Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I) (Pakistan) 
Axis porcinus annamiticus    
Blastocerus dichotomus    
  Cervus elaphus bactrianus  
    Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie)
Cervus elaphus hanglu    
Dama dama mesopotamica    
Hippocamelus spp.    
    Mazama temama cerasina(Guatemala)
Muntiacus crinifrons    
Muntiacus vuquangensis    
    Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala)
Ozotoceros bezoarticus    
  Pudu mephistophiles  
Pudu puda    
Rucervus duvaucelii    
Rucervus eldii    
Hippopotamidae Hippopotames
  Hexaprotodon liberiensis  
  Hippopotamus amphibius  
Moschidae Chevrotains porte-musc
Moschus spp. (Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)    
  Moschus spp. (Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I)  
Suidae Babiroussa, sanglier nain
Babyrousa babyrussa    
Babyrousa bolabatuensis    
Babyrousa celebensis    
Babyrousa togeanensis    
Sus salvanius    
Tayassuidae Pécaris
  Tayassuidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d'Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes)  
Catagonus wagneri    
CARNIVORA
Ailuridae Petit panda
Ailurus fulgens    
Canidae Chacal commun, loups, dhole, renards, fennec
    Canis aureus (Inde)
Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)    
  Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)  
  Cerdocyon thous  
  Chrysocyon brachyurus  
  Cuon alpinus  
  Lycalopex culpaeus  
  Lycalopex fulvipes  
  Lycalopex griseus  
  Lycalopex gymnocercus  
Speothos venaticus    
    Vulpes bengalensis(Inde)
  Vulpes cana  
    Vulpes vulpes griffithi(Inde)
    Vulpes vulpes montana(Inde)
    Vulpes vulpes pusilla (Inde)
  Vulpes zerda  
Eupleridae Fossa, falanouc, civette malgache
  Cryptoprocta ferox  
  Eupleres goudotii  
  Fossa fossana  
Felidae Félins
  Felidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)  
Acinonyx jubatus (Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la Convention)    
Caracal caracal (Seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)    
Catopuma temminckii    
Felis nigripes    
Leopardus geoffroyi    
Leopardus jacobitus    
Leopardus pardalis    
Leopardus tigrinus    
Leopardus wiedii    
Lynx pardinus    
Neofelis nebulosa    
Panthera leo persica    
Panthera onca    
Panthera pardus    
Panthera tigris    
Pardofelis marmorata    
Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)    
Prionailurus planiceps    
Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)    
Puma concolor coryi    
Puma concolor costaricensis    
Puma concolor couguar    
Puma yagouaroundi (Seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)    
Uncia uncia    
Herpestidae Mangoustes
    Herpestes edwardsi (Inde, Pakistan)
    Herpestes fuscus (Inde)
    Herpestes javanicus (Pakistan)
    Herpestes javanicus auropunctatus (Inde)
    Herpestes smithii (Inde)
    Herpestes urva (Inde)
    Herpestes vitticollis (Inde)
Hyaenidae Protèle
    Hyaena hyaena (Pakistan)
    Proteles cristata (Botswana)
Mephitidae Moufette de Patagonie
  Conepatus humboldtii  
Mustelidae Blaireaux, martres, belettes, etc.
Lutrinae Loutres
  Lutrinae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)    
Enhydra lutris nereis    
Lontra felina    
Lontra longicaudis    
Lontra provocax    
Lutra lutra    
Lutra nippon    
Pteronura brasiliensis    
Mustelinae Belettes, grisons, martres, ratel
    Eira barbara (Honduras)
    Galictis vittata (Costa Rica)
    Martes flavigula(Inde)
    Martes foina intermedia (Inde)
    Martes gwatkinsii (Inde)
    Mellivora capensis(Botswana)
    Mustela altaica(Inde)
    Mustela erminea ferghanae (Inde)
    Mustela kathiah (Inde)
Mustela nigripes    
    Mustela sibirica (Inde)
Odobenidae Morse
    Odobenus rosmarus(Canada)
Otariidae Arctocéphales
  Arctocephalus spp. (Sauf l'espèce inscrite à l'Annexe I)  
Arctocephalus townsendi    
Phocidae Eléphant de mer du sud
  Mirounga leonina  
Monachus spp.    
Procyonidae Olingo, bassarai rusé, coatis, potos
    Bassaricyon gabbii (Costa Rica)
    Bassariscus sumichrasti (Costa Rica)
    Nasua narica(Honduras)
    Nasua nasua solitaria (Uruguay)
    Potos flavus (Honduras)
Ursidae Ours, panda géant
  Ursidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Ailuropoda melanoleuca    
Helarctos malayanus    
Melursus ursinus    
Tremarctos ornatus    
Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)    
Ursus arctos isabellinus    
Ursus thibetanus    
Viverridae Binturongs, civettes, civette palmiste commune, linsangs, cynogale
    Arctictis binturong (Inde)
    Civettictis civetta(Botswana)
  Cynogale bennettii  
  Hemigalus derbyanus  
    Paguma larvata(Inde)
    Paradoxurus hermaphroditus (Inde)
    Paradoxurus jerdoni(Inde)
  Prionodon linsang  
Prionodon pardicolor    
    Viverra civettina(Inde)
    Viverra zibetha (Inde)
    Viverricula indica (Inde)
CETACEA Cétacés
  CETACEA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales)  
Balaenidae Baleine du Groenland, baleines franches
Balaena mysticetus    
Eubalaena spp.    
Balaenopteridae Baleinoptères, rorquals
Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l'Annexe II)    
Balaenoptera bonaerensis    
Balaenoptera borealis    
Balaenoptera edeni    
Balaenoptera musculus    
Balaenoptera omurai    
Balaenoptera physalus    
Megaptera novaeangliae    
Delphinidae Dauphins
Orcaella brevirostris    
Orcaella heinsohni    
Sotalia spp.    
Sousa spp.    
Eschrichtiidae Baleine grise
Eschrichtius robustus    
Iniidae Dauphin de rivière
Lipotes vexillifer    
Neobalaenidae Baleine pygmée
Caperea marginata    
Phocoenidae Marsouins
Neophocaena phocaenoides    
Phocoena sinus    
Physeteridae Cachalot
Physeter macrocephalus    
Platanistidae Dauphins d'eau douce
Platanista spp.    
Ziphiidae Ziphius, hyperoodons
Berardius spp.    
Hyperoodon spp.    
CHIROPTERA
Phyllostomidae Sténoderme pseudo-vampire
    Platyrrhinus lineatus(Uruguay)
Pteropodidae Roussettes, renards-volants
  Acerodon spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Acerodon jubatus    
  Pteropus spp. (Sauf Pteropus brunneus et les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Pteropus insularis    
Pteropus loochoensis    
Pteropus mariannus    
Pteropus molossinus    
Pteropus pelewensis    
Pteropus pilosus    
Pteropus samoensis    
Pteropus tonganus    
Pteropus ualanus    
Pteropus yapensis    
CINGULATA
Dasypodidae Tatous
    Cabassous centralis (Costa Rica)
    Cabassous tatouay (Uruguay)
  Chaetophractus nationi (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces de l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence)  
Priodontes maximus    
DASYUROMORPHIA
Dasyuridae Souris marsupiales
Sminthopsis longicaudata    
Sminthopsis psammophila    
DIPROTODONTIA
Macropodidae Kangourous, wallabies
  Dendrolagus inustus  
  Dendrolagus ursinus  
Lagorchestes hirsutus    
Lagostrophus fasciatus    
Onychogalea fraenata    
Phalangeridae Couscous
  Phalanger intercastellanus  
  Phalanger mimicus  
  Phalanger orientalis  
  Spilocuscus kraemeri  
  Spilocuscus maculatus  
  Spilocuscus papuensis  
Potoroidae Rats-kangourous
Bettongia spp.    
Vombatidae Wombat à nez poilu du Queensland
Lasiorhinus krefftii    
LAGOMORPHA
Leporidae Lapins
Caprolagus hispidus    
Romerolagus diazi    
MONOTREMATA
Tachyglossidae Echidnés
  Zaglossus spp.  
PERAMELEMORPHIA
Peramelidae Bandicoots
Perameles bougainville    
Thylacomyidae Bilbis
Macrotis lagotis    
PERISSODACTYLA
Equidae Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski
Equus africanus(Exclut la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)    
Equus grevyi    
  Equus hemionus(Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I)  
Equus hemionus hemionus    
Equus hemionus khur    
  Equus kiang  
Equus przewalskii    
  Equus zebra hartmannae  
Equus zebra zebra    
Rhinocerotidae Rhinocéros
Rhinocerotidae spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe II)    
  Ceratotherium simum simum(Seulement les populations d'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I. À seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence)  
Tapiridae Tapirs
Tapiridae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II)    
  Tapirus terrestris  
PHOLIDOTA
Manidae Pangolins
  Manis spp. (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales)  
PILOSA
Bradypodidae Paresseux tridactyle
  Bradypus pygmaeus  
  Bradypus variegatus  
Megalonychidae Unau d'Hoffmann
    Choloepus hoffmanni (Costa Rica)
Myrmecophagidae Tamanoirs
  Myrmecophaga tridactyla  
    Tamandua mexicana(Guatemala)
PRIMATES Primates
  PRIMATES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Atelidae Singe hurleur, atèle
Alouatta coibensis    
Alouatta palliata    
Alouatta pigra    
Ateles geoffroyi frontatus    
Ateles geoffroyi panamensis    
Brachyteles arachnoides    
Brachyteles hypoxanthus    
Oreonax flavicauda    
Cebidae Singes du Nouveau Monde
Callimico goeldii    
Callithrix aurita    
Callithrix flaviceps    
Leontopithecus spp.    
Saguinus bicolor    
Saguinus geoffroyi    
Saguinus leucopus    
Saguinus martinsi    
Saguinus oedipus    
Saimiri oerstedii    
Cercopithecidae Singes de l'Ancien Monde
Cercocebus galeritus    
Cercopithecus diana    
Cercopithecus roloway    
Macaca silenus    
Mandrillus leucophaeus    
Mandrillus sphinx    
Nasalis larvatus    
Piliocolobus kirkii    
Piliocolobus rufomitratus    
Presbytis potenziani    
Pygathrix spp.    
Rhinopithecus spp.    
Semnopithecus ajax    
Semnopithecus dussumieri    
Semnopithecus entellus    
Semnopithecus hector    
Semnopithecus hypoleucos    
Semnopithecus priam    
Semnopithecus schistaceus    
Simias concolor    
Trachypithecus geei    
Trachypithecus pileatus    
Trachypithecus shortridgei    
Cheirogaleidae Chirogales
Cheirogaleidae spp.    
Daubentoniidae Aye-aye
Daubentonia madagascariensis    
Hominidae Chimpanzés, gorille, orang-outan
Gorilla beringei    
Gorilla gorilla    
Pan spp.    
Pongo abelii    
Pongo pygmaeus    
Hylobatidae Gibbons
Hylobatidae spp.    
Indriidae Avahis laineux, indris, sifakas
Indriidae spp.    
Lemuridae Lémuridés
Lemuridae spp.    
Lepilemuridae Lépilémur du nord
Lepilemuridae spp.    
Lorisidae Lorises
Nycticebus spp.    
Pitheciidae Saki et ouakari
Cacajao spp.    
Chiropotes albinasus    
PROBOSCIDEA
Elephantidae Éléphants
Elephas maximus  
Loxodonta africana (Sauf les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II)    
  Loxodonta africana6 (Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I)  
RODENTIA
Chinchillidae Chinchillas
Chinchillaspp. (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)    
Cuniculidae Agouti
    Cuniculus paca (Honduras)
Dasyproctidae Agouti ponctué
    Dasyprocta punctata (Honduras)
Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde
    Sphiggurus mexicanus(Honduras)
    Sphiggurus spinosus (Uruguay)
Muridae Souris, rats
Leporillus conditor    
Pseudomys fieldi praeconis    
Xeromys myoides    
Zyzomys pedunculatus    
Sciuridae Écureuils terrestres, écureuils arboricoles
Cynomys mexicanus    
    Marmota caudata (Inde)
    Marmota himalayana(Inde)
  Ratufa spp.  
    Sciurus deppei (Costa Rica)
SCANDENTIA Tupaies
  SCANDENTIA spp.  
SIRENIA
Dugongidae Dugong
Dugong dugon    
Trichechidae Lamantins
Trichechus inunguis    
Trichechus manatus    
Trichechus senegalensis    
CLASSE AVES
(OISEAUX)
ANSERIFORMES
Anatidae Canards, oies, cygnes, etc.
Anas aucklandica    
  Anas bernieri  
Anas chlorotis    
  Anas formosa  
Anas laysanensis    
Anas nesiotis    
Asarcornis scutulata    
Branta canadensis leucopareia    
  Branta ruficollis  
Branta sandvicensis    
    Cairina moschata (Honduras)
  Coscoroba coscoroba  
  Cygnus melancoryphus  
  Dendrocygna arborea  
    Dendrocygna autumnalis(Honduras)
    Dendrocygna bicolor (Honduras)
  Oxyura leucocephala  
Rhodonessa caryophyllacea (Peut-être éteint)    
  Sarkidiornis melanotos  
APODIFORMES
Trochilidae Colibris
  Trochilidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Glaucis dohrnii    
CHARADRIIFORMES
Burhinidae Œdicnème bistrié
    Burhinus bistriatus (Guatemala)
Laridae Mouette relique
Larus relictus    
Scolopacidae Courlis, chevalier tacheté
Numenius borealis    
Numenius tenuirostris    
Tringa guttifer    
CICONIIFORMES
Balaenicipitidae Bec-en-sabot
  Balaeniceps rex  
Ciconiidae Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc
Ciconia boyciana    
  Ciconia nigra  
Jabiru mycteria    
Mycteria cinerea    
Phoenicopteridae Flamants
  Phoenicopteridae spp.  
Threskiornithidae Ibis, spatule blanche
  Eudocimus ruber  
  Geronticus calvus  
Geronticus eremita    
Nipponia nippon    
  Platalea leucorodia  
COLUMBIFORMES
Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes
Caloenas nicobarica    
Ducula mindorensis    
  Gallicolumba luzonica  
  Goura spp.  
    Nesoenas mayeri (Maurice)
CORACIIFORMES
Bucerotidae Calaos
  Aceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Aceros nipalensis    
  Anorrhinus spp.  
  Anthracoceros spp.  
  Berenicornis spp.  
  Buceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Buceros bicornis    
  Penelopides spp.  
Rhinoplax vigil    
  Rhyticeros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I )  
Rhyticeros subruficollis    
CUCULIFORMES
Musophagidae Touracos
  Tauraco spp.  
FALCONIFORMES Aigles, faucons, éperviers, vautours
  FALCONIFORMES spp. (Sauf Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes; ainsi que les espèces inscrites aux Annexes I et III)  
Accipitridae Aigles, milan de Wilson, pygargues
Aquila adalberti    
Aquila heliaca    
Chondrohierax uncinatus wilsonii    
Haliaeetus albicilla    
Harpia harpyja    
Pithecophaga jefferyi    
Cathartidae Vautours du Nouveau Monde
Gymnogyps californianus    
    Sarcoramphus papa (Honduras)
Vultur gryphus    
Falconidae Faucons
Falco araeus    
Falco jugger    
Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles)    
Falco pelegrinoides    
Falco peregrinus    
Falco punctatus    
Falco rusticolus    
GALLIFORMES
Cracidae Ortalides, hoccos, pénélopes
    Crax alberti(Colombie)
Crax blumenbachii    
    Crax daubentoni(Colombie)
    Crax globulosa (Colombie)
    Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras)
Mitu mitu    
Oreophasis derbianus    
    Ortalis vetula (Guatemala, Honduras)
    Pauxi pauxi (Colombie)
Penelope albipennis    
    Penelope purpurascens(Honduras)
    Penelopina nigra (Guatemala)
Pipile jacutinga    
Pipile pipile    
Megapodiidae Mégapode maléo
Macrocephalon maleo    
Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans
  Argusianus argus  
Catreus wallichii    
Colinus virginianus ridgwayi    
Crossoptilon crossoptilon    
Crossoptilon mantchuricum    
  Gallus sonneratii  
  Ithaginis cruentus  
Lophophorus impejanus    
Lophophorus lhuysii    
Lophophorus sclateri    
Lophura edwardsi    
    Lophura leucomelanos (Pakistan)
Lophura swinhoii    
    Meleagris ocellata (Guatemala)
    Pavo cristatus (Pakistan) 
  Pavo muticus  
  Polyplectron bicalcaratum  
  Polyplectron germaini  
  Polyplectron malacense  
Polyplectron napoleonis    
  Polyplectron schleiermacheri  
   
Pucrasia macrolopha (Pakistan) 
Rheinardia ocellata    
Syrmaticus ellioti    
Syrmaticus humiae    
Syrmaticus mikado    
Tetraogallus caspius    
Tetraogallus tibetanus    
Tragopan blythii    
Tragopan caboti    
Tragopan melanocephalus    
    Tragopan satyra (Népal)
  Tympanuchus cupido attwateri  
GRUIFORMES
Gruidae Grues
  Gruidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Grus americana    
Grus canadensis nesiotes    
Grus canadensis pulla    
Grus japonensis    
Grus leucogeranus    
Grus monacha    
Grus nigricollis    
Grus vipio    
Otididae Outardes
  Otididae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Ardeotis nigriceps    
Chlamydotis macqueenii    
Chlamydotis undulata    
Houbaropsis bengalensis    
Rallidae Râle sylvestre
Gallirallus sylvestris    
Rhynochetidae Kagou huppé
Rhynochetos jubatus    
PASSERIFORMES
Atrichornithidae Atrichorne bruyant
Atrichornis clamosus    
Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche
    Cephalopterus ornatus(Colombie)
    Cephalopterus penduliger (Colombie)
Cotinga maculata    
  Rupicola spp.  
Xipholena atropurpurea    
Emberizidae Cardinal vert, paroares, calliste superbe
  Gubernatrix cristata  
  Paroaria capitata  
  Paroaria coronata  
  Tangara fastuosa  
Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.
  Amandava formosa  
  Lonchura oryzivora  
  Poephila cincta cincta  
Fringillidae Chardonnerets, serins
Carduelis cucullata    
  Carduelis yarrellii  
Hirundinidae Hirondelle à lunettes
Pseudochelidon sirintarae    
Icteridae arouge safran
Xanthopsar flavus    
Meliphagidae Méliphage cornu
Lichenostomus melanops cassidix    
Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde
    Acrocephalus rodericanus(Maurice)
  Cyornis ruckii  
Dasyornis broadbenti litoralis (Peut-être éteint)    
Dasyornis longirostris    
  Garrulax canorus  
  Garrulax taewanus  
  Leiothrix argentauris  
  Leiothrix lutea  
  Liocichla omeiensis  
Picathartes gymnocephalus    
Picathartes oreas    
    Terpsiphone bourbonnensis(Maurice)
Paradisaeidae Paradisiers
  Paradisaeidae spp.  
Pittidae Brèves
  Pitta guajana  
Pitta gurneyi    
Pitta kochi    
  Pitta nympha  
Pycnonotidae Bulbul à tête jaune
  Pycnonotus zeylanicus  
Sturnidae Mainate religieux
  Gracula religiosa  
Leucopsar rothschildi    
Zosteropidae Zostérops à poitrine blanche
Zosterops albogularis    
PELECANIFORMES
Fregatidae Frégate d'Andrews
Fregata andrewsi    
Pelecanidae Pélican frisé
Pelecanus crispus    
Sulidae Fou d'Abbott
Papasula abbotti    
PICIFORMES
Capitonidae Caebézon toucan
    Semnornis ramphastinus(Colombie)
Picidae Pics
Dryocopus javensis richardsi    
Ramphastidae Toucans
    Baillonius bailloni(Argentine)
  Pteroglossus aracari  
    Pteroglossus castanotis(Argentine)
  Pteroglossus viridis  
    Ramphastos dicolorus(Argentine)
  Ramphastos sulfuratus  
  Ramphastos toco  
  Ramphastos tucanus  
  Ramphastos vitellinus  
    Selenidera maculirostris(Argentine)
PODICIPEDIFORMES
Podicipedidae Grèbe géant
Podilymbus gigas    
PROCELLARIIFORMES
Diomedeidae Albatros de Steller
Phoebastria albatrus    
PSITTACIFORMES
  PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus,Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes)  
Cacatuidae Cacatoès
Cacatua goffiniana    
Cacatua haematuropygia    
Cacatua moluccensis    
Cacatua sulphurea    
Probosciger aterrimus    
Loriidae Loris, loriquets
Eos histrio    
Vini ultramarina    
Psittacidae Amazones, aras, perruches, perroquets
Amazona arausiaca    
Amazona auropalliata    
Amazona barbadensis    
Amazona brasiliensis    
Amazona finschi    
Amazona guildingii    
Amazona imperialis    
Amazona leucocephala    
Amazona oratrix    
Amazona pretrei    
Amazona rhodocorytha    
Amazona tucumana    
Amazona versicolor    
Amazona vinacea    
Amazona viridigenalis    
Amazona vittata    
Anodorhynchus spp.    
Ara ambiguus    
Ara glaucogularis    
Ara macao    
Ara militaris    
Ara rubrogenys    
Cyanopsitta spixii    
Cyanoramphus cookii    
Cyanoramphus forbesi    
Cyanoramphus novaezelandiae    
Cyanoramphus saisseti    
Cyclopsitta diophthalma coxeni    
Eunymphicus cornutus    
Guarouba guarouba    
Neophema chrysogaster    
Ognorhynchus icterotis    
Pezoporus occidentalis(Peut-être éteint)    
Pezoporus wallicus    
Pionopsitta pileata    
Primolius couloni    
Primolius maracana    
Psephotus chrysopterygius    
Psephotus dissimilis    
Psephotus pulcherrimus (Peut-être éteint)    
Psittacula echo    
Pyrrhura cruentata    
Rhynchopsitta spp.    
Strigops habroptilus    
RHEIFORMES
Rheidae Nandous
Pterocnemia pennata (Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l'Annexe II)    
  Pterocnemia pennata pennata  
  Rhea americana  
SPHENISCIFORMES
Spheniscidae Manchots
  Spheniscus demersus  
Spheniscus humboldti    
STRIGIFORMES Rapaces nocturnes
  STRIGIFORMES spp. (Sauf Sceloglaux albifacies et les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Strigidae Chouettes, petit-duc géant
Heteroglaux blewitti    
Mimizuku gurneyi    
Ninox natalis    
Ninox novaeseelandiae undulata    
Tytonidae Effraie de Soumagne
Tyto soumagnei    
STRUTHIONIFORMES
Struthionidae Autruche
Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes)    
TINAMIFORMES
Tinamidae Tinamou solitaire
Tinamus solitarius    
TROGONIFORMES
Trogonidae Quetzal resplendissant
Pharomachrus mocinno    
CLASSE REPTILIA
(REPTILES)
CROCODYLIA Crocodiles, alligators, caïmans
  CROCODYLIA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Alligatoridae Alligators, caïmans
Alligator sinensis    
Caiman crocodilus apaporiensis    
Caiman latirostris (Sauf la population de l'Argentine, inscrite à l'Annexe II)    
Melanosuchus niger (Sauf la population du Brésil, inscrite à l'Annexe II, et la population de l'Equateur, inscrite à l'Annexe II et soumise à un quota d'exportation annuel zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)    
Crocodylidae Crocodiles
Crocodylus acutus (Sauf la population de Cuba, inscrite à l'Annexe II)    
Crocodylus cataphractus    
Crocodylus intermedius    
Crocodylus mindorensis    
Crocodylus moreletii (Sauf les populations du Belize et du Mexique qui sont inscrites à l'Annexe II avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages)    
Crocodylus niloticus [Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda, République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d'exportation annuel de pas plus de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II]    
Crocodylus palustris    
Crocodylus porosus (Sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l'Annexe II)    
Crocodylus rhombifer    
Crocodylus siamensis    
Osteolaemus tetraspis    
Tomistoma schlegelii    
Gavialidae Gavial du Gange
Gavialis gangeticus    
RHYNCHOCEPHALIA
Sphenodontidae Tuataras
Sphenodon spp.    
SAURIA
Agamidae Lézards fouette-queue
  Saara spp.  
  Uromastyx spp.  
Chamaeleonidae Caméléons
  Archaius spp.  
  Bradypodion spp.  
  Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
  Trioceros spp.  
Brookesia perarmata    
  Calumma spp.  
  Chamaeleo spp.  
  Furcifer spp.  
  Kinyongia spp.  
  Nadzikambia spp.  
  Trioceros spp.  
Cordylidae Cordyles
  Cordylus spp.  
Gekkonidae Geckos
    Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande)
  Nactus serpensinsula  
  Naultinus spp.  
  Phelsuma spp.  
  Uroplatus spp.  
Helodermatidae Lézards venimeux
  Heloderma spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I)  
Heloderma horridum charlesbogerti    
Iguanidae Iguanes
  Amblyrhynchus cristatus  
Brachylophus spp.    
  Conolophus spp.  
  Ctenosaura bakeri  
  Ctenosaura melanosterna  
  Ctenosaura palearis  
Cyclura spp.    
  Iguana spp.  
  Phrynosoma blainvillii  
  Phrynosoma cerroense  
  Phrynosoma coronatum  
  Phrynosoma wigginsi  
Sauromalus varius    
Lacertidae Lézards
Gallotia simonyi    
  Podarcis lilfordi  
  Podarcis pityusensis  
Scincidae Scinque géant des îles Salomon
  Corucia zebrata  
Teiidae Lézards-caïmans, téjus
  Crocodilurus amazonicus  
  Dracaena spp.  
  Tupinambis spp.  
Varanidae Varans
  Varanus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Varanus bengalensis    
Varanus flavescens    
Varanus griseus    
Varanus komodoensis    
Varanus nebulosus    
Xenosauridae Lézard crocodile de Chine
  Shinisaurus crocodilurus  
SERPENTES Serpents
Boidae Boas
  Boidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Acrantophis spp.    
Boa constrictor occidentalis    
Epicrates inornatus    
Epicrates monensis    
Epicrates subflavus    
Sanzinia madagascariensis    
Bolyeriidae Boas de l'île Ronde
  Bolyeriidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Bolyeria multocarinata    
Casarea dussumieri    
Colubridae Colubridés
    Atretium schistosum (Inde)
    Cerberus rynchops (Inde)
  Clelia clelia  
  Cyclagras gigas  
  Elachistodon westermanni  
  Ptyas mucosus  
    Xenochrophis piscator(Inde)
Elapidae Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras
  Hoplocephalus bungaroides  
    Micrurus diastema (Honduras)
    Micrurus nigrocinctus (Honduras)
  Naja atra  
  Naja kaouthia  
  Naja mandalayensis  
  Naja naja  
  Naja oxiana  
  Naja philippinensis  
  Naja sagittifera  
  Naja samarensis  
  Naja siamensis  
  Naja sputatrix  
  Naja sumatrana  
  Ophiophagus hannah  
Loxocemidae Loxocéminés
  Loxocemidae spp.  
Pythonidae Pythons
  Pythonidae spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I)  
Python molurus molurus    
Tropidophiidae Boas
  Tropidophiidae spp.  
Viperidae Crotale durisse, vipères
    Crotalus durissus(Honduras)
    Daboia russelii(Inde)
  Trimeresurus mangshanensis  
Vipera ursinii (Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes)    
  Vipera wagneri  
TESTUDINES
Carettochelyidae Tortues à nez de cochon
  Carettochelys insculpta  
Chelidae Tortues à col court
  Chelodina mccordi (Quota d'exportation nul pour les spécimens sauvages)  
Pseudemydura umbrina    
Cheloniidae Tortues marines
Cheloniidae spp.    
Chelydridae Tortues hargneuses
    Macrochelys temminckii (États-Unis d'Amérique)
Dermatemydidae Tortue de Tabasco
  Dermatemys mawii  
Dermochelyidae Tortue luth
Dermochelys coriacea    
Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas
  Clemmys guttata  
  Emydoidea blandingii  
  Glyptemys insculpta  
Glyptemys muhlenbergii    
    Graptemys spp. (Etats-Unis d'Amérique)
  Malaclemys terrapin  
  Terrapene spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Terrapene coahuila    
Geoemydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas
Batagur affinis    
Batagur baska  
  Batagur borneoensis 7  
  Batagur dhongoka  
  Batagur kachuga  
  Batagur trivittata 7  
  Cuora spp. (Quota nul pour les spécimens sauvages de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui faisant l'objet de transactions commerciales)  
  Cyclemys spp.  
     
Geoclemys hamiltonii    
  Geoemyda japonica  
  Geoemyda spengleri  
  Hardella thurjii  
  Heosemys annandalii 7  
  Heosemys depressa 7  
  Heosemys grandis  
  Heosemys spinosa  
  Leucocephalon yuwonoi  
  Malayemys macrocephala  
  Malayemys subtrijuga  
  Mauremys annamensis 7  
    Mauremys iversoni (Chine)
  Mauremys japonica  
    Mauremys megalocephala (Chine)
  Mauremys mutica  
  Mauremys nigricans  
    Mauremys pritchardi (Chine)
    Mauremys reevesii (Chine)
    Mauremys sinensis (Chine)
Melanochelys tricarinata    
  Melanochelys trijuga  
Morenia ocellata    
  Morenia petersi  
  Notochelys platynota  
    Ocadia glyphistoma (Chine)
    Ocadia philippeni (Chine)
  Orlitia borneensis 7  
  Pangshura spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Pangshura tecta    
  Sacalia bealei  
    Sacalia pseudocellata (Chine)
  Sacalia quadriocellata  
  Siebenrockiella crassicollis  
  Siebenrockiella leytensis  
  Vijayachelys silvatica  
Platysternidae Tortue à grosse tête
Platysternidae spp.    
Podocnemididae Peloméduses, péluses
  Erymnochelys madagascariensis  
  Peltocephalus dumerilianus  
  Podocnemis spp.  
Testudinidae Tortues terrestres
  Testudinidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales)  
Astrochelys radiata    
Astrochelys yniphora    
Chelonoidis nigra    
Geochelone platynota    
Gopherus flavomarginatus    
Psammobates geometricus    
Pyxis arachnoides    
Pyxis planicauda    
Testudo kleinmanni    
Trionychidae Tortues molles, trionyx
  Amyda cartilaginea  
Apalone spinifera atra    
  Chitraspp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Chitra chitra    
Chitra vandijki    
  Dogania subplana  
  Lissemys ceylonensis  
  Lissemys punctata  
  Lissemys scutata  
  Nilssonia formosa  
Nilssonia gangetica    
Nilssonia hurum    
  Nilssonia leithii  
Nilssonia nigricans    
  Palea steindachneri  
  Pelochelys spp.  
  Pelodiscus axenaria  
  Pelodiscus maackii  
  Pelodiscus parviformis  
  Rafetus swinhoei  
CLASSE AMPHIBIA
(AMPHIBIENS)
ANURA
Aromobatidae
  Allobates femoralis  
  Allobates hodli  
  Allobates myersi  
  Allobates rufulus  
  Allobates zaparo  
Bufonidae Crapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoïdes
Amietophrynus superciliaris    
Altiphrynoides spp.    
Atelopus zeteki    
Incilius periglenes    
Nectophrynoides spp.    
Nimbaphrynoides spp.    
Calyptocephalellidae
    Calyptocephalella gayi (Chili)
Dendrobatidae Dendrobates
  Adelphobates spp.  
  Ameerega spp.  
  Andinobates spp.  
  Dendrobates spp.  
  Excidobates spp.  
  Hyloxalus azureiventris  
  Minyobates spp.  
  Oophaga spp.  
  Phyllobates spp.  
  Ranitomeya spp.  
Dicroglossidae Grenouilles
  Euphlyctis hexadactylus  
  Hoplobatrachus tigerinus  
Hylidae Rainettes
  Agalychnis spp.  
Mantellidae Mantelles
  Mantella spp.  
Microhylidae Crapaud rouge de Madagascar
Dyscophus antongilii    
  Scaphiophryne gottlebei  
Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique
  Rheobatrachus spp. (Sauf Rheobatrachus silusetRheobatrachus vitellinus)  
CAUDATA
Ambystomatidae Axolotl
  Ambystoma dumerilii  
  Ambystoma mexicanum  
Cryptobranchidae Ménopome et salamandres géantes
Andrias spp.    
    Cryptobranchus alleganiensis (États-Unis d’Amérique)
Hynobiidae Salamandres asiatiques
    Hynobius amjiensis (Chine)
Salamandridae Tritons et salamandres
Neurergus kaiseri    
CLASSE ELASMOBRANCHII
(REQUINS)
CARCHARHINIFORMES
Carcharhinidae Carcharhinidés (Requins)
  Carcharhinus longimanus (Entrée en vigueur de l'inscription reportée de 18 mois, c'est-à-dire jusqu'au 14 septembre 2014)  
Sphyrnidae Requins-marteaux
  Sphyrna lewini (Entrée en vigueur de l'inscription reportée de 18 mois, c'est-à-dire jusqu'au 14 septembre 2014) Sphyrna lewini (Costa Rica)
(jusqu'au 14 septembre 2014)
  Sphyrna mokarran (Entrée en vigueur de l'inscription reportée de 18 mois, c'est-à-dire jusqu'au 14 septembre 2014)  
  Sphyrna zygaena (Entrée en vigueur de l'inscription reportée de 18 mois, c'est-à-dire jusqu'au 14 septembre 2014)  
LAMNIFORMES
Cetorhinidae Requin pèlerin
  Cetorhinus maximus  
Lamnidae Lamnidés (Requins)
  Carcharodon carcharias  
  Lamna nasus (Entrée en vigueur de l'inscription reportée de 18 mois, c'est-à-dire jusqu'au 14 septembre 2014) Lamna nasus
(Allemagne, Belgique, Chypre, Danemark8, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Slovénie et Suède)
(jusqu'au 14 septembre 2014)
ORECTOLOBIFORMES
Rhincodontidae Requin-baleine
  Rhincodon typus  
PRISTIFORMES
Pristidae Poissons-scies
Pristidae spp.    
RAJIFORMES
Mobulidae Mobulidées (raies)
  Manta spp. (Entrée en vigueur de l'inscription reportée de 18 mois, c'est-à-dire jusqu'au 14 septembre 2014)  
CLASSE ACTINOPTERYGII
(POISSONS)
ACIPENSERIFORMES Polyodons, esturgeons
  ACIPENSERIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Acipenseridae Esturgeons
Acipenser brevirostrum    
Acipenser sturio    
ANGUILLIFORMES
Anguillidae Anguilles d'eau douce
  Anguilla anguilla  
CYPRINIFORMES
Catostomidae Cui-ui
Chasmistes cujus    
Cyprinidae Barbu aveugle, barbeau de Julien
  Caecobarbus geertsii  
Probarbus jullieni    
OSTEOGLOSSIFORMES
Arapaimidae Arapaïma
  Arapaima gigas  
Osteoglossidae Scléropage d'Asie, arowana
Scleropages formosus 9    
PERCIFORMES
Labridae Napoléons
  Cheilinus undulatus  
Sciaenidae Acoupa de MacDonald
Totoaba macdonaldi    
SILURIFORMES
Pangasiidae Silure de verre géant
Pangasianodon gigas    
SYNGNATHIFORMES
Syngnathidae Hippocampes
  Hippocampus spp.  
CLASSE SARCOPTERYGII
(SARCOPTÉRYGIENS)
CERATODONTIFORMES
Ceratodontidae Cératode
  Neoceratodus forsteri  
COELACANTHIFORMES
Latimeriidae Cœlacanthes
Latimeria spp.    
P H Y L U M   E C H I N O D E R M A T A CLASSE HOLOTHUROIDEA
(CONCOMBRES DE MER)
ASPIDOCHIROTIDA
Stichopodidae Concombres de mer
    Isostichopus fuscus (Equateur)
P H Y L U M   A R T H R O P O D A CLASSE ARACHNIDA
(SCORPIONS ET ARAIGNÉES)
ARANEAE
Theraphosidae Mygales, tarentules
  Aphonopelma albiceps  
  Aphonopelma pallidum  
  Brachypelma spp.  
SCORPIONES
Scorpionidae Scorpions
  Pandinus dictator  
  Pandinus gambiensis  
  Pandinus imperator  
CLASSE INSECTA
(INSECTES)
COLEOPTERA
Lucanidae Lucanes
    Colophon spp. (Afrique du Sud)
Scarabaeidae Scarabées
  Dynastes satanas  
LEPIDOPTERA
Nymphalidae Papillons quatre pattes
    Agrias amydon boliviensis (État plurinational de Bolivie)
    Morpho godartii lachaumei (État plurinational de Bolivie)
    Prepona praeneste buckleyana (État plurinational de Bolivie)
Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères
  Atrophaneura jophon  
  Atrophaneura pandiyana  
  Bhutanitis spp.  
  Ornithoptera spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Ornithoptera alexandrae    
Papilio chikae    
Papilio homerus    
  Papilio hospiton  
  Parnassius apollo  
  Teinopalpus spp.  
  Trogonoptera spp.  
  Troides spp.  
P H Y L U M    A N N E L I D A CLASSE HIRUDINOIDEA
(SANGSUES)
ARHYNCHOBDELLIDA
Hirudinidae Sangsues officinales
  Hirudo medicinalis  
  Hirudo verbana  
P H Y L U M   M O L L U S C A CLASSE BIVALVIA
(HUITRES, MOULES ET PEIGNES)
MYTILOIDA
Mytilidae Moules marines
  Lithophaga lithophaga  
UNIONOIDA
Unionidae Moules d'eau douce, moules perlées
Conradilla caelata    
  Cyprogenia aberti  
Dromus dromas    
Epioblasma curtisi    
Epioblasma florentina    
Epioblasma sampsonii    
Epioblasma sulcata perobliqua    
Epioblasma torulosa gubernaculum    
  Epioblasma torulosa rangiana  
Epioblasma torulosa torulosa    
Epioblasma turgidula    
Epioblasma walkeri    
Fusconaia cuneolus    
Fusconaia edgariana    
Lampsilis higginsii    
Lampsilis orbiculata orbiculata    
Lampsilis satur    
Lampsilis virescens    
Plethobasus cicatricosus    
Plethobasus cooperianus    
  Pleurobema clava  
Pleurobema plenum    
Potamilus capax    
Quadrula intermedia    
Quadrula sparsa    
Toxolasma cylindrella    
Unio nickliniana    
Unio tampicoensis tecomatensis    
Villosa trabalis    
VENEROIDA
Tridacnidae Bénitiers
  Tridacnidae spp.  
CLASSE GASTROPODA
(ESCARGOTS ET STROMBES)
MESOGASTROPODA
Strombidae Strombe géant
  Strombus gigas  
STYLOMMATOPHORA
Achatinellidae Achatinidés
Achatinella spp.    
Camaenidae
  Papustyla pulcherrima  
P H Y L U M   C N I D A R I A CLASSE ANTHOZOA
(CORAUX ET ANÉMONES DE MER)
ANTIPATHARIA Coraux noirs
  ANTIPATHARIA spp.  
GORGONACEAE
Coralliidae
    Corallium elatius (Chine)
Corallium japonicum (Chine)
Corallium konjoi (Chine)
Corallium secundum (Chine)
HELIOPORACEA
Helioporidae Corail bleu
  Helioporidae spp. (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)  
SCLERACTINIA Coraux durs
  SCLERACTINIA spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)  
STOLONIFERA
Tubiporidae Orgues de mer
  Tubiporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)  
CLASSE HYDROZOA
(HYDRES, CORAUX DE FEU ET PHYSALIES)
MILLEPORINA
Milleporidae Coraux de feu
  Milleporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)  
STYLASTERINA
Stylasteridae Stylastérides
  Stylasteridae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)  
F L O R A (PLANTES)
AGAVACEAE Agaves
Agave parviflora    
  Agave victoriae-reginae #4  
  Nolina interrata  
  Yucca queretaroensis  
AMARYLLIDACEAE Perce-neige, crocus d'automne
  Galanthus spp. #4  
  Sternbergia spp. #4  
ANACARDIACEAE Anacardiers
  Operculicarya decaryi  
  Operculicarya hyphaenoides  
  Operculicarya pachypus  
APOCYNACEAE Pachypodes, hoodias
  Hoodia spp. #9  
  Pachypodium spp.#4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Pachypodium ambongense    
Pachypodium baronii    
Pachypodium decaryi    
  Rauvolfia serpentina #2  
ARALIACEAE Ginseng
  Panax ginseng#3 (Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)  
  Panax quinquefolius #3  
ARAUCARIACEAE Désespoir du singe, pin du Chili, araucaria du Chili
Araucaria araucana    
BERBERIDACEAE Podophylle
  Podophyllum hexandrum #2  
BROMELIACEAE Tillandsias aériens
  Tillandsia harrisii #4  
  Tillandsia kammii #4  
  Tillandsia mauryana #4  
  Tillandsia xerographica #4  
CACTACEAE Cactus
  CACTACEAE spp.10#4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)  
Ariocarpus spp.    
Astrophytum asterias    
Aztekium ritteri    
Coryphantha werdermannii    
Discocactus spp.    
Echinocereus ferreirianus
ssp. lindsayi
   
Echinocereus schmollii    
Escobaria minima    
Escobaria sneedii    
Mammillaria pectinifera    
Mammillaria solisioides    
Melocactus conoideus    
Melocactus deinacanthus    
Melocactus glaucescens    
Melocactus paucispinus    
Obregonia denegrii    
Pachycereus militaris    
Pediocactus bradyi    
Pediocactus knowltonii    
Pediocactus paradinei    
Pediocactus peeblesianus    
Pediocactus sileri    
Pelecyphora spp.    
Sclerocactus brevihamatus
ssp. tobuschii
   
Sclerocactus erectocentrus    
Sclerocactus glaucus    
Sclerocactus mariposensis    
Sclerocactus mesae-verdae    
Sclerocactus nyensis    
Sclerocactus papyracanthus    
Sclerocactus pubispinus    
Sclerocactus wrightiae    
Strombocactus spp.    
Turbinicarpus spp.    
Uebelmannia spp.    
CARYOCARACEAE Caryocar du Costa Rica
  Caryocar costaricense #4  
COMPOSITAE (Asteraceae) Saussuréa, kuth
Saussurea costus    
CUCURBITACEAE Melons, gourdes, concombres
  Zygosicyos pubescens  
  Zygosicyos tripartitus  
CUPRESSACEAE Cyprès
Fitzroya cupressoides    
Pilgerodendron uviferum    
CYATHEACEAE Fougères arborescentes
  Cyathea spp. #4  
CYCADACEAE Cycadales
  CYCADACEAE spp.#4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Cycas beddomei    
DICKSONIACEAE Fougères arborescentes
  Cibotium barometz #4  
  Dicksonia spp.#4 (Seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)  
DIDIEREACEAE Didiéréacéees
  DIDIEREACEAE spp. #4  
DIOSCOREACEAE Dioscorée
  Dioscorea deltoidea #4  
DROSERACEAE Attrape-mouches
  Dionaea muscipula #4  
EBENACEAE Ébènes
   Diospyros spp.#5 (Populations de Madagascar)  
EUPHORBIACEAE Euphorbes
  Euphorbia spp.#4 (Seulement les espèces succulentes sauf Euphorbia misera et celles inscrites à l'Annexe I. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia "Milii" lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)  
Euphorbia ambovombensis    
Euphorbia capsaintemariensis    
Euphorbia cremersii (Inclut formaviridifolia et var. rakotozafyi)    
Euphorbia cylindrifolia (Inclut ssp. tuberifera)    
Euphorbia decaryi (Inclut var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha)    
Euphorbia francoisii    
Euphorbia moratii (Inclut var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora)    
Euphorbia parvicyathophora    
Euphorbia quartziticola    
Euphorbia tulearensis    
FAGACEAE Hêtres
   
Quercus mongolica  #5   (Fédération de Russie) 
FOUQUIERIACEAE Fouquerias
  Fouquieria columnaris #4  
Fouquieria fasciculata    
Fouquieria purpusii    
GNETACEAE Gnétum
    Gnetum montanum#1 (Népal)
JUGLANDACEAE
  Oreomunnea pterocarpa #4  
LAURACEAE Lauriers
  Aniba rosaeodora #12  
LEGUMINOSAE (Fabaceae) Afrormosia, palissandre, santal, etc.
  Caesalpinia echinata #10  
  Dalbergia spp.#5 (Populations de Madagascar)  
  Dalbergia cochinchinensis #5  
    Dalbergia darienensis#2 [population du Panama (Panama)]
  Dalbergia granadillo #6  
Dalbergia nigra    
  Dalbergia retusa #6  
  Dalbergia stevensonii   
   
Dalbergia tucurensis #6   (Nicaragua)
    Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua)
  Pericopsis elata #5  
  Platymiscium pleiostachyum #4  
  Pterocarpus santalinus #7  
  Senna meridionalis  
LILIACEAE Aloès
  Aloe spp.#4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes)  
Aloe albida    
Aloe albiflora    
Aloe alfredii    
Aloe bakeri    
Aloe bellatula    
Aloe calcairophila    
Aloe compressa (Inclut var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)    
Aloe delphinensis    
Aloe descoingsii    
Aloe fragilis    
Aloe haworthioides (Inclut var. aurantiaca)    
Aloe helenae    
Aloe laeta (Inclut var. maniaensis)    
Aloe parallelifolia    
Aloe parvula    
Aloe pillansii    
Aloe polyphylla    
Aloe rauhii    
Aloe suzannae    
Aloe versicolor    
Aloe vossii    
MAGNOLIACEAE Magnolia
    Magnolia liliifera
var. obovata
 #1 (Népal)
MELIACEAE Acajous
    Cedrela fissilis#5  (État plurinational de Bolivie)
    Cedrela lilloi#5   (État plurinational de Bolivie)
    Cedrela odorata#5 (Brésil et l'État plurinational de Bolivie. De plus, les pays suivants ont inscrits leur population nationale à l'Annexe III: Colombie, Guatemala et Pérou)
  Swietenia humilis #4  
  Swietenia macrophylla#6
(Populations néotropicales)
 
  Swietenia mahagoni #5  
NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde)
  Nepenthes spp.#4
(Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
 
Nepenthes khasiana    
Nepenthes rajah    
OLEACEAE Frênes, etc.
   
Fraxinus mandshurica#5    (Fédération de Russie) 
ORCHIDACEAE Orchidées
  ORCHIDACEAE spp.11#4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
(Pour les espèces suivantes, inscrites à l'Annexe I, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de "reproduit artificiellement" acceptée par la Conférence des Parties )    
Aerangis ellisii    
Dendrobium cruentum    
Laelia jongheana    
Laelia lobata    
Paphiopedilum spp.    
Peristeria elata    
Phragmipedium spp.    
Renanthera imschootiana    
OROBANCHACEAE Cistanche du désert
  Cistanche deserticola #4  
PALMAE (Arecaceae) Palmiers
  Beccariophoenix
madagascariensis
#4
 
Chrysalidocarpus decipiens    
  Lemurophoenix halleuxii  
    Lodoicea maldivica#13 (Seychelles)
  Marojejya darianii  
  Neodypsis decaryi #4  
  Ravenea louvelii  
  Ravenea rivularis  
  Satranala decussilvae  
  Voanioala gerardii  
PAPAVERACEAE Pavot de l'Himalaya
    Meconopsis regia#1 (Népal)
PASSIFLORACEAE Passiflores
  Adenia firingalavensis  
  Adenia olaboensis  
  Adenia subsessilifolia  
PEDALIACEAE Pédaliacées (sésames)
  Uncarina grandidieri  
  Uncarina stellulifera  
PINACEAE Sapins et pins
Abies guatemalensis    
    Pinus koraiensis#5 (Fédération de Russie)
PODOCARPACEAE Podocarpes
    Podocarpus neriifolius#1 (Népal)
Podocarpus parlatorei    
PORTULACACEAE Pourpiers
  Anacampseros spp. #4  
  Avonia spp. #4  
  Lewisia serrata #4  
PRIMULACEAE Cyclamens
  Cyclamen spp. 12 #4  
RANUNCULACEAE Adonis, sceau d’or
  Adonis vernalis #2  
  Hydrastis canadensis #8  
ROSACEAE Prunier d'Afrique
  Prunus africana #4  
RUBIACEAE
Balmea stormiae    
SANTALACEAE Santalacées
  Osyris lanceolata#2 (Populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya, de l'Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie)  
SARRACENIACEAE Sarracéniacées
  Sarracenia spp.#4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Sarracenia oreophila    
Sarracenia rubra
ssp. alabamensis
   
Sarracenia rubra ssp. jonesii    
SCROPHULARIACEAE Kutki
  Picrorhiza kurrooa#2 (Sauf Picrorhiza scrophulariiflora)  
STANGERIACEAE
  Bowenia spp. #4  
Stangeria eriopus    
TAXACEAE Taxacées (ifs)
  Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2  
  Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce 13#2  
  Taxus fuanaet les taxons infraspécifiques de cette espèce #2  
  Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2  
  Taxus wallichiana #2  
THYMELAEACEAE (Aquilariaceae) Bois d'agar, ramin
  Aquilaria spp. #14  
  Gonystylus spp. #4  
  Gyrinops spp. #14  
TROCHODENDRACEAE (Tetracentraceae)
    Tetracentron sinense#1 (Népal)
VALERIANACEAE Jatamansi, ou nard indien
  Nardostachys grandiflora #2  
VITACEAE Vignes, lianes
  Cyphostemma elephantopus  
  Cyphostemma laza  
  Cyphostemma montagnacii  
WELWITSCHIACEAE Welwitschia de Baines
  Welwitschia mirabilis #4  
ZAMIACEAE Cycadales
  ZAMIACEAE spp.#4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)  
Ceratozamia spp.    
Chigua spp.    
Encephalartos spp.    
Microcycas calocoma    
ZINGIBERACEAE Zingibéracées
  Hedychium philippinense #4  
ZYGOPHYLLACEAE Lignum-vitae, gaïac
  Bulnesia sarmientoi #11  
  Guaiacum spp. #2  

* Corrigé le 20 novembre 2013 pour inclure Bradypus pygmaeus à l'Annexe II.
1 Population de l'Argentine (inscrite à l'Annexe II):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-ARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA".

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
2 Population du Chili (inscrite à l'Annexe II):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-CHILE". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA".

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
3 Population de l'Equateur (inscrite à l'Annexe II):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-ECUADOR". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-ECUADOR-ARTESANÍA".

Tous les autres spécimens seront considérés comme des spécimens d’espèce inscrite à l’Annexe I et leur commerce sera réglementé en conséquence.
4 Population de l'État plurinational de Bolivie (inscrite à l'Annexe II)::

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-BOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA".

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
5 Population du Pérou (inscrite à l'Annexe II):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-PERÚ". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA".

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
6 Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l'Annexe II):

À seule fin de permettre:

a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;
c) le commerce des peaux;
d) le commerce des poils;
e) les transactions commerciales ou non commerciales portant des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;
f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;
g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes:
i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue);
ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP16) concernant la manufacture et le commerce intérieurs;
iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement;
iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30.000 kg pour l’Afrique du Sud, 20.000 kg pour le Botswana et 10.000 kg pour la Namibie;
v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat;
vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité; et
vii) les quantités supplémentaires précisées au point g v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies; et
h) Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15).

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
7 Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales.
8 À l’exclusion du territoire dépendant du Groenland.
9 Comprend le taxon Scleropages inscriptus.
10

Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention:
– Hatiora x graeseri
– Schlumbergera x buckleyi
 Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
 Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
 Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
 Schlumbergera truncata (cultivars)
– Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia "Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus
 Opuntia microdasys (cultivars).

11 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies:
a)   les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et
b)   i)    lorsqu'ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou
ii)    lorsqu'ils sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.
12 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.
13 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention 'reproduit artificiellement', ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#3 Racines entières et coupées et parties de racines, à l'exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)   les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b)   les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c)   les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d)   les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la familleCactaceae;
e)   les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f)      les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.
#7 Les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.
#8 Toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.
#9

Totes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant:
“Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement no. BW/NA/No. ZA /xxxxxx ]”.

       ("Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l'organe de gestion CITES pertinent [de l'Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswanaselon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selonl’accord no NA/xxxxxx]")
#10 Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.
#11 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués, poudre et extraits.
#12 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas couverts par cette annotation.
#13 La pulpe (également appelée "endosperme" ou "coprah"), ainsi que tout produit qui en est dérivé.
#14 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a)   les graines et le pollen;
b)   les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c)   les fruits;
d)   les feuilles;
e)   la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et   les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures.